Citation :

Réforme des Election et Listes Ducales


La présente loi a pour but d’éviter des abus trop nombreux ces temps-ci lors des élections ducales, elle protégera l’intégrité Lorraine et l’image du Duché hors de nos frontières.

I- De la recevabilité d’une liste Ducal.

Tout parti/liste voulant se présenter aux élections Ducales devra récolter 8 signatures de nobles Lorrains ( possédant des fiefs sur les terres de Lorraine ) et/ou d’élus locaux : Bourgmestre (maires), membre du Parlement Lorrain et Conseiller Ducal.
Un signataire n'a le pouvoir de soutenir qu'une liste, en aucun cas il ne pourra signer pour plusieurs listes/partis.
Les signatures seront acceptées qu’à partir de 45 jours avant la fin des votes Ducaux.


II- De la présentation d’une liste

Une fois les 8 signatures récoltées, un délégué nommé par le Parlement Lorrain vérifiera si la liste est en règle et présentera un rapport au Parlement qui donnera ou non son accord. Après l’accord des Parlementaires, la tête de liste pourra déposer sa liste [IG]

III- Des sanctions

Toute liste violant cette présente loi se verra invalidé et sa tête de liste poursuivie en Justice pour Trouble a l’ordre public.



Eragon, Capitaine de Lorraine, a proposé,

Les conseillers présents ont adopté,

Alandaros, Duc de Lorraine, a ratifié.

Daté en l'enceinte du Castel Ducal de Nancy,
le 22 Mars de l'an de Pasques MCDLV.

Merçi à Yanahor qui m'a rappellé cette loi ^^
Est elle complementaire de celle qu'on vient de voter ou c'est pour la remplacer ?
Je pense pour ma part que 8 signatures c'est impossible, on n'aura que 2 listes en courses je crois.

Ben je l'ai dis mais on a trouver que cette loi cétait du bidon.

Ca fait 20 parlementaires + 12 conseillers + 5 maires + 9 nobles (avec l'adoument d'Alan et ceux qu'il aura nommé ) ce qui fait 46 vois disponibles soit 5 listes possibles.

Moi je suis pour garder cette loi et faire en sorte que l'autre sout complementaire

Cette loi est d'un ridicule que j'y crois même pas.... un non sens absolu. HRP: un anti jeu. Si on veut limiter les listes faisons comme l'autre ça suffit.

Moi, je trouve que cette loi n'est pas ridicule. Elle permet de voir moins de liste et c'est mieu. Ce n'est pas normal que dans chque liste il y ait en général que 2 personnes qui soit élu.

Il n'est pas normal de faire des lois anti jeu et là je parle hrp.

Je mise que 2 listes arrivent à avoir les signatures

Je pense que la loi qu'on vient de voter suffira à compenser

une loi anti jeu je suis contre et biensur je rajoute que cette lois est coup politique purement pour favorisée une liste...

Une liste comme D2L representants 30 % des lorrains n'aurait pu etre validé. Est ce juste ? moi je ne crois pas ...

pfffffffffftttttttttttttt incroyable . Que l'on en ait eu l'idée, je conçois, mais que plusieurs aient approuvé.....

Totalement contre!!!!!!!!

Moi, je trouve qu'on devrait pas démolir le travail des anciens conseil.

Vous allez également enlevez des pouvoirs au parlement, et sa ils l'accepteront pas

Contre pour les memes raisons exprimées dans le topic L'Eligibilité Lorraine

C'est donc cette loi qui est à l'origine de tout ...

oedipe a écrit:

Moi, je trouve qu'on devrait pas démolir le travail des anciens conseil.

Vous allez également enlevez des pouvoirs au parlement, et sa ils l'accepteront pas

Vous ne seriez pas de l'AMPL pour dire sa ? .. Ah ! Mais si! J'oubliais...

Et evidement contre cette lois

[HRP] C'st de l'Anti-jeux[HRP]

oedipe a écrit:

Moi, je trouve qu'on devrait pas démolir le travail des anciens conseil.

Vous prônez donc un immobilisme. On fait rien parce que tout a été fait avant? Non Messire on améliore les choses. Si on trouve que quelque chose a été mal fait on le change et là excusez moi mais ça a été mal fait.

oedipe a écrit:

Vous allez également enlevez des pouvoirs au parlement, et sa ils l'accepteront pas

pouvez vous développer?

Je vais faire simple...

Citation :

De l'abrogation de cette loi :

Pour (1) : Flamininien
Contre (0)
Neutre (0)

idem

Citation :

Vous ne seriez pas de l'AMPL pour dire sa ?

Et alors sa vous gènes, peut être.
Je croyai qu'au conseil, les partis politiques n'existaient plus, mais les rancoeurs et l'esprit de compétition est toujours là.

Un parlementaire peut donné son accord a une liste, c'est ce pouvoir là dont je parles.

Il semblerait que certaine personne veuillent suppimer cette loi pour leur propre intéret.

Pas de partis politique içi merçi.
On va peut etre faire une loi pour trouver un moderateur qui aura pour objectif de censurer tous les noms de partis politique

oedipe a écrit:

Il semblerait que certaine personne veuillent suppimer cette loi pour leur propre intéret.

Perso que l'on doive récolter des signatures ne me gène pas, ça existe ailleurs. Mais n'oublions pas une chose on est un duché jeune sans nobles encore. Les conditions sont par trop restrictives. ça c'est valable dans un duché ou déjà la noblesse est installée. Refaisons cette loi dans 6 mois là il n'y aura pas de soucis, ça sera plus cohérent.

On peut faire 5 listes, je pense que c'est assez correct.

Non messire: A condition d'avoir des signatures.
Imaginons qu'une liste veuille venir d'un parti qui n'a qu'une minorité de personnes qui l'aiment dans les nobles et parlementaires mais plein dans les habitants. De quel droit cette liste là devrait être interdite de vote. Pour le moment les nobles sont trop peu nombreux et trop concentrés sur un ou deux parti pour que ces listes soient représentatives. Il faut laisser le temps au temps. Cette loi est trop restrictive... pour le moment, vu la jeunesse du duché.

Depuis quand un conseil demande l'avis aux conseil précédent? C'est nouveau ça. Si on veut voir il y a les archives non?

Eh bien c'est justement ça la démocratie pouvoir faire et défaire... Oui oui on est en 1455 et la démocratie ça existe pas. Ben si là ça existe.
je vous renvoie la balle si un conseil avait fait des lois iniques et restrictives à l'excès? Vous n'aimeriez pas changer? Vous en discuteriez avec eux?
Et si UNE fois dans votre longue carrière de conseiller vous acceptiez UNE seule critique. ça serait une grande avancée ça.

on se calme et on débat.

Le fait qu'un ancien conseiller soit présent peut nous permettre de comprendre pourquoi telle loi fut votée en telle circonstance.
Après, ce n'est pas une obligation, mais pourquoi nous ne pourrions rester courtois....

ok je