Citation :

Accusation : crime de Haute Trahison

Accusé : Charles_XI

Responsable du dossier : Lieutenant Pluto de Saint Dié.

J'ouvre ce dossier pour inculper M. le juge, Charles_XI, pour crime de Haute Trahison d'après les articles du codex suivant :

Citation :

Titre II : DU DROIT Pénal
Opus I : De la définition des délits, crimes et peines.
Art XXI-V : Haute Trahison : Tout acte commis par une personne assermentée du Duché qui porte préjudice au Duché au sens large. Ou tout acte commis par une personne physique ou morale portant un préjudice ayant un caractère grave et exceptionnel au Duché au sens large.

Opus V : De la Trahison et la Haute Trahison.
Article LV : Tout juge refusant de juger, sous quelque prétexte que se soit, et d'appliquer une peine adéquate, se verra considéré comme haut traître.

Voici les preuves :

Messire loup.gris était accusé de trahison pour non respect du verdict de son procès précédent.

Citation :

Monsieur le Juge, Sieur Loup.gris n'a pas respecté le verdict suivant:

"Au chef d'nculpation, de Trouble à l'Ordre Public, la Cour vous reconnaît coupable en vertu des articles XLI et XXI-III du Codex Judiciaire.
En conséquence, la Cour vous condamne à présenter des excuses privées à Mme le Maire, M. le Curé et au Lieutenant de Police.
De plus, La Cour vous condamne à une amende de 5 écus."


La Lieutenante de Police de St Dié Fany 133 a pris contact avec le condamné pour l'exécution de sa peine:
https://2img.net/r/ihimizer/img511/6072/courrierloupgrissl5.jpg

Et voila sa réponse déconcertante : https://2img.net/r/ihimizer/img511/5324/courrierloupjb1.jpg

Le maire de St Dié a reçu le courrier suivant:
https://2img.net/r/ihimizer/img241/9417/escro15fb1.jpg

Enfin le JAP Condemned a pris contact avec le condamné pour le contraindre à s'excuser.

Sa réponse plus qu'éloquente:
http://img71.imageshack.us/my.php?image=lp1pv6.jpg


Monsieur le Juge, il faut se rendre à l'évidence, Sieur Loup.gris ne s'excusera jamais.

-L'article XXIV-I du Codex Lorrain nous dit (http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=206981): Toute personne ne respectant pas le verdict du Juge pour les délits de spéculation, escroquerie et trouble à l'ordre public, se verra poursuivie pour Trahison, passible d'une peine de prison.


Aussi, je demande à ce que Sieur Loup.gris soit condamné à une peine de prison de 3 jours pour ne pas avoir respecté votre verdict et soit également condamné à présenter ses excuses aux intéressés.

-L'accusé est libre de se faire représenté par un avocat.

Fait à Nancy, le 30 mai de l'an de grâce 1455
nalfein de la Maison T'Sarran
Procureur

Notre juge s'est contanté d'un relax sans la justifier :

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
Au vue des preuves et des témoignages apportés, l

Alors que toutes les preuves étaient réunies pour que ce messire soit condamné à nouveau.

Vous trouverez tout le procès ici :
http://www.lesroyaumes.com/Proces.php?affaire=16535

Il s'agit d'une affaire très importante et j'aimerai qu'elle soit jugée en priorité !!!!
D'ailleurs en attendant le déroulement de ce procès, il serait judicieux de suspendre tout verdicte de M. le Juge.

Madame le Procureur, il me semble que vous avez toute les pièces. A vous de faire votre travail

Voilà, certain n'on pas voulu refaire un procès à loup gris pour respecter la loi à la lettre, eux aussi le fond.

ouh là

Non, ce n'est pas être boulet, certain se moque du travail que peuvent faire un Maréchal.

Ah bon? Donner des ordres comme celà?:

Citation :

Il s'agit d'une affaire très importante et j'aimerai qu'elle soit jugée en priorité !!!!
D'ailleurs en attendant le déroulement de ce procès, il serait judicieux de suspendre tout verdicte de M. le Juge.

Un juge serait -il plus important que le malheureux voyageur qui vient de perdre 1500 écus?

Il s'agit d'une affaire de Haute trahison qui concerne un conseiller ducal.

Sachez que tout les affaires concernant un conseiller Ducal sont prioritaire et plus importante.

