Castel de Nancy
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.

Castel de Nancy

Forum RP du Chateau de Nancy dans le jeu Royaumes Renaissants (www.lesroyaumes.com)
 
AccueilAccueil  Dernières imagesDernières images  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
Le Deal du moment :
Aliexpress : codes promo valables sur tout le site
Voir le deal

Partagez
 

 [législatif]modification de l'article constitutionnel XXIV

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Ardarín
Grand du Duché
Ardarín

Date d'inscription : 16/11/2006
Nombre de messages : 7217
Nom RR (IG) : Ardarín
Localisation : Vaudemont

Champs et Metier : Forgeron
Voie : Etat
Poste(s) au Castel : Vieux

- :

[législatif]modification de l'article constitutionnel XXIV Empty
MessageSujet: [législatif]modification de l'article constitutionnel XXIV [législatif]modification de l'article constitutionnel XXIV Icon_minitimeJeu 21 Juin 2007 - 8:03

article à modifier :

Citation :
Titre III : Institutions Politiques Lorraines


Chapitre I : Du Conseil Ducal Lorrain

Article XXXIV : Les informations divulguées au sein du Conseil sont confidentielles, et seules les informations autorisées par le Conseil peuvent être divulguées hors du Conseil. Toute personne outrepassant cette clause sera accusée par le Duché de Haute Trahison.

propositoin de changement l'article en question par:

Citation :
Les débats du conseil sous soumis à une certaine réserve, toutefois le bon sens et la bonne foi des conseillers seront de mises afin de déterminer quels propos peuvent ou non être communiqué. En cas d’utilisation déplacée des débats du conseil, toute personne outrepassant cette clause sera accusée par le Duché de Haute Trahison.

pour ( 1 ) : Ardarín
contre ( 0 )
neutre ( 0 )
Revenir en haut Aller en bas
http://castel-de-habsbourg.frbb.net/
Charles XI
personne publique
Charles XI

Date d'inscription : 29/11/2006
Nombre de messages : 798
Nom RR (IG) : Charles_XI
Champs et Metier : Blé, Maïs et Meunier
- :

[législatif]modification de l'article constitutionnel XXIV Empty
MessageSujet: Re: [législatif]modification de l'article constitutionnel XXIV [législatif]modification de l'article constitutionnel XXIV Icon_minitimeJeu 21 Juin 2007 - 8:06

pour (2) : Ardarín, Charles XI,
contre ( 0 )
neutre ( 0 )
Revenir en haut Aller en bas
Feu oedipe
Dignitaire Impérial
Feu oedipe

Date d'inscription : 29/11/2006
Nombre de messages : 4503
Nom RR (IG) : Oedipe
Localisation : Verdun ou Vigneulles

- :

[législatif]modification de l'article constitutionnel XXIV Empty
MessageSujet: Re: [législatif]modification de l'article constitutionnel XXIV [législatif]modification de l'article constitutionnel XXIV Icon_minitimeJeu 21 Juin 2007 - 8:07

pour ( 3 ) : Ardarín, Oedipe, Charles
contre ( 0 )
neutre ( 0 )


Dernière édition par le Jeu 21 Juin 2007 - 8:17, édité 1 fois
Revenir en haut Aller en bas
Josephine /Annie ex-admin
Grand du Duché
Josephine /Annie ex-admin

Date d'inscription : 01/01/2007
Nombre de messages : 4988
Nom RR (IG) : Pas de nom RRs
Localisation : sur le forum

- :

[législatif]modification de l'article constitutionnel XXIV Empty
MessageSujet: Re: [législatif]modification de l'article constitutionnel XXIV [législatif]modification de l'article constitutionnel XXIV Icon_minitimeJeu 21 Juin 2007 - 8:08

pour ( 4 ) : Ardarín, Oedipe, Charles XI, Josephine
contre ( 0 )
neutre ( 0 )
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



[législatif]modification de l'article constitutionnel XXIV Empty
MessageSujet: Re: [législatif]modification de l'article constitutionnel XXIV [législatif]modification de l'article constitutionnel XXIV Icon_minitimeJeu 21 Juin 2007 - 8:09

Pour (5) Ardarin, Charles, Oedipe, Haz, Joséphine
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



[législatif]modification de l'article constitutionnel XXIV Empty
MessageSujet: Re: [législatif]modification de l'article constitutionnel XXIV [législatif]modification de l'article constitutionnel XXIV Icon_minitimeJeu 21 Juin 2007 - 9:44

pour ( 6 ) : Ardarín, Oedipe, Charles XI, Josephine, Hazgard, Torpedo8
contre ( 0 ) :
neutre ( 0 ) :
Revenir en haut Aller en bas
Yanahor
Notable
Yanahor

Date d'inscription : 23/12/2006
Nombre de messages : 2221
Nom RR (IG) : Yanahor
Localisation : Dans ton cul !!!

