Castel de Nancy
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.

Castel de Nancy

Forum RP du Chateau de Nancy dans le jeu Royaumes Renaissants (www.lesroyaumes.com)
 
AccueilAccueil  Dernières imagesDernières images  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
Le Deal du moment :
LEGO Icons 10331 – Le martin-pêcheur
Voir le deal
35 €

Partagez
 

 [loi]Réforme des Election et Listes Ducales

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
Aller à la page : 1, 2  Suivant
AuteurMessage
Invité
Invité



[loi]Réforme des Election et Listes Ducales Empty
MessageSujet: [loi]Réforme des Election et Listes Ducales [loi]Réforme des Election et Listes Ducales Icon_minitimeDim 20 Mai 2007 - 12:59

Citation :
Réforme des Election et Listes Ducales

La présente loi a pour but d’éviter des abus trop nombreux ces temps-ci lors des élections ducales, elle protégera l’intégrité Lorraine et l’image du Duché hors de nos frontières.
I- De la recevabilité d’une liste Ducal.
Tout parti/liste voulant se présenter aux élections Ducales devra récolter 5 signatures de nobles Lorrains ( possédant des fiefs sur les terres de Lorraine ) et/ou d’élus locaux : Bourgmestre (maires), membre du Parlement Lorrain et Conseiller Ducal.
Un signataire n'a le pouvoir de soutenir qu'une liste, en aucun cas il ne pourra signer pour plusieurs listes/partis.
Les signatures seront acceptées qu’à partir de 45 jours avant la fin des votes Ducaux.

II- De la présentation d’une liste
Une fois les 5 signatures récoltées, un délégué nommé par le Parlement Lorrain vérifiera si la liste est en règle et présentera un rapport au Parlement qui donnera ou non son accord. Après l’accord des Parlementaires, la tête de liste pourra déposer sa liste [IG]
III- Des sanctions
Toute liste violant cette présente loi se verra invalidé et sa tête de liste poursuivie en Justice pour Trouble a l’ordre public.


Donc on part sur ça ? Je pense qu'il faut redebatre ...
Revenir en haut Aller en bas
Enorig
Grand du Duché
Enorig

Date d'inscription : 03/02/2007
Nombre de messages : 7229
Nom RR (IG) : Enorig
Localisation : Le Paradis

- :

[loi]Réforme des Election et Listes Ducales Empty
MessageSujet: Re: [loi]Réforme des Election et Listes Ducales [loi]Réforme des Election et Listes Ducales Icon_minitimeDim 20 Mai 2007 - 16:58

Perso là je suis pour. Parce que et d'une ça permet quand même a des listes de nouveaux dans la politique qui n'ont pas forcément envie de se rallier à un gros parti de pouvoir participer. Même si ils sont novices je vois pas pourquoi ils ne pourraient pas être au conseil et au moins voir comment celà se passe. En plus le nombre faible mais conséquent permet d'éviter qu'une liste s'arroge le droit de distribuer les signatures qu'elle aurait en trop.
Et puis si des aventuriers débarquent les possibles donneurs de signatures n'ont qu'à pas la donner.
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



[loi]Réforme des Election et Listes Ducales Empty
MessageSujet: Re: [loi]Réforme des Election et Listes Ducales [loi]Réforme des Election et Listes Ducales Icon_minitimeDim 20 Mai 2007 - 19:49

5, c'est déjà plus raisonnable....
Revenir en haut Aller en bas
Bigmetal
Invité



[loi]Réforme des Election et Listes Ducales Empty
MessageSujet: Re: [loi]Réforme des Election et Listes Ducales [loi]Réforme des Election et Listes Ducales Icon_minitimeLun 21 Mai 2007 - 10:52

5 c'est assez facile à obtenir ... Cela me convient.
Mais dans tous les cas, pour cette election, ça sera 8
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



[loi]Réforme des Election et Listes Ducales Empty
MessageSujet: Re: [loi]Réforme des Election et Listes Ducales [loi]Réforme des Election et Listes Ducales Icon_minitimeLun 21 Mai 2007 - 14:58

Attention, si on modifie cette loi, on l'abbroge pas....
Mais bon je suis pour, si on rajoute ceci :

