J'annonce le conseil que je viens de nommer Kondado comme nouveau Responsable des JAP, je relance la machine des JAP.
Par ailleurs j'ai besoin d'un JAP à Toul, j'attend d'en avoir un pour poster le verdict de thor qui ai déjà fait.
Je fais l'annonce en gargote.

Kondado m'a demandé de vous soumettre ce texte :

Citation :

Afin de permettre aux victimes de se faire indemniser en cas d’enrichissement illégitime d’un tiers à leur insu, le duché à décidé de mettre en place un système de JUGEMENT D'APPLICATION DES PEINES (ci après et ultérieurement « JAP »).

Le principe consiste à ce que le coupable paye directement l’amende au duché afin que ce dernier puisse ensuite dédommager les victimes qui en ferait la demande, sans avoir à sortir l’argent de ses propres caisses.

La procédure est la suivante :

Une fois le verdict rendu, le juge transmet au responsable des JAP le verdict du procès. Celui-ci transmet l’affaire a l’un des JAP de la ville concernée.

Le paiement de l’amende se fera via la vente de denrées sur le marché des villageois. La preuve du paiement sera ainsi archivée avec les preuves du procès.

Les victimes auront également la possibilité de se faire dédommager via une demande formelle au juge.

(Organisation : le Cac mandate 1 JAP par ville (ceux ci ont été choisie par le duché)
ceux ci disposent d’un mandat avec exemple 3 viandes et 2 rames, les « coupables devront lui acheter 1 viande + le montant de l’infraction)

juge prend sa décision / prévient le JAP/ jap préviens accusé / accusé a le temps laissé par le juge pour faire la transaction

Si la transaction est faite, le dossier est classé

Si la transaction n’est pas faite, le prix de l’amende est augmenté.

????

https://casteldenancy.forumpro.fr/Donjon-Central-c3/Conseil-ducal-f186/Salles-des-Archives-c28/Salles-des-archives-juridiques-f119/Juge-d-Application-des-Peines-t2244.htm

il y a ceci qui existe depuis bien longtemps....ça date du début des JAP je crois ou a peu près....

minautore a écrit:

Afin de permettre aux victimes de se faire indemniser en cas d’enrichissement illégitime d’un tiers à leur insu, le duché à décidé de mettre en place un système de JUGEMENT D'APPLICATION DES PEINES (ci après et ultérieurement « JAP »).

Chaque village disposera désormais de son propre juge, nommé par le Juge. Il se chargera de décider des peines.

Le principe consiste à ce que le coupable paye directement l’amende au duché afin que ce dernier puisse ensuite dédommager les victimes qui en ferait la demande, sans avoir à sortir l’argent de ses propres caisses. Cette forme de procédure avantage le prévenu qui se verra réduire le montant de sa peine de 20%.


La procédure est la suivante :

Lors de son verdict, le Juge proposera au coupable un aménagement de sa peine. Le condamné aura la possibilité de l’accepter ou de le refuser.

En cas de refus, le verdict sera appliqué par le tribunal au moyen de la perception immédiate du montant de l'amende selon la décision rendue par le juge.

En cas d’accord, le condamné aura ainsi la possibilité de voir le montant de sa peine réduite de 20 % s’il s’engage à payer immédiatement le montant requis. Le paiement de l’amende implique un classement du dossier ce qui rendra dès lors le recours à la Cour d’appel impossible.

Le paiement de l’amende se fera via la vente de denrées sur le marché des villageois. La preuve du paiement sera ainsi archivée avec les du procès.

Les victimes auront également la possibilité de se faire dédommager via une demande formelle au juge.


( organisation : le Cac mandate 1 personne par ville (ceux ci ont ete choisie par le duché)
ceux ci disposent d’un mandat avec exemple 10 viande , les « coupables devront lui acheter 1 viande + le montant de l’infraction )

juge prend sa décision / previent le JAP/ jap préviens accusé / accusé a 48 h pour faire transac/
si transac il y a fin de procédure
si pas transac procédure avec l’augmentation des 20% (attention argent repars dans les caisses royales)

- c'est une modification proposée, ne tirez pas sur le messager

on tire pas, on se demandait ce que c'était.

Pour avoir été jap, je suis pour enlever le paragraphe des 20 % car les juges ne propose jamais cette alternative mais il faut voir cela avec Yana aussi , c'est lui le juge et c'est lui , le responsable des JAP....

- oui c'est pour ça que j'ai déposé ici. Donc j'attends vos reflexions à tous et on fait les modifs

- Pas d'autres réactions ??

je n'en vois aucune pour ma part.

Torpedo ne voulait pas de viande, on prend quoi à la place ??

ça dépend de la somme à transferér...

on peut faire un pannier :

des sceaux pour une transaction dépassant 50 écus
de la viande pour les transactions entre 50 et 20 écus
du pain pour les transactiosn inférieur à 20 écus

pourquoi pas une rame ??? ça sert pas à grand chose

très bonne idée. et la rame à une bonne amplitude de prix

persoen n'irait acheter une rame oui

C'est très bien mais les transactions pour les JAp dépassent toujours 50 écus en dessous les amendes sont payées ig directement.

une rame peut se revendre de 20 à 65 écus

La viande c'est très bien mais pourquoi pas faire un palier avec des amendes très grosses où on peut en effet vendre des rames.

ok, je prends note. Je transmet donc à Kondado le texte rectifié ?

- compromis donc : un mandat de 5 viandes et deux rames (viande pour les faibles amendes, et rames pour les amendes plus lourdes)

N'aurait on pas des denrées en excès, on pourrait les utiliser à la place.


Moi lorsque j'étais JAP, je n'avais besoin que d'un mandat de 3 viances, pour payer l'amende je les mettais sur le Maréché à 30 écus. Lorsque j'avais plus de viande, j'en acheté sur le marché. Je trouve que 5 morceaux de viande c'est trop.