Castel de Nancy
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.

Castel de Nancy

Forum RP du Chateau de Nancy dans le jeu Royaumes Renaissants (www.lesroyaumes.com)
 
AccueilAccueil  Dernières imagesDernières images  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
-15%
Le deal à ne pas rater :
(Adhérents) LEGO® Icons 10318 Le Concorde
169.99 € 199.99 €
Voir le deal

Partagez
 

  [EN Vigueur] Décret d'autorisation du cumul de mandat

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Ardarín
Grand du Duché
Ardarín

Date d'inscription : 16/11/2006
Nombre de messages : 7217
Nom RR (IG) : Ardarín
Localisation : Vaudemont

Champs et Metier : Forgeron
Voie : Etat
Poste(s) au Castel : Vieux

- :

 [EN Vigueur] Décret d'autorisation du cumul de mandat Empty
MessageSujet: [EN Vigueur] Décret d'autorisation du cumul de mandat  [EN Vigueur] Décret d'autorisation du cumul de mandat Icon_minitimeSam 4 Oct 2014 - 0:05

Citation :
 [EN Vigueur] Décret d'autorisation du cumul de mandat Lorrai10
Décret d'autorisation du cumul de mandat pour Sa Grâce Marjolainne.

Sa Grâce Ardarin von Habsbourg, Duc de Lorraine, sagace et pragmatique en toutes choses vous fait l'annonce suivante :

Sur vote du conseil ducal Sa Grâce Marjolainne est autorisée à cumuler son poste de Bailli et celui de maire de Toul ad interim jusqu'aux prochaines élections municipales

Au castel de Nancy, en ce 1 Octobre 1462

Ardarin von Habsbourg, Duc de Lorraine

 [EN Vigueur] Décret d'autorisation du cumul de mandat Lor_j
Revenir en haut Aller en bas
http://castel-de-habsbourg.frbb.net/
 

[EN Vigueur] Décret d'autorisation du cumul de mandat

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1

 Sujets similaires

-
» [En vigueur] Decret Transparence Protocolaire des votes - 1455

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Castel de Nancy :: Donjon Central :: Grande Galerie :: Legislation caduque :: Grande Galerie : documents antérieurs au 13 décembre 1462 :: Salon de la législation ducale :: Salon des décrets ducaux-
Ne ratez plus aucun deal !
Abonnez-vous pour recevoir par notification une sélection des meilleurs deals chaque jour.
IgnorerAutoriser