Citation :
Réforme des Election et Listes Ducales

La présente loi a pour but d’éviter des abus trop nombreux ces temps-ci lors des élections ducales, elle protégera l’intégrité Lorraine et l’image du Duché hors de nos frontières.
I- De la recevabilité d’une liste Ducal.
Tout parti/liste voulant se présenter aux élections Ducales devra récolter 5 signatures de nobles Lorrains ( possédant des fiefs sur les terres de Lorraine ) et/ou d’élus locaux : Bourgmestre (maires), membre du Parlement Lorrain et Conseiller Ducal.
Un signataire n'a le pouvoir de soutenir qu'une liste, en aucun cas il ne pourra signer pour plusieurs listes/partis.
Les signatures seront acceptées qu’à partir de 45 jours avant la fin des votes Ducaux.

Information : Ces 5 signatures sont un plafond, et non un minimum, ainsi tout marchandage de signatures entre parti sera sanctionné par la Justice Lorraine pour Trahison.

II- De la présentation d’une liste
Une fois les 5 signatures récoltées, un délégué nommé par le Parlement Lorrain vérifiera si la liste est en règle et présentera un rapport au Parlement qui donnera ou non son accord. Après l’accord des Parlementaires, la tête de liste pourra déposer sa liste [IG]
III- Des sanctions
Toute liste violant cette présente loi se verra invalidé et sa tête de liste poursuivie en Justice pour Trouble a l’ordre public.
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



[loi]Réforme des Election et Listes Ducales Empty
MessageSujet: Re: [loi]Réforme des Election et Listes Ducales [loi]Réforme des Election et Listes Ducales Icon_minitimeLun 21 Mai 2007 - 15:07

je suis pour cette modification
Revenir en haut Aller en bas
Enorig
Grand du Duché
Enorig

Date d'inscription : 03/02/2007
Nombre de messages : 7229
Nom RR (IG) : Enorig
Localisation : Le Paradis

- :

[loi]Réforme des Election et Listes Ducales Empty
MessageSujet: Re: [loi]Réforme des Election et Listes Ducales [loi]Réforme des Election et Listes Ducales Icon_minitimeLun 21 Mai 2007 - 17:19

pareil
Revenir en haut Aller en bas
Bigmetal
Invité



[loi]Réforme des Election et Listes Ducales Empty
MessageSujet: Re: [loi]Réforme des Election et Listes Ducales [loi]Réforme des Election et Listes Ducales Icon_minitimeLun 21 Mai 2007 - 17:24

Bon, deux conseillers s'expriment et c'est partit en direction du vote
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



[loi]Réforme des Election et Listes Ducales Empty
MessageSujet: Re: [loi]Réforme des Election et Listes Ducales [loi]Réforme des Election et Listes Ducales Icon_minitimeMar 22 Mai 2007 - 6:01

je viens de voir un petit probleme concernant les voix de la noblesse

Est ce que un couple de noble ayant les meme terres peut etre consideré comme 2 voix ?

Loin de moi de polimiqué mais il serait bien de preciser peut etre
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



[loi]Réforme des Election et Listes Ducales Empty
MessageSujet: Re: [loi]Réforme des Election et Listes Ducales [loi]Réforme des Election et Listes Ducales Icon_minitimeMar 22 Mai 2007 - 7:37

A la HAL, ça se compte par fief pour le vote à la Haute Assemblée. le couple kremroat-Kheops a donc une voix, mais mon couple en possède deux (puisque deux fiefs). Une question sinin: pour le plafond minimum Flaminien, ça veut dire quoi ? Qu'on n'est pas obligé de les avoir, les 5 signatures ?
Revenir en haut Aller en bas
Bigmetal
Invité



[loi]Réforme des Election et Listes Ducales Empty
MessageSujet: Re: [loi]Réforme des Election et Listes Ducales [loi]Réforme des Election et Listes Ducales Icon_minitimeMar 22 Mai 2007 - 8:45

Il faut preciser par fief.
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



[loi]Réforme des Election et Listes Ducales Empty
MessageSujet: Re: [loi]Réforme des Election et Listes Ducales [loi]Réforme des Election et Listes Ducales Icon_minitimeMar 22 Mai 2007 - 9:04

Alandaros Von Valendras a écrit:
A la HAL, ça se compte par fief pour le vote à la Haute Assemblée. le couple kremroat-Kheops a donc une voix, mais mon couple en possède deux (puisque deux fiefs). Une question sinin: pour le plafond minimum Flaminien, ça veut dire quoi ? Qu'on n'est pas obligé de les avoir, les 5 signatures ?

