Charte des corporations Lorraine

Art.1 : Tout éleveur, cultivateur ou artisan a le droit de se regrouper en de vastes syndicats particuliers à chaque secteur que l’on nomme corporation. Pour chaque denrée, il se doit d’exister une corporation.

Art.2 : Le système des corporations se base sur la solidarité des membres d’une même corporation.

Art.3 : Les activités ducales se doivent d’encourager et de favoriser l’incorporation des cultivateurs, des éleveurs et des artisans.

Art.4 : les corporations ont en Lorraine deux principaux rôles, le premier est un rôle économique, ils sont chargé à aider les maires pour la stabilisation du marché.
Les corporations seront chargées de régler l’alternance de vente de leur membres pour éviter au sein des différents marchés ducaux la surproduction ou l’absence d’une denrée.
Les membres de la corporation se mettront alors d’accord sur le meilleur itinéraire de vente.
Le deuxième rôle de la corporation est la défense et la promotion du secteur qu’elle représente, c’est à dire qu’elle prend alors un rôle social de syndicat.

Art.5 : Ces corporations défendront leur secteur fasse aux différentes mesures pouvant être pris par les autorités ducales et municipales, si une mesure est jugée néfaste par une corporation pour son secteur alors les représentants de cette corporation entameront des négociations avec les autorités en question. Si une corporation juge la denrée produite par ses membres en trop grande ou en trop petite quantité alors la corporation se doit de la faire savoir pour encourager les Lorrains à entreprendre ou à quitter la production de cette denrée.

Art.6 : Chaque corporation se doit d’avoir une organisation commune définie ainsi, un secrétaire de corporation qui représente l’ensemble de la corporation.
Il est élu par l’ensemble des membres d’une corporation au suffrage universel direct.
Ce secrétaire de corporation est chargé des différentes négociations qui peuvent avoir lieu avec les autorités ducales.
Il nomme les responsables corporatif municipal chargé de mener le rôle régulateur sur le marché municipal de la corporation ainsi que des négociations avec les autorités municipales.

Art 7 Au sein du conseil ducal sera créé un poste de Délégué aux Affaires Corporatives (DAC) qui sera chargé de mener les négociations avec les corporations pour défendre les projets menés par le conseil.
Il est le lien entre les corporations et le conseil ducal.

Art 8 Toute corporation doit se doter d’une charte unique et particulière aux producteurs de la denrée qu’elle représente.
La charte rédigé à la création de la dite corporation est ensuite acceptée ou refusée par le conseil ducal.
Une corporation ne peut être considérée comme telle tant que le conseil n’a pas validé sa charte.
Une fois la charte validée le conseil n’a plus aucun droit dessus, il ne peut plus l’annuler.
Si la corporation souhaite faire des changements au sein de sa charte elle doit de nouveau passer par le conseil ducal.
Une charte particulière de corporation se doit de respecter la charte générale des corporations.



Voilà ce qui me permet de faire voter une autre charte sur le contrôle des armes en Lorraine qui remplacera les anciens décrets et qui nous permettra de contrôler la vente d’arme en Lorraine.




Charte du port d'arme Lorrain

Art.1 : Le port de l'épée et du bouclier est autorisé en Lorraine.

Art.2 : L'achat et la vente d'armes en Lorraine sont libres dans la limite d'une épée et un bouclier par habitant. L'achat d'armes en Lorraine n'est autorisé qu'aux habitants de Lorraine. Il ne peut se faire que sur commande auprès des forgerons.

Art.3 : L'exportation d'armes hors des frontières de Lorraine est formellement interdite et passible de poursuites pour trahison.

Art.4 : Tout habitant de Lorraine possédant une arme doit en faire déclaration au maire de son village ou au lieutenant de police local. La dissimulation ou la non déclaration de possession d'arme est passible de poursuites pour trahison. Toute personne entrant en Lorraine doit déclarer s'il porte une arme au Connétable. La dissimulation ou la non déclaration de possession d'arme est passible de poursuites pour trahison.

Art.5 :Seul les forgerons membres de la corporation des Forgerons peuvent vendre des épées en Lorraine toute personne vendant sur un marché Lorrain une arme sans remplir ces critères se verra incriminé de trafic d’arme et condamné pour Trouble à l’ordre public, la peine sera alors laissé à l’appréciation du Juge.

Art.6 :Les forgerons membres d’une corporation doivent alors tenir un registre des acheteurs de leur armes et doivent le donner au responsable corporatif municipal toutes les semaines qui le présente ensuite au Lieutenant de police du village. La non tenue du registre ou sa non présentation entraîne un avertissement et en cas de récidive est passible de poursuites pour trahison.

Art.7 : Tout lieutenant de police doit transmettre tous les 15 jours au moins la liste des possesseurs d'épée ou de boucliers de son village au Connétable. Celui-ci affiche dans son bureau privé la liste à jour des possesseurs d'armes. Les Lieutenants de police sont chargés de relever tous les 15 jours les registres des forgerons.

Art.8 :Toute personne jugée coupable après un verdict adéquat aux principes juridique du duché de Lorraine pourra se voir interdit de posséder une arme.

Art.9 :Cette interdiction pourra être donnée après un jugement relatif à un trouble à l’ordre public, une trahison ou une haute trahison.

Art.10 : La peine sera laissée à l’intention du juge et lui seul sera habilité à desservir cette interdiction.

Art.11 : Le condamné s’il est mentionné comme possédant une arme au bureau du Connétable devra vendre cette arme au duché au prix officiel.





Voilà j'ai repris certaine choses qui avient été faites avant dans le secteur du contrôle des armes en Lorraine.

Une loi, claire, nette et précise. J'y adhère totalement.

