Oui au lieu de lire un bon bouquin j'ai lu notre codex un peu beurk et pas tout compris
Bon voilà dans un premier temps il serais bien re mettre les lois qui ont été voté à leur place ...
La procedur d'enquette : article IX
demission d'un conseiller ducale
En plus ça ferais un peu plus serieux si on mettait vraiment
Le chapitre II du parlement lorrain à jour
Ah j'ai trouvé une belle loi un peu bizare
- Citation :
- Chapitre III : De la Haute Assemblée Lorraine
Article XLII : La Haute Assemblée Lorraine est composée par les Nobles ayant une terre en Lorraine et des ecclésiastiques de Lorraine. Le Duc de Lorraine est un membre de droit de cette Assemblée.
Article XLIII : La Haute Assemblée désigne en son sein, par un vote, un Président.
Article XLIV : Le Président de la Haute Assemblée est le garant de l’intégrité de la Haute Assemblée. Il est le seul à diriger les sessions, les débats et les votes organisés par celle-ci. Il assure, par son arbitrage, le bon déroulement des pouvoirs attribués à la Haute Assemblée.
Article XLV : La Haute Assemblée a un droit de regard sur l’ensemble des textes de lois voté par le Conseil ducal de Lorraine.
La Haute Assemblée peut casser une loi si la majorité des 2/3 de l'ensemble des Membres de la Haute Assemblée votent en ce sens. Les voix du Duc et des Archevêques comptent double, lors des votes.
c'est eux qui commanderont alors ? Je suis pour que l'on modifie cette loi qui me semble un peu exessive . Sinon ça ne sert plus a rien de travailler dans le conseil
Comme vous l'avez compris je trouve notre codex pas trop competitif en restant polie