Voilà, j'ai fait assez court, n'hésitez pas à commenter / modifier. Ensuite on passe au vote et on envoie au conseil.
Si c'est accepté, on rédigera un code pour la hérauderie...

Citation :

Statuts de la Haute Assemblée Lorraine


Art. 1 – La Composition de la Haute Assemblée

La Haute Assemblée Lorraine est composée du Duc en exercice, de la haute et basse noblesse ennoblie par un Duc lorrain, de l’Archevêque de Trèves, des curés lorrains et du héraut de Lorraine.

Art. 2 – La Présidence

La Haute Assemblée élit en son sein un Président tous les deux mois par un scrutin uninominal majoritaire à 2 tours. Le Président de l’Assemblée ne peut pas être le Duc en exercice.
Le Président a pour charge de communiquer les décisions de la Haute Assemblée au Porte Parole du Conseil Lorrain.

Art. 3 – Les votes

1) Pour chaque vote :
La voix du Duc compte double.
La voix de l’Archevêque de Trèves compte double.
Chaque autre fief ou fonction compte pour une voix. Ainsi, un couple de nobles mariés n’aura qu’une voix s’ils ne possèdent qu’un seul fief alors qu’un noble curé ou un noble disposant de deux fiefs disposera de deux voix.

2) Sauf mention contraire, pour qu'une décision de la Haute Assemblée Lorraine soit valide il faut :
- qu'au moins la moitié de ses membres se soit prononcée,
- que la majorité absolue des voix exprimées soit atteinte.
Les votes durent une semaine. En cas d'urgence, le Président peut décider de raccourcir la durée des votes jusqu'à 24 heures minimum. Il devra alors prévenir l'ensemble des membres de la Haute Assemblée par courrier.

Art. 4 – Les pouvoirs de l’assemblée

1) La Haute Assemblée a un droit de regard sur l’ensemble des textes promulgués par le Conseil Ducal. Elle peut casser une loi par la majorité des deux tiers.
2) La Haute Assemblée a le pouvoir de rédiger et d’amender un code de la hérauderie lorraine.

La Haute Assemblée pourra se voir attribuer de nouvelles attributions avec l’accord du Conseil Ducal.

Art. 5 – Les devoirs des membres de l’Assemblée

1) Les membres de la Haute Assemblée doivent communiquer au Conseil Ducal toute information qu’ils pourraient détenir mettant en danger l’intégrité de la Lorraine.
2) Les membres de la Haute Assemblée doivent aide et conseil au Duc de Lorraine.

Citation :

Le Héraut n’a pas le droit de vote.

oui ça c'est pas juste ^^

Ori a écrit:

Kremroat tu n'es pas Duc mais Comte de Chaligny.

(Sinon me voilà consultant merci de prévenir Wink )

Pout moi "consultant" = pas de pouvoir de décision. Un peu comme les conseillers ducaux extraordinaires. Mais si vous voulez que le héraut puisse voter, ça ne me pose pas de problème. Je pensais partir de l'existant.

Sinon je rajoute quelque chose sur les règles de vote.

je suis pour que le héraut ai droit de vote oui

J'approuve cette proposition. Toutefois il faudrait préciser que les évêques de Toul et de Metz ont accès à la HA (ca me parait normal).


Par contre le hérault n'étant ni noble ni clerc, donc je voie pas trop pourquoi il aurait le droit de vote. Si jamais le hérault a le droit de vote, ca me dérangerai pas plus que ca.

le héraut s'occupe des question héraldiques je trouve normal qu'il ai son mot à dire.

Hazgard a écrit:

Ori a écrit:

Kremroat tu n'es pas Duc mais Comte de Chaligny.

(Sinon me voilà consultant merci de prévenir Wink )

Pout moi "consultant" = pas de pouvoir de décision. Un peu comme les conseillers ducaux extraordinaires. Mais si vous voulez que le héraut puisse voter, ça ne me pose pas de problème. Je pensais partir de l'existant.

Sinon je rajoute quelque chose sur les règles de vote.

Kremroat avait modifié (normalement consultant n'est plus indiqué sur son post originel)

bon je nous ouvre une salle de vote et une salle d'archive. Juste el temps d'appeler deux trois maçons et des menuisiers et on agrandi notre tour

Citation :

1) La Haute Assemblée a un droit de regard sur l’ensemble des textes promulgués par le Conseil Ducal. Elle peut casser une loi par la majorité des deux tiers.

