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Auteur | Message |
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Constance de Clèves Grand du Duché
Date d'inscription : 21/09/2009 Nombre de messages : 7732 Nom RR (IG) : Constance_de_cleves Localisation : Toul [Verdun]
Champs et Metier : Un champ de maïs et une échoppe de charpentier - :
| Sujet: un maire pour Toul Mer 23 Juil 2014 - 7:51 | |
| Bonjour à vous. Je ne sais pas où faire ma demande alors je me lance ici. Les élections à Toul auront lieu dans 5 jours et il n'y a pas de candidat. Je peux me présenter?
Il me semblait que normalement il ne fallait pas cumuler mais cela fait des mois que je vois des cumuls... De plus c'est le conseil précédent qui a demandé à Tophe de se présenter mais il ne l'aurait pas fait de lui même, il se présente quand il n'y a personne.
J'ai loupé la précédente élection de quelques jours mais là je suis dans les temps. |
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Scapin Inestimable serviteur du Duché
Date d'inscription : 15/02/2013 Nombre de messages : 11389 Nom RR (IG) : Scapin Localisation : Lorraine - Toul
Champs et Metier : Maïs Voie : Toute Traçée Poste(s) au Castel : Scapineur
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| Sujet: Re: un maire pour Toul Mer 23 Juil 2014 - 8:00 | |
| Ecoutant Constance se doutant que la situation allait revenir.
Constance pour ma part je n'y vois pas d'inconvénients |
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marjolainne Inestimable serviteur du Duché
Date d'inscription : 05/01/2007 Nombre de messages : 12894 Champs et Metier : Mais - :
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Gertruden Trichelieu figure reconnue
Date d'inscription : 20/07/2013 Nombre de messages : 1082 Nom RR (IG) : Gertruden Localisation : Vaudemont
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| Sujet: Re: un maire pour Toul Mer 23 Juil 2014 - 10:33 | |
| Pas de souci pour moi non plus, il vaut mieux avoir un maire qui cumule avec conseiller ducal qu'un arriviste ou pas de maire du tout. |
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Sabifax Grand du Duché
Date d'inscription : 31/10/2008 Nombre de messages : 5034 Nom RR (IG) : Sabifax Localisation : Vaudémont
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| Sujet: Re: un maire pour Toul Mer 23 Juil 2014 - 11:52 | |
| Je profite que j'ai encore les portes ouvertes dans la salle du conseil, pour vous encourager à lire les lois en place quand de telles questions se posent: - Citation :
- Article 1 : Les maires
- Ne peuvent pas être Duc, CAC, Bailli, Juge ou Prévôt sauf si une dérogation est votée à la majorité par les conseillers ducaux dans le cas où aucun candidat ne s'est présenté la veille de la fin du dépôt de candidature.
Article 2 : Par ailleurs, des cumuls particuliers à certaines fonctions de l'État Ducal sont interdits. Citons : - Un Procureur ne peut être Juge, maire ni prévôt simultanément, sans dérogation possible. Même en cas de sous effectif grave au sein d'un Conseil Ducal, il est impossible pour un même conseiller d'occuper en alternance ou successivement les postes de Prévôt ou Procureur, Juge et Maire. - Un Juge ne peut juger une affaire dans laquelle il est déjà intervenu en tant que Prévôt, Procureur, Maire, membre des FDL ou témoin à charge ou à décharge. - Un procureur, un Juge ou un Prévôt ne peut être avocat.
Article 3 : Il est interdit de cumuler des postes demandant d'être In Gratibus à deux endroits différents.
Article 4 : Toute personne en infraction a 5 jours pour se mettre en conformité avec la loi, après quoi elle sera poursuivie pour trahison envers le Duché et destituée de facto de tous ses postes.
Article 5 : Si la preuve est apportée qu'un individu ne remplit pas les fonctions de son poste/sa charge, le/la délaissant au profit d'un/d'une autre, alors ledit individu pourra être poursuivi pour trahison et destitué de facto du poste abandonné, avec rappel pour ses autres postes. |
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Louise2012 figure reconnue
Date d'inscription : 24/10/2013 Nombre de messages : 1128 Nom RR (IG) : Louise2012 Localisation : Vaudémont
Champs et Metier : Vaches - Forge - : Rang FDL : Garde
| Sujet: Re: un maire pour Toul Mer 23 Juil 2014 - 12:15 | |
| Donc en résumé, si j'ai bien compris :
Un maire ne peut être ni procureur ni juge mais peut demander une dérogation pour les postes de Duc, CAC, Bailli, ou Prévôt.
Si un de ces postes sont toujours dans vos prétentions, dites le et nous pourrons organiser un vote. A moins qu'on ne puisse voter sans Duc?
Voyons ce que dit la constitution Louise pris la copie de la constitution de la salle du Conseil et chercha à l'intérieur le texte sur les votes. Ayant trouvé, elle montra - Citation :
- IIIème Alinéa : Des modalités de vote au sein du Conseil Ducal
Article 3.1.3.1 : Après élection des conseillers ducaux, le Duc est élu à la majorité par le Conseil Ducal. Si après trois tours de vote d’élection du Duc, ce dernier n'est pas encore désigné, le Conseil Constitutionnel fera appel au « choix du peuple ». Il se chargera pour cela d’organiser un vote de 48h en gargote pour lequel chaque lorrain (IG) dispose d'une voix. Le candidat obtenant le plus de voix est sacré Duc. Les conseillers ont obligation d’entériner le choix du peuple au prochain tour de scrutin. Tout conseiller ducal s’opposant à ce point, remettant en question la légitimité du Duc ira à l’encontre de la constitution lorraine et pourra par conséquent être poursuivi pour haute trahison.
