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 Codex/charte de l'ost lorrain

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Thomas_sauveur
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MessageSujet: Codex/charte de l'ost lorrain Codex/charte de l'ost lorrain Icon_minitimeSam 16 Nov 2013 - 23:42

Citation :

    Codex Militaire des Forces Ducales de Lorraine (FDL)Titre I : Préambule.Article Ier : Des missions des Forces Ducales de Lorraine.Les Forces Ducales de Lorraine (FDL) sont nées de la réunification de l'Ost Lorrain et de la Maréchaussée. Sa mission est d’assurer l’intégrité du territoire Lorrain, de défendre les Lorrains contre tout type de menace, de veiller au bon respect des lois, de notre coutume et d’appliquer la justice ducale.Ses missions comprennent donc notamment :- La défense et la surveillance de l'ensemble du territoire Lorrain- Les actions chez nos alliés ou en territoire étranger- Le maintien du respect des lois- L'escorte Ducale et des voyageurs- L'apport d'aide au Duché quelle que soit la demandeI.I. 1. La défense et la surveillance du territoire.Lire : Charte de la défenseI.I. 2. Les actions chez nos alliés ou en territoire étranger.Sur demande du Duc, les Forces Ducales de Lorraine peuvent participer à toute action hors de Lorraine que ce soit pour soutenir des alliés dans la lutte contre des bandits ou des forces ennemies, ou pour des actions offensives si nécessaire.I.I. 3. Le maintien du respect des lois.Les Forces Ducales de lorraine assurent le maintien de l’ordre en réalisant les tâches suivantes :- Douane : Veiller à l'application des lois en ce qui concerne les déplacements et la surveillance des étrangers. Le douanier doit être vigilant et doit aviser son supérieur de toute personne suspecte arrivant sur son territoire.- Contrôle des embauches : Vérification quotidienne de la conformité des contrats de travail par rapport à la Coutume du Duché concernant l’esclavagisme.- Contrôle du marché : Vérification quotidienne de la conformité des prix pratiqués par les marchands par rapport à la Coutume du Duché concernant l’escroquerie et la spéculation à l’aide de fonds accordés par la mairie ou le Duché.- Contrôle des transactions foncières : Vérification hebdomadaire de la conformité des transactions foncières par rapport à la Coutume du Duché concernant la spéculation.- Maintien de la moralité et des bonnes mœurs : Recueil des témoignages des témoins et/ou des victimes, vérification de leur véracité par rapport à la Coutume du Duché concernant la trahison, le trouble à l’ordre public et le brigandage et transmission du dossier aux personnes compétentes.I.I. 4. L'escorte Ducale et des voyageurs.L'objectif de l'accompagnement des voyageurs est de pouvoir offrir des déplacements en toute sécurité avec une escorte de l'armée. Le demandeur fait savoir sa nécessité d'escorte. Par un pli adressé au Capitaine ou au Connétable, il indiquera la durée de l'escorte, l'itinéraire et le nombre de soldats dont il souhaite être accompagné. Ces missions de protection des voyageurs seront placées sous le contrôle du Connétable qui autorisera ou pas ces missions, contrôlera que la mission a bien été effectuée, contrôlera que les soldats ont respecté leur contrat.Si modification dans la durée du voyage, une régularisation se fera à l'issue de la mission.Si la demande est jugée conforme et recevable, elle est directement transmise à l’État Major, qui désignera parmi ses soldats les membres de la future escorte.La constitution du groupe de voyage doit donc être connue par l’État Major.Article IIième : Des conditions.On peut demander à être engagé dans les Forces Ducales de Lorraine à condition :- D'être Lorrain depuis au moins un mois- De ne pas avoir été condamné pour Haute Trahison durant les 8 derniers mois- De ne pas avoir été condamné pour Trouble à l'ordre public ou Esclavagisme durant les 4 derniers mois.