C'est a dire qu'il faut 5 signatures seulement, pas plus ni moins...
Enfin si vous voulez que je le mette plus clairement, je peux le faire
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



[loi]Réforme des Election et Listes Ducales Empty
MessageSujet: Re: [loi]Réforme des Election et Listes Ducales [loi]Réforme des Election et Listes Ducales Icon_minitimeMar 22 Mai 2007 - 10:38

donc il y a une autre liste qui n'est pas valide ? Si j'ai bien compris


Je voulais aussi demandé est ce que une personne peut cumuler deux signature ( noblesse et parlmentaire par exemple ). Car celà n'est pas preciser
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



[loi]Réforme des Election et Listes Ducales Empty
MessageSujet: Re: [loi]Réforme des Election et Listes Ducales [loi]Réforme des Election et Listes Ducales Icon_minitimeMar 22 Mai 2007 - 14:01

Non je pense que l'on devrait simplifier les votes : a savoir qu'une personne ne peut accorder sa signature qu'une seule fois.
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



[loi]Réforme des Election et Listes Ducales Empty
MessageSujet: Re: [loi]Réforme des Election et Listes Ducales [loi]Réforme des Election et Listes Ducales Icon_minitimeMar 22 Mai 2007 - 14:44

pense pareil
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



[loi]Réforme des Election et Listes Ducales Empty
MessageSujet: Re: [loi]Réforme des Election et Listes Ducales [loi]Réforme des Election et Listes Ducales Icon_minitimeMer 23 Mai 2007 - 7:07

Oui mais à ce moment là les duchesses consorts ont un vote, si c'est par personne aucune raison de leur en enlever un. Je dis ça mais ça m'avantage aucunement, on ne m'a demandé aucune signature et Azalaïs ma tendre est plutôt occupée en ce moment et aura du mal à fournir une signature. En bref c'est juste par logique, un marriage aristotélicien permet à la femme d'obtenir les domaines des fiefs de son mari.
Revenir en haut Aller en bas
Bigmetal
Invité



[loi]Réforme des Election et Listes Ducales Empty
MessageSujet: Re: [loi]Réforme des Election et Listes Ducales [loi]Réforme des Election et Listes Ducales Icon_minitimeMer 23 Mai 2007 - 9:10

Le probléme ne se pose plus trop, LJS ne veut pas enlever les listes ... trop de boulot
Donc si une liste de brigand se presente, rien de l'empechera d'arriver au conseil sauf notre volonté !
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



[loi]Réforme des Election et Listes Ducales Empty
MessageSujet: Re: [loi]Réforme des Election et Listes Ducales [loi]Réforme des Election et Listes Ducales Icon_minitimeMer 23 Mai 2007 - 10:54

HT HT et encore HT
Mais oui, la on est dans une impasse...
Revenir en haut Aller en bas
Bigmetal
Invité



[loi]Réforme des Election et Listes Ducales Empty
MessageSujet: Re: [loi]Réforme des Election et Listes Ducales [loi]Réforme des Election et Listes Ducales Icon_minitimeMer 23 Mai 2007 - 11:08

Et HT sans fin ...
Bref, on reste sur 5 mais le fin qu'on peut rien faire doit rester entres nous ^^
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



[loi]Réforme des Election et Listes Ducales Empty
MessageSujet: Re: [loi]Réforme des Election et Listes Ducales [loi]Réforme des Election et Listes Ducales Icon_minitimeMer 23 Mai 2007 - 11:55

vous avez demandé Messire le duc à LJS de retirer notre liste LJS?
Revenir en haut Aller en bas
Enorig
Grand du Duché
Enorig

Date d'inscription : 03/02/2007
Nombre de messages : 7229
Nom RR (IG) : Enorig
Localisation : Le Paradis

- :

[loi]Réforme des Election et Listes Ducales Empty
MessageSujet: Re: [loi]Réforme des Election et Listes Ducales [loi]Réforme des Election et Listes Ducales Icon_minitimeMer 23 Mai 2007 - 12:23

Bigmetal a écrit:
Le probléme ne se pose plus trop, LJS ne veut pas enlever les listes ... trop de boulot
Donc si une liste de brigand se presente, rien de l'empechera d'arriver au conseil sauf notre volonté !