Au j'oublais un gueux peut "crever" (entre guillemet pour bien montrer le mépris de mon terme) on en a un peu rien à faire ici au conseil. Dites c'est pour ça aussi qu'on se fait lyncher en ce moment je vous signale parce que on traite des affaires en priorité et que on laisse certaines autres en suspens... des "moins" importantes..

Selon la loi, une attaque contre nous n'est pas la même chose qu'une attque contre un gueux.

C'est écrit dans la loi, il me semble.

si je me souviens bien rien ne dit dans la loi de traiter moins bien un gueux qu'un conseiller mais bon... Affaire d'appréciation sûrement. Discussion fort intéressante sur ce que vous pensez de la justice en attendant.

Vous déformez tous mes mots, toutes mes pensées.

oedipe a écrit:

Vous déformez tous mes mots, toutes mes pensées.

ah bon

Non sérieusement. Je pense qu'on a pas intérêt à mettre qu'un conseiller est plus important qu'un gueux. On peut juste dire que ce dossier fait partie de nos grandes préoccupations du moment et qu'on y apportera la plus grande attention. Pas qu'il est prioritaire avant les autres. Tu trouverai juste toi qu'on fasse passer un conseiller avant toi si tu venais de perdre 1500 écus par brigandage? Ben moi pas. En plus on critique déjà la justice alors là pour le coup... Bonjour.

J'avoue que je ne comprend pas tout ...

je veux aussi qu'on lance le proces de FJ, il servira d'exemple

Le probleme c'est que FJ ne peut etre mis en accusation deux fois pour un meme délit (cf Regle des RRs)...
Donc par décision du Juge, la liste est autorisée.

Pour le proces de Charles, j'aimerai un peu plus de détails et que notre ami vienne se pronnoncer a ce sujet.

la liste a été autorisé, pour quelles raisons ??? ( je me deplace et je n'ai pas acces à l'interface )

Je ne sais pas...
La liste a été aquittée mais il semble que notre Juge n'a pas eu le temps de finir son post dans le proces.

Oui et bien qu'on en finisse avec son proces RP et les admins supprime la liste.

voici un ensemble de chose et je voudrais que vous reflechisiez a la situation
tout commence au procé de sieur loup gris qui a insulter , insitation a la revole voici la mise en accusation ainsi que le verdicte de ce procés

Loup.gris était accusé de trahison.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
Au vue des preuves et des témoignages apportés, l
( relaxé)


Monsieur le Juge, Sieur Loup.gris n'a pas respecté le verdict suivant:

"Au chef d'nculpation, de Trouble à l'Ordre Public, la Cour vous reconnaît coupable en vertu des articles XLI et XXI-III du Codex Judiciaire.
En conséquence, la Cour vous condamne à présenter des excuses privées à Mme le Maire, M. le Curé et au Lieutenant de Police.
De plus, La Cour vous condamne à une amende de 5 écus."


La Lieutenante de Police de St Dié Fany 133 a pris contact avec le condamné pour l'exécution de sa peine:
https://2img.net/r/ihimizer/img511/6072/courrierloupgrissl5.jpg

Et voila sa réponse déconcertante : https://2img.net/r/ihimizer/img511/5324/courrierloupjb1.jpg

Le maire de St Dié a reçu le courrier suivant:
https://2img.net/r/ihimizer/img241/9417/escro15fb1.jpg

Enfin le JAP Condemned a pris contact avec le condamné pour le contraindre à s'excuser.

Sa réponse plus qu'éloquente:
http://img71.imageshack.us/my.php?image=lp1pv6.jpg


Monsieur le Juge, il faut se rendre à l'évidence, Sieur Loup.gris ne s'excusera jamais.

-L'article XXIV-I du Codex Lorrain nous dit (http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=206981): Toute personne ne respectant pas le verdict du Juge pour les délits de spéculation, escroquerie et trouble à l'ordre public, se verra poursuivie pour Trahison, passible d'une peine de prison.


Aussi, je demande à ce que Sieur Loup.gris soit condamné à une peine de prison de 3 jours pour ne pas avoir respecté votre verdict et soit également condamné à présenter ses excuses aux intéressés.

-L'accusé est libre de se faire représenté par un avocat.