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Thomas_sauveur
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MessageSujet: Re: Codex/charte de l'ost lorrain Codex/charte de l'ost lorrain Icon_minitimeSam 16 Nov 2013 - 23:42

Citation :


    Titre II : De la hiérarchie et de la discipline.

    Article Ier : Des explications de la hiérarchie.

    Un membre des FDL a le droit de demander des explications à sa hiérarchie, sans toutefois discréditer les ordres ni l'autorité hiérarchique et en restant respectueux. La hiérarchie n'est par contre pas tenue de les lui donner.

    Un membre des FDL a le droit d'interpeller ses supérieurs hiérarchiques dés le moment où ils pensent qu'un conflit d'intérêt pourrait survenir lors de l'exécution de sa mission. Cette requête sera transmise à l'Etat-Major qui prendra position après avoir étudié la situation.

    Article IIième : De la permission, de la désertion, de la trahison et de la démission.

    II.II. 1 : La permission.

    Tout membre des FDL a le droit de demander, en période de paix, une permission. Cette demande doit être effectuée auprès d'un membre de l'Etat Major. La permission est validée dès lors que au minimum 3 membres de l'Etat Major approuvent cette décision.

    II.II. 2 : La désertion.

    Est considéré comme un déserteur tout membre des FDL qui ne montre plus d'actes de présence au sein des Forces Ducales de Lorraine pendant 1 semaine sans en informer un supérieur hiérarchique ou tout membre des FDL ayant volontairement quitté les rangs des Forces Ducales de Lorraine sans prévenir un supérieur hiérarchique ou tout membre des FDL ayant abandonné sa garnison sans autorisation.
    La désertion en période de crise ou de guerre est passible de Haute Trahison.
    Tout déserteur verra son nom publiquement exposé, le couvrant de déshonneur et de démérite.

    II.II. 3 : De la trahison.

    Un membre des FDL ayant des preuves tangibles concernant un autre membre des FDL, l’accusant d’actes frauduleux ou de parjure de Serment a le droit, et le devoir, de saisir sa hiérarchie pour l’en informer.
    Le membre des FDL fautif pourra être jugé en Cour Martiale Res Parendo ou au tribunal civil.

    Explications :

    Le procès peut se dérouler en Res Parendo seulement au sein de la cour martiale ou alors se dérouler en parallèle au tribunal civil In Gratibus.
    Dans ce dernier cas, le juge civil appliquera la peine In Gratibus fixée (amende ou prison) par la cour martiale.

    II.II. 4 : La démission.

    Le membre des FDL a droit de présenter sa démission sans devoir motiver celle-ci.

    Sauf cas de force majeur (crises, guerres,...), l'Etat Major se doit d'accepter cette démission. Si la démission est refusée pour cause de cas de force majeur, le membre des FDL n'a pas le droit de contester la décision, et doit repousser sa démission à plus tard.


    Article IIIième : Des devoirs du membre des FDL.

    - Le membre des FDL doit prêter serment d’allégeance au Duc, à la Lorraine et à l’Empereur, de les servir fidèlement et loyalement.
    - Il doit être exempt de tout jugement depuis au moins 4 mois au moment de son incorporation. (Se référer à l'article IIième de la Partie 1)
    - Le soldat doit loyauté et obéissance à sa hiérarchie.
    - Il se doit de se présenter à sa garnison une fois par jour et cela avant d’avoir pris quelque autre engagement.
    - Il doit vérifier à ce moment les panneaux d’affichage, la salle des rapports et participe à la vie de la garnison.
    - Tout ordre de mission doit être effectué au mieux de ses capacités. D’une manière générale, le membre du FDL doit se tenir informé des faits et ordres aux Forces Ducales de Lorraine.
    - Il représente les Forces Ducales de Lorraine et par extension le Duc : il doit se comporter comme tel (honorable, digne et juste) et faire respecter ce statut.
    - Il se doit de dénoncer tout acte militaire ou civil allant à l’encontre des intérêts de la Lorraine et de fournir toute preuve en sa possession.
    - Tout membre des FDL, quel que soit son grade, devra en tout temps savoir ce qu’on attend de lui et effectuer ses tâches du mieux qu’il le peut et sans discuter.
    - Il se doit de ne jamais affiché aux Forces Ducales de Lorraine ses idées ou son appartenance politiques. La neutralité idéologique est obligatoire. Les signes religieux aristotéliciens, par contre, sont tolérés s'ils ne sont pas trop extravagants.
    - Un membre des FDL est professionnel, il entretient donc sa compétence Res parendo et sa force In Gratibus.

