| [Aff. Etrangères] Informations de la Chambre Dorée | |
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Auteur | Message |
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Ersinn Grand du Duché
Date d'inscription : 29/10/2010 Nombre de messages : 6082 Nom RR (IG) : Ersinn Localisation : Auprès d'Elisette, Ludwig, Guise and co.
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| Sujet: [Aff. Etrangères] Informations de la Chambre Dorée Mer 4 Juin 2014 - 21:44 | |
| Bonsoir,
Je vous tiendrai au courant de ce qui se déroule au sein de la Chambre Dorée ici. La chambre dorée, pour rappel, réunit les régnants de la Lorraine, FC et Savoie + le roi de Lotharingie.
Ce traité a été proposé aux 3 provinces par le Royaume.- Spoiler:
- Citation :
Traité de Coopération Sécuritaire et Judiciaire en Lotharingie
I - Préambule
Les parties contractantes ont pour devoir d'assurer à leurs citoyens la sécurité à laquelle ceux-ci sont en droit d'aspirer en tant que sujets loyaux. Conscientes que l’impossibilité de prononcer des jugements par contumace tend à laisser impunis des criminels qui auraient trouvé refuge au sein de l'une des provinces du Royaume, et seraient susceptibles de perturber la bonne entente au sein du Royaume, les parties contractantes ont dans leur grande sagesse souhaité mettre par écrit le présent traité de coopération sécuritaire et judiciaire qui lie les peuples du Royaume de Lotharingie.
II - Justices
Du Principe de Coopération
Article 1
alinéa 1. Le document définit comme provinces de Lotharingie, la Franche-Comté, le Duché de Lorraine et le Duché de Savoie. alinéa 2. Le document définit comme étant la partie requérante, la province qui a vu sur son territoire l'infraction commise. alinéa 3. Le document définit comme la partie demandée, la province dans laquelle le suspect a été arrêté et où se déroulera le procès.
Article 2 Tout individu ayant commis un délit ou crime étant punissable par la loi dans l'une ou plusieurs des provinces de Lotharingie, devra être, sur demande écrite de la partie requérante, appréhendé et mis en accusation dans la province où il a été arrêté.
Article 3 Les provinces signataires reconnaissent le principe qu'une personne ne peut fuir la loi qu'elle enfreint et ne peut échapper à l'autorité de la Justice sur leurs terres.
Tout individu ayant commis un délit ou un crime au regard de la loi ou du coutumier applicable dans le territoire d'un contractant devra être, sur demande d'icelui, recherché, appréhendé, mis en accusation et jugé sur le territoire sur lequel l'individu se trouve .
Le suspect est la personne accusée d'avoir commis une infraction dans l'une des provinces signataires. La partie requérante est celle qui a vu sur son territoire l'infraction commise. La partie requise est celle qui a procédé à l'arrestation du suspect.
De la mise en application
Article 1 Le présent traité a pour vocation de s'appliquer dans tous les cas où un suspect tente de se soustraire à la Justice de la province requérante, en la quittant d'une manière ou d'une autre.
Article 2
Alinéa 1. Les provinces s'engagent à mettre à la totale disposition des autres, les casiers judiciaires et les sentences appliquées, afin d'établir une liste commune des criminels
Alinéa 2. Les autorités judiciaire des provinces de Lotharingie s'engagent à partager leurs renseignements sur les individus ou groupes d'individus identifiés comme potentiellement dangereux.
Alinéa 3. Les autorités judiciaires des provinces de Lotharingie s'engagent à se transmettre toutes informations permettant l'arrestation, l'inculpation et le jugement de la personne incriminée.
De la procédure du jugement
Article 1 Le suspect est mis en accusation dans la province où il a été arrêté, mais devra répondre de ses crimes selon les lois de la province où il a commis son forfait.
Article 2 L'acte d'accusation est à la charge de la partie requérante, qui veillera à bien y afficher les lois ou coutumes que le suspect à enfreint, la partie demandée aura alors à charge d'effectuer le réquisitoire en suivant l'acte d'accusation.
Article 3 Une fois la culpabilité prouvée, le Juge de la partie demandée appliquera la sentence selon les lois de la partie requérante et selon la décision de jugement prise par le Juge de celle-ci.
