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 Decret Vaudemont

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Niconoss
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Niconoss

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MessageSujet: Decret Vaudemont Decret Vaudemont Icon_minitimeDim 4 Mar 2007 - 12:32

message recu de part le maire de Vaudemont

Citation :
Bonjour messire Niconoss

Je me presente blue.de.thuret maire de vaudemont. Je souhaiterais faire passer un decret pour vaudemont.

Dont je vous soumets

"Arrêté municipal de contrôle des ventes par des personnes extérieures au village.


Par le présent arrêté,

ARTICLE I
Par le présent arrêté, la mairie de Vaudémont s’engage à contacter dans un délai de 24 heures, à compter de son arrivée sur la commune toute personne entrant dans le village.
Une preuve de chaque courrier sera conservée par la mairie, ou par toute personne mandatée par celle-ci, de l’écrit envoyé aux arrivants et ce jusqu’au départ de celui-ci de la commune.

ARTICLE II
Par le présent arrêté, toute personne n’ayant pas résidence à Vaudémont doit, avant de mettre en vente sur le marché local, fournir par courrier à la mairie ou au CAC local, la preuve de sa conformité vis-à-vis de la loi Ducale en vigueur et des décrets municipaux en vigueur à Vaudémont.


ARTICLE III
Toute personne externe a Vaudémont de part sa résidence, et n’ayant pas répondu dans les 24h00 à la sollicitation de la mairie pourra être poursuivi en justice.


[Rp]
Preuve de conformité : Toute personne non vaudemontoise doit montrer sa besace à son entrée dans la ville et à sa sortie


[IG]
Preuve de conformité : capture d’ecran de l’événementiel d’arrivée et capture d’écran l’événementiel de sortie "



Ce décret servira à régulariser toute les ventes illicites sur le marché vaudemontois et ainsi de permettre aux habitants de vivre tranquillement de leur travail…


Je vous souhaite une bonne journée


Blue

A voir !

pour :
contre :
blanc (1) : Nico
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ForceJaune
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ForceJaune

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MessageSujet: Re: Decret Vaudemont Decret Vaudemont Icon_minitimeDim 4 Mar 2007 - 12:46

pour :
contre :
blanc (2) : Nico, FJ

j'ai jamais reelement aimé les captures d'ecran comme preuves...sa fait pas assez rp, je trouve
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Yanahor
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Yanahor

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MessageSujet: Re: Decret Vaudemont Decret Vaudemont Icon_minitimeDim 4 Mar 2007 - 13:06

pour (1): Yanahor
contre :
blanc (2) : Nico, FJ

Je trouve que c’est un excellent décret et que ce serait une erreur de ne pas laisser Vaudemont le mettre en place.
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MessageSujet: Re: Decret Vaudemont Decret Vaudemont Icon_minitimeDim 4 Mar 2007 - 13:20

pour (2): Yanahor, alan
contre :
blanc (2) : Nico, FJ

Même avis que Messire Yanahor.
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xavierla
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MessageSujet: Re: Decret Vaudemont Decret Vaudemont Icon_minitimeDim 4 Mar 2007 - 13:48

pour (3): Yanahor, alan,XL
contre :
blanc (2) : Nico, FJ
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Charles XI
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Charles XI

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MessageSujet: Re: Decret Vaudemont Decret Vaudemont Icon_minitimeDim 4 Mar 2007 - 15:43

pour (4) : Yanahor, alan, XL, Charles XI
contre :
blanc (2) : Nico, FJ
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MessageSujet: Re: Decret Vaudemont Decret Vaudemont Icon_minitimeDim 4 Mar 2007 - 17:43

pour (5) : Yanahor, alan, XL, Charles XI,Cookiebambou
contre :
blanc (2) : Nico, FJ
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MessageSujet: Re: Decret Vaudemont Decret Vaudemont Icon_minitimeDim 4 Mar 2007 - 18:46

pour (6) : Yanahor, alan, XL, Charles XI,Cookiebambou, Eragon
contre :
blanc (2) : Nico, FJ
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Yanahor
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Yanahor

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MessageSujet: Re: Decret Vaudemont Decret Vaudemont Icon_minitimeDim 4 Mar 2007 - 18:49

décret accepté annonce à faire par le porte-parole.
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MessageSujet: Re: Decret Vaudemont Decret Vaudemont Icon_minitimeDim 4 Mar 2007 - 19:22

Transmis au porte parole
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Bigmetal
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MessageSujet: Re: Decret Vaudemont Decret Vaudemont Icon_minitimeLun 5 Mar 2007 - 17:51

Cookie, avez vous lu les instructions de l'admin ?

Sujet clos, decret accepté,
deplacé
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MessageSujet: Re: Decret Vaudemont Decret Vaudemont Icon_minitime

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