    II.III. 1 : De la prestation de Serment.

    Tout membre des FDL se devra de prester serment d'allégeance au Duc et de secret :



      SERMENT D’ALLÉGEANCE :

      Moi, ... , jure de servir le Duché de Lorraine et ses Souverains, avec fidélité, loyauté et honneur, sacrifiant si nécessaire ma vie pour leur défense. Je promets respect et obéissance à mes Supérieurs. Sous peine de trahison, jamais je n'abuserai du pouvoir qui m’est accordé et suivrai la Procédure afin d’assurer le maintien de l’Ordre et une même justice pour tous au sein du Duché. Qu'Aristote m'en soit témoin et m'assiste dans cette tâche.




      SERMENT DU SECRET :

      Moi, ....., je jure solennellement que, sauf autorisation régulièrement donnée, je ne révélerai ni ne communiquerai à quiconque qui n'y a pas légitimement droit les renseignements qui viennent à ma connaissance ou que j'obtiens en raison de mes fonctions dans l'armée de Lorraine.


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MessageSujet: Re: Codex/charte de l'ost lorrain Codex/charte de l'ost lorrain Icon_minitimeSam 16 Nov 2013 - 23:43

Citation :


    Titre III : De l’organisation des Forces Ducales de Lorraine.

    Article Ier : Des grades et des fonctions.

    III.I. 1 : Des grades.

    Nous constatons deux sortes de grades au sein des Forces Ducales de Lorraine. Les grades ″Issus des élections Ducales″ et les grades des FDL.

    Voici la hiérarchisation des grades des Forces Ducales de Lorraine :

    Les postes issus des élections Ducales :
    - Duc
    - Capitaine
    - Connétable
    - Prévôt

    Les officiers supérieurs - Etat-Major Supérieur:
    - Sénéchal et Gouverneur de bastion
    - Colonel (Chef IG d'une armée)

    Les officiers - Carré des Officiers :
    - Lieutenant
    - Médecin Major

    Les sous-officiers et Instructeurs - Carré des Sous-Officiers :
    - Sergents
    - Hospitalier(ère)-Chef

    Les hommes du rangs :
    - Gardes
    - Hospitaliers(ières)
    - Brancardiers(ières)

    Les Lorrains en formation :
    - Aspirant ou recrue

    Service annexe aux FDL :
    - Volontaires

    III.I. 2 : Des fonctions ou postes.

    Voici la liste des postes, charges et fonctions possibles au sein des FDL :

    Codex/charte de l'ost lorrain Marechalxr0Duc :

    Le Duc de Lorraine est le Chef des Armées. Il représente l’autorité suprême et décide de la politique militaire globale à adopter. Il peut à tout moment révoquer, dégrader ou promouvoir n’importe quel militaire en justifiant de sa décision auprès de l'Etat-Major Supérieur.
    En cas d’absence, ou d’empêchement, le Capitaine devient Chef des Armées par intérim.

    Codex/charte de l'ost lorrain Capitainedp1Capitaine :

    Le Capitaine est, sous le commandement du Duc, chargé du maintien opérationnel des troupes. Il coordonne les différentes actions au sein de la Lorraine, met en place les projets destinés à l'amélioration et à l'évolution des FDL et veille à sa bonne organisation.
    Le capitaine se doit de rendre compte au Duc.

