parceque je n'ai pas la vision absolue il faudra complèter ce que je propose mais techniquement il sera parfait dans sa structure, y aura que la juridiction à voir car c'ets aps trop mon domaine.

En parlant de parlement...

Je propose:


Règlement du Parlement Lorrain





Organisation du Parlement



Article I : Tout Parlementaire est soumis à ce présent réglement.

Article II : Tout manquement à ce présent réglement sera passible d’une radiation votée à la majorité absolue par le Parlement, si un quorum de 10 Parlementaires s’est exprimé.
Tout parlementaire absent pour plus d’une journée doit le spécifier en temps utile dans le signataire des absences. Tout parlementaire ayant une absence non signalée qui entraînerait un préjudice appréciable au parlement, sera destitué après 3 jours d’inactivités. Sauf cas très particulier.
Article III : Le Parlement nouvellement élu, se réunit dans un délai d'une semaine après son élection, en conformité avec les dispositions de la Constitution Lorraine.

Article IV : Le duc choisit Le président du parlement. Le parlement devra alors voter et le président sera confirmé avec le vote de 11 voix favorables. En cas de refus par 10 ou plus de voix. Le duc devra trouvr une autre personne comme président du parlement

Article V : Le Président nomme un Vice Président afin de le remplacer, si ce dernier ne peut momentanément pas assurer ses fonctions.

Article VI : Tout Parlementaire sera inscrit dans le registre du Parlement. Ce présent registre sera tenu et modifié par le Président, ou le Vice Président. Chaque Parlementaire devra donc lui envoyer une missive contenant ses charges, titres...

Article VII : Le Parlement se divise en plusieurs commissions, chargés de travailler sur les projets de loi, proposés par les Parlementaires Lorrains. Tous les parlementaires doivent participer à ses clauses

Article VIII : Le Parlement comporte des Commissions à thématiques précises. La commission Institutionnel, La commission Militaire, La commissionde la culture, La commission économique, La comission des autres sujets.

Article IX : Chaque commission est dirigée par le Président du Parlement. Il est chargé de la présentation de la fin des travaux et de la loi devant tous les lorrains.


Fonctionnement du Parlement



Article X: Le Parlement siège de façon permanente, durant la durée de son mandat.

Article XI : Lors de la première semaine de la session, doivent se dérouler le choix du président par le duc et et la confirmation du poste par une majorité de 11 parlementaires favorables.

Article XII : Les Parlementaires ne peuvent valablement délibérer que si un quorum de 10 Parlementaires est présent. Si ce quorum n’est pas atteint, toute délibération et vote sont considérés comme nuls.
Si au terme de la durée de vote défini par le Président du Parlement, un nombre insuffisant de parlementaire se soit exprimé alors la loi est automatiquement abandonnée si elle avait été proposée par le Parlement.
Si au contraire cette loi émanait du Conseil elle serait automatiquement acceptée passé un délai de 72h. Le Parlement dispose de trois jours, pour atteindre le quorum défini.
Tout vote au Parlement Lorrain prendra la forme d'un sondage. La durée du vote est fixée par le Président du Parlement lorsqu'une loi émane du parlement. Chaque Parlementaire énoncera ce qu’il a voté.
Tout Parlementaire étant situé comme présent au parlement et qui ne vote pas dans les temps demandés serra être défini comme étant neutre par rapport au vote.
Si la demande de vote est la destitution/motion de censure dû au président envers un Parlementaire, tout Parlementaire dit présent, a l’obligation de voter en urgence. Si un parlementaire ne vote pas, une demande de destitution peut être demandée à son encontre.

Article XIII : Le Parlement a le pouvoir d'émettre des propositions de loi au Conseil Ducal.
Le Conseil peut les rejeter à condition d'une majorité. Si le Conseil rejette un projet de loi, il est dans l’obligation, d'en expliquer les raisons au Parlement.
Le Parlement peut les rejeter à condition d'une majorité. Si le Parlement rejette un projet de loi, il est dans l’obligation, d'en expliquer les raisons au Conseil Ducal.
Le Parlement pourra alors remanier le projet de loi, si il souhaite le proposer au Conseil. Si le projet de loi n'est pas remanié, il est abandonné.
Si le projet du Parlement est à nouveau refusé deux autres fois par le Conseil, il devra être abandonné par le présent Parlement. Cette loi pourra être de nouveau proposée par une Assemblée Parlementaire ultérieure.
Si le Conseil accepte le projet de loi du Parlement, la loi est directement mise en application.
Toute nouvelle loi émise par le Conseil Ducal, qui sera refusée par le Parlement pourra être présentée de nouveau jusqu'au moment d'un compromis au Parlement par le présent Conseil Ducal.