Article 4 Si l'accusé venait à faire appel de son jugement c'est le procureur et le juge de la partie requérante qui devront comparaître devant la Cour d'Appel.
III - Sécurité
Article 1 Les provinces de Lotharingie, de part la ratification du présent acte, s'engagent à se porter mutuellement assistance et à mettre tout en œuvre pour préserver les intérêts, l'indépendance et la sécurité des autres provinces signataires, ceci contre quelque menace que ce soit.
Article 2 L'assistance se définit comme étant une aide armée se plaçant sous les ordres du Ministre de la Défense qui coordonnera les efforts militaires.
Les capitaines élus au conseil ducal/comtal, Chefs d'armées, Gouverneur ou représentant d'Ordres Militaires auront ainsi accès à la salle du conseil de guerre où les instructions leurs seront communiquées.
Article 3 Le Royaume de Lotharingie aura pour tâche de veiller à informer toutes les personnes mentionnées ci-dessus de venir se présenter au conseil de guerre, de veiller au bon suivi des ordres et de s'assurer de la conduite des actions.
Le Ministre de la Défense est, en cas de guerre et sur décision royale, nommé Général, donc commandant en chef des forces armées de Lotharingie.
Article 4 Si une province, se trouve être dans l'incapacité de fournir une aide militaire conséquente sans mettre à mal sa propre sécurité il lui sera demandé :
- Dans le cas d'un conflit entre État: d'envoyer une délégation diplomatique afin d'établir un contact avec les forces ennemies et de négocier une conclusion pacifique au conflit.
- Dans le cas d'une invasion brigande: de fournir un contingent (lances), de volontaires pour assurer la protection des villes d'une province menacée.
Article 5 Les provinces de Lotharingie, par la signature de ce traité, s'engagent à ne jamais prendre les armes l'une contre l'autre, à ne jamais détruire les biens ou nuire aux habitants d'une autre.
Dans le cas d'un conflit entre provinces signataires, l’agresseur sera exclu du présent traité et sera considéré comme ennemi par l'ensemble de la Lotharingie.
IV - Juridique
Article 1 Les Comtes et Duc des provinces signataires, ainsi que leurs successeurs et leurs autorités judiciaires s’engagent à respecter les articles de ce traité.
Article 2 Ce document remplace les traités de coopération judiciaire antérieurs existants entre les différents signataires.
Article 3 Ce traité entre en vigueur dès sa publication.
Rédigé & scellé à Besancon, le [...] ème jour du mois de [...] MCDLXII
Leif von Dumb Roi de Lotharingie
Duché de Lorraine [sceau + signature]
Duché de Savoie [sceau + signature]
Franche-Comté [sceau + signature] - Citation :
- Pièce Annexe - Exemple type pour les demandes écrite
- Citation :
- Duché de ______________
Nature de la requête: Avis de recherche/Avis de mise en garde Émetteur (Nom et Fonction): Date d'émission: Individu(s) incriminé(s) (Noms): Descriptif du délit/crime ou de la dangerosité: Localisation du délit/crime et du ou des individus: Dossier complet des preuves liées à l'affaire: Articles de loi sur lesquels s’appuie la requête: Fiche d'identité du ou des individus: Signature: J'ai immédiatement refusé, car le Royaume n'a pas à nous dicter notre politique diplomatique. Qu'en pensez-vous ? |
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Scapin Inestimable serviteur du Duché
Date d'inscription : 15/02/2013 Nombre de messages : 11389 Nom RR (IG) : Scapin Localisation : Lorraine - Toul
Champs et Metier : Maïs Voie : Toute Traçée Poste(s) au Castel : Scapineur
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| Sujet: Re: [Aff. Etrangères] Informations de la Chambre Dorée Jeu 5 Juin 2014 - 8:48 | |
| Tout ce qui était demandé était juste un simple vélin qui disait que une mie en accusation dans une Province de Lotha était suivi dans les autres provinces si cela était nécessaire. Et à la limite les cassiers judiciaire commun. Pour tout le reste je suis absolument contre et certainement toute la partie sécurité obligation de fournir des effectifs et de perdre la gestion complète de l’armée. |
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Sixtine Recteur de l'université
Date d'inscription : 22/04/2011 Nombre de messages : 1395 Nom RR (IG) : Sixtine de Grimaud Localisation : Nancy
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Ersinn Grand du Duché
Date d'inscription : 29/10/2010 Nombre de messages : 6082 Nom RR (IG) : Ersinn Localisation : Auprès d'Elisette, Ludwig, Guise and co.
