Citation :

Proposition d’un parlement lorrain consultatif choisi par cooptation.

Article 1 : De la définition du parlement lorrain.

a/Le parlement lorrain est la jonction entre le peuple est le conseil.
b/Toute propagande pour un parti {ou une religion} est interdite à l’intérieur des débats (sauf signatures bien entendu !).
b/bis/ Est définie comme propagande toute parole visant à vendre ou à mettre en évidence un groupement ou une personne sans autre but que celui ci-mentionné. Il reste donc autorisé de parler d'un groupement et/ou au nom de celui-ci, tant que la subjectivité absolue ne prends pas part au débat.
c/Les parlementaires se doivent d’être actifs, mesurés dans leur propos et de respecter le RP du parlement.
d/Les parlementaires sont égaux durant les débats du parlement.
e/Les votes se déroulent selon la procédure définie à l'article 3.
f/ Les Conseillers Ducaux et les maires ont accès au parlement afin d’y débattre avec les parlementaires mais contraireemtn aux maires les Conseillers ducaux n’y ont aucun droit de vote.
g/ Les Conseillers Ducaux se doivent d’apporter tout élément de connaissance susceptible de faire avancer un débat parlementaire en revanche de quoi tout parlementaire est soumis au même secret que les conseillers suivant la constitution (Titre III : Institutions Politiques Lorraines, Chapitre I : Du Conseil Ducal Lorrain, Article XXXIV, sur le droit de réserve)
h/ toute absence prévue d’un parlementaire doit être signalé 2 jours à l’avance à l’assemblée parlementaire.
i/ Les curés ont accès au parlement et y on le droit de vote. En cas d’absence ou de manque de temps reconnu son diacre le remplacera à son siège.
j/ le Statut de Conseiller Ducal prime sur celui de Parlementaire, ainsi un Parlementaire accédant au siège de Conseiller Ducal perd son droit de vote à l’entrée au conseil et le retrouve à sa fin de mandat s’il n’y est pas reconduit. Il en va de même pour un maire en fin de mandat s'il n'est asp reconduit à sa charge, il devra faire uen demande comem tout citoyen.
k/ En cas de dissolution du Parlement la motion sera effective 24heures après son annonce pour laisser le temps aux parlementaires de clore leurs dossiers et de prendre leurs effets personnels.

Article 1B : De la définition du pouvoir du parlement

Le parlement n'a qu'un pouvoir consultatif et de proposition auprès du conseil de Lorraine.
Seul le Conseil Ducal a le pouvoir législatif et exécutif en Lorraine, seul le Conseil Ducal peut revoir la présente constitution du parlement lorrain, seul le Duc peut décider (suite à l’avis du Conseil Ducal) de dissoudre le Parlement et de le fermer.


Article 2 : De l'entrée et de la sortie d’un nouveau parlementaire.

Pour siéger à l'assemblée du parlement lorrain, il faut être domicilié en Lorraine depuis un moi et y être durablement installé (un champ et/ou une échoppe), faire la demande pour siéger au parlement par une lettre de motivation, où doivent figurer les signatures de 5 villageois de sa communes (maire, curé et diacre excluts) de résidence, et être accepté lors d'un vote des parlementaires.

Tout parlementaire souhaitant remettre ça charge doit prévenir l’hémicycle deux jours à l’avance.

Tout Conseiller Ducal n’étant pas reconduis doit soumettre une lettre de motivation pour pouvoir rentrer de nouveau au parlement, exception faites des Conseillers Ducaux étant parlementaires avant une nomination au Conseil Ducal.

En cas de refus le candidat ne pourra se représenter avant un moi.

Article 3 : Du fonctionnement des votes au parlement.

1/ Les 18 voix du parlement se répartissent ainsi :
3 voix pour Epinal
3 pour Nancy
3 pour Saint-Dié
3 pour Toul
3 pour Vaudémont
3 pour Verdun

2/ a/Les voix de chaque villes sont réparties entre POUR, CONTRE ou NEUTRE au prorata des votes exprimés dans chaque ville.
b/Les votes se font à main levée.
Exemple simple:
La ville X compte 9 représentants et la ville Y en compte 3. Supposons que 6 membres de X soient POUR et 3 CONTRE alors le vote de la ville X est : 2 POUR et 1 CONTRE.
Maintenant, supposons que la ville Y ait 1 POUR et 2 CONTRE pour ses trois membres, elle obtient finalement 2 CONTRE et 1 POUR. Ainsi ce n’est pas le nombre de villageois qui compte mais le vote par ville. Ainsi aucune ville ne prédomine au parlement dans les votes.

3/ exception : le vote de cooptation ne tient pas compte de cette répartition mais s’effectue en comptant chaque voix de chaque parlementaire, le candidat est accepté à la majorité absolue des parlementaires.

4/ Lors d'un vote aucun commentaire, hormis "a voté pour/contre/neutre/autre choix", est interdit sous peine de blâme ceci afin de facilité le comptage des voix.

5/ un session de vote dur 72h ouvrées ; soit 3 jour.

Article 3B : Du fonctionnement des débats au parlement.

a/Chaque débat devra se conformer aux règles suivantes
minimum de 2 jours i.e. 48h )
maximum de 7 jours renouvelables par tranches de 48h selon l'activité du débat
Un débat sans réponse pendant 48h est considéré clos.
b/Les débats sont bien entendus un lieu de respect mutuel APOLITIQUE.

Article 4 : Des fonctions particulières du parlement.