Article XIV : Si un projet de loi n’a pas été voté en totalité durant la session législative, le nouveau Parlement se doit d’étudier à nouveau le projet de loi de l’ancien Parlement.

Article XV : Le Président du Parlement est le garant de l’intégrité du Parlement Lorrain. Il est le seul à diriger les sessions, les débats et les votes organisés par le Parlement. Il assure, par son arbitrage, le bon fonctionnement des pouvoirs attribués au Parlement Lorrain.
Les fonctions du Président sont, donc :
- Suivre et animer les débats ouverts dans les différentes commissions.
- Ouvrir et clôturer les votes.
- Déclarer les nouvelles lois et le travail en cours sur la gargote lorraine.
- Assurer l'intégrité des débats entre les parlementaires et éviter tout débordement.
- Gérer l'archivage des discussions terminées, des lois votées et des déviations d’avis. Il est habilité à archiver ce qui lui semble nécessaire.
La suppression des archives peut être proposée par le président et exécutée sous avis favorables de la majorité à un nombre requis minimal de 10 des parlementaires.
- Lancer de nouveaux débats.
- Suivre et faire respecter du planning mis en place par les parlementaires.
- Clôturer à la fin de son mandat les différents débats et les archiver, ainsi que diffuser une dernière fois les différents débats qui étaient en cours sauf ceux dit « CONFIDENTIEL».
- Réunir les parlementaires face à d'éventuels problèmes ou urgences. Et donc, appeler à une réunion d'urgence.

Article XVI : Il est du droit de tout Parlementaire de déposer à l'encontre du Président du Parlement une motion de censure visant à le destituer dans le cas où il n'aurait pas rempli son rôle tel que défini dans l'article XVI du présent règlement. Toute motion de censure doit être justifiée par le ou les parlementaires qui demandent son vote.
Le vote se déroule dès la motion de censure ouverte en salle des votes en précisant la justification de son ouverture. Le vote sera constitué de 2 réponses possibles : pour, contre. Les Parlementaires présents ont l'obligation de donner leur avis au vote.
La durée du vote est de maximum 72 heures afin d'éviter une action en longueur.
La motion est votée à l'unanimité sur un minimum de 15 Parlementaires présents. Le Président est alors destitué. Le vice président jerrera le parlement durant la période ou le duc n'a pas choisit son remplaçant. Dans l'autre cas, aucune réprimande ne sera faite envers le parlementaire qui aura demandé la sanction et les fonctions resteront inchangées.

Article XVII : Tout Président étant mis en justice durant son mandat sera directement démis de ses fonctions et devra être remplacé par le Vice-Président jusqu'à la fin du mandat du Président du Parlement ou jusqu'à réhabilitation de ce dernier pour cause d'acquittement.

Article XVIII : Tout désaccord entre le Conseil et le Parlement devra être réglé par un accord entre le Duc de Lorraine et le Président du Parlement, chacun en tant que représentant des deux entités respectives.

Article XIX : Le présent règlement ne pourra être modifié que si 10 des Parlementaires votent en ce sens.

Article XX : Le Parlement donnera explicitement et ouvertement la parole à tout Lorrain souhaitant la prendre en son sein via une Chambre ouverte.
Il sera alors de l’obligation des Parlementaires, par le biais du Président, de répondre d’un avis objectif et consciencieux au regard de l’objet porté à leur connaissance.
Le Parlement est tenu d’informer au minimum tous les 4 jours de l’avancement des projets débattus en son sein.
Le contenu doit évoquer le titre du projet, un résumé des faits débattus à son propos, l’état d’avancement, la prochaine étape de celui-ci.
Dans le cas des destitutions et des motions de censure, ne sont divulguées qu’une fois votées et appliquées en spécifiant une explication des faits reprochés mais de manière succincte.

