Castel de Nancy

Forum RP du Chateau de Nancy dans le jeu Royaumes Renaissants (www.lesroyaumes.com)
 
AccueilAccueil  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
Le Deal du moment : -85%
HETP [Noire et Rouge HX-Y8] Batterie Externe 25800mah
Voir le deal
22.95 €

Partagez
 

 Traité Libre échange Champagne /Lorraine

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
cookieba
Invité



Traité Libre échange Champagne /Lorraine Empty
MessageSujet: Traité Libre échange Champagne /Lorraine Traité Libre échange Champagne /Lorraine Icon_minitimeMar 3 Avr 2007 - 19:09

Voici le mot que je viens de recevoir
Traité Libre échange Champagne /Lorraine
Citation :


Titre : coucou



Expéditeur : Vladimir_tepes
Date d'envoi : 2007-04-03 21:03:31
[url=http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=20&boite=reception]
Bon voila, comme expliquer par MSN, il y a actuellement une proposition de traiter entre la Lorraine et la champagne par rapport au MA.

A Verdun étant au porte de la champagne nous attendons avec impatience de savoir si il va etre accepter ou pas.

A la limite qu'il soit refuser ou pas, c'est pa sun probleme on veut juste si il est accepter etre pret a agir pour en profiter.

Merci

https://casteldenancy.forumpro.fr/Chancellerie-corps-Est-c5/Conseil-de-la-Diplomatie-Lorraine-c18/scriptorium-des-traites-f75/TRAITE-DE-LIBRE-ECHANGE-ENTRE-LA-CHAMPAGNE-ET-LA-LORRAINE-t2014.htm

Vladimir_tepes voudrait savoir ce qu'il en est merci
Revenir en haut Aller en bas
Bigmetal
Invité



Traité Libre échange Champagne /Lorraine Empty
MessageSujet: Re: Traité Libre échange Champagne /Lorraine Traité Libre échange Champagne /Lorraine Icon_minitimeMer 4 Avr 2007 - 9:54

Citation :
TRAITE DE LIBRE ECHANGE ENTRE LA CHAMPAGNE ET LA LORRAINE .

Dans leur grande sagesse, leurs seigneuries Kurtwagner, duc de Champagne et Alandaros 1er de Valincourt-Von Valendras, Duc de Lorraine., ont souhaité affirmer par écrit leur volonté de voir se développer les échanges commerciaux entre les peuples de Champagne et de lorraine , ainsi ce traité prendra un effet durant une période d'un moi , afin que ceux-ci sois développé pour les générations à venir.


Article I : Définition du cadre légal

Tout marchand Champenois allant commercer en terre lorraine , ou tout marchand lorrain allant commercer en terre Champenoise est libre de vendre les produits dont il est porteur ainsi il devra etre considérer par les autorité local comme un des habitants
Ce droit peut être remis en cause par le maire et ce texte prévaut sur toute loi locale visant à restreindre l'activité commerciale.
Le marchand devra néanmoins se soumettre à trois restrictions :

- Ne mettre en vente que 3 types de produits différents dans chaque village traversé.
- Se signaler en tant que marchand au maire le jour de son arrivée, et préciser quels sont les 3 produits qui vont être mis en vente.
- Ne rester qu'une journée dans le village ou le marchand exerce son commerce : il deva impérativement repartir le soir de son arrivée, ou stopper sa vente s'il souhaite demeurer plus longtemps dans le village.toutefois le maire a la possibilité de prolonger les jours de commerce du marchand qui fait la demande .

