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 [V A 001]vote : Charte CCL

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Ardarín
Grand du Duché
Ardarín

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MessageSujet: [V A 001]vote : Charte CCL [V A 001]vote : Charte CCL Icon_minitimeSam 2 Juin 2007 - 11:34

Roland le Bailli a écrit:
Citation :
Le Centre Culturel Lorrain

De par la volonté de garantir aux Lorrains une éducation saine, des connaissances solides, de distraire le peuple de Lorraine et de promouvoir la Lorraine et son image au sein de l'Empire et des Royaumes Occidentaux, le Centre Culturel Lorrain fut créé.

Les Statuts

Article 1: Introduction

L'institution a pour nom : Le Centre Culturel Lorrain.
Le Centre Culturel Lorrain est reconnu par le Duc de Lorraine et sous tutelle du Conseil Ducal de Lorraine.

Article 2: Son Siège

Il se situe à Nancy, à cette adresse : https://casteldenancy.forumpro.fr/Cour-basse-Sud-c11/Conseil-Culturel-Lorrain-c23.htm

Article 3: Objectifs

Le Centre Culturel Lorrain a pour objectifs:
    - promouvoir le Duché de Lorraine et ses villes à travers l'Empire et les Royaumes Occidentaux,
    - développer les activités culturelles, sociales et sportives au sein du Duché de Lorraine,
    - organiser des conférences et des manifestations culturelles, sportives et théâtrales,
    - présenter des expositions, réalisés par le Centre Culturel Lorrain, aux habitants de Lorraine,
    - offrir la possibilité aux Lorrains et Lorraines de se retrouver en un lieu unique, afin de se divertir, se détendre, se rencontrer.
    - organiser un loto ducal, la Lorraine des Jeux, en collaboration avec le Commisaire au Commerce,
    - regrouper les équipes de soule de Lorraine en une Fédération Lorraine de Soule, et organiser des paris, en collaboration avec le Commisaire au Commerce.


Article 5: Structure

Le Centre Culturel Lorrain est constitué:

    D'un président :
    Le comité des fêtes est dirigé par un président. Ce dernier s’occupe de son organisation. Il a pour objectif de faire communiquer les animations et les nouvelles aux habitants de Lorraine.
    Il pourra déléguer ses fonctions au vice-président, à des animateurs nommés. Il est élu pour un mandat de 3 mois à la majorité qualifié des membres du comité des festes. Il a la possibilité de démissionner. En cas de trahison, de haute trahison, d’insultes, de diffamation et d’irrespect des lois, le Duc a le pouvoir de le démettre de ses fonctions.
    D'un vice président :
    Il assiste le président dans l’organisation des animations, ainsi que dans la communication. Il est nommé par le président pour un mandat de 3 mois. Il a la possibilité de démissionner. En cas de trahison, de haute trahison, d’insultes, de diffamation et d’irrespect des lois, le Duc a le pouvoir de le démettre de ses fonctions.
    D'animateurs de Lorraine :
    Ils sont aux nombre de 10, c’est à dire deux par ville. Ils devront prmouvoir le Comité des festes auprès de leurs concitoyens, les informer des animations se déroulant en Lorraine, et les inciter à venir au comité. Ils ont également la charge d’animer leur halle, les tavernes de leur ville respective. Les animateurs seront élus à chaque nouveau conseil ducal. Le président du comité des festes en collaboration avec les maires de chaque ville se chargera de ces élections. Une fois élus, ils devront afficher l’adresse du comité des fêtes dans leur signature.
    Des Conseillers a la culture :
    Ils sont au nombre de 1 par ville et sont choisis par le Président, parmis les Animateurs de Lorraine. Les Conseillers a la culture sont en charge d'un mandat qui leur sera attribué par le Bailli afin d'organiser des jeux ou activités et de recompenser le gagnant. (voir Article 6 pour le financement)
    Des participants :
    Ce sont tous les Lorrains et Lorraines souhaitant se divertir, participer à la vie festive de leur duché. Il leur sera juste demander de rester courtois et polis. Tout non respect des règles verra l’application d’un bannissement ponctuel.
    Du Bailli :
    Il est membre de droit lors de son mandat au sein du conseil du Duché de Lorraine. Il a pour charge d'attribuer mandats aux conseillers culturels et de régler les questions d'ordre financier.