Article XXI : Le parlement sera constitué des 15 personnes ressortissants d'un vote populaire ayant accumuler le plus de voix. Les seules conditions sont:
=d'être de niveau supérieur à 0
=D'être un Lorrain habitant en Lorraine
=Un casier judiciaire vierge

Article XXII : Le parlement peut être dissous à condition que le conseil le totals des voix pour un oui à la dissoulution et d'une cause valable. Sinon seules les parlementaires pourront dissoudre le parlement en proposant une lois votée à la majorité de 10/15. Et de l'acteptation de la dissolution par une majorité au conseil pour le oui à sa dissolution.

Donc j'ai repris l'ancienne charte du parlement. J'ai changé ce qui me semblais important( en rouge)

Donc les principaux changement sont:

=Le président est élu par le duc. Il est confirmé par un vote de 11 parlementaires favorables.

=Le nombres de parlementaires est réduit à 15

=Le parlemet passe de 4 à 3 jours pour rejetter ou accepter une loi du conseil

= Le conseil peut modifier et reprposer une loi autant de fois qu'il voudra.

= Le président du parlement sera désormais obliger de faire un bilan de l'avancement des projets en courts tous les 4 jours au lieu de toutes les semaines et sera donc désormais obligé.

=Les parlementaires ne seront plus 5 par villes mais viendront en fonction de leurs résultats aux élections.

=La dissolution du parlement

Désolé Ardarin, mais je trouve que vous prenez du temps. Alors si vous pouviez tout simplement tout recaler ici.

J'ai repris la charte dans le but de ne pas donner le tournis au peuple aec la sortie de la 3ième charte. J'aimerais et je pense que vous tous aussi, resté le plus proche possible de la dernière charte tout en mettant certaines contraintes que nous pensons juste et dans le but d'accélerer le rendemment du parlement.



J'ai tout fait pour que le parlement soit plus "actif" dant ce changement de texte.

- une lecture rapide à cette heure matinale... il y aura relecture plus approndie d'ici quelques heures.

- Pour moi dans un Parlement il doit y avoir des personnes de chaque village. Trouver des personnes sérieuses et motivées, n'est pas si facile. Ensuite il me semble que deux par villages sont bien suffisants, plus un Président. Donc 13 personnes...

ca donnerais ceci:

Règlement du Parlement Lorrain





Organisation du Parlement



Article I : Tout Parlementaire est soumis à ce présent réglement.

Article II : Tout manquement à ce présent réglement sera passible d’une radiation votée à la majorité absolue par le Parlement, si un quorum de 10 Parlementaires s’est exprimé.
Tout parlementaire absent pour plus d’une journée doit le spécifier en temps utile dans le signataire des absences. Tout parlementaire ayant une absence non signalée qui entraînerait un préjudice appréciable au parlement, sera destitué après 3 jours d’inactivités. Sauf cas très particulier.
Article III : Le Parlement nouvellement élu, se réunit dans un délai d'une semaine après son élection, en conformité avec les dispositions de la Constitution Lorraine.

Article IV : Le duc choisit Le président du parlement. Le parlement devra alors voter et le président sera confirmé avec le vote de 8 voix favorables. En cas de refus par 4voix ou plus . Le duc devra trouvr une autre personne comme président du parlement

Article V : Le Président nomme un Vice Président afin de le remplacer, si ce dernier ne peut momentanément pas assurer ses fonctions.

Article VI : Tout Parlementaire sera inscrit dans le registre du Parlement. Ce présent registre sera tenu et modifié par le Président, ou le Vice Président. Chaque Parlementaire devra donc lui envoyer une missive contenant ses charges, titres...

Article VII : Le Parlement se divise en plusieurs commissions, chargés de travailler sur les projets de loi, proposés par les Parlementaires Lorrains. Tous les parlementaires doivent participer à ses clauses

Article VIII : Le Parlement comporte des Commissions à thématiques précises. La commission Institutionnel, La commission Militaire, La commissionde la culture, La commission économique, La comission des autres sujets.

Article IX : Chaque commission est dirigée par le Président du Parlement. Il est chargé de la présentation de la fin des travaux et de la loi devant tous les lorrains.


Fonctionnement du Parlement



Article X: Le Parlement siège de façon permanente, durant la durée de son mandat.

Article XI : Lors de la première semaine de la session, doivent se dérouler le choix du président par le duc et et la confirmation du poste par une majorité de 8 parlementaires favorables.