    Codex/charte de l'ost lorrain Connetableip7Connétable :

    Le Connétable est chargé de l’aspect financier de l’armée : fourniture de salaire, mandatement d’armes. Son inventaire (IG) contiendra tous les denrées et équipements (épées, boucliers) destinés à la solde et à l'armement des membres des FDL. Il est en charge de gérer au mieux les mandats pour les soldes et autres achats d’équipements disponibles dans son inventaire (IG).
    Il est le Chef des services secrets du Duché de Lorraine. Tout ce qui concerne l'information interne et externe au duché passe par lui.
    Il a également le devoir d'assurer la liaison entre les services secrets lorrains (SS) et l'Etat-Major Supérieur des FDL, afin que celui-ci puisse disposer de toutes les informations leur étant utiles au cours de la collaboration avec les associations armées internes au duché ou alliées de celui-ci.

    Codex/charte de l'ost lorrain Prvotul0Prévôt :

    Le Prévôt est chargé de l'aspect justice et de l'attribution des laisser-passer en cas de Loi martiale.
    Il veille à ce que le contrôle des marchés soit effectué, les rapports établis, le respect des textes légaux Lorrains, tient à jour la liste des étrangers présents en Lorraine, la liste des laisser passer attribués et la liste des personnes pouvant présenter un danger ou interdite en la Lorraine.
    Il reçoit les dossiers destinés à la justice et les présentent au Procureur du duché.

    Codex/charte de l'ost lorrain Senechal4lp6Sénéchal :

    Le Sénéchal a pour devoir d’assurer l’intérim entre le départ et l’arrivée des capitaines et connétables. Durant ce temps et durant le mandat, son but principal est d’assurer la continuité des projets en cours de développement. Il remplace aussi le Capitaine, le Connétable ou le Prévôt en cas d’absence de celui-ci.
    Il tient à jour ou fait tenir les divers registres et veille au respect du code des Forces Ducales de Lorraine. Il est l’interlocuteur privilégié du Connétable avec qui il veille au bien-être des soldats, à la transmission des payes et à la mise à disposition d’arme et boucliers (IG).
    Il est élu par les gouverneurs des bastions, peut être démis soit par les gouverneurs, à la majorité simple, soit par le Duc qui peut à tout moment révoquer, dégrader ou promouvoir n’importe quel membre des FDL.
    Le Duc de par son statut, sera toujours le seul arbitre in fine suite à une décision majoritaire de révocation du Sénéchal.
    Le Sénéchal peut occuper une fonction de Gouverneur ou de Colonel (Chef IG d'une armée).
    Afin d'assurer un lien constant avec les services secrets lorrains (SS), et pour pallier toute absence du Connétable et assurer un apport continu des informations, le Sénéchal obtient également des accès à la citadelle des SS.

    Codex/charte de l'ost lorrain Chefdarmeeti4Gouverneur :

    Chaque ville est représentée par un bastion ou y sont rassemblés les Forces Ducales de la ville (Bastion des Loups d'Epinal, Bastion des Renards de Nancy, Bastion des Ours de Toul et Bastion des Sangliers de Vaudémont).
    Le Gouverneur est le Chef de ce bastion.
    Il devra veiller à l'organisation complète de la défense de la ville, à la bonne préparation et la disponibilité des FDL de cette ville. C’est lui qui est en charge de réunir les forces en temps de crise ou de manœuvre, de faire créer lances ou groupes nécessaires à cet effet et de les faire mener dans les plus brefs délais à l’endroit que lui désignera le Colonel (Chef d'armée IG).
    Il veillera que les tours de garde soient organisés ainsi que la mise à jours des différents registres, aux respects des textes légaux régissant la Lorraine.
    Le Gouverneur peut être aussi Colonel (Chef IG d'une armée).
    Il est élu par l'ensemble de l'Etat-Major et peut être démis soit par celui-ci, à la majorité simple, soit par le Duc qui peut à tout moment révoquer, dégrader ou promouvoir n'importe quel membre des FDL.

