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 Création du rôle des médiateurs.

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MessageSujet: Création du rôle des médiateurs. Création du rôle des médiateurs. Icon_minitimeSam 10 Mar 2007 - 18:31

Nouvelle loi à voter: Des Médiateurs.

Citation :
Au nom de la sainte et indivisible Trinité,

Nous, membres du conseil ducal de Lorraine, sous la présidence du Duc Alandaros Ier de Valincourt-von Valendras,
A tous présents et à venir, faisons savoir, que pour asseoir les institutions législatives de nos municipalités, avons, par édit irrévocable, statué et arrêté, statuons et arrêtons les choses qui s'ensuivent :

Article 1 - Que chaque maire ayant en charge une ville du comté devra assurer la charge de médiateur pour le conseil comtal, qui suit.

Article 2 - Qu'est désigné médiateur pour le conseil ducal la personne qui, dans une ville donnée, est chargée d'expliquer à la population les décisions du conseil comtal, dans un souci de transparence et de compréhension.

Article 3 - Que les médiateurs sus-nommés seront tenus au courant régulièrement par l'entremise du Porte-Parole des explications à fournir à la population. Qu'ils pourront à tout moment faire remonter une question qui leur aura été posée afin d'en obtenir la réponse.

Article 4 - Que dans l'éventualité où un maire ne pourrait, de part ses disponibilités, assurer cette charge, il aurait pour devoir de la déléguer à un autre, qu'il indiquera au conseil ducal.

Que cet édit entrera en vigueur le ... de l'an de Pasques MCDLV.
Qu'aucun ne puisse enfreindre la page de notre concession, ou aller à son encontre par une audace téméraire.

Et afin que ce soit ferme chose et stable pour la durée de ce conseil, nous avons fait mettre notre sceau à ce présent édit.
Création du rôle des médiateurs. Lorrainepjvb7

Alandaros, Duc de Lorraine, a proposé

Les conseillers présents ont adopté,

Alandaros, Duc de Lorraine, a ratifié.

Daté en l'enceinte du Castel Ducal de Nancy, le 10 Mars de l'an de Pasques MCDLV.

A savoir que cette loi n'a jamais été proposé par autre que moi, mais qu'elle a été validé en Languedoc lorsque j'étais comte, et que depuis, elle est toujours en rigueur là-bas du fait de l'amélioration qu'elle apporte en terme de communication conseil ducal/peuple.
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MessageSujet: Re: Création du rôle des médiateurs. Création du rôle des médiateurs. Icon_minitimeDim 11 Mar 2007 - 6:58

Pour (1) :Cookiebambou
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Celà permettra de renforcer les échanges dialogues avec Lorraine Lorraines
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MessageSujet: Re: Création du rôle des médiateurs. Création du rôle des médiateurs. Icon_minitimeDim 11 Mar 2007 - 12:34

Pour (2) :Cookiebambou, Eragon
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MessageSujet: Re: Création du rôle des médiateurs. Création du rôle des médiateurs. Icon_minitimeDim 11 Mar 2007 - 13:05

Pour (3) :Cookiebambou, Eragon, alan
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MessageSujet: Re: Création du rôle des médiateurs. Création du rôle des médiateurs. Icon_minitimeDim 11 Mar 2007 - 13:52

Pour(4) : Cookiebambou, Eragon, alan, Lordasriel
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Souvent, je rencontre en taverne plusieurs personnes ignorant les lois ou les différentes règles en application dans le duché.
Parfois même, ils condestent ces décisions sans même en connaitre totalement la teneur. Donc, rien que pour cela, je pense que ceci est une très bonne idée.
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Yanahor
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MessageSujet: Re: Création du rôle des médiateurs. Création du rôle des médiateurs. Icon_minitimeDim 11 Mar 2007 - 14:02

Pour(5) : Cookiebambou, Eragon, alan, Lordasriel
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MessageSujet: Re: Création du rôle des médiateurs. Création du rôle des médiateurs. Icon_minitimeDim 11 Mar 2007 - 16:21

Pour répondre à ta question Lord les nouveaux arrivants reçoivent de la part du douanier le "mode d'emploi de la ville et du Duché mais nombreuses sont les personnes qui ne lisent pas
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Niconoss
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MessageSujet: Re: Création du rôle des médiateurs. Création du rôle des médiateurs. Icon_minitimeDim 11 Mar 2007 - 17:06

Pour(6) : Cookiebambou, Eragon, alan, Lordasriel,Nico
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je suis pour car cookie et moi avions mis sa dans notre programme et que sa avait motivéje pense que c' est une bonne idée et que sa marchera
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MessageSujet: Re: Création du rôle des médiateurs. Création du rôle des médiateurs. Icon_minitimeDim 11 Mar 2007 - 17:21

Pour(7) : Cookiebambou, Eragon, alan, Lordasriel,Nico,gollum67
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Yanahor
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MessageSujet: Re: Création du rôle des médiateurs. Création du rôle des médiateurs. Icon_minitimeDim 11 Mar 2007 - 17:29

Pour(7) : Cookiebambou, Eragon, alan, Lordasriel,Nico,gollum67, Yanahor
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excusez moi d'avoir oublié mon nom.
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MessageSujet: Re: Création du rôle des médiateurs. Création du rôle des médiateurs. Icon_minitimeLun 12 Mar 2007 - 10:06

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MessageSujet: Re: Création du rôle des médiateurs. Création du rôle des médiateurs. Icon_minitime

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