Je vous laisse deviner pourquoi certains conseillers se plaignent.

faut dire il n'y a aucun noble pour nous défendre au conseil.

je dirai pour défendre ce poitn qu'on est pas des buses et qu'on sait ce qui est bon ou non de faire pour notre chère Lorraine. Il est bon de laisser un chouilla de contrôle sur d'éventuelles conneries du conseil.

ça éviterai de se retrouber aevc un décret comem en savoie interdisant aux maraicher de evndre leur production par exemple.

de plsu je doute qu'on refuse chaque proposition du conseil

En même temps sur ce point, j'ai suivi la constitution...

J'ai pris en compte vos modifs et je vous propose de passer au vote (dans la salle adéquate).

Vu les résultats, je proposerai le texte au conseil.

Citation :

oedipe a écrit:

Je suis contre, la HAL ne peut pas savoir comment on travaillé les conseillés, seul le Duc peut en juger.

Vous partez donc du principe que seul le plus grand noble lorrain peut avoir un avis sur les nobles qui grossiront les rangs de la HAL ? Allons, vous savez qu'un jour cela finira mal, si vous ne nous laissez pas le droit de véto.

J'en appelle à la dignité de notre rang: il ne s'agit pas de nous remercier en nous donnant un vulguaire titre, mais bien de nous accepter comme un conseil d'anciens qui permetterait un contre-pouvoir en cas de situation dictatorial critique. Sinon, il ne faut pas annoblir.

Pour information, voilà ce que j'ai déclaré au conseil ducal, histoire que certains qui ne me croient pas prompt à défendre les valeurs de la noblesse lorraine s'aperçoivent qu'ils se trompent.

très belles paroles

HRP
La HAL doit ressembler au Conseil Constitutionnel Français (sauf pour la composition sinon on aurait que les anciens ducs et des nomminations par divers personnes).
Que je sache le CC n'empêche pas le bon fonctionnement des institutions françaises.

Puisqu'on semble tous d'accord sur ces statuts, je les envoie au Porte Parole du Conseil Ducal avec le mot suivant :

Citation :

Cher Flamininien,

La HAL souhaiterait se doter de statut. Nous sollicitons le conseil ducal pour les valider :

Citation :

Statuts de la Haute Assemblée Lorraine

Art. 1 – La Composition de la Haute Assemblée

La Haute Assemblée Lorraine est composée du Duc en exercice, de la haute et basse noblesse ennoblie par un Duc lorrain, de l’Archevêque de Trèves, des évêques de Toul et de Metz, des curés lorrains et du héraut de Lorraine.

Art. 2 – La Présidence

La Haute Assemblée élit en son sein un Président tous les deux mois par un scrutin uninominal majoritaire à 2 tours. Le Président de l’Assemblée ne peut pas être le Duc en exercice.
Le Président a pour charge de communiquer les décisions de la Haute Assemblée au Porte Parole du Conseil Lorrain.

Art. 3 – Les votes

1) Pour chaque vote :
La voix du Duc compte double.
La voix de l’Archevêque de Trèves compte double.
Chaque autre fief ou fonction compte pour une voix. Ainsi, un couple de nobles mariés n’aura qu’une voix s’ils ne possèdent qu’un seul fief alors qu’un noble curé ou un noble disposant de deux fiefs disposera de deux voix.
Le Héraut à droit de vote, sa voix compte pour un.

2) Sauf mention contraire, pour qu'une décision de la Haute Assemblée Lorraine soit valide il faut :
- qu'au moins la moitié de ses membres se soit prononcée,
- que la majorité absolue des voix exprimées soit atteinte.
Les votes durent une semaine. En cas d'urgence, le Président peut décider de raccourcir la durée des votes jusqu'à 24 heures minimum. Il devra alors prévenir l'ensemble des membres de la Haute Assemblée par courrier.

Art. 4 – Les pouvoirs de l’assemblée

1) La Haute Assemblée a un droit de regard sur l’ensemble des textes promulgués par le Conseil Ducal. Elle peut casser une loi par la majorité des deux tiers.
2) La Haute Assemblée a le pouvoir de rédiger et d’amender un code de la hérauderie lorraine.