    Codex/charte de l'ost lorrain Aidedecampcl0Colonel :

    Il est le représentant militaire des FDL au sein d'un bastion.
    Le Colonel peut être aussi Gouverneur ou Lieutenant d'un bastion.
    En temps de paix, il est sous les ordres du Gouverneur et en temps de crise il reçoit ses ordres du Capitaine, du Conseil de Guerre ou de l'Etat-Major Supérieur
    Il représente l’autorité militaire au sein du conseil municipal de sa ville.
    Il est élu par l'ensemble de l'Etat-Major et peut-être démis soit par celui-ci, à la majorité simple, soit par le Duc qui peut à tout moment révoquer, dégrader ou promouvoir n'importe quel membre des FDL.

    Codex/charte de l'ost lorrain 131027105719135188Officiers :

    Le Lieutenant est le bras droit du Gouverneur. Il est un homme de terrain au niveau militaire ou dans le domaine de l'application des textes légaux Lorrains, il accompagne ses hommes en manœuvre et en missions. Il est en charge de faire remonter les remarques et demandes vers la hiérarchie, de transmettre les ordres de la hiérarchie et de veiller à leur bonne exécution.

    Codex/charte de l'ost lorrain Sergentrecruteurao6Sous-officiers :

    Les sergents se démarquent des hommes de rang par leur rôle qui est de veiller sur les hommes, de seconder les officiers, de contrôler les ventes sur la marché, les salaires à l'embauche et de l'établissement des dossiers destinés à la justice.

    Codex/charte de l'ost lorrain Premiereclassezq3Homme du Rang - Garde :

    Les hommes de rang sont la cheville la plus importante des FDL.
    Ils doivent obéir sans rechigner aux ordres de leurs supérieurs. Ils doivent participer régulièrement aux entrainements, tenir leur fiche à jour, être actif au quotidien.

    Codex/charte de l'ost lorrain 131027105015188846Aspirants ou recrues :

    Ils sont des Lorrains en formation.

    Service de l’Instruction :

    • Instructeur :

    L’instructeur est la base du service de l’instruction. Son travail consiste à enseigner les connaissances militaires de base et les connaissances dans le domaine de la justice. Une fois son travail fait, il informe l'Etat-Major des bons et mauvais points afin que ce dernier décide ou non de prolonger la formation.
    Un Sergent, un Lieutenant, un Colonel ou un Gouverneur peut être nommé à ce poste.

    Service du Recrutement :

    • Recruteur

    Service Médical :

    Codex/charte de l'ost lorrain Medecinmajorya0Médecin-Major :

    Le Médecin-Major est le chef du service de santé. Il a sous ses ordres tout ce qui concerne la santé de nos membre des FDL. Pour l’aider dans son travail, il a des médecins, des hospitaliers et des brancardiers. Il tient à jour les dossiers médicaux et veille à ce que les membres des FDL tiennent à jour leur fiche médicale.

    • Médecin :

    Il n’y a qu’un seul Médecin par caserne, (Sauf dans la caserne ou est affecté le Médecin-Major). Son rôle est d’aider le Médecin-Major dans son travail. Il est le responsable de tous les hospitaliers et brancardier de sa caserne. Il sera nommé par le Médecin-Major et sera démis de ses fonctions par celui-ci également.

    Codex/charte de l'ost lorrain Hospitalierechefba4Codex/charte de l'ost lorrain Hospitalierzu7Codex/charte de l'ost lorrain Medecinna0Hospitalier-Chef, Hospitalier et Brancardier :

    Les Hospitaliers et les Brancardiers sont la base du service médical. Leur rôle est varié, cela va de la participation aux missions, à leur travail à l’hospice, en passant par les saignées, la confection de baumes et autres onguents. Pour être admis à ce service, il faut en faire la demande auprès du médecin de caserne ou directement au Médecin-Major qui vous fera passer un test d’aptitude.
    Les Hospitaliers-Chef sont en fait des sous-officiers dans le service médical. En cas de trouble, les Hospitaliers-Chefs, Hospitaliers et Brancardiers sont mobilisables et accompagnent l'escouade de combat à laquelle ils sont rattachés. Ils suivent alors les consignes du Colonel d'armée (IG) en terme de déplacement et de combat.

