La taxation de 2% supplémentaire pour les échanges du Duché vers les mairies sont-elles encore d'application?
Je ne voudrai pas faire de bourdes.

Ma fois je dis pas non. Parce que à faire ces échanges nous consommons des Parchemins et des Érudits (PE). Un service ça se monnaye!

A voir avec Marjolainne qui connait bien al question.

Ardarín sourit puis se répéta.

Ma foi je ne dis pas non. Ma voix ne doit pas toujours bien porter, désolé.

Nous avons dit pas de taxe . Et ils faut quand même beaucoup de mandat pour manger les pe commerce.

Donc je suis contre .

Dans ce cas c'est parfait. Ne changeons rien.

De toute façon on a toujours les impôts si on a besoin d'écus.

Alors il faudrait supprimer ceci
https://casteldenancy.forumpro.fr/t19505-rpprincipes-economiques-duche-mairie

Echanges et Economies entre le Duché et les Maires


De Nous, sa Grâce Scapin de Montmotier, Lorrain & Duc de Lorraine,
Aux Baillette et Caquette de Lorraine et aux Maires des Lorraine

Salutations,



Sur base du principe économique mis en application le 12 Avril 1462.


* Suite à la suppression de la taxation des denrées, le Duché prélèvera sur les échanges effectués entre les villes un pourcentage de 2%. De la somme totale
Pourcentage qui sera payé par la ville prenante.

* Permettant de cette manière de payer nos fonctionnaires dans l’exercice scripturale at aux commis de charger les charrettes.

* Ce principe n'est pas un décret mais bien une méthode, pouvant être modifiée ou supprimée suivant les circonstances, par le Pôle économique avec accord du Duc ou par le Duc.

* Pour éviter toutes spéculations par les Lorrains ce principe ne pourra sortir du Castel de Nancy, n'y être utilisé à des fins politiques ou en justice.

* Les prix de Rachat et de Vente du Duché restent d’applications.

* Tous les cas spécifiques, militaires, FDL, Armées… seront appréciés par le pôle Economique.



Au castel de Nancy, en ce 04 Aout 1462,

Validée et scellée par sa Grâce Scapin de Sancy, Lorrain & Duc de Lorraine.

Sauf que moi j ai fait ça et que tu aurais suivre .

Citation :

TAXE

De Nous, Marjolainne de RK Dict "la Loyale" , Régente  de Lorraine

A vous Lorrains, lorraines que le jour vous soit bon

Il a été décidé qu'il n'y aurait  aucune taxe pour le mois de septembre .

Citation :

Pour (10) : Hathor1, Constance, Caton, Gertruden, Ellebasi, Promether, Norbert, Marjolainne, Sixtine, Xangar
Contre (0)
NSPP (1) : Rosealine

Fait au castel de Nancy
Le 2 septembre 1462
M de RK
Régente de lorraine

Tu peux nous en dire plus ou je dois écrire â mon petit fils pour cela ^^.

Il m'a promis de donner les principes écris* dès qu'il a un moment ! et c'est vraiment génial, mais faudra que les fcomtois acceptent de ne plus se prendre pour les petits chefs, et ça... c'est pas gagné.


*Il me l'a expliqué de visu =)