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| Sujet: Re: [Aff. Etrangères] Informations de la Chambre Dorée Jeu 5 Juin 2014 - 9:09 | |
| Tout est à rejeter en bloc. Ce n'est pas au Royaume ni à une quelconque entité supérieur de nous faire signer des traités avec d'autres province.
Il s'agit d'une tentative de contrôler la diplomatie des provinces. Si cela arrive un jour, ce serait absolument terrible, car nous perdrons UNE FOIS DE PLUS une part de notre autonomie. Quelle autonomie ? Celle de pouvoir décider librement avec qui nous traitons. Si un jour il venait à y avoir une discorde avec la FC ou la Savoie, et que nous souhaitons couper les ponts ... Nous ne le pourrions même pas, puisque la Lotharingie nous aurait attrapé à la gorge avec ce traité, et imposerait une collaboration contre notre gré.
Vous comprenez, Sixtine ? Vous avez été oratrice du Royaume, je comprends que vous ayez une attitude bienveillante envers ce dernier. Seulement, je m'excuse de vous l'annonce ainsi, mais le Royaume est mauvais. Il est mauvais, car il cherche à contrôler les provinces. En voici une nouvelle preuve. |
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Sixtine Recteur de l'université
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| Sujet: Re: [Aff. Etrangères] Informations de la Chambre Dorée Jeu 5 Juin 2014 - 9:21 | |
| Ah non non ! Entendons nous bien, je n'ai pris le parti de personne ! Ni du Royaume, ni du Duché. J'ai tiré un trait sur le Royaume en démissionnant de mon poste d'oratrice. Donc pour moi, cela appartient au passé.
Je posais simplement la question de savoir si tout était à rejeter.
En fait, je considère qu'à l'instar de toute négociation, chacun veut la plus grosse part du gâteau. Car finalement, c'est bien d'une négociation qu'il s'agit là. "si vous acceptez ce traité, alors il y aura tels avantages" ce qui sous-entend que nous n'aurions pas d'avantages en n'acceptant pas le traité.
Et comme dans une négocation, il faut tout de même savoir donner un peu, pour recevoir aussi....
Voila, désormais vous savez pourquoi je souhaitais savoir si TOUT ou seulement partie, était à rejeter en bloc.
Maintenant, nous pourrions aussi être force de proposition, en proposant quelques modifications qui pourraient nous arranger e cas de conflits avec la Savoie ou la FC....
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Ersinn Grand du Duché
Date d'inscription : 29/10/2010 Nombre de messages : 6082 Nom RR (IG) : Ersinn Localisation : Auprès d'Elisette, Ludwig, Guise and co.
Poste(s) au Castel : Touriste
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| Sujet: Re: [Aff. Etrangères] Informations de la Chambre Dorée Jeu 5 Juin 2014 - 9:28 | |
| D'accord : voyons cela avec l’œil de la négociation. Chacun veut la plus grosse part du gateau ! C'est vrai, vous avez tout à faire raison. Sauf que ce gâteau appartient à la Lorraine, pourquoi irions-nous partager avec la Lotharingie ?
Nous n'avons aucun intérêt à accepter de nous lier les mains au profit du Royaume, Sixtine. Il n'y a strictement aucun avantage réel pour nous. Pourquoi ? Car nous pouvons très bien faire notre propre traité avec la Savoie et notre propre traité avec la FC. Et là, je vous assure que nous aurions toute liberté pour revenir en arrière. Ce qui ne serait pas le cas si on accepte un tel traité, car il serait gravé dans le marbre : impossible de revenir en arrière si ça ne nous convient plus.
Donc comprenez bien : ce ne sont pas des négociations. Le Royaume n'a pas à tenir ce rôle. Il s'agit d'une tentative d'abus de position, pour être plus clair.
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Sixtine Recteur de l'université
Date d'inscription : 22/04/2011 Nombre de messages : 1395 Nom RR (IG) : Sixtine de Grimaud Localisation : Nancy
Champs et Metier : Blé, Blé et Meunière pour vous servir ! - :
| Sujet: Re: [Aff. Etrangères] Informations de la Chambre Dorée Jeu 5 Juin 2014 - 10:24 | |
| J'avais bien compris votre position, Ersinn. Pour ma part, je n'en ai aucune. Je veux juste le bien, et la sécurité des Lorrains.