- :

[législatif]modification de l'article constitutionnel XXIV Empty
MessageSujet: Re: [législatif]modification de l'article constitutionnel XXIV [législatif]modification de l'article constitutionnel XXIV Icon_minitimeJeu 21 Juin 2007 - 10:16

pour ( 7 ) : Ardarín, Oedipe, Charles XI, Josephine, Hazgard, Torpedo8, Yanahor.
contre ( 0 ) :
neutre ( 0 ) :
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



[législatif]modification de l'article constitutionnel XXIV Empty
MessageSujet: Re: [législatif]modification de l'article constitutionnel XXIV [législatif]modification de l'article constitutionnel XXIV Icon_minitimeJeu 21 Juin 2007 - 11:18

pour ( 8 ) : Ardarín, Oedipe, Charles XI, Josephine, Hazgard, Torpedo8, Yanahor.kheops
contre ( 0 ) :
neutre ( 0 )
Revenir en haut Aller en bas
Ardarín
Grand du Duché
Ardarín

Date d'inscription : 16/11/2006
Nombre de messages : 7217
Nom RR (IG) : Ardarín
Localisation : Vaudemont

Champs et Metier : Forgeron
Voie : Etat
Poste(s) au Castel : Vieux

- :

[législatif]modification de l'article constitutionnel XXIV Empty
MessageSujet: Re: [législatif]modification de l'article constitutionnel XXIV [législatif]modification de l'article constitutionnel XXIV Icon_minitimeJeu 21 Juin 2007 - 12:22

motion acceptée mais comme il faut l'aval du duc pour enterriner une modification de la constitution on va attendre gentillement qu'il soit reconnu ^^
Revenir en haut Aller en bas
http://castel-de-habsbourg.frbb.net/
Invité
Invité



[législatif]modification de l'article constitutionnel XXIV Empty
MessageSujet: Re: [législatif]modification de l'article constitutionnel XXIV [législatif]modification de l'article constitutionnel XXIV Icon_minitimeJeu 21 Juin 2007 - 17:02

Bien que ca ne sert à rien je donne aussi ma voix ^^
(soucis de transparence)

pour ( 9 ) : Ardarín, Oedipe, Charles XI, Josephine, Hazgard, Torpedo8, Yanahor, Leviking
contre ( 0 ) :
neutre ( 0 ) :
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



[législatif]modification de l'article constitutionnel XXIV Empty
MessageSujet: Re: [législatif]modification de l'article constitutionnel XXIV [législatif]modification de l'article constitutionnel XXIV Icon_minitimeJeu 21 Juin 2007 - 17:07

pour ( 10 ) : Ardarín, Oedipe, Charles XI, Josephine, Hazgard, Torpedo8, Yanahor, Leviking, Nalfein
contre ( 0 ) :
neutre ( 0 ) :

J'ai failli voter contre quand même!

Non je déc.....
Revenir en haut Aller en bas
Ardarín
Grand du Duché
Ardarín

Date d'inscription : 16/11/2006
Nombre de messages : 7217
Nom RR (IG) : Ardarín
Localisation : Vaudemont

Champs et Metier : Forgeron
Voie : Etat
Poste(s) au Castel : Vieux

- :

[législatif]modification de l'article constitutionnel XXIV Empty
MessageSujet: Re: [législatif]modification de l'article constitutionnel XXIV [législatif]modification de l'article constitutionnel XXIV Icon_minitimeJeu 21 Juin 2007 - 17:14

Citation :
Bien que ca ne sert à rien je donne aussi ma voix ^^
(soucis de transparence)

excellent point de vue ^^
Revenir en haut Aller en bas
http://castel-de-habsbourg.frbb.net/
Ardarín
Grand du Duché
Ardarín

Date d'inscription : 16/11/2006
Nombre de messages : 7217
Nom RR (IG) : Ardarín
Localisation : Vaudemont

Champs et Metier : Forgeron
Voie : Etat
Poste(s) au Castel : Vieux

- :

[législatif]modification de l'article constitutionnel XXIV Empty
MessageSujet: Re: [législatif]modification de l'article constitutionnel XXIV [législatif]modification de l'article constitutionnel XXIV Icon_minitimeMer 27 Juin 2007 - 21:33

archivage en fin de semaine
Revenir en haut Aller en bas
http://castel-de-habsbourg.frbb.net/
Enorig
Grand du Duché
Enorig

Date d'inscription : 03/02/2007
Nombre de messages : 7229
Nom RR (IG) : Enorig
Localisation : Le Paradis

- :

[législatif]modification de l'article constitutionnel XXIV Empty
MessageSujet: Re: [législatif]modification de l'article constitutionnel XXIV [législatif]modification de l'article constitutionnel XXIV Icon_minitimeJeu 28 Juin 2007 - 5:12

pour
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé




[législatif]modification de l'article constitutionnel XXIV Empty
MessageSujet: Re: [législatif]modification de l'article constitutionnel XXIV [législatif]modification de l'article constitutionnel XXIV Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 

[législatif]modification de l'article constitutionnel XXIV

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1

 Sujets similaires

-

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Castel de Nancy :: Donjon Central :: Grande Bibliothèque Lorraine et Archives du duché :: Archives de Lorraine :: archives des anciens conseils ducaux :: Salles des archives de votes :: Salles des archives diverses-
Ne ratez plus aucun deal !
Abonnez-vous pour recevoir par notification une sélection des meilleurs deals chaque jour.
IgnorerAutoriser