Article XII : Les Parlementaires ne peuvent valablement délibérer que si un quorum de 10 Parlementaires est présent. Si ce quorum n’est pas atteint, toute délibération et vote sont considérés comme nuls.
Si au terme de la durée de vote défini par le Président du Parlement, un nombre insuffisant de parlementaire se soit exprimé alors la loi est automatiquement abandonnée si elle avait été proposée par le Parlement.
Si au contraire cette loi émanait du Conseil elle serait automatiquement acceptée passé un délai de 72h. Le Parlement dispose de trois jours, pour atteindre le quorum défini.
Tout vote au Parlement Lorrain prendra la forme d'un sondage. La durée du vote est fixée par le Président du Parlement lorsqu'une loi émane du parlement. Chaque Parlementaire énoncera ce qu’il a voté.
Tout Parlementaire étant situé comme présent au parlement et qui ne vote pas dans les temps demandés serra être défini comme étant neutre par rapport au vote.
Si la demande de vote est la destitution/motion de censure dû au président envers un Parlementaire, tout Parlementaire dit présent, a l’obligation de voter en urgence. Si un parlementaire ne vote pas, une demande de destitution peut être demandée à son encontre.

Article XIII : Le Parlement a le pouvoir d'émettre des propositions de loi au Conseil Ducal.
Le Conseil peut les rejeter à condition d'une majorité. Si le Conseil rejette un projet de loi, il est dans l’obligation, d'en expliquer les raisons au Parlement.
Le Parlement peut les rejeter à condition d'une majorité. Si le Parlement rejette un projet de loi, il est dans l’obligation, d'en expliquer les raisons au Conseil Ducal.
Le Parlement pourra alors remanier le projet de loi, si il souhaite le proposer au Conseil. Si le projet de loi n'est pas remanié, il est abandonné.
Si le projet du Parlement est à nouveau refusé deux autres fois par le Conseil, il devra être abandonné par le présent Parlement. Cette loi pourra être de nouveau proposée par une Assemblée Parlementaire ultérieure.
Si le Conseil accepte le projet de loi du Parlement, la loi est directement mise en application.
Toute nouvelle loi émise par le Conseil Ducal, qui sera refusée par le Parlement pourra être présentée de nouveau jusqu'au moment d'un compromis au Parlement par le présent Conseil Ducal.

Article XIV : Si un projet de loi n’a pas été voté en totalité durant la session législative, le nouveau Parlement se doit d’étudier à nouveau le projet de loi de l’ancien Parlement.

Article XV : Le Président du Parlement est le garant de l’intégrité du Parlement Lorrain. Il est le seul à diriger les sessions, les débats et les votes organisés par le Parlement. Il assure, par son arbitrage, le bon fonctionnement des pouvoirs attribués au Parlement Lorrain.
Les fonctions du Président sont, donc :
- Suivre et animer les débats ouverts dans les différentes commissions.
- Ouvrir et clôturer les votes.
- Déclarer les nouvelles lois et le travail en cours sur la gargote lorraine.
- Assurer l'intégrité des débats entre les parlementaires et éviter tout débordement.
- Gérer l'archivage des discussions terminées, des lois votées et des déviations d’avis. Il est habilité à archiver ce qui lui semble nécessaire.
La suppression des archives peut être proposée par le président et exécutée sous avis favorables de la majorité à un nombre requis minimal de 10 des parlementaires.
- Lancer de nouveaux débats.
- Suivre et faire respecter du planning mis en place par les parlementaires.
- Clôturer à la fin de son mandat les différents débats et les archiver, ainsi que diffuser une dernière fois les différents débats qui étaient en cours sauf ceux dit « CONFIDENTIEL».
- Réunir les parlementaires face à d'éventuels problèmes ou urgences. Et donc, appeler à une réunion d'urgence.

Article XVI : Il est du droit de tout Parlementaire de déposer à l'encontre du Président du Parlement une motion de censure visant à le destituer dans le cas où il n'aurait pas rempli son rôle tel que défini dans l'article XVI du présent règlement. Toute motion de censure doit être justifiée par le ou les parlementaires qui demandent son vote.
Le vote se déroule dès la motion de censure ouverte en salle des votes en précisant la justification de son ouverture. Le vote sera constitué de 2 réponses possibles : pour, contre. Les Parlementaires présents ont l'obligation de donner leur avis au vote.
La durée du vote est de maximum 72 heures afin d'éviter une action en longueur.
La motion est votée à l'unanimité sur un minimum de 8 Parlementaires présents. Le Président est alors destitué. Le vice président jerrera le parlement durant la période ou le duc n'a pas choisit son remplaçant. Dans l'autre cas, aucune réprimande ne sera faite envers le parlementaire qui aura demandé la sanction et les fonctions resteront inchangées.

