[Caduc] Ordre du Mérite de l'Alérion Lorrain Revu en Mai 1462

Invité

Citation :: L'Ordre du Mérite de l'Alérion Lorrain

Préambule: Nous, Kremroat, Duc de Lorraine, et l’ensemble des Conseillers Ducaux, décidons de créer dans notre région un ordre civil destiné à remercier ceux, qui par leur dévouement, leur travail et leur mérite ont permis à la Lorraine de devenir plus grande et plus forte.

L’ordre du mérite lorrain n’est pas un ordre de chevaleresque, il n’y a donc pas a priori d’évolution à moins que l’intéressé ne réalise de nouvelles actions contribuant au rayonnement de le Lorraine.

Article 1 : L 'Ordre du Mérite Lorrain est destiné à récompenser les personnes ayant contribué au développement de la Lorraine ainsi qu'à son élévation. Il est accessible à tous les Lorrains.

Article 2 : Seul le Duc a le pouvoir de décerner la médaille du mérite Lorrain. Il peut décerner une médaille de sa propre initiative ou sur proposition d'un membre du conseil ou d'un maire. En cas de refus, le Duc devra motiver sa décision.
Lors des cérémonies,il sera assisté par le porte parole.

Article 3 : Sont définis trois grades non-anoblissant :

-Celui d'Escuyer, octroyé aux citoyens ou aux fonctionnaires lorrains qui se seront distingués dans les domaines administratifs, judiciaires, économiques, diplomatiques ou festifs.

-Celui de Chevalier, décerné à ceux de notre région qui auront participé au rayonnement de celui-ci au-delà de nos frontières ou qui auront enchaînés de multiples responsabilités avec succès dans les domaines cités précédemment.

-Celui de Commandeur, destiné à honorer les plus méritants d'entre nous, ceux qui par leurs actions et leurs engagements auront contribué à la grandeur de notre région et sa pérennité. Les Ducs de Lorraine en exercice sont Commandeurs de l'ordre du mérite lorrain de plein droit.

Article 4 : L’Ordre du Mérite Lorrain aura pour symbole un alérion.

Les Escuyers de l'ordre recevront un alérion de bronze :

Les Chevaliers de l'ordre recevront un alérion d'argent :

Commandeurs de l'ordre recevront un alérion d'or :

Le port de la décoration est obligatoire.

Article 5 : La médaille n'est pas transmissible aux descendants, ni aux ascendants du détenteur.

Toute personne arborant une médaille de l'Ordre du Mérite Lorrain sans nomination sera poursuivie pour trouble à l'ordre public.

Article 6 : Le décoré peut être déchu de sa décoration s'il est reconnu coupable de :

- Crime contre l’Empereur ou le Saint Empire

- Trahison ou Haute Trahison envers le Duché de Lorraine

- Crime ou délit dûment constaté par les autorités judiciaires de notre Duché et donnant lieu à une peine de prison

- Diffamation publique envers un membre de l’ordre

- Refus de porter la médaille

-La radiation sera prononcée par le Duc en exercice après avis des membres de l’ordre.

Fait à Nancy, le 8 fevrier 1455

L'article 4 de L'Ordre du Mérite Lorrain est réformé comme suit :

Citation :: Art. 4 : L’Ordre du Mérite Lorrain aura pour symbole un alérion.

Les Escuyers de l'ordre recevront un alérion de bronze :

Les Chevaliers de l'ordre recevront un alérion d'argent :

Commandeurs de l'ordre recevront un alérion d'or :

Le port de la décoration est obligatoire.

Réforme faite à Nancy, votée et approuvée par le conseil ducal le 20 janvier 1456.

L'ordre du Mérite Lorrain est réformé comme suit:

Citation :

Par décision du conseil Ducal:

-L'article 5 sur L'Ordre du Mérite Lorrain sera supprimé:

Citation :: Art. 5 : Les décorés presteront allégeance au Duché par un serment de fidélité.

-L'article 7 sur L'Ordre du Mérite Lorrain:

Citation :: Art. 7 : Le décoré peut être déchu de sa décoration s'il est reconnu coupable de :

- Crime contre l’Empereur ou le Saint Empire

- Trahison ou Haute Trahison envers le Duché de Lorraine

- Crime ou délit dûment constaté par les autorités judiciaires de notre Duché et donnant lieu à une peine de prison

- Diffamation publique envers un membre de l’ordre

- Refus de porter la médaille

La radiation sera prononcée par le Duc en exercice après avis des membres de l’ordre.

Toute personne ne renouvellant pas son allégeance comme exigé plus haut se verra destituée sans autre forme de procédure.

Sera modifié en :

Citation :: Art. 7 : Le décoré peut être déchu de sa décoration s'il est reconnu coupable de :

- Crime contre l’Empereur ou le Saint Empire

- Trahison ou Haute Trahison envers le Duché de Lorraine

- Crime ou délit dûment constaté par les autorités judiciaires de notre Duché et donnant lieu à une peine de prison

- Diffamation publique envers un membre de l’ordre

- Refus de porter la médaille

La radiation sera prononcée par le Duc en exercice après avis des membres de l’ordre.

Fait à Nancy, approuvé par le conseil le 27 Février 1456

[Caduc] Ordre du Mérite de l'Alérion Lorrain Revu en Mai 1462 Pjll4ql2

[Caduc] Ordre du Mérite de l'Alérion Lorrain Revu en Mai 1462

[Caduc] Ordre du Mérite de l'Alérion Lorrain Revu en Mai 1462

Sujets similaires

Sujets similaires