En fait si. Le cas s'est posé en Poitou ou une liste s'est présentée en ayant pas le droit d'être là (Mazarin). En gros je rentre pas ds les détails:

Elle a été invalidée à la suite d'un procès RP pour HT et les admins l'ont virée alors qu'ils avaient été élus. Rien n'empêche de se présenter mais les membres et surtout le tête de liste passe ne jugement et est condamné. Ses membres élus ont été virés du conseil par les admins et remplacés par un gouvernement provisoire et des élections ont eut lieu ensuite. Et bien sur il y a eu Ban pour tous ceux de la liste.
Revenir en haut Aller en bas
Enorig
Grand du Duché
Enorig

Date d'inscription : 03/02/2007
Nombre de messages : 7229
Nom RR (IG) : Enorig
Localisation : Le Paradis

- :

[loi]Réforme des Election et Listes Ducales Empty
MessageSujet: Re: [loi]Réforme des Election et Listes Ducales [loi]Réforme des Election et Listes Ducales Icon_minitimeMer 23 Mai 2007 - 12:27

En fait on pourrait si celà arrivait

se coaliser pour élire un duc "légitime" qui mette un juge et un proc au conseil qui fassent le procès.

Ou autre solution: l'ancien duc nomme un proc un juge met les tenant de la liste en procès et les autres conseillers bloquent le vote du nouveau duc en attendant la condamnation de la liste pour HT.
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



[loi]Réforme des Election et Listes Ducales Empty
MessageSujet: Re: [loi]Réforme des Election et Listes Ducales [loi]Réforme des Election et Listes Ducales Icon_minitimeMer 23 Mai 2007 - 13:00

Enorig a raison, à partir du moment où la condamnation est effective
face aux lois ducales, les admins doivent s'y plier.
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



[loi]Réforme des Election et Listes Ducales Empty
MessageSujet: Re: [loi]Réforme des Election et Listes Ducales [loi]Réforme des Election et Listes Ducales Icon_minitimeMer 23 Mai 2007 - 13:31

je suis d'accord.
Après jugement, la liste est tenue d'être retirée. Mais demander à retirer une liste sans jugement c'est se comporter comme un juge; et cela je n'adhère pas. On est duc mais pas juge de ce qui a été violé ou pas.
Revenir en haut Aller en bas
Enorig
Grand du Duché
Enorig

Date d'inscription : 03/02/2007
Nombre de messages : 7229
Nom RR (IG) : Enorig
Localisation : Le Paradis

- :

[loi]Réforme des Election et Listes Ducales Empty
MessageSujet: Re: [loi]Réforme des Election et Listes Ducales [loi]Réforme des Election et Listes Ducales Icon_minitimeMer 23 Mai 2007 - 13:35

la loi a déjà été violée puisque LJS n'a pas les signatures.... Si on lit la loi la liste ne peut être mise qu'après validation des signatures par le parlement. Non? Donc la loi a été violée. Les autres aussi d'ailleurs... mais elles au moins avaient les signatures? Pas LJS. Donc procès peut être lancé d'ores et déjà.... pour 3 listes en infraction

Bien sûr c'est de l'humour....
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé




[loi]Réforme des Election et Listes Ducales Empty
MessageSujet: Re: [loi]Réforme des Election et Listes Ducales [loi]Réforme des Election et Listes Ducales Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 

[loi]Réforme des Election et Listes Ducales

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 2Aller à la page : 1, 2  Suivant

 Sujets similaires

-
» Lois caduques
» Infraction loi sur les listes

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Castel de Nancy :: Donjon Central :: Grande Bibliothèque Lorraine et Archives du duché :: Archives de Lorraine :: archives des anciens conseils ducaux :: Archives des anciens conseils :: Archives du conseil du Duc Bigmetal Von Frayner-
Ne ratez plus aucun deal !
Abonnez-vous pour recevoir par notification une sélection des meilleurs deals chaque jour.
IgnorerAutoriser