Article XVII : Tout Président étant mis en justice durant son mandat sera directement démis de ses fonctions et devra être remplacé par le Vice-Président jusqu'à la fin du mandat du Président du Parlement ou jusqu'à réhabilitation de ce dernier pour cause d'acquittement.

Article XVIII : Tout désaccord entre le Conseil et le Parlement devra être réglé par un accord entre le Duc de Lorraine et le Président du Parlement, chacun en tant que représentant des deux entités respectives.

Article XIX : Le présent règlement ne pourra être modifié que si 8 des Parlementaires votent en ce sens.(au minimum)
Article XX : Le Parlement donnera explicitement et ouvertement la parole à tout Lorrain souhaitant la prendre en son sein via une Chambre ouverte.
Il sera alors de l’obligation des Parlementaires, par le biais du Président, de répondre d’un avis objectif et consciencieux au regard de l’objet porté à leur connaissance.
Le Parlement est tenu d’informer au minimum tous les 4 jours de l’avancement des projets débattus en son sein.
Le contenu doit évoquer le titre du projet, un résumé des faits débattus à son propos, l’état d’avancement, la prochaine étape de celui-ci.
Dans le cas des destitutions et des motions de censure, ne sont divulguées qu’une fois votées et appliquées en spécifiant une explication des faits reprochés mais de manière succincte.

Article XXI : Le parlement sera constitué des 13 personnes ressortissants d'un vote populaire ayant accumuler le plus de voix dans leurs villages respectifs Soit 2 personnes par villages plus le président. Les seules conditions sont:
=d'être de niveau supérieur à 0
=D'être un Lorrain habitant en Lorraine
=Un casier judiciaire vierge

Article XXII : Le parlement peut être dissous à condition que le conseil le totals des voix pour un oui à la dissoulution et d'une cause valable. Sinon seules les parlementaires pourront dissoudre le parlement en proposant une lois votée à la majorité de 10/13. Et de l'acteptation de la dissolution par une majorité au conseil pour le oui à sa dissolution.

tu marques des points Torpedo

Règlement du Parlement Lorrain





Organisation du Parlement



Article I : Tout Parlementaire est soumis à ce présent réglement.

Article II : Tout manquement à ce présent réglement sera passible d’une radiation votée à la majorité absolue par le Parlement, si un quorum de 10 Parlementaires s’est exprimé.
Tout parlementaire absent pour plus d’une journée doit le spécifier en temps utile dans le signataire des absences. Tout parlementaire ayant une absence non signalée qui entraînerait un préjudice appréciable au parlement, sera destitué après 3 jours d’inactivités. Sauf cas très particulier.
Article III : Le Parlement nouvellement élu, se réunit dans un délai d'une semaine après son élection, en conformité avec les dispositions de la Constitution Lorraine.

Article IV : Le duc choisit Le président du parlement. Le parlement devra alors voter et le président sera confirmé avec le vote de 7 voix favorables. En cas de refus par 6voix ou plus . Le duc devra trouvr une autre personne comme président du parlement

Article V : Le Président nomme un Vice Président afin de le remplacer, si ce dernier ne peut momentanément pas assurer ses fonctions.

Article VI : Tout Parlementaire sera inscrit dans le registre du Parlement. Ce présent registre sera tenu et modifié par le Président, ou le Vice Président. Chaque Parlementaire devra donc lui envoyer une missive contenant ses charges, titres...

Article VII : Le Parlement se divise en plusieurs commissions, chargés de travailler sur les projets de loi, proposés par les Parlementaires Lorrains. Tous les parlementaires doivent participer à ses clauses

Article VIII : Le Parlement comporte des Commissions à thématiques précises. La commission Institutionnel, La commission Militaire, La commissionde la culture, La commission économique, La comission des autres sujets.

Article IX : Chaque commission est dirigée par le Président du Parlement. Il est chargé de la présentation de la fin des travaux et de la loi devant tous les lorrains.


Fonctionnement du Parlement



Article X: Le Parlement siège de façon permanente, durant la durée de son mandat.

Article XI : Lors de la première semaine de la session, doivent se dérouler le choix du président par le duc et et la confirmation du poste par une majorité de 7 parlementaires favorables.

