[Vote] Supprimer les chartes - 24H

Bonjour,

La réforme législative arrive presque à son terme, la nouvelle constitution est presque prête. En attendant, ménage au niveau des chartes !

A la place de TOUTES les chartes concernant les conseillers ducaux, que je propose ici à la suppression en raison de leur inutilité totale et de leur alourdissement notoire de la législation lorraine, voici une charte plus générale.

Spoiler:

Citation :: Charte des Conseillers Ducaux

A - Généralités
Article 1 – Chaque Conseiller légitimement élu a le devoir de servir le Duché avec loyauté, de participer régulièrement aux discussions du Conseil, et de pratiquer avec discernement le devoir de réserve. Toutes formes de critiques gratuites ou non-constructives lors des débats ou en public ne sont pas tolérées et passibles de sanctions immédiates (avertissement ou renvoi, selon la gravité.).

Article 2 - Le Duc dispose du Conseil Ducal à sa guise. Il attribue les charges selon la configuration qui lui semble être la meilleure.

Article 3 – L’intérêt général de la Lorraine prime sur l’intérêt personnel des conseillers.

Article 4 – Tout dénigrement en public d’un conseiller par un autre à propos de sa fonction au Conseil sera passible de sanction.

Article 5 – Chaque conseiller est tenu d’établir un compte-rendu mensuel de son activité dans une pièce du Conseil Ducal.

Article 6 – Aucun conseiller en activité ne peut quitter le territoire lorrain sans accord du Duc ou du régent le cas échéant.

Article 7 – Si un conseiller doit s’absenter, il devra prévenir le Duc dès que la situation est connue. Si l'absence affecte sa charge, il devra accepter que le duc le fasse remplacer.

B - Charges Ducales
Article 8 - Il existe 9 différentes charges au Conseil Ducal : Porte Parole, Commissaire au commerce, Bailli, Commissaire aux mines, Capitaine, Connétable, Prévôt des maréchaux, Juge, Procureur. Les exigences générales de chaque poste seront détaillées ci-dessous.

Le Porte Parole est le pilier de la communication : il prépare les annonces sur demande, fait le lien entre le peuple et le Conseil, répond aux questions en gargotte, et assure la communication avec les maires.

Le Commissaire au Commerce est en charge de la gestion des stocks ducaux. Il gère l'importation et l'exportation de produit, il organise le commerce intérieur, en favorisant les échanges entre les mairies via des mandats. Il fournit également du fer aux mairies, pour les forgerons. Il est de son devoir de s'assurer que les maires versent bien les impôts au Duché. Le CaC est responsable des Frais de Bouche, et doit s'assurer de toujours avoir un stock suffisant pour subvenir aux besoins des repas ducaux. Il doit tenir à jour un certain nombre de registre pour permettre un suivi quotidien de son travail.

Le Bailli gère la partie monétaire du Duché. Il garantit la production de bétails, et doit à cet effet s'assurer d'un stock minimum de blés et de maïs. Il gère en collaboration avec le CaC l'attribution des mandats. Il gère, en collaboration avec le CaM et le Duc, la gestion financière de la mine. Il est le garant de la bonne utilisation des mandats. Il doit tenir à jour un certain nombre de registre pour permettre un suivi quotidien de son travail.

Le Commissaire aux Mines est le responsable de la gestion minière. Il doit entretenir les mines, fournir des rapports quotidiens pour permettre un suivi. Il s'assure d'avoir assez de minerais pour les entretiens à venir et ne doit prendre aucun risque avec les mines. Un éboulement est considérée comme une faute grave. Il doit consulter le Duc et les autres membres du trio économique avant de prendre une décision telle que modifier les salaires, ouvrir/fermer une mine, améliorer une mine.

Le Capitaine est le commandant en chef des armées lorraines. En accord avec le Duc, il prend toutes les dispositions nécessaires pour assurer la défense du territoire. Il est en charge de la stratégie militaire, et dirige à cet effet l’État-Major auprès duquel il prend conseil.

Le Connétable est celui qui s'occupe de l'aspect administratif de l'armée. Il gère les armes et les vivres, en prenant soin de s'assurer de maintenir un stock suffisant en cas d'urgences militaires. Il prend ses ordres auprès du Capitaine.

Le Prévôt est le chef de la sécurité interne : il gère la défense des villes selon les observations quotidiennes, s'assure du paiement des gardes lorrains, et peut mener des enquêtes, en collaboration avec la justice et les services secrets. Il est responsable de la sécurité lors de grands évènements (fêtes, cérémonies...).

Le Juge est l'applicateur et le vengeur de la loi. Durant chaque procès, il écoute chacune des parties, démêlant le vrai du faux, puis rend le verdict en argumentant sa décision. Sauf faute grave, le Juge ne peut être remplacé durant un mandat.

Le Procureur est celui qui instruit tout les procès en Lorraine. Il monte les dossiers conformément à la procédure judiciaire, instruit le procès de manière à réclamer au Juge l'application de la justice en défendant les intérêts du plaignant. Il peut demander au Duc de nommer par décret un substitut pour l'aider dans son travail.

Article 9 - Avec ou sans charges, tout Conseiller a le devoir de participer un minimum aux discussions au sein du Conseil Ducal.

Article 10 - Les erreurs successives (mauvaise manœuvre militaire, mauvaise attribution de mandat, fermeture accidentelle de mines, vices de procédures etc.) et les erreurs graves (catastrophe minière, dilapidation de la richesse, débâcle militaire etc.) sont une preuve d'incompétence, et peuvent mener au renvoi du Conseiller les ayant pratiquées, après un vote du Conseil Ducal.

Le vote est :

Acceptez-vous la suppression des chartes ducales (capitaine, connétable, prévôt, juge, procureur, PP, Cam, Cac, Balli, conseiller ducaux) pour la remplacer par la présente charte ?

Citation :: Oui (1) : Ersinn
Non (0)
NSPP (0)

Citation :: Oui (2) : Ersinn, Scapin
Non (0)
NSPP (0)

Citation :: Oui (3) : Ersinn, Scapin,Marjolainne
Non (0)
NSPP (0)

Citation :: Oui (4) : Ersinn, Scapin,Marjolainne, Ermina
Non (0)
NSPP (0)

[/quote]

Citation :: Oui (5) : Ersinn, Scapin,Marjolainne, Ermina, Hathor
Non (0)
NSPP (0)

Citation :: Oui (6) : Ersinn, Scapin,Marjolainne, Ermina, Hathor, Gertruden ou le Vengeur Masqué
Non (0)
NSPP (0)

Check ! Mort à la paperasse !

J'envoie les chartes dans mon brasier infernal !

FEU !!!

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