Il avait pris le temps de se promener en place de Nancy, quand il vit vélins en tout sens et toutes couleurs répandu sur le sol.
Aux pris ou il était alors que le duché souffrait de ces écus.
Grottes de biques, bouses de vaches et crottin de cheval oui mais là s'était une honte, n'a pas à dire fallait qu'ils soient tous en Lorraine

Notre scribouilleur fou et régent ou intendant on ne sait plus de trop.

Ces deux fonctions sont bien définies par les textes je vous demande de plonger dans ces vélins et d'y trouver tout ce qui pourrait être retenu contre Charles.
Le gaspillage de denrées d'écus d'objets et surtout d'énergie ne me plait pas.
Un fois de plus nous serons la risée de vagabonds brigands et autres comtés si nous ne fessons rien.

Des autres noms il en avait bien, même si il n'aimait l'homme lui ayant déjà bien comprendre ici s'est aux valeur et à l'honneur du Duché que l'on touchait.

Tous ces annonces, même si elles m'ont porté rictus aux lèvres, que je relirais ne sont que foutaises et manifestations théâtrale, elles n'ont aucune raisons et doivent être brûlées. Pour cela il faut aussi qualifier la raison le seul fait d'y voire folie ne suffira pas.
Quoi que, ....
héhé oui y avait plus fou que le blondinet.

Je teins à avertir vous que le Héraut sera prévenu et que je demanderais que le Roy qu'il prenne acte sur ce noble.
Si il avait oublié quelque chose le verrait bien dans peu de temps.

Ouf cela me rassure

ha ba tant mieux car nan mais vous m'imaginez pressant les mirabelles tous les matins pour en sortir du jus d'encre ... pfff nan pi quoi en plus à la relecture j'aurais perdu mes noeils ... pas très pratique toussa toussa ...

on peut ptete rajouter ça sur l'inculpation ... tentative d'abimage du nouveau porte parole sourit en coin ...

Juridiquement, je ne vois pas trop ce qu'on peut faire contre lui. Ses décrets sont illégaux, en théorie on pourrait saisir le CC pour qu'il les annule. Mais c'est inutile puisqu’étant illégaux il nous suffit de les ignorer. Ce que tout le monde fera.
Il allait rajouter "encore une preuve de l'inutilité du Conseil Constitutionnel" mais ce n'était pas le moment.

Citation :

Article 1.5.2.4 -1 : Décrets :
C’est un acte exécutoire, à portée générale ou individuelle, pris par le Duc de Lorraine.

Acte exécutoire, donc le duc peut faire des décrets mais pour appliquer les lois votées par le conseil. Or il ne me semble pas que ce soit le cas des décrets de Charles.

Sur l'aspect pénal, je ne vois rien qui justifierai une mise en accusation. Rien n'interdit de faire des décrets illégaux.

Mais :
- En cas de vide juridique, le juge est obligé de se prononcer, il créer alors une jurisprudence en l'absence de droit écrit.

Citation :

Article 3.1.1.2 : Le Duc de Lorraine, avec le Conseil Constitutionnel, veille au respect de la Constitution. Il assure, par son arbitrage, le fonctionnement régulier des pouvoirs publics ainsi que la continuité du Duché. Il est le garant de l’indépendance du Duché, de l’intégrité du territoire et du respect des traités.
Le Duc incarne la Souveraineté Ducale auprès des autres Duchés et Comtés, Institutions Cléricales, Corporatives et groupements divers.

Le régent est duc durant sa régence, et il doit veiller au respect de la Constitution. Or d'après ce que je vous ai dit précédemment, il n'a pas respecté la Constitution, on peut donc considérer qu'il a même fait le contraire. Donc le juge pourra peut-être utiliser cela pour créer sa jurisprudence.

Bon, après avoir lu les différents décrets, j'ai juste envie de rire. A mon humble avis, nous pouvons soit y répondre par l'ignorance pure et simple, ou alors, ce qui me parait plus amusant, faire un décret annulant lesdits décrets.
Par exemple, nous ne pouvons malheureusement pas conserver les feuilles de papier de mirabellier pour le séant de messire de Raveline, le tronc étant nécessaire pour la pousse des fruits.
Que la nommé maitresse es plaisirs est remerciée de ses services et de ses charmes pour avoir diverti le régent.

Donc pour moi, pas besoin de créer une jurisprudence.

Merci Sire Louis de vos paroles  et de votre savoir

Cela n'est nulle flatterie n'étant pas de mon pain.

Vous allez peut être dire que je cherche la fourmi

Citation :

Opus IV. Du trouble à l'ordre public
Article II.IV.1 : Tout individu qui perturbe le bon ordre, la sécurité, la salubrité et la tranquillité publique.

Par principe et pour calmer les esprits une annonce ducale sera faite concernant ces décrets illégaux

Maintenant si au niveau de la justice de Lorraine rien ne peut être fait le Roy sera prévenu un tel acte pour un noble Lorrain ne peut être accepté .
Mais ceci dépasse les compétence du CD

Whoua recula d'un pas entendant Gertruden et sentant que l'odeur s'était atténuée
Il aimait bien l'idée proposée aussi