    Service annexe aux FDL :

    • Volontaire :

    Le volontaire est un lorrain souhaitant intégrer l'armée sans pour autant être considéré comme un membre des FDL. Le minimum d'information et d'accès doivent lui être donnés, car les enquêtes à leur sujet sont plus rapides et accordent moins d'importance à leur passé qu'une enquête traditionnelle, afin de lui faire rejoindre le service le plus vite possible, particulièrement en cas de crise. Dès son acceptation, le volontaire est rapidement pris en charge par son Gouverneur et doit suivre les ordres qu'il reçoit. Si le volontaire souhaite devenir membre des FDL, il devra annoncer son départ au Gouverneur et se présenter au centre de recrutement. Le volontaire n'est pas chargé des obligations des membres des FDL, il ne doit pas être présent régulièrement et participer à la vie de l'armée.


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MessageSujet: Re: Codex/charte de l'ost lorrain Codex/charte de l'ost lorrain Icon_minitimeSam 16 Nov 2013 - 23:43

Citation :



    Titre IV : Recrutement et instruction.


    Article Ier : Le recrutement.

    IV.I. 1 : De l’arrivée des postulants.

    Tout nouveau postulant devra déposer un formulaire de candidature dans le bureau de recrutement au sein du « Pavillon de l'Instruction » de la Cour intérieure du Castel de Nancy. Il devra y renseigner :

    - Son nom :
    - Son lieu de résidence :
    - Ses anciens lieux de résidence :
    - Ses motivations pour rejoindre les Forces Ducales de Lorraine :
    - Ses caractéristiques :
    - Les postes militaires déjà occupés :
    - Deux connaissances de sa ville :
    - Une brève narration de sa vie :

    Une fois cela fait, il attendra les réponses et les éventuelles demandes d’informations supplémentaires.

    IV.I. 2: De l’enquête de sécurité.

    Le Sergent recruteur rassemblera tous les documents concernant le candidat et se chargera ensuite, avec le Sénéchal, de mener une enquête sur le postulant. Si l'enquête ne démontre aucun élément défavorable à sa candidature, le postulant se verra attribuer le rang de Recrue, et devra suivre l'instruction pour se former à être membre des FDL.


    Article IIième : L'instruction.

    IV.II.1 Du cas général.

    L'instruction est l'ensemble des apprentissages relatifs à ses fonctions de membre des FDL. Elle se compose de 3 parties :

    - La première partie astreint la recrue à se soumettre à des tests médicaux d'aptitudes au combat, l'apprentissage du Codex des FDL, des tests théoriques et la prestation du serment ;
    - La deuxième partie est relative à l'exploitation des lois et des textes légaux du Duché et à la rédaction de dossiers administratifs ;
    - La troisième partie concerne l'apprentissage pratique, les entrainements avec l'Instructeur, la discipline et la participation à la vie de la citadelle.

    IV.II.2 Du cas particulier.

    Tout postulant ayant déjà œuvré dans les rangs des Forces Ducales de Lorraine peut, sous dérogation de l’État Major, directement passer au rang d'homme de rang. Cependant, l'enquête reste obligatoire.

    IV.II. 3. De la formation du service hospitalier.

    La recrue qui souhaite suivre une formation d'hospitalier en plus de sa formation de membre des FDL, devra introduire une demande auprès du Médecin-Major. Celui-ci demandera un entretien avec le postulant, puis organisera sa formation hospitalière.

    Article IIIième: De la recrue à l'homme de rang.

    Lors de la période d'instruction, acquérir la connaissance de tous les cours est obligatoire. Des questionnaires après chaque cours et un test sur le terrain sera donné par l'instructeur, celui-ci permettra de passer homme de rang.

