Citation :

Chapitre III : De la Haute Assemblée Lorraine

Article XLII : La Haute Assemblée Lorraine est composée par les Nobles ayant une terre en Lorraine et des ecclésiastiques de Lorraine. Le Duc de Lorraine est un membre de droit de cette Assemblée.

Article XLIII : La Haute Assemblée désigne en son sein, par un vote, un Président.

Article XLIV : Le Président de la Haute Assemblée est le garant de l’intégrité de la Haute Assemblée. Il est le seul à diriger les sessions, les débats et les votes organisés par celle-ci. Il assure, par son arbitrage, le bon déroulement des pouvoirs attribués à la Haute Assemblée.

Article XLV : La Haute Assemblée a un droit de regard sur l’ensemble des textes de lois voté par le Conseil ducal de Lorraine.
La Haute Assemblée peut casser une loi si la majorité des 2/3 de l'ensemble des Membres de la Haute Assemblée votent en ce sens. Les voix du Duc et des Archevêques comptent double, lors des votes.

qui est président? si déjà on commençait par étoffer notre propre texte fondateur ce serait un bon départ.

exacte mais ne perdons pas de vue l'essentiel.

j'ai vu que la Lorraine ne disposait pas de lois en la matière d'héritage ce qui signifit entre autre que nos décendants ne peuvent disposer de nos titres et fiefs si nous venions à disparaitre.

et ne rien avoir en amtière de législation d'héritage et de filiation ets un certaisn alissé aller je trouve.

Citation :

La Haute Assemblée Lorraine est composée par [...] des ecclésiastiques de Lorraine

Faudrait pas oublié d'invité les ecclésiastiques

Ardarín von Habsbourg a écrit:

exacte mais ne perdons pas de vue l'essentiel.

j'ai vu que la Lorraine ne disposait pas de lois en la matière d'héritage ce qui signifit entre autre que nos décendants ne peuvent disposer de nos titres et fiefs si nous venions à disparaitre.

et ne rien avoir en amtière de législation d'héritage et de filiation ets un certaisn alissé aller je trouve.

Ce sont les lois impériales de la hérauderie qui gèrent les héritages de fiefs et titres.

Il me semble que, maintenant avec la dosse fédéral qu'a mis Duncan dans l'hérauderie, c'est en cas d'absence de loi héraldique provinciale qu'on utilise les lois héraldiques impériales. En tout cas dans certains domaines

c'est bien pour ça que j'ai proposé... j'avais été voir à la bibliothèque héraldique avant.

oui qui sont les ecclésiastiques de notre duché?

concernant les écclésiastiques... il sembnlerait que s'ils n'ont pas accès en ces lieux il n'ets aps accès à la basilique.

Duc Cesars la remise des clefs est vostre attribution pour les curés de nos terres ceci n'as pas été fait encore ne conanissant pas les noms des curés je vous laisse ce soint.