Article 6 : Du financement

Le duché s’engage à verser une somme mensuelle de xxxx écus au comité des festes. Comité des festes au nom du président, qui en retour, s’engage à oragniser, encadrer les animations du Duché
Chaque mois, le Bailli de Lorraine attribut un mandat de xxxx écus à chaque conseiller a la culture. A la fin du mois, le mandat sera rendu, un nouveau sera alors attribué, d'un meme montant de xxxx écus ajouté à la somme restante du dernier mandat.
Ces sommes sont destinées à récompenser les vainqueurs des différents jeux et concours organisés
Si un abus venait à être constaté, le duc ou le président du comité auront la possibilité de traduire le Conseiller a la culture en question pour détournement de fond et abus de biens destinés à autrui.

Article 7 : De l'exclusion

Est considéré exclu du Conseil Culturel Lorrain
    - celui qui est malheureusement décédé .
    - celui qui a présenté sa démission écrite au directeur du Centre Culturel Lorrain.
    - celui qui a été révoqué par la majorité des membres, ou par le Duc suzerain, à cause de travaux pouvant menacer la splendeur de la Lorraine ou par manque de présence.


Article 8 : Du Remplacement

En cas de démission, de révocation ou de décès d'un membre de Conseil Culturel Lorrain, il sera remplacé par le membre ayant reçu le plus de voix aux dernières élections du Conseil Culturel Lorrain. Le cas échéant, il sera choisit parmis les membres du Centre Culturel Lorrain par le Conseil Culturel Lorrain.

Article 9 : Dissolution

En cas de dissolution, par le Duc suzerain de Lorraine, du Conseil Culturel Lorrain, une nouvelle élection serait mise en place.

Voici donc la nouvelle charte votée par le conseil. Je sais que le PP aurait du venir poster ici mais il n'a actuellement pas de bureau dans ces locaux.
Comme vous pouvez le constater le balli et le CAC en font obligatoiremen parti lorsqu'il s'agit de jex récompensé par le duché nous donnerons notres avis.

pour les motifs suivants :

Citation :
Citation :
D'un président :
Le comité des fêtes est dirigé par un président. Ce dernier s’occupe de son organisation. Il a pour objectif de faire communiquer les animations et les nouvelles aux habitants de Lorraine.
Il pourra déléguer ses fonctions au vice-président, à des animateurs nommés. Il est élu pour un mandat de 3 mois* à la majorité qualifié des membres du comité des festes. Il a la possibilité de démissionner. En cas de trahison, de haute trahison, d’insultes, de diffamation et d’irrespect des lois, le Duc a le pouvoir de le démettre de ses fonctions.

D'animateurs de Lorraine :
Ils sont aux nombre de 10, c’est à dire deux par ville. Ils devront prmouvoir le Comité des festes auprès de leurs concitoyens, les informer des animations se déroulant en Lorraine, et les inciter à venir au comité. Ils ont également la charge d’animer leur halle, les tavernes de leur ville respective. Les animateurs seront élus à chaque nouveau conseil ducal**. Le président du comité des festes en collaboration avec les maires de chaque ville se chargera de ces élections. Une fois élus, ils devront afficher l’adresse du comité des fêtes dans leur signature.
Des Conseillers a la culture :
Ils sont au nombre de 1 par ville et sont choisis par le Président, parmis les Animateurs de Lorraine***. Les Conseillers a la culture sont en charge d'un mandat qui leur sera attribué par le Bailli afin d'organiser des jeux ou activités et de recompenser le gagnant. (voir Article 6 pour le financement)

*reconnu par les autres membres du CCL ça le fait mieux.

**Elire, toujours élire, encore élire.... Si élu par le peuple on retombe sur le principe de non cumul des mandats et donc personne n'ira au CCL. ils pensent à quoi au conseil ?

***Choisir gentes alors que les maires nomment chacun un conseiller municipal à l'animation qui aurait toute sa place au CCL...

Citation :
En cas de dissolution, par le Duc suzerain de Lorraine, du Conseil Culturel Lorrain, une nouvelle élection serait mise en place.

encore un terme décalé et inutile.

la HAL appose sont veto à l'édiction de ce texte. Le conseil peut dès alors demander révision réfléchie par la HAL.


