| [loi]Réforme des Election et Listes Ducales | |
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Auteur | Message |
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Invité Invité
| Sujet: [loi]Réforme des Election et Listes Ducales Dim 20 Mai 2007 - 12:59 | |
| - Citation :
- Réforme des Election et Listes Ducales
La présente loi a pour but d’éviter des abus trop nombreux ces temps-ci lors des élections ducales, elle protégera l’intégrité Lorraine et l’image du Duché hors de nos frontières. I- De la recevabilité d’une liste Ducal. Tout parti/liste voulant se présenter aux élections Ducales devra récolter 5 signatures de nobles Lorrains ( possédant des fiefs sur les terres de Lorraine ) et/ou d’élus locaux : Bourgmestre (maires), membre du Parlement Lorrain et Conseiller Ducal. Un signataire n'a le pouvoir de soutenir qu'une liste, en aucun cas il ne pourra signer pour plusieurs listes/partis. Les signatures seront acceptées qu’à partir de 45 jours avant la fin des votes Ducaux.
II- De la présentation d’une liste Une fois les 5 signatures récoltées, un délégué nommé par le Parlement Lorrain vérifiera si la liste est en règle et présentera un rapport au Parlement qui donnera ou non son accord. Après l’accord des Parlementaires, la tête de liste pourra déposer sa liste [IG] III- Des sanctions Toute liste violant cette présente loi se verra invalidé et sa tête de liste poursuivie en Justice pour Trouble a l’ordre public. Donc on part sur ça ? Je pense qu'il faut redebatre ... |
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Enorig Grand du Duché
Date d'inscription : 03/02/2007 Nombre de messages : 7229 Nom RR (IG) : Enorig Localisation : Le Paradis
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| Sujet: Re: [loi]Réforme des Election et Listes Ducales Dim 20 Mai 2007 - 16:58 | |
| Perso là je suis pour. Parce que et d'une ça permet quand même a des listes de nouveaux dans la politique qui n'ont pas forcément envie de se rallier à un gros parti de pouvoir participer. Même si ils sont novices je vois pas pourquoi ils ne pourraient pas être au conseil et au moins voir comment celà se passe. En plus le nombre faible mais conséquent permet d'éviter qu'une liste s'arroge le droit de distribuer les signatures qu'elle aurait en trop. Et puis si des aventuriers débarquent les possibles donneurs de signatures n'ont qu'à pas la donner. |
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Invité Invité
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Bigmetal Invité
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Invité Invité
| Sujet: Re: [loi]Réforme des Election et Listes Ducales Lun 21 Mai 2007 - 14:58 | |
| Attention, si on modifie cette loi, on l'abbroge pas.... Mais bon je suis pour, si on rajoute ceci : - Citation :
- Réforme des Election et Listes Ducales
La présente loi a pour but d’éviter des abus trop nombreux ces temps-ci lors des élections ducales, elle protégera l’intégrité Lorraine et l’image du Duché hors de nos frontières. I- De la recevabilité d’une liste Ducal. Tout parti/liste voulant se présenter aux élections Ducales devra récolter 5 signatures de nobles Lorrains ( possédant des fiefs sur les terres de Lorraine ) et/ou d’élus locaux : Bourgmestre (maires), membre du Parlement Lorrain et Conseiller Ducal. Un signataire n'a le pouvoir de soutenir qu'une liste, en aucun cas il ne pourra signer pour plusieurs listes/partis. Les signatures seront acceptées qu’à partir de 45 jours avant la fin des votes Ducaux.
Information : Ces 5 signatures sont un plafond, et non un minimum, ainsi tout marchandage de signatures entre parti sera sanctionné par la Justice Lorraine pour Trahison.
II- De la présentation d’une liste Une fois les 5 signatures récoltées, un délégué nommé par le Parlement Lorrain vérifiera si la liste est en règle et présentera un rapport au Parlement qui donnera ou non son accord. Après l’accord des Parlementaires, la tête de liste pourra déposer sa liste [IG] III- Des sanctions Toute liste violant cette présente loi se verra invalidé et sa tête de liste poursuivie en Justice pour Trouble a l’ordre public. |
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Invité Invité
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Enorig Grand du Duché
Date d'inscription : 03/02/2007 Nombre de messages : 7229 Nom RR (IG) : Enorig Localisation : Le Paradis
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Bigmetal Invité
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Invité Invité
| Sujet: Re: [loi]Réforme des Election et Listes Ducales Mar 22 Mai 2007 - 6:01 | |
| je viens de voir un petit probleme concernant les voix de la noblesse
Est ce que un couple de noble ayant les meme terres peut etre consideré comme 2 voix ?
