Démission d'un Conseiller Ducal

Constitution du Duché de Lorraine

Additif
Titre III :Institutions Politiques Lorraines
Chapitre I du Conseil Ducal Lorrain
Article XXXV : Démission d'un Conseiller Ducal
Les conseillers peuvent démissionner à condition d’en faire la demande par écrit au Duc/Duchesse, et d’obtenir son autorisation. Si tel n’était pas le cas, ils seraient poursuivis pour Haute Trahison.
Cette demande doit être faite 3 jours avant et une copie de cette dernière devra être mise au conseil ducal afin que tous les conseillers soient informés de la décision du conseiller démissionnaire
En cas de non réponse du Duc/Duchesse cette décision sera accordée d'office au bout des trois jours

Pour (1) :1 cookiebambou
Contre () :
NSPP : ( ) :

Pour (2) :Cookiebambou ; Uter

Pour (3) :Cookiebambou ; Uter ; BigM

Oooh que je suis pour !

Pour (4) :Cookiebambou ; Uter ; BigM ; Alan

Pour (5) :Cookiebambou ; Uter ; BigM ; Alan ; Yanahor
Contre (0) :
NSPP (0) :

Pour aussi!! et je serais bientôt parmis vous d'ici la fin de semaine.


Qui plus est question de me tenir au courant de ce qui ce passe ici avant mon arriver, j'aimerais bien avoir accès au conseil des ville merci!!

Question de bien faire mon travail

Pour( 6 )Cookiebambou ; Uter ; BigM ; Alan ; Yanahor ,pako de bellcastell

Contre
NSPP

Pour( 7 )Cookiebambou ; Uter ; BigM ; Alan ; Yanahor ,pako,gollum67

Pour (VIII) : Cookiebambou, Uter, BigM, Alan, Yanahor, pako, gollum67, Charles XI

Contre (0) :

NSPP (0) :