Dernière édition par le Ven 8 Juin 2007 - 12:12, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: [V A 001]vote : Charte CCL [V A 001]vote : Charte CCL Icon_minitimeSam 2 Juin 2007 - 11:34

pour ( 1 ) : Ardarín,
contre ( 0 ) :
neutre ( 0 ) :
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MessageSujet: Re: [V A 001]vote : Charte CCL [V A 001]vote : Charte CCL Icon_minitimeSam 2 Juin 2007 - 11:35

pour ( 2 ) : Ardarín, Yanahor
contre ( 0 ) :
neutre ( 0 ) :
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MessageSujet: Re: [V A 001]vote : Charte CCL [V A 001]vote : Charte CCL Icon_minitimeSam 2 Juin 2007 - 11:40

pour ( 2 ) : Ardarín, Yanahor
contre ( 0 ) :
neutre ( 1 ) : Eragon
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MessageSujet: Re: [V A 001]vote : Charte CCL [V A 001]vote : Charte CCL Icon_minitimeDim 3 Juin 2007 - 8:30

pour ( 3 ) : Ardarín, Yanahor, Cesars (x1)
contre ( 0 ) :
neutre ( 3 ) : Eragon, Cesars (x2)
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MessageSujet: Re: [V A 001]vote : Charte CCL [V A 001]vote : Charte CCL Icon_minitimeDim 3 Juin 2007 - 19:46

pour ( 6 ) : Ardarín, Yanahor, Cesars (x1), BigMetal
contre ( 0 ) :
neutre ( 3 ) : Eragon, Cesars (x2)
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MessageSujet: Re: [V A 001]vote : Charte CCL [V A 001]vote : Charte CCL Icon_minitimeLun 4 Juin 2007 - 12:15

pour ( 6 ) : Ardarín, Yanahor, Cesars (x1), BigMetal
contre ( 0 ) :
neutre ( 5 ) : Eragon, Cesars (x2), Alandaros (x2)
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MessageSujet: Re: [V A 001]vote : Charte CCL [V A 001]vote : Charte CCL Icon_minitimeLun 4 Juin 2007 - 18:17

ça se sent que ça va être refusé. manque quelques votes encore mais je crois qu'on est bon...
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MessageSujet: Re: [V A 001]vote : Charte CCL [V A 001]vote : Charte CCL Icon_minitimeLun 4 Juin 2007 - 19:22

pour ( 7 ) : Ardarín, Yanahor, Cesars (x1), BigMetal, Haz
contre ( 0 ) :
neutre ( 5 ) : Eragon, Cesars (x2), Alandaros (x2)

Cela dit, pour la forme, je suis pour demander sa révision sans pour autant utiliser notre droit de vêto (du moins pour le moment).

Je pense en effet qu'il faut arrêter d'élir à tout va. J'aimerais en plus qu'on ne fixe pas de nombre précis de conseillers. Je sens qu'on va galérer pour trouver 10 personnes actives... + 1 pdt + 1 vice pdt...

Pourquoi pas 1 conseiller par village nommé par le maire + des volontaires qui auront fait leur demande auprès du président ou du conseiller de leurs villages. Ca n'est "qu'" une institution devant animer la Lorraine. Je pense pas qu'on court de gros risques à assouplir ses statuts...
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MessageSujet: Re: [V A 001]vote : Charte CCL [V A 001]vote : Charte CCL Icon_minitimeLun 4 Juin 2007 - 20:48

Citation :
Je pense en effet qu'il faut arrêter d'élir à tout va. J'aimerais en plus qu'on ne fixe pas de nombre précis de conseillers. Je sens qu'on va galérer pour trouver 10 personnes actives... + 1 pdt + 1 vice pdt...

Pourquoi pas 1 conseiller par village nommé par le maire + des volontaires qui auront fait leur demande auprès du président ou du conseiller de leurs villages. Ca n'est "qu'" une institution devant animer la Lorraine. Je pense pas qu'on court de gros risques à assouplir ses statuts...

on ne peut plsu d'accord. je parlerai avec le PP et si le conseil ne change aps d'avis nous appliquerotn le veto.
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MessageSujet: Re: [V A 001]vote : Charte CCL [V A 001]vote : Charte CCL Icon_minitimeJeu 7 Juin 2007 - 8:53

comme le clergé n'a pas voté on peut pas dire que c'est accepté... celà me chifonne

perosnne n'étant contre...
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MessageSujet: Re: [V A 001]vote : Charte CCL [V A 001]vote : Charte CCL Icon_minitimeVen 8 Juin 2007 - 12:12

vote cloturé, message transmis au cosneil
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MessageSujet: Re: [V A 001]vote : Charte CCL [V A 001]vote : Charte CCL Icon_minitime

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