Fait à Nancy, le 30 mai de l'an de grâce 1455
nalfein de la Maison T'Sarran
Procureur



" le procureur en pensant que c ette personne avait été condamné a remis loup gris en justice pour non respect d un jugement rendu mais vu que le juge l avais relaxé , cette personne ne pouvez pas etre remis en justice "

deuxième procès relaxé

maintenant les procès force jaune et Nalfein pour leurs procès pour fraudes avec les signatures

ses personnes avouent leurs gestes et ne ni rien du tout sauf force jaune qui se fait passer pour un fou et ils ont était relaxé tout les deux

si ont relaxe ses personnes alors qu ils ont enfreins la lois , vous pouvez relaxé toutes les personnes qui ont commis les même délits

ce n est pas la première fois que cela arrive , quand j ai été conseilliere sous le mandat de kremroat nous avons eu quelques soucis avec la cour d appel avec les procès rendu par charles monsieur le duc doit bien s en rappelle , je me suis cassé la tête pour qu il garde son poste de juge
maintenant les villageois grondent et c est normal ,
il y a une plainte pour haute trahison et je ne peux pas faire semblant de l ignorer la lois et lois et pour tout le monde geux ou noble

maintenant je vous pauses la question que feriez vous ?

il est sur que monsieur le duc que vu que les têtes de listes on étaient relaxé , ils peuvent avoir leurs listes au élections

Ecoutez, chaque liste n'avait pas respectée la loi. Elles devaient être postées après approbation du Parlement, et ce ne fut pas le cas .....
Dois je ordonner que toutes les têtes de listes soient mises en accusation. Le Conseil semblait dire que la Loi était mal faite ... Alors que dire ?

Maintenant, si on veut m'attaquer à titre perso, ne vous gênez pas, ce n'est pas un problème.

Concernant l'affaire Loup.gris, désolé mais j'ai buggé et donc il a pris le jugement ainsi. J'ai demandé à LJS si il pouvait réparer ma faute, il m'a dit qu'il n'a pas à intervenir dans cette affaire.

Je n'ai jamais critiqué, ni dénigré le travail de Pluto, que M. le Prévôt ne déforme pas les propos.

J'ai eu un pb concernant la justice sous le mandat Krem, mais qui n'a jamais commis d'erreur ???
Dame Kheops ne respecte pas la Charte des JAP, que fait-on ?
Mais vous voulez ma peau, Kheops allez y, vous allez à bonne école. Depuis que je suis Juge sous Bigmetal, c'est la première fois que j'ai ce problème, mais allez y, faites vous plaisir.
Vous n'êtes pas comme vous me l'avez dit, une amie, mais une traîtresse.

Arrêtez de prendre les vessies pour des lanternes, Oedipe !

Attaquez, l'homme qui a donné les bases de la Lorraine, si cela fait plaisir à plusieurs personnes de me démolir, je leur en laisse le loisir.

Messire le Duc, nous nous connaissons, je vous laisse donc seul juge.

Tout ce que demande la Maréchaussée, c'est un procès de Loup gris ou il sera condamnée.

Citation :

Attaquez, l'homme qui a donné les bases de la Lorraine, si cela fait plaisir à plusieurs personnes de me démolir, je leur en laisse le loisir.

Je ne sais pas si vous avez donné des bases à la Lorraine, comme vous dites, mais ce qui est sur c'est que vous ne vous faites pas remarqué par votre présence au conseil.
Je vous en avez parler aux élection, et je constate que vous n'avez pas changer.

Citation :

Vous n'êtes pas comme vous me l'avez dit, une amie, mais une traîtresse

c est l hôpital qui se moque de la charité , faudrait pas inversé les rôles non plus ..

je ne fais que mon boulot , vous voulez que je leurs disent quoi , je ne fais rien car je suis amie avec le juge ?
ben vous allez voir le drame encore
tu pourrais au moins répondre sur le gargotte ou expliquer le bug ou les raisons , j en sais rien mais fait quelques choses ..

Je ne poste peut être pas tous les jours, Messire Oedipe, mais je lis tous les posts de ce Conseil Ducal.
Et votre remarque, je me demande bien quand elle m'a été présentée.

[hrp]Vous savez, j'ai bcp d'obligations autre que cela et j'espère que vous comprenez, je ne suis pas un no-life et je bosse pas mal, ce qui ne m'empêches pas de lire, de voter et de voir tout ce qui se passe.
A bon entendeur ....[hrp]

Vous avez une mémoire plutot courte.

HRP/Moi, non plus je ne suis pas un no life. Avoir un poste de conseiller Ducal n'est pas juste de lire et voter, il faut agir./HRP