    - Un taux de 80% de bonnes réponses est exigé pour la réussite à l'épreuve. Toutefois, il reste à l'appréciation de l'instructeur de recaler la recrue s'il constate que les bases ne sont pas acquises. Mais il devra en référer à son supérieur pour cela.
    - En cas d'échec, la recrue est invitée à repasser son test un peu plus tard après avoir comblé ses lacunes.
    - Ce test est élaboré par l'instructeur.
    - Tous les questionnaires seront entreposés à l'endroit prévu à cet effet dans la salle des instructeurs, avec les commentaires de corrections, la note et le nom de la recrue.

    Ce n'est qu'après avoir rempli toutes ces formalités que la recrue deviendra homme de rang et pourra monter en grade au fur et à mesure de ses expériences et de son efficacité au sein des FDL.


    Article IVième : Du devoir de présence.

    Toute recrue a le devoir de montrer sa présence au sein des Forces Ducales de Lorraine. Toute absence non prévenue se verra justifier d'un renvoi immédiat des rangs des Forces Ducales de Lorraine, au bout d'un mois.


    Article Vième: Fiche de recrues.

    Chaque recrue a une fiche, tenue par les instructeurs, contenant les informations le concernant, l'avancée de son instruction et les commentaires personnels des instructeurs. Une fois celle-ci entièrement remplie, la recrue est en mesure d'obtenir son galon d'homme de rang.

    Chaque aspirant aura également une fiche médicale tenue par lui-même à l'hospice militaire, qu'il devra mettre à jour toutes les semaines, sous peine de sanction.


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MessageSujet: Re: Codex/charte de l'ost lorrain Codex/charte de l'ost lorrain Icon_minitimeSam 16 Nov 2013 - 23:44

Citation :



    Titre V: Les promotions.


    Article Ier : Propositions et demandes de promotion pour un membre des FDL.

    La promotion d'un membre des FDL, ne peut se faire qu'à l'échelon directement supérieur.
    Toute dérogation à cette règle doit être argumentée et validée par l'Etat Major Supérieur.

    Tous les cas particuliers seront traités au sein de l'Etat-Major des Forces Ducales de Lorraine et les propositions transmisses au Capitaine.

    Article IIième : Du cas spécifique du Capitaine, du Connétable et du Prévôt.

    Le Capitaine, le Connétable et le Prévôt étant nommés par le Duc parmi les conseillers, un membre des FDL peut être promu directement à ce grade en dérogeant à l'article Ier. A l'issue de son mandat de Capitaine, de Connétable ou de Prévôt, il réintègrera son grade d'origine.


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MessageSujet: Re: Codex/charte de l'ost lorrain Codex/charte de l'ost lorrain Icon_minitimeSam 16 Nov 2013 - 23:45

Citation :



    Titre VI: Financement et paiements.




    Les Forces Ducales de Lorraine sont une institution qui a un fonctionnement propre et qui a besoin pour ce faire de fonds.

    Le but du financement des FDL est de donner à l’armée les fonds requis à son fonctionnement pour fournir des denrées aux membres des FDL afin de payer leur solde de patrouilles et manœuvres, les gardes sur les remparts de la ville, de les équiper, etc..

    Article Ier : Le Connétable.

    Le Connétable détient les mandats. Il contrôle et valide tout les échanges (dons, solde, fourniture d’équipement, etc.). Il est responsable de la bonne tenue des comptes et des inventaires liés au FDL.


    Article IIième : Le Prévôt.


    Le Prévôt détient les écus destinés aux FDL étant de service sur les remparts, cette paye étant faite de manière journalière après la prestation.
    Il est responsable de la bonne tenue des comptes et des inventaires liés aux FDL.


    Article IIIième : De la solde et de l'équipement.

    VI.III. 1 : De la solde.

    La solde journalière en cas de service sur les remparts et selon la capacité de financement du Duché sera de 16 écus.

    La solde lors d'un engagement dans une mission armée (Surveillance sur les chemins, entrée dans l'armée, ...) sera de 16.00 écus ou de nourriture convenant au besoin de chacun.

