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 Ordonnance ducale : traité pour un nouveau vassal

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Zezinho
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Zezinho

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Ordonnance ducale : traité pour un nouveau vassal Empty
MessageSujet: Ordonnance ducale : traité pour un nouveau vassal Ordonnance ducale : traité pour un nouveau vassal Icon_minitimeVen 3 Juil 2015 - 16:47

Citation :
Traité de Clairefontaine




Préambule : Par le présent Traité, et conscients de la nécessité de garantir l'inviolabilité de leurs territoires souverains face à la menace que constituent certaines prétentions étrangères, le Duché de Lorraine et le Marquisat d'Arlon s'unissent devant le Très-Haut, à la vue et au su de l'ensemble des Mortels.

Messire Amédée le Lion, ainsi que les futurs héritiers de sa noble Maison de Montjoye, se constituent, à dater de ce jour, hommes liges du Duché de Lorraine, en remerciement de la pleine reconnaissance de leurs charge et titre de Marquis d'Arlon, auprès de la Cour de Nancy. Les traditionnels échanges de serments féodaux confirmeront la réciprocité de cet engagement à travers les âges à venir.


   1- Des droits et devoirs des Marquis d'Arlon


En conséquence, que nul ne conteste désormais aux Marquis d'Arlon leur rang équivalent à celui de Comte, vassal de Lorraine, ni leur pleine souveraineté militaire sur la marche frontalière arlonnaise, à la croisée du Royaume de France et du Saint Empire Romain Germanique. Afin de parer à toute invasion et conformément à la Loi Fondamentale lorraine, il est permis aux bénéficiaires de lever bannière sur le sol de la Lorraine, sans attendre l'ordre du Duc.

Les Marquis d'Arlon, l'ensemble des Seigneurs feudataires de l'arrière-ban arlonnais ainsi que la Compagnie des Bandes Noires, principales forces militaires du Marquisat, jurent de ne jamais agir à l'encontre des intérêts du Duché de Lorraine. En temps de paix, les Marquis seront souverains de leur diplomatie, mais en temps de guerre il prendront cause et fait pour le Duché de Lorraine.


   2- Tradition et territoire des Marquis d'Arlon

   A savoir que ladite marche arlonnaise se compose de l'ensemble des territoires de tradition luxembourgeoise qui se trouvent enclavés dans les frontières lorraines In Gratibus, comme cartographiées par Monseigneur Groar, et dont les fiefs s'étendent principalement entre ceux propres aux Duchés de Bouillon, de Bar et de Lorraine, de l'Archevêché de Trêves ainsi que du Luxembourg impérial.

   Les modalités d'héritage du fief se rapportent à la primogéniture masculine, dans le but d'éviter tout conflit fratricide, mais en l'absence d'héritier mâle, une femme est en droit de succéder. Les armoiries du fief se reconnaissent à leur écu burelé d’argent et d’azur de dix pièces, au lion de gueules, la queue fourchée et passée en sautoir, armé, lampassé et couronné d’or, brochant sur le tout.


   3- De la rupture d'une alliance féodale

   Si l'une des deux parties obligées par le présent traité venait à manquer à ses engagements envers l'autre, cette dernière s'en trouverait dégagée par le fait : le suzerain bafoué confisquerait son fief au vassal s'étant compromis, après l'avoir confondu devant l'assemblée de ses pairs, tandis que le vassal lésé abjurerait publiquement son hommage, avant de défier son suzerain à la guerre.




Fait à Nancy le 29 juin 1463.
Publié le 3 juillet.


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