Il y a deux fonctions dans le parlement

1/ Le président du parlement
a/ Il a pour rôle d'arbitrer les débats.
b/ Il est le garant du respect des articles de la présente charte.
c/ Il déclenche les votes en suivant les articles 2 et 3.
d/ Il recense tous les débats et les votes prévus au parlement au jour le jour.
e/ Il est élu par scrutin parlementaire à majorité relative pour une durée d'un mois.
f/ Il peut être destitué par une motion de censure recueillant les deux tiers des voix
g/ Il ne peut cumuler sa fonction avec celle de comte ou porte parole du conseil.
h/ Il veille au comptage des votes par ville
i/ Afin de tenir l'équilibre des débats, favoriser le dialogue et l'entente ainsi que l'impartialité de ceux-ci le président du parlement n'as pas le droit de vote au sein du parlement.

2/ Le porte parole du parlement

a/Il est élu selon les mesmes modalités que le président
b/ Il a pour rôle d’annoncer aux non parlementaires les recommandations prônées par le parlement.
c/Egal des autres parlementaires il peut être lui aussi destitué par une motion de censure suivant les mêmes règles que le président.

3/Le président comme le porte parole ne peuvent être responsables d’une religion (archevêques ou prêtres par exemple) et ce, par soucis de neutralité. Il ne peut pas être issu du Conseil Ducal.

Sanctions, règles d'exclusion et motion de destitution à l'encontre d'un parlementaire:
Tout manquement au présent règlement serait sanctionnable suivant une liste de blâme défini ci après.

- Tout parlementaire reconnu coupable par la justice lorraine ou impériale de vol, de trahison ou haute trahison envers le Duché de Lorraine et/ou l'Empire sera immédiatement et sans aucun préavis démis de sa fonction.
- Un blâme peut être émis à l'encontre d'un parlementaire si on lui reconnaît une faute, l'émission d'un blâme doit être justifiée.
- Un blâme doit être voté par la moitié des parlementaires plus un pour être valide et applicable.
- La session de vote d'un blâme est de 3 jours, exception faite de la motion de destitution dont le vote est étendu à 5 jours, passé ces délai le blâme ou la motion sont refusés.
- L'absence prolongée et injustifiée est motif à sanction.

Liste des blâmes infligeables:
- Suppression temporaire du droit de vote au sien du parlement.
- Exclusion temporaire du parlement (durée à indiquer lors du vote du blâme et ne pouvant pas dépasser deux semaines).
- Motion de destitution.
- Irrecevabilité parlementaire (durée à préciser ne pouvant excéder 8 mois ni être inférieur à 4 mois)

Cas particulier, la motion de destitution:
- Toute motion de destitution à l'encontre d'un parlementaire se doit d'être motivée et recueillir accord des 3/4 des parlementaire avant vote de la dite motion. Pour que la motion de destitution soit validée et prenne effet dès clôture du vote il faut que la moitié des parlementaires plus un ai voté pour. Le parlementaire incriminé ne peut pas voter pour la motion le concernant.

Suivant l’article 1 du présent règlement si un curé est exclut du parlement pour une quelconque raison il est de facto remplacé par son diacre.

Plus qu'un parlement, une école!

Je me suis longtemps posé une question! Pourquoi les gens veulent-ils ceci ou celà. En l'occurence pourquoi être conseiller et pourquoi être parlementaire?
J'y ai trouvé des réponses. les bonnes je ne sais. Toujours est-il que le pouvoir attire et effrait. Il attire ceux qui le veulent ou qui l'ont, il fait peur à ceux qui ne l'ont pas saisi.
Ainsi j'ai interprété, peut être à tort, que la volonté d'avoir un parlement avec un pouvoir législatif résultait de la peur que les gens ont de ceux pour qui ils votent. Plus exactement ils ont peur de ceux pour qui ils n'ont pas voté. Allez savoir pourquoi en général on va pas les étriper ou leur coller 100 écus d'amende pour ce simple fait. Mais bon ils ont peur des idées des autres et veulent les contrôler et les surveiller pour s'en protèger. Suivant notre système politique et institutionnel cette peur triviale ne rime à rien!

D'autre part, et on n'a de cesse de le dire, la communication est à chier (autant dire ce qui est mais si c'est pas joli joli), et cette absence de communiccation ets facteur aggravent de la peur profnde et trivaile que j'ai décris si avant.

Dernièrement, je vous propose uen sorte de vision de mon passé, je vous propose l'éducation par la pratique.

Notre terre est jeunes on y trouve de nombreuses bonnes volontés. Ces bonnes volontés sont notre avenir, et même si elle sont pressées ou hative (qui ne l'a pas été? hein je vous le demande!) au point d'être parfois imprudente et aggressive, elles sont ce que nous devosn chérire : nos "enfants". Même si ils veuelnt pas l'admettre nos actions entrainent les leurs d'une manière ou d'une autre et suivant qu'ils nous apprécient ou pas ils se forge un point de vue bien propre.

D'autre part, comme je sais qu'il y a plein de bonnes volontés toutes fraiches et innocentes à l'esprit vif et naissant, que ces volontés ont envie de bâtir et d'entretenir notre Lorraine j'ai l'envie de lui donner les moyens de ces ambitions en lui montrant un peut (pas tou car ce serait excessif et illusoir) de ce que c'est que l'application du pouvoir, ce que c'est que gouverner, ce que c'est que gérer un vaste territoire.

Ainsi voici le texte du parlement que je vous présente. Un parlement didactique! Un parlement ou parlementaires et conseillers travaillent maisn dans la main! Où les plus vieux montre les ficelles du métiers et, de la gestion, et de la politique, et de la diplomatie, et de la gestion globale...

Je suis fier de vous présenter un parlement ou règne la discution entre le conseil et le peuple. Je suis fier de mettre à disposition des gens motivés et actifs un outils pour accèlerer leurs apprentissage et leur voccation : servir la Lorraine!

je n'attends plus que votre avis.