Tout marchand Champenois allant commercer en terre lorraine, ou tout marchand lorrain allant commercer en terre Champenoise est libre d'acheter a titre personnel les produits sur le marché des joueurs .
ce droit vise a améliorer la qualité de vie du marchand ambulant et a favoriser ce métier seul les maires et le CAC aura le pouvoir de désapprouver une demande afin d'éviter tous débordement .
Le marchand devra néanmoins se soumettre à deux restrictions :

- être sur la liste des marchands officiels de son duché.
- signaler en tant que marchand au maire les marchandises acheter au marché du village .
- ne peux effectuer d'achat massif risquant de déstabilisé le marché sans l'accord du maire. On appelle achat massif tout achat de plus de 50 % d'une denrée.

ce traité vise a améliorer les échanges commerciaux des deux partis et la vie des marchands ambulants ainsi les parties contractantes s’engagent à favoriser toute entente commerciale entre elles selon l'étendue de leur pouvoir.
ainsi la quantité qu'un marchand ambulant peut acheter ou vendre est fixé a 100 écus par jour si il n'est pas mandaté par un Conseil .



Article II : sanctions

Si l'une des six conditions pré-citées est violée par un marchand, des poursuites judiciaires sous le chef d'accusation d'escroquerie pourront être librement entamées par la mairie ou le duché lésé.

En partenaires civilisées, les duchés évoqué s'engagent à punir toute déstabilisation économique envers l'une ou l'autre, dont les auteurs comptent parmi leurs marchand ambulant ou leurs maires .


Article II : De la reconnaissance des marchands

Est considéré comme marchand Champenois ou Lorrain toute personne habitant de manière permanente et qui a ete déclarer comme marchand ambulant officiel au pres du duché de Champagne ou le duché de lorraine .


Article III : Dispositions particulières

Le présent traité ne reconnait de droits et ne s'applique qu'aux marchands des deux parties signataires.
Tout marchand d'une autre province et venant commercer en terre Champenoise ou lorraine sera soumis aux lois habituelles du duché de Champagne ou lorrain , ces lois s'appliquant alors par défaut.


Article VI

Leurs Seigneuries ainsi que leurs héritiers et successeurs s’engagent à respecter les articles de ce traité. Tout manquement à une clause par l’une des deux parties libère l’autre de ses engagements jusqu’à ce qu’une compensation substantielle soit réalisée.
Toute annulation unilatérale du traité en situation de guerre déclarée est un acte de Trahison et autorisera des représailles totales.
Par consentement mutuel, la réécriture du traité dans son intégralité ou partiellement, voire son annulation peut être décidée.

Signé à
le

Au nom du Duché de Champagne: Kurtwagner, Duc de Champagne
Au nom du duché de lorraine : Alandaros 1er de Valincourt-Von Valendras, Duc de Lorraine.

Témoins:
On n'y est depuis pas mal de temps mais mon ambassadeur n'arrive pas à savoir quelles denrées ils surproduisent.
On a pensé à une durée d'essaie de 1 mois
Revenir en haut Aller en bas
cookieba
Invité



Traité Libre échange Champagne /Lorraine Empty
MessageSujet: Re: Traité Libre échange Champagne /Lorraine Traité Libre échange Champagne /Lorraine Icon_minitimeMer 4 Avr 2007 - 9:57

Pour moi ça m'irait essai de 1 mois
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



Traité Libre échange Champagne /Lorraine Empty
MessageSujet: Re: Traité Libre échange Champagne /Lorraine Traité Libre échange Champagne /Lorraine Icon_minitimeMer 4 Avr 2007 - 9:59

ça me va aussi
Revenir en haut Aller en bas
Bigmetal
Invité



Traité Libre échange Champagne /Lorraine Empty
MessageSujet: Re: Traité Libre échange Champagne /Lorraine Traité Libre échange Champagne /Lorraine Icon_minitimeMer 4 Avr 2007 - 10:00

J'ai peur qu'on soit le trop plein de la Champagne mais apres tout, on peut essayer 1 mois
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



Traité Libre échange Champagne /Lorraine Empty
MessageSujet: Re: Traité Libre échange Champagne /Lorraine Traité Libre échange Champagne /Lorraine Icon_minitimeMer 4 Avr 2007 - 20:00

