[A A 002] voilà ce que je viens de glaner légalement

Dernière édition par le Lun 22 Oct 2007 - 17:11, édité 1 fois

Roland le Bailli a écrit:

Citation :

Le Centre Culturel Lorrain

De par la volonté de garantir aux Lorrains une éducation saine, des connaissances solides, de distraire le peuple de Lorraine et de promouvoir la Lorraine et son image au sein de l'Empire et des Royaumes Occidentaux, le Centre Culturel Lorrain fut créé.

Les Statuts

Article 1: Introduction

L'institution a pour nom : Le Centre Culturel Lorrain.
Le Centre Culturel Lorrain est reconnu par le Duc de Lorraine et sous tutelle du Conseil Ducal de Lorraine.

Article 2: Son Siège

Il se situe à Nancy, à cette adresse : https://casteldenancy.forumpro.fr/Cour-basse-Sud-c11/Conseil-Culturel-Lorrain-c23.htm

Article 3: Objectifs

Le Centre Culturel Lorrain a pour objectifs:

Article 5: Structure

Le Centre Culturel Lorrain est constitué:

D'un président :

D'un vice président :

D'animateurs de Lorraine :

Des Conseillers a la culture :

Des participants :

Du Bailli :

Article 6 : Du financement

Le duché s’engage à verser une somme mensuelle de xxxx écus au comité des festes. Comité des festes au nom du président, qui en retour, s’engage à oragniser, encadrer les animations du Duché
Chaque mois, le Bailli de Lorraine attribut un mandat de xxxx écus à chaque conseiller a la culture. A la fin du mois, le mandat sera rendu, un nouveau sera alors attribué, d'un meme montant de xxxx écus ajouté à la somme restante du dernier mandat.
Ces sommes sont destinées à récompenser les vainqueurs des différents jeux et concours organisés
Si un abus venait à être constaté, le duc ou le président du comité auront la possibilité de traduire le Conseiller a la culture en question pour détournement de fond et abus de biens destinés à autrui.

Article 7 : De l'exclusion

Est considéré exclu du Conseil Culturel Lorrain

Article 8 : Du Remplacement

En cas de démission, de révocation ou de décès d'un membre de Conseil Culturel Lorrain, il sera remplacé par le membre ayant reçu le plus de voix aux dernières élections du Conseil Culturel Lorrain. Le cas échéant, il sera choisit parmis les membres du Centre Culturel Lorrain par le Conseil Culturel Lorrain.

Article 9 : Dissolution

En cas de dissolution, par le Duc suzerain de Lorraine, du Conseil Culturel Lorrain, une nouvelle élection serait mise en place.

Voici donc la nouvelle charte votée par le conseil. Je sais que le PP aurait du venir poster ici mais il n'a actuellement pas de bureau dans ces locaux.
Comme vous pouvez le constater le balli et le CAC en font obligatoiremen parti lorsqu'il s'agit de jex récompensé par le duché nous donnerons notres avis.

ça va de soit que si je vous le montre c'est que je suis pas d'accord avec tout... dont ça :

Citation :: D'un président :
Le comité des fêtes est dirigé par un président. Ce dernier s’occupe de son organisation. Il a pour objectif de faire communiquer les animations et les nouvelles aux habitants de Lorraine.
Il pourra déléguer ses fonctions au vice-président, à des animateurs nommés. Il est élu pour un mandat de 3 mois* à la majorité qualifié des membres du comité des festes. Il a la possibilité de démissionner. En cas de trahison, de haute trahison, d’insultes, de diffamation et d’irrespect des lois, le Duc a le pouvoir de le démettre de ses fonctions.

D'animateurs de Lorraine :
Ils sont aux nombre de 10, c’est à dire deux par ville. Ils devront prmouvoir le Comité des festes auprès de leurs concitoyens, les informer des animations se déroulant en Lorraine, et les inciter à venir au comité. Ils ont également la charge d’animer leur halle, les tavernes de leur ville respective. Les animateurs seront élus à chaque nouveau conseil ducal**. Le président du comité des festes en collaboration avec les maires de chaque ville se chargera de ces élections. Une fois élus, ils devront afficher l’adresse du comité des fêtes dans leur signature.
Des Conseillers a la culture :
Ils sont au nombre de 1 par ville et sont choisis par le Président, parmis les Animateurs de Lorraine***. Les Conseillers a la culture sont en charge d'un mandat qui leur sera attribué par le Bailli afin d'organiser des jeux ou activités et de recompenser le gagnant. (voir Article 6 pour le financement)

*reconnu apr les autres membres du CCL ça le fait mieux.

**Elire, toujours élire, encore élire.... ils ont que ce mot là à la bouche. En plus si élu par le peuple on retombe sur le principe de non cumul es mandats et donc personne n'ira au CCL. ils pensent à quoi au conseil ?

***Choisir les types alors que les maires nommes chacun un consieller municipal à l'animation qui aurait toute sa place au CCL... j'vous jure...

Citation :: En cas de dissolution, par le Duc suzerain de Lorraine, du Conseil Culturel Lorrain, une nouvelle élection serait mise en place.

encore un terme décalé et inutile.

Citation :: Voici donc la nouvelle charte votée par le conseil. Je sais que le PP aurait du venir poster ici mais il n'a actuellement pas de bureau dans ces locaux.

dur dur de faire un courrier? bref y a vraiment des choses abhérentes au conseil...

Oui je suis d'accord que le terme électif est souvent employer, pour ma part un président et un vice président même les deux nommés je trouve ça lourd, je préfèrerais voir un conseiller ducal à la culture ( en effet un des postes est inutilisé) avec un vice président du comité pour l'assister nommé par ce conseiller culturel ça marcherait alors comme n'importe quel organisme ducal.

je cuide qu'on peut utiliser à meilleur escient le consieller sans poste.

laisson le CCl s'auto gèrer et se choisir sa tête dirigeante jusqu'à ce que la dites tête dirigeante démissione.

Invité

Je préfère quelqu'un de motivé qu'un conseiller ducal qui la plupart du temps n'en a rien à faire...

Bah étant donné que l'animation est un des secteurs clé dans un duché ( en effet faut pas oublié que les gens ont surtout envie de s'amuser), il me semble important qu'il y ait un des responsables de l'animation au conseil ducal comme conseiller externe si il faut.

je propose qu'on teste notre véto pour voir ce que ça fait

comment ça non?

Oui je suis d'accord on a qu'à faire un vote pour voir si on met le véto au président de le lancer.