Bon travail en tout cas, Yanahor !

Pour les corporations je n'ai rien à dire

Citation :

Art.2 : L'achat et la vente d'armes en Lorraine sont libres dans la limite d'une épée et un bouclier par habitant. L'achat d'armes en Lorraine n'est autorisé qu'aux habitants de Lorraine. Il ne peut se faire que sur commande auprès des forgerons. Il est donc interdit de laisser en vente des épées sur les marchés sous peine de poursuites pour trahison.

Comment veux tu Yanahor controler les commandes de chaque forgeron celà implique que l'artisan devra tenir un livre de bord de toutes ses commandes et le transmettre aux forces de police ingérable je pense

Par contre pour les ventes d'épées sur le marché il faudra que le duché ou la mairie mandate ne personne pour la surveillance

Citation :

Art.3 : L'exportation d'armes hors des frontières de Lorraine est formellement interdite et passible de poursuites pour trahison.

Comment penses tu controler les exportations ?
Je vois mal les officiers de police demander les inventaires aux personnes qui sont déjà parties

Citation :

Art.7 : Tout lieutenant de police doit transmettre tous les 15 jours au moins la liste des possesseurs d'épée ou de boucliers de son village au Connétable. Celui-ci affiche dans son bureau privé la liste à jour des possesseurs d'armes. Les Lieutenants de police sont chargés de relever tous les 15 jours les registres des forgerons.

Durant mon court "mandat d'assistante du Prévôt Maxx" j'ai mis cette initiative sur pied suite à la précédente loi
ça a été un fiasco

***Les Forgerons de Saint-Dié que j'ai contacté m'ont répondu de façon désobligeante

***Pour les acheteurs de quoi je me mélais!!!

Quand on m'a retirée la charge d'assistante du prévôt (je génais je pense...) rien a été fait aucun suivi ni par le nouvel assistant ,ni par le lieutenant (mais c'était la même personne ) j'ai pu constaté ça quand j'ai eu de nouveau accès à la prévoté

Citation :

Art.8 :Toute personne jugée coupable après un verdict adéquat aux principes juridique du duché de Lorraine pourra se voir interdit de posséder une arme.

Comment veux tu faire pour savoir si la personne coupable est vraiment en possessiond'une arme ? tu sais que beaucoup de personne ne le diront pas
Si les soldats sont honnètent quand il rejoignent l'OST Lorrain il y aura la possibilité de savoir s'ils sont armés et encore il est facile de ne rien dire

J'aurai pu dire au Colonel Cipic que je n'avais pas d'arme quand il m'a demandé alors comment faire?

Désolée mais j'ai en souvenir une gestion d'épées qui n'a pas été évidente et dont le projet a été mis aux oubliettes

Je pense que l'on peut y arriver, il faut seulement que les forgerons fassent un peu preuve de civisme.
Sincerement je pense qu'une valisation par screen sera imposée sur controle d'identité (demande d'arme ou non), sinon en proces pour trouble a l'ordre public.

Citation :

Il est donc interdit de laisser en vente des épées sur les marchés sous peine de poursuites pour trahison.

ça je viens de le retirer car c'est en effet en trop et j'ai résolu ce problème par les corporations, en effet si un forgeron est dans la corporation des forgerons ça changera rien pour lui à part le fait qu'il devra donner les noms de ses acheteurs.
Et un forgeron présent dans une corporation veut dire un forgeron qui tamagoshise pas donc un forgeron qui peut nous livrer les noms et ça fait moins à surveiller en plus.

Il faut aussi préciser que les forgerons qui se plieront bien aux règles seront aussi ceux qui seront réquisitionner pour l’armement du duché de lorraine ce qui revient à une grosse source de profit pour eux.

Citation :

Comment veux tu faire pour savoir si la personne coupable est vraiment en possessiond'une arme ? tu sais que beaucoup de personne ne le diront pas
Si les soldats sont honnètent quand il rejoignent l'OST Lorrain il y aura la possibilité de savoir s'ils sont armés et encore il est facile de ne rien dire

C’est pour cela que l’on tient un registre des gens armés en Lorraine pour savoir qui est armé.
Après c’est sûr il y a des personnes qui ne diront pas qu’ils possèdent une arme dès le début de la mise en place du décret et qui en onjt déjà une sur eux mais ça limitera déjà pour ceux qui en achèteront dans le futur.

Oui mais dans ce duché y avait-il un système de corporations mis en place préalablement.

bon déjà vu que personne a l'air contre je lance le vote pour les corporations.

Fais 2 votes séparés
1 pour les corporations
1 pour les épées

C'est tres clair mais le decret sur le port des armes explique tout ça, on peut simplifier la chose ou supprimer l'autre et mettre ça à la place

personnellement je ne suis pas pour a 100 %,

je suis pour le travail fais, apres je pense que les forgerons tous comme les autre metier ont droit d'avoir un salaire correcte comme bon leurs semble, et puis si la voie de l'armee a ete encoder c'est pour l'utiliser...moi sa fais deux ans que je joue,et tout le monde se protege comme il le peux par des texte... lourd pour ceux qui les fond par apport a ce qui les connaissent ou les utilisent.
se qui s'amuse sont : soit les patron qui pense diriger quelque chose soit les bandit de grand chemin qui depouille les autres car dans c'est deux cas il decide de faire ce que bon leur semble.
desoler si je brise le coeur de certain mais si chacun ajoute c'est loi d'ici un an 1000 lois en plus ou qui a changer et un jeu qui au depars prend 15 minute par jours (duree myenne de connection par habitant) se transformerons en plus rien du tout car un jeu sympa rendu lourd par c'est utilisateur. desoler encore