Article XII : Les Parlementaires ne peuvent valablement délibérer que si un quorum de 10 Parlementaires est présent. Si ce quorum n’est pas atteint, toute délibération et vote sont considérés comme nuls.
Si au terme de la durée de vote défini par le Président du Parlement, un nombre insuffisant de parlementaire se soit exprimé alors la loi est automatiquement abandonnée si elle avait été proposée par le Parlement.
Si au contraire cette loi émanait du Conseil elle serait automatiquement acceptée passé un délai de 72h. Le Parlement dispose de trois jours, pour atteindre le quorum défini.
Tout vote au Parlement Lorrain prendra la forme d'un sondage. La durée du vote est fixée par le Président du Parlement lorsqu'une loi émane du parlement. Chaque Parlementaire énoncera ce qu’il a voté.
Tout Parlementaire étant situé comme présent au parlement et qui ne vote pas dans les temps demandés serra être défini comme étant neutre par rapport au vote.
Si la demande de vote est la destitution/motion de censure dû au président envers un Parlementaire, tout Parlementaire dit présent, a l’obligation de voter en urgence. Si un parlementaire ne vote pas, une demande de destitution peut être demandée à son encontre.

Article XIII : Le Parlement a le pouvoir d'émettre des propositions de loi au Conseil Ducal.
Le Conseil peut les rejeter à condition d'une majorité. Si le Conseil rejette un projet de loi, il est dans l’obligation, d'en expliquer les raisons au Parlement.
Le Parlement peut les rejeter à condition d'une majorité. Si le Parlement rejette un projet de loi, il est dans l’obligation, d'en expliquer les raisons au Conseil Ducal.
Le Parlement pourra alors remanier le projet de loi, si il souhaite le proposer au Conseil. Si le projet de loi n'est pas remanié, il est abandonné.
Si le projet du Parlement est à nouveau refusé deux autres fois par le Conseil, il devra être abandonné par le présent Parlement. Cette loi pourra être de nouveau proposée par une Assemblée Parlementaire ultérieure.
Si le Conseil accepte le projet de loi du Parlement, la loi est directement mise en application.
Toute nouvelle loi émise par le Conseil Ducal, qui sera refusée par le Parlement pourra être présentée de nouveau jusqu'au moment d'un compromis au Parlement par le présent Conseil Ducal.

Article XIV : Si un projet de loi n’a pas été voté en totalité durant la session législative, le nouveau Parlement se doit d’étudier à nouveau le projet de loi de l’ancien Parlement.

Article XV : Le Président du Parlement est le garant de l’intégrité du Parlement Lorrain. Il est le seul à diriger les sessions, les débats et les votes organisés par le Parlement. Il assure, par son arbitrage, le bon fonctionnement des pouvoirs attribués au Parlement Lorrain.
Les fonctions du Président sont, donc :
- Suivre et animer les débats ouverts dans les différentes commissions.
- Ouvrir et clôturer les votes.
- Déclarer les nouvelles lois et le travail en cours sur la gargote lorraine.
- Assurer l'intégrité des débats entre les parlementaires et éviter tout débordement.
- Gérer l'archivage des discussions terminées, des lois votées et des déviations d’avis. Il est habilité à archiver ce qui lui semble nécessaire.
La suppression des archives peut être proposée par le président et exécutée sous avis favorables de la majorité à un nombre requis minimal de 7 des parlementaires.
- Lancer de nouveaux débats.
- Suivre et faire respecter du planning mis en place par les parlementaires.
- Clôturer à la fin de son mandat les différents débats et les archiver, ainsi que diffuser une dernière fois les différents débats qui étaient en cours sauf ceux dit « CONFIDENTIEL».
- Réunir les parlementaires face à d'éventuels problèmes ou urgences. Et donc, appeler à une réunion d'urgence.

Article XVI : Il est du droit de tout Parlementaire de déposer à l'encontre du Président du Parlement une motion de censure visant à le destituer dans le cas où il n'aurait pas rempli son rôle tel que défini dans l'article XVI du présent règlement. Toute motion de censure doit être justifiée par le ou les parlementaires qui demandent son vote.
Le vote se déroule dès la motion de censure ouverte en salle des votes en précisant la justification de son ouverture. Le vote sera constitué de 2 réponses possibles : pour, contre. Les Parlementaires présents ont l'obligation de donner leur avis au vote.
La durée du vote est de maximum 72 heures afin d'éviter une action en longueur.
La motion est votée à l'unanimité sur un minimum de 7 Parlementaires présents. Le Président est alors destitué. Le vice président jerrera le parlement durant la période ou le duc n'a pas choisit son remplaçant. Dans l'autre cas, aucune réprimande ne sera faite envers le parlementaire qui aura demandé la sanction et les fonctions resteront inchangées.