Maintenant, je pense qu'il est effectivement judicieux d'en discuter avec les autres provinces concernées, afin de parvenir à des traités bilatéraux avec chaque duché, sans ingérence du Royaume. |
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Gertruden Trichelieu figure reconnue
Date d'inscription : 20/07/2013 Nombre de messages : 1082 Nom RR (IG) : Gertruden Localisation : Vaudemont
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| Sujet: Re: [Aff. Etrangères] Informations de la Chambre Dorée Jeu 5 Juin 2014 - 14:55 | |
| Pour la coopération juridique, je trouve que c'est un bon point, même si effectivement nous pourrions avoir le même résultat en signant un traité similaire avec les deux autres partis. Pour la sécurité, effectivement c'est à rejeter. A mon avis, il ne faut pas voir le Royaume de Lotharingie comme un dictateur qui impose sa vision, sa diplomatie. Il faudrait le voir, ou l'orienter, pour que l'association des trois provinces deviennent une force pour chacune de ces provinces, un peu comme le Domaine Royal en France. |
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Xangar personne publique
Date d'inscription : 26/07/2010 Nombre de messages : 851 Nom RR (IG) : Xangar Localisation : Toul
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Ersinn Grand du Duché
Date d'inscription : 29/10/2010 Nombre de messages : 6082 Nom RR (IG) : Ersinn Localisation : Auprès d'Elisette, Ludwig, Guise and co.
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Sixtine Recteur de l'université
Date d'inscription : 22/04/2011 Nombre de messages : 1395 Nom RR (IG) : Sixtine de Grimaud Localisation : Nancy
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| Sujet: Re: [Aff. Etrangères] Informations de la Chambre Dorée Jeu 5 Juin 2014 - 21:24 | |
| Sixtine sourit, pensant qu'il eût été facile d'en conclure que si Xangar s'opposait farouchement à ce traité, c'est qu'il avait surement rejoint l'ALM.... Comme quoi, les jugements de valeur pouvaient être bien hâtifs, parfois.... Puis elle continua d'écouter les arguments de chacun, faisant doucement sa propre opinion sur ce traité. |
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Scapin Inestimable serviteur du Duché
Date d'inscription : 15/02/2013 Nombre de messages : 11389 Nom RR (IG) : Scapin Localisation : Lorraine - Toul
Champs et Metier : Maïs Voie : Toute Traçée Poste(s) au Castel : Scapineur
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Ersinn Grand du Duché
Date d'inscription : 29/10/2010 Nombre de messages : 6082 Nom RR (IG) : Ersinn Localisation : Auprès d'Elisette, Ludwig, Guise and co.
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Scapin Inestimable serviteur du Duché
Date d'inscription : 15/02/2013 Nombre de messages : 11389 Nom RR (IG) : Scapin Localisation : Lorraine - Toul
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Ermina Intervenant majeur
Date d'inscription : 24/07/2013 Nombre de messages : 1977 Nom RR (IG) : Ermina Localisation : Vaudemont
Poste(s) au Castel : Prévôt des Maréchaux
- : Rang FDL : Lieutenant Bastion des Sangliers
| Sujet: Re: [Aff. Etrangères] Informations de la Chambre Dorée Ven 6 Juin 2014 - 9:04 | |
| Arrivant après la bataille...
Eh ben.... quelque chose me dit, que ce traité, est en rapport avec nos positions lors du dernier conflit... Comme mes collègues à part la partie judiciaire... pour moi vous avez bien fait Vostre Grâce. Ayant vécu avec Scapin, les différentes pressions que la Lorraine a subit lors de l'attaque brigande en FC, mon avis reste très tranché à ce sujet... Comme beaucoup le disent, si le Royaume de Lotharingie veut que chaque province mette de l'eau dans leur vin, pour s'unir, faudrait, que ces dirigeants commencent eux aussi à y penser. Même si c'est un peu dégoutant de l'eau avec du vin... faut que tout le monde passe par là. Le ton despote que l'on perçoit sur ce traité, ne peut qu'amener l'animosité envers celui-ci... |
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