Le traité n'a jamais été finalisé

ça me bloque une affaire d'extrème importance
Traité judiciaire Artois/Lorraine
https://casteldenancy.forumpro.fr/Donjon-Central-c3/Conseil-Ducal-f3/Salles-des-Archives-c28/Salles-des-archives-diplomatiques-f136/Chancellerie-Traite-cooperation-jud-Artois-t1084.htm?highlight=artois
Traité de coopération judiciaire entre le duché de Lorraine et le Comté d'Artois
Dans
leur grande sagesse, leurs seigneuries XXX, Comte d'Artois et Kremroat,
Duc de Lorraine ont souhaité mettre par écrit un traité juridique qui
lie les peuples de Lorraine et de l'Artois, afin que la Justice perdure
Article I
1. Les Hautes
Parties Contractantes reconnaissent le principe qu'une personne ne peut
fuir la loi qu'elle enfreint et échapper à l'autorité de son Seigneur
sur ses terres.
2. Si un citoyen est mis en accusation dans l'une
des deux provinces liées par ce traité il devra être soumis aux lois et
aux coutumes du lieu de son crime ou délit
Article II
Collaboration entre les autorités judiciaires des deux provinces en vue
de la bonne application du droit de la province requérante.
Pour l'Artois,
XXX, Comte
Mendoza, Chambellan
Pour la Lorraine,
Kremroat, Duc de Lorraine
Hazgard, Chancellier

Edge a écrit:

J'ai tenté de vous rejoindre au château de Nancy, mais sans succès, dirait-on...
Il semble que le traité de coopération judiciaire entre la Lorraine et l'Artois n'existe pas, ou plutôt n'a jamais été complété. Dans ce cas, l'affaire ne peut pas être prise en charge par l'Artois.
Bien sûr, il aurait été possible de tenter de négocier, voire de tenter de finir le traité, c'est pourquoi j'avais tenté de vous rencontrer...

Est il possible de donner accès au Procureur de l'Artois juste ici
https://casteldenancy.forumpro.fr/Dependance-de-le-justice-Cour-haute-Nord-c14/rez-de-chaussee-et-Premier-etage-Palais-de-Justice-c16/bureau-de-reception-du-procureur-f117.htm

Il a accès au bureau du Procureur, normalement ... J'ai fait le nécessaire

Merci Charles

On y travaille

Ou en est ce traité car depuis le 29 mars j'ai toujours un dossier important en attente et ça urge

Merci

Je te l'ai dit sur MSN Cookie vendredi ^^
Ils ont coupé les ponts, ils ne veulent plus de traité. On peut envoyer une derogation peut etre au conseil d'artois.

C'est qui ton bonhomme et qu'est ce qu'il a fait ?

MP reçu Cookiebambou ^^

Citation :

Au Conseil Comtal/Ducal d'Artois,


Il y a maintenant quelques jours, une milice armée était levée en Lorraine par la famille Krakov. Le Duc de Lorraine, Alandaros Van Al. et le Conseil Lorraine vote la Loi Martiale. Plusieurs jours apres, cette milice est ecrasée à Nançy mais les principaux investigateurs ont reussit à fuir nostre duché.
Sur votre domaine, vous abritez un de ces couards, Sieur Lancelote33 de Krakov, accusée de Haute Trahison.
Nous le Conseil Ducal de Lorraine, demandons la poursuite de ce traité dans votre duché/comté et l'entiere cooperation de vos services.
En esperant que cette cooperation porte ses fruits que Justice soit rendu.

On pourrait envoyer ça ^^
C'est peut etre un peu trop violent, on dirait un ordre, non ?

Moi ça me convient bien mais je pense qu'il vous faudra trouver un autre juge

http://img291.imageshack.us/my.php?image=cokieww7.jpg

Les autres ?

parfait, j'envoie ça