La Haute Assemblée pourra se voir attribuer de nouvelles attributions avec l’accord du Conseil Ducal.

Art. 5 – Les devoirs des membres de l’Assemblée

1) Les membres de la Haute Assemblée doivent communiquer au Conseil Ducal toute information qu’ils pourraient détenir mettant en danger l’intégrité de la Lorraine.

2) Les membres de la Haute Assemblée doivent aide et conseil au Duc de Lorraine.

Ce texte détaille donc les droits d'accès et de vote.

De plus, il donne deux pouvoirs à la HAL :
- droit de regard sur les lois proposées par le conseil (un peu comme le Conseil Constitutionnel français...) comme cela était proposé par la Constitution proposée par Charles XI et votée par le conseil du Duc Kremroat
- droit de légiférer sur la harauderie. La hérauderie impériale laisse dans beaucoup de domaines, le choix aux provinces de légiférer de manière plus précise ou de faire des choix (en matière de succession par exemple). Les membres de la HAL étant, pour la plupart, les premiers concernés, nous aimerions pouvoir nous prononcer sur ce sujet. Le Héraut aimerait par ailleurs que nous rédigions un "code d'honneur" pour éviter que des nobles adoptent des comportements qui ne seraient pas dignes de leurs statuts sans pouvoir recevoir de sanction.

Enfin, ce texte pose aussi quelques devoirs comme le fait d'alerter et de conseiller notre Duc comme nous l'avons déjà fait avec l'affaire Vladimir Tepes...

Nous espérons que ce texte sera adopté par le conseil pour permettre enfin à la HAL d'avoir un rôle à jouer et de permettre à nos institutions de fonctionner enfin correctement puisque le Parlement semble également se mettre en place.

Avec toute ma considération,

Hazgard
Baron d'Arraincourt

bon j'espère que cet fois on aura d'autres échos, parceque de manière géénrale je crois que les deux courriers que j'ai envoyé au conseil n'ont rien donné. Je crois qu'ils nous concidèrent moins que le reste du peuple.

Citation :

Je crois qu'ils nous concidèrent moins que le reste du peuple.

Alors que nous sommes plus que le peuple en terme d'importance. Nous sommes en 1455. 1455.



Bref, j'espère qu'on aura un bon acceuil

Certains conseillers ducaux sont insultants envers la HAL...
Voilà ce que j'ai répond dernièrement au sujet sur nos droits:

"Mais mon pauvre ami vous savez qui se trouve au sein du HAL ? Vous oseriez remettre l'intégrité de nobles gens qui étaient déjà reconnus ainsi avec ou sans titre(s) ?! Alors en temps de guerre, ne comptez pas sur nous, vous nous prenez pour vos chiens peut-être ? Nous ne sommes pas nobles pour nous mettre à la solde de la Lorraine que lorsque cela vous arrangera. Nous sommes lorrains chaque jour qu'Aristote fasse, alors nous sommes de nobles lorrains en tout sens du terme et ce chaque jour qu'Aristote fasse. Gardez vos crachats pour les gueux.

Si nous en sommes là, c'est que nous avons tenu des mandats entiers sans jamais "casser des lois" pour nous "amuser", et comme le souligne nostre cher Duc, nous ne voudrions pas perdre nos terres. J'ai toujours été de ceux qui se méfiaient de nombreuses choses, monsieur de Thuret, mais de là à insulter l'intégrité de ceux qui sont en une Haute Assemblée, qui comme le Parlement, et surement de manière plus certaine, fut crée pour le bien de la Lorraine en étant composé de personnes dignes ayant déjà donné de leur être pour le bien de nostre duché, c'est un propos choquant qui ne s'oubliera pas. C'est là j'espère vos derniers propos désobligeants, et je m'adresse à tout le conseil ducal. VOUS vous adressez à ceux qui se sont DEJA battus pour la Lorraine."

j'imagine bien ce qui a pu faire germer vos paroles ça donen envie d'aller y jeter un oeil mais je ne puis... c'est horrible il y aurait certainement beaucoup à dire...

j'ai hâte de revenir et de pouvoir me présenter au service du Duché (comprendre élections)

Ca donne une bonne idée de l'hauteur du débat au conseil sur l'HAL

On a le résultat du vote ?