Article 3.1.3.2 : Tout conseiller élu et légitime possède le droit de vote (une voix ayant pour valeur 1) au sein du conseil ducal. En cas d'égalité, le Duc a le pouvoir de trancher.
Article 3.1.3.3 : Chaque Conseiller élu peut soumettre un sujet aux votes.
Article 3.1.3.4 : Lors d'un vote, si le délai n'est pas précisé, celui-ci est de quatre jours. Le vote prend fin lorsque le délai est dépassé, ou que le résultat est d’ores et déjà acquis.
Article 3.1.3.5 : Le Duc est tenu de respecter l'issue de chaque vote. Toutefois, il dispose d'un droit de véto au sein du Conseil Ducal pour bloquer une décision jugée contraire à sa ligne politique.
Article 3.1.3.6 : La promulgation d’une loi et la promulgation de la loi martiale telle que prévue dans le cadre de l’article 3.1.1.4 nécessite minimum 3/4 de votes positifs.
Je ne voit rien qui dise qu'il faut attendre qu'un Duc soit désigné pour voter. Donc on pourrait vous accorder une dérogation si vous en avez besoin |
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Constance de Clèves Grand du Duché
Date d'inscription : 21/09/2009 Nombre de messages : 7732 Nom RR (IG) : Constance_de_cleves Localisation : Toul [Verdun]
Champs et Metier : Un champ de maïs et une échoppe de charpentier - :
| Sujet: Re: un maire pour Toul Mer 23 Juil 2014 - 12:47 | |
| C'est vrai que je ne mets pas à jour ma connaissance de la Constitution. Merci à vous.
En l'état je peux cumuler puisque je n'ai pas de poste au Conseil. Ensuite j'avais demandé à aider le CAC mais nous verrons quand nous aurons un Duc quel poste j'aurai.
Je vais me présenter à la tête de la mairie et si vote il doit y avoir plus tard alors nous verrons. |
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Scapin Inestimable serviteur du Duché
Date d'inscription : 15/02/2013 Nombre de messages : 11389 Nom RR (IG) : Scapin Localisation : Lorraine - Toul
Champs et Metier : Maïs Voie : Toute Traçée Poste(s) au Castel : Scapineur
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Sabifax Grand du Duché
Date d'inscription : 31/10/2008 Nombre de messages : 5034 Nom RR (IG) : Sabifax Localisation : Vaudémont
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| Sujet: Re: un maire pour Toul Mer 23 Juil 2014 - 16:57 | |
| Du moment que Constance respecte la loi.... elle n'a pas besoin d'une dérogation et le duc n'a pas son mot à dire.
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Xangar personne publique
Date d'inscription : 26/07/2010 Nombre de messages : 851 Nom RR (IG) : Xangar Localisation : Toul
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| Sujet: Re: un maire pour Toul Mer 23 Juil 2014 - 17:09 | |
| - Constance de Clèves a écrit:
- mais nous verrons quand nous aurons un Duc quel poste j'aurai.
à propos de ça un courrier est arriver chez vous sur ce sujet même. |
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Scapin Inestimable serviteur du Duché
Date d'inscription : 15/02/2013 Nombre de messages : 11389 Nom RR (IG) : Scapin Localisation : Lorraine - Toul
Champs et Metier : Maïs Voie : Toute Traçée Poste(s) au Castel : Scapineur
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| Sujet: Re: un maire pour Toul Mer 23 Juil 2014 - 18:15 | |
| Dans le style l'obscure intervention vous avez les plumes xangar. Et comme d'habitude vous fuyez la question |
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Xangar personne publique
Date d'inscription : 26/07/2010 Nombre de messages : 851 Nom RR (IG) : Xangar Localisation : Toul
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| Sujet: Re: un maire pour Toul Mer 23 Juil 2014 - 18:25 | |
| Regarda Scapin perplexe, Pour une fois qu'il nous parle pas d’escargots ou de limaces, y as pt'ète quelque chose à en tirer finalement.
Concernant le poste de maire, je suis bien sûr favorable à ce que Constance puisse prendre les reines de la mairie. |
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Scapin Inestimable serviteur du Duché
Date d'inscription : 15/02/2013 Nombre de messages : 11389 Nom RR (IG) : Scapin Localisation : Lorraine - Toul
Champs et Metier : Maïs Voie : Toute Traçée Poste(s) au Castel : Scapineur
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| Sujet: Re: un maire pour Toul Mer 23 Juil 2014 - 23:25 | |
| Hihi Se frottant les épaules Me faites peur Sieur Xangar vous qui refusiez le cumul des postes il y a peu de temps |
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marjolainne Inestimable serviteur du Duché
Date d'inscription : 05/01/2007 Nombre de messages : 12894 Champs et Metier : Mais - :
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Scapin Inestimable serviteur du Duché
Date d'inscription : 15/02/2013 Nombre de messages : 11389 Nom RR (IG) : Scapin Localisation : Lorraine - Toul
Champs et Metier : Maïs Voie : Toute Traçée Poste(s) au Castel : Scapineur
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