Loin de moi de polimiqué mais il serait bien de preciser peut etre |
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Invité Invité
| Sujet: Re: [loi]Réforme des Election et Listes Ducales Mar 22 Mai 2007 - 7:37 | |
| A la HAL, ça se compte par fief pour le vote à la Haute Assemblée. le couple kremroat-Kheops a donc une voix, mais mon couple en possède deux (puisque deux fiefs). Une question sinin: pour le plafond minimum Flaminien, ça veut dire quoi ? Qu'on n'est pas obligé de les avoir, les 5 signatures ? |
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Bigmetal Invité
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Invité Invité
| Sujet: Re: [loi]Réforme des Election et Listes Ducales Mar 22 Mai 2007 - 9:04 | |
| - Alandaros Von Valendras a écrit:
- A la HAL, ça se compte par fief pour le vote à la Haute Assemblée. le couple kremroat-Kheops a donc une voix, mais mon couple en possède deux (puisque deux fiefs). Une question sinin: pour le plafond minimum Flaminien, ça veut dire quoi ? Qu'on n'est pas obligé de les avoir, les 5 signatures ?
C'est a dire qu'il faut 5 signatures seulement, pas plus ni moins... Enfin si vous voulez que je le mette plus clairement, je peux le faire |
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Invité Invité
| Sujet: Re: [loi]Réforme des Election et Listes Ducales Mar 22 Mai 2007 - 10:38 | |
| donc il y a une autre liste qui n'est pas valide ? Si j'ai bien compris
Je voulais aussi demandé est ce que une personne peut cumuler deux signature ( noblesse et parlmentaire par exemple ). Car celà n'est pas preciser |
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Invité Invité
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Invité Invité
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Invité Invité
| Sujet: Re: [loi]Réforme des Election et Listes Ducales Mer 23 Mai 2007 - 7:07 | |
| Oui mais à ce moment là les duchesses consorts ont un vote, si c'est par personne aucune raison de leur en enlever un. Je dis ça mais ça m'avantage aucunement, on ne m'a demandé aucune signature et Azalaïs ma tendre est plutôt occupée en ce moment et aura du mal à fournir une signature. En bref c'est juste par logique, un marriage aristotélicien permet à la femme d'obtenir les domaines des fiefs de son mari. |
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Bigmetal Invité
| Sujet: Re: [loi]Réforme des Election et Listes Ducales Mer 23 Mai 2007 - 9:10 | |
| Le probléme ne se pose plus trop, LJS ne veut pas enlever les listes ... trop de boulot Donc si une liste de brigand se presente, rien de l'empechera d'arriver au conseil sauf notre volonté ! |
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Invité Invité
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Bigmetal Invité
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Invité Invité
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Enorig Grand du Duché
Date d'inscription : 03/02/2007 Nombre de messages : 7229 Nom RR (IG) : Enorig Localisation : Le Paradis
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| Sujet: Re: [loi]Réforme des Election et Listes Ducales Mer 23 Mai 2007 - 12:23 | |
| - Bigmetal a écrit:
- Le probléme ne se pose plus trop, LJS ne veut pas enlever les listes ... trop de boulot
Donc si une liste de brigand se presente, rien de l'empechera d'arriver au conseil sauf notre volonté ! En fait si. Le cas s'est posé en Poitou ou une liste s'est présentée en ayant pas le droit d'être là (Mazarin). En gros je rentre pas ds les détails: Elle a été invalidée à la suite d'un procès RP pour HT et les admins l'ont virée alors qu'ils avaient été élus. Rien n'empêche de se présenter mais les membres et surtout le tête de liste passe ne jugement et est condamné. Ses membres élus ont été virés du conseil par les admins et remplacés par un gouvernement provisoire et des élections ont eut lieu ensuite. Et bien sur il y a eu Ban pour tous ceux de la liste. |
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Enorig Grand du Duché
Date d'inscription : 03/02/2007 Nombre de messages : 7229 Nom RR (IG) : Enorig Localisation : Le Paradis
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| Sujet: Re: [loi]Réforme des Election et Listes Ducales Mer 23 Mai 2007 - 12:27 | |
| En fait on pourrait si celà arrivait
se coaliser pour élire un duc "légitime" qui mette un juge et un proc au conseil qui fassent le procès.
Ou autre solution: l'ancien duc nomme un proc un juge met les tenant de la liste en procès et les autres conseillers bloquent le vote du nouveau duc en attendant la condamnation de la liste pour HT. |
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Invité Invité
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Invité Invité
| Sujet: Re: [loi]Réforme des Election et Listes Ducales Mer 23 Mai 2007 - 13:31 | |
| je suis d'accord. Après jugement, la liste est tenue d'être retirée. Mais demander à retirer une liste sans jugement c'est se comporter comme un juge; et cela je n'adhère pas. On est duc mais pas juge de ce qui a été violé ou pas. |
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Enorig Grand du Duché
Date d'inscription : 03/02/2007 Nombre de messages : 7229 Nom RR (IG) : Enorig Localisation : Le Paradis
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| Sujet: Re: [loi]Réforme des Election et Listes Ducales Mer 23 Mai 2007 - 13:35 | |
| la loi a déjà été violée puisque LJS n'a pas les signatures.... Si on lit la loi la liste ne peut être mise qu'après validation des signatures par le parlement. Non? Donc la loi a été violée. Les autres aussi d'ailleurs... mais elles au moins avaient les signatures? Pas LJS. Donc procès peut être lancé d'ores et déjà.... pour 3 listes en infraction
Bien sûr c'est de l'humour.... |
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