Nous avons des mairies qui viennent à peine de sortir de la surproduction constante et financièrement je ne pense pas nos mairies puissent rivaliser avec ceux de champagne.
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



Traité Libre échange Champagne /Lorraine Empty
MessageSujet: Re: Traité Libre échange Champagne /Lorraine Traité Libre échange Champagne /Lorraine Icon_minitimeMer 4 Avr 2007 - 20:09

On doit protéger notre marché, je suis contre...
Revenir en haut Aller en bas
Yanahor
Notable
Yanahor

Date d'inscription : 23/12/2006
Nombre de messages : 2221
Nom RR (IG) : Yanahor
Localisation : Dans ton cul !!!

- :

Traité Libre échange Champagne /Lorraine Empty
MessageSujet: Re: Traité Libre échange Champagne /Lorraine Traité Libre échange Champagne /Lorraine Icon_minitimeJeu 5 Avr 2007 - 5:08

Je suis du même avis qu'Eragon, nous devons protéger notre économie, de plus j'ai toujours défendu le proctetionnisme économique vis à vis des autres duchés.
Revenir en haut Aller en bas
Bigmetal
Invité



Traité Libre échange Champagne /Lorraine Empty
MessageSujet: Re: Traité Libre échange Champagne /Lorraine Traité Libre échange Champagne /Lorraine Icon_minitimeJeu 5 Avr 2007 - 14:23

C'est une risque à courir peut etre, il faut voir, qui est ce qui surproduit le plus, nous ou eux, j'en sais trop rien.
Je ne suis pas trop motivé non plus mais ...
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



Traité Libre échange Champagne /Lorraine Empty
MessageSujet: Re: Traité Libre échange Champagne /Lorraine Traité Libre échange Champagne /Lorraine Icon_minitimeVen 6 Avr 2007 - 10:17

ils ont une tetra chier de bois et de legume, je pense que sa craint comme commerce d'autant plus qu'il son francois et moi j'aime pas les francois
Revenir en haut Aller en bas
Bigmetal
Invité



Traité Libre échange Champagne /Lorraine Empty
MessageSujet: Re: Traité Libre échange Champagne /Lorraine Traité Libre échange Champagne /Lorraine Icon_minitimeSam 14 Avr 2007 - 10:02

On a tous reçu un MP d'un certain Torfis.
Alors qu'en avez vous pensé ?
Revenir en haut Aller en bas
Bigmetal
Invité



Traité Libre échange Champagne /Lorraine Empty
MessageSujet: Re: Traité Libre échange Champagne /Lorraine Traité Libre échange Champagne /Lorraine Icon_minitimeSam 14 Avr 2007 - 17:12

OUé
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



Traité Libre échange Champagne /Lorraine Empty
MessageSujet: Re: Traité Libre échange Champagne /Lorraine Traité Libre échange Champagne /Lorraine Icon_minitimeSam 14 Avr 2007 - 19:29

Je vais lui parlé. Il s'enflamme un peu je trouve car il faut apprendre à marcher avant de courir.
Revenir en haut Aller en bas
Bigmetal
Invité



Traité Libre échange Champagne /Lorraine Empty
MessageSujet: Re: Traité Libre échange Champagne /Lorraine Traité Libre échange Champagne /Lorraine Icon_minitimeDim 15 Avr 2007 - 10:53

Ok
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé




Traité Libre échange Champagne /Lorraine Empty
MessageSujet: Re: Traité Libre échange Champagne /Lorraine Traité Libre échange Champagne /Lorraine Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 

Traité Libre échange Champagne /Lorraine

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Castel de Nancy :: Donjon Central :: Grande Bibliothèque Lorraine et Archives du duché :: Archives de Lorraine :: archives des anciens conseils ducaux :: Archives des anciens conseils :: Archives du Conseil du Duc Alandaros Von Valendras-
Ne ratez plus aucun deal !
Abonnez-vous pour recevoir par notification une sélection des meilleurs deals chaque jour.
IgnorerAutoriser