    VI.III. 2 : Des cas particuliers.

    S'il n'est pas possible de fournir les membres des FDL en écus, le mandat pourra offrir d'autres denrées de même valeur.

    Lors d'escorte de personnes, les membres des FDL seront soit payé en nourriture suivant leur niveau In Gratibus, soit payé par la solde de 16.00 écus par jour de déplacement.
    Lors d'escorte Ducale, les membres des FDL ne prétendront à aucune solde ou dédommagement en nourriture sauf si le Duc ou la Duchesse l'estime nécessaire. Seul son honneur de servir primera.

    En cas d'engagement dans l'armée, le FDL pourra demander l'intervention du Duché concernant une remise sur son impôt.

    VI.III. 3 : Du droit à l’équipement.

    Tout membre des FDL peut faire une demande pour s’équiper. Il doit l’adresser au Connétable via sa chaîne hiérarchique.

    VI.III. 4 : Du devoir lié à la fourniture d’équipement.

    Tout membre des FDL ayant reçu des équipements fourmis par les Forces Ducales de Lorraine doit s’engager à rester au minimum 6 mois au sein de l’armée après avoir reçu ses équipements.

    Dans le cas contraire, il doit rendre ses équipements au prix payé pour les obtenir.

    VI.III. 5 : De la nourriture.

    Tout membre des FDL se doit de manger à sa faim et acquérir grande force pour se battre (en mangeant de la viande).
    Il devra disposer en permanence de 7 jours de provisions.
    En cas d'enrôlement dans une armée, l'intendant de l'armée veillera à approvisionner les membres des FDL.

    VI.III. 6 : Cas particuliers.

    Tout FDL en mission reconnue et engagé dans un combat peut demander l’aide du Duché si :
    Son équipement est  détruit
    Des valeurs à ces caractéristiques sont perdues durant ce combat.


    Article IVième : Des procédures.

    VI.IV. 1 : De la solde.

    Les rapports de mission pour les FDL engagés dans une armée In Gratibus doivent être transmis au Colonel In Gratibus ou son représentant.
    Les rapports de mission pour les FDL en mission (sur les chemins en patrouille, en escorte,...) doivent être transmis au Colonel de leur bastion, au Gouverneur ou son représentant.
    Les rapports de service des FDL sur les remparts doivent êtres transmis au Gouverneur du Bastion ou son représentant.

    Les MENEURS DE GROUPE doivent effectuer un rapport chaque jour. Celui-ci comprendra, le nom de la ville occupée et l’activité ainsi que la composition du groupe.

    En cas de doute, le membre des FDL devra également fournir un rapport prouvant sa participation aux activités (les mouvements seront prouvés par le chef de groupe).

    VI.VI. 2 : De l'équipement.

    Le Connétable s'assure, selon les capacités de financement du Duché, que tout membre des FDL soit équipé convenablement.
    Tout membre des FDL a la possibilité de venir demander son équipement au Bureau du Connétable via son supérieur.[/b]





      Proposé au Conseil Ducal, Le 30 Octobre 1461.

      Pour L’Etat-major Supérieur des Forces Ducales de Lorraine


      Le Capitaine Spécial,
      Louis Track de Lioncourt

      Le Sénéchal et Gouverneur du Bastion des Ours de Toul
      Einskaldir Ruhnenson, Seigneur de Barthélémon-lès-Bauzémont.

      Le Gouverneur du Bastion des Renards de Nancy
      Ellebasi d'Acoma ,Baronne de Grostenquin

      Le Gouverneur du bastion des Loups d’Epinal
      Wymill

      Le Gouverneur du Bastion des Sangliers de Vaudémont
      Scapin, Seigneur de Montmotier






        Voté et approuvé par le Conseil Ducal le 16 Novembre 1461,
        Scellé par le Duc de Lorraine,
        Sa Grâce Thomas Sauveur de Talleyrand

        Codex/charte de l'ost lorrain Lor_j


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