Article XVII : Tout Président étant mis en justice durant son mandat sera directement démis de ses fonctions et devra être remplacé par le Vice-Président jusqu'à la fin du mandat du Président du Parlement ou jusqu'à réhabilitation de ce dernier pour cause d'acquittement.

Article XVIII : Tout désaccord entre le Conseil et le Parlement devra être réglé par un accord entre le Duc de Lorraine et le Président du Parlement, chacun en tant que représentant des deux entités respectives.

Article XIX : Le présent règlement ne pourra être modifié que si 7 des Parlementaires votent en ce sens.(au minimum)
Article XX : Le Parlement donnera explicitement et ouvertement la parole à tout Lorrain souhaitant la prendre en son sein via une Chambre ouverte.
Il sera alors de l’obligation des Parlementaires, par le biais du Président, de répondre d’un avis objectif et consciencieux au regard de l’objet porté à leur connaissance.
Le Parlement est tenu d’informer au minimum tous les 4 jours de l’avancement des projets débattus en son sein.
Le contenu doit évoquer le titre du projet, un résumé des faits débattus à son propos, l’état d’avancement, la prochaine étape de celui-ci.
Dans le cas des destitutions et des motions de censure, ne sont divulguées qu’une fois votées et appliquées en spécifiant une explication des faits reprochés mais de manière succincte.

Article XXI : Le parlement sera constitué des 13 personnes ressortissants d'un vote populaire ayant accumuler le plus de voix dans leurs villages respectifs Soit 2 personnes par villages plus le président. Les seules conditions sont:
=d'être de niveau supérieur à 0
=D'être un Lorrain habitant en Lorraine
=Un casier judiciaire vierge

Article XXII : Le parlement peut être dissous à condition que le conseil le totals des voix pour un oui à la dissoulution et d'une cause valable. Sinon seules les parlementaires pourront dissoudre le parlement en proposant une lois votée à la majorité de 10/13. Et de l'acteptation de la dissolution par une majorité au conseil pour le oui à sa dissolution.

je lirai pas. Vu que c'est repris de l'ancien ça sert à rien.

Il faut un réforme PROFONDE, en gros faut tout revoir, mode d'entrée y compris (si tu l'a changé là je lis mais reprendre l'ancien je suis pas fan du tout du tout du tout ça correspond pas du tout à nos contraintes politiques).

(edit : précision HRP si j'ai dit ça rp c'est que j'ai pas le temps HRP méga à la bourre niveau révision )

Méchant va.

Dans l'ancien rien n'allait il faut une refonte complète du règlement sinon on retourne dans la bataille. Et vu comment ça c'est passé précédemment non pas envie.

à venir

Prennez mon dessin pour base

non

j'ai déjà une base tranquile

Je serais assez d’accord avec Ardarìn sur la forme il ne faut pas juste un changement de fonctionnement du parlement mais un changement de statut pour son pouvoir ne se heurte pas à celui de la HAL.

Je veux bien mettre mes qualités de juriste à la disposition de Ardarìn mais de mon côté je pense pas être d’accord avec ce qu’il va prévoir sur la réforme du parlement.
Je pense que nous devons rendre le parlement plus difficile d’accès en nommant notamment une chambre permanente pour éviter que le parlement soit un repère à boulets comme lors de la dernière édition mais je ne pense pas que l’on doit réduire le parlement à un simple rôle consultatif.
Bien au contraire je crois qu’un parlement efficace avec des personnes compétentes et motivées doit tenir un rôle important au sein de l’édifice institutionnel Lorrain.
Enfin moi quand j’ai voté la dissolution du parlement c’était pas pour lui retirer son pouvoir de véto.

Oui mais que mettre dans cette chambre permenante? Surment pas des conseillers ducaux.


Des hommes d'église ? Des nobles ?

En un nombre pas trop grand pour laisser une chanceà tout le monde aussi. Si pouviez présciser.