Bureau Chancelier

J'aimerai aussi les autre terres, celles qui nous sont frontalières et celles frontalières à la Franche-Comté.
Je vais essayer de voir si, malgré que nous n'ayons plus de coopération avec la FC, ils peuvent les poursuivre, mais en cas de refus, je voudrai être parée s'ils bougent.

Champagne :

Procureur: Maitre Capello dit Pheonix

Pour le prévôt pas sur : Prévôt des maréchaux intérimaire: Sa Grâce Maltea Wagner di Favara

Bonjour Bonjour Madame le Procureur,

Tout d'abord merci votre Grasce d'avoir répondu aussi rapidement. Je peux vous fournir les noms de tous nos voisins en plus de la Champagne et de la FC. N"anmoins, je tiens à réparer une erreur, nous avons bien une coopération judiciaire, qui se trouve dans le traité d'entente. je vous donne ici l'extrait, article 4 de ce traité que vous pourrez utiliser pour vos demandes.

Citation :: Article IV - De la coopération des prévôtés et des cours de justice

Alinéa I – Du fond
1. Les parties contractantes reconnaissent le principe que nul ne peut s'affranchir la loi qu'il enfreint et échapper à sa juste sanction.
2. Si un sujet est mis en accusation dans l'une des deux provinces sus-citées, il sera soumis aux lois et coutumes du lieu de son crime ou délit.

Alinéa II - Des modalités
1. Si l'auteur d'un méfait fuit dans la province alliée par ce traité pour tenter d'échapper à la justice, il sera jugé par délégation par les instances juridiques du lieu de son arrestation. Le jugement par délégation implique la meilleure collaboration entre les procureurs et les juges des deux provinces afin que l'accusé subisse le châtiment qu'il aurait reçu s'il n'avait point fuit.
2. La procédure à suivre est la suivante :
Pour les procureurs,
- Inculpation par le procureur du lieu de l'infraction. Avertissement par courrier au procureur du lieu de résidence de l'infracteur. Le procureur du lieu de résidence fera parvenir son réquisitoire. Le procureur requérrant s'en inspirera au mieux de ses possibilités légales.
Pour les juges :
- Le juge de la province d'origine, averti par son procureur, rend un jugement fictif qu'il communique au juge requérrant.
- Le juge requérrant s'inspire au mieux de celui-ci et en fonction de ses lois et sa conviction pour rendre son jugement.

Alinéa III – Des casiers judiciaires
1. Les appareils judiciaires des deux provinces collaboreront étroitement afin de créer un registre des casiers judiciaires entre les deux provinces et consultables sur simple demande des procureurs.

Alinéa IV – De l'aggravation des peines
1. Tout délit commis dans une province et faisant suite à un délit déjà commis dans l'autre province pourra être considéré et instruit comme récidive.
2. La fuite est considérée circonstance aggravante.

Alinéa V- Des compétences
1. A défaut d'autres juridictions spécialisées ou supérieures, ce traité s'applique sans distinctions à l'ensemble des populations des deux provinces et à l'ensemble des actes commis.
2. La justice ordinaire est rendue par les tribunaux ordinaires, la justice d'exception par des tribunaux d'exceptions spécialement créés, la justice militaire par les tribunaux militaires si ils existent.
3. Pour ces cas exceptionnels ou militaires, les parties contractantes se réservent le droit de juger chez elles l'infracteur mais s'obligent à tenir compte de l'avis du procureur de l'autre province.
4. En ces cas, la peine de mort ne peut être demandée et appliquée qu'avec l'accord des deux provinces.
5. Tous les cas non explicités ou prévus ici relèvent de la meilleure collaboration entre leurs seigneuries qui donneront ordres en conséquence à leurs appareils judiciaires.

Ensuite voici mon travail, je suis désolée, je me suis faite moins présente car très occupée à tout lire et essayer de vous faire un résumé le plus concis et complet possible. Je remercie Caton pour son travail qui m'a beaucoup aidé pour vous fournir ceci.

Résumé sur les Traités a écrit:

Traité à annuler ou Caducs :

Chateau de Beau-Teint - Partenariat
Bourgogne - Traité sur le statut des ambassadeurs

Proposition de re discussion de traité :

Champagne - Une discussion doit être engagée sur plusieurs points.
Bourgogne : Le traité d'entente et d'amitié, n'est en fait qu'une déclaration. Cette Déclaration commune de 1460 rend par la même caduc le traité des Ambassadeurs signés entre les deux Comtés. La déclaration est une Déclaration bilatérale des duchés de Bourgogne et de Lorraine, concernant le nouveau régime de leur diplomatie mutuelle stipulant.

Extrait :

Citation :: La diplomatie entre Bourgogne et Lorraine s'exercera donc dès validation de cette déclaration commune sans traités. Il est de la conviction de la Basilique Saint-André et de la Bourgogne, qu'ainsi la diplomatie sera à la fois plus honnête et plus réactive, s'adaptant toujours à la réalité des relations entre nos provinces.

Guyenne : Le traité parle donc des trois points principaux d'entente. Néanmoins vu la position géographique, je crois qu'on ne pourrait garder que le coté diplomatique (statuts des ambassadeurs) et juridique (coop judiciaire) si nécessaire. Niveau économique, il me semble malheureusement que ce Comté est trop éloigné pour réussir à avoir une entente durable et viable.

Citation :: clause de rupture : la réécriture du traité doit être mutuel, tout comme la rupture doit être anticipée, sinon le signataire lésé peut déclaré la guerre à l’autre, bref rien de bien neuf. Manque les sceaux.

Périgord : Je dirai la même chose. Garder le statut des ambassadeurs et une coop judiciaire de base. Mais il me semble tout de même peu probable qu'on ai réellement le besoin pour la coop. Ensuite, supprimer le coté militaire et Économique.

A garder :

Franche Comté :

Citation :: Véritable traité d'alliance en dix points, garantissant l'inviolabilité de leurs frontières, la non agression de leurs territoires, la consultation de l'autre dans une négociation diplomatique de type militaire avec une province voisine, le droit de passage et le la réglementation de la loi martiale. Le point IV traite des cours de justice, le V de l'armée, le VI de la coopération économique et le VII de la culture, impliquant festivités, universités et Eglise. les derniers points régissent les règles de rupture et de modifications.

Ordre des Lames - Traité de coopération commerciale
==> J'vous avoue que je ne connais pas bien ce qui nous lie avec l'Ordres des Lames. Ce traité régit surtout la façon de régler leur Banque et l'utilisation. Si nous en avons toujours l'utilité, nous pouvons le garder. De plus, y-t-il un endroit pour en savoir un peu plus. Peut être que le pole économique pourrait m'en apprendre un peu plus.

Citation :: Article 7 : De la dénonciation du présent traité

L'annulation de ce traité n'est possible que si la somme des écus restants sur le compte de la banque est égale à 0. Le duché et la banque peuvent annuler ce traité à tout moment si et seulement si la condition précédente est vérifiée.

Statuts des ambassadeurs : Traités de base diplomatique.

Citation :: Berry - Traité sur le statut des ambassadeurs
Bretagne - Traité sur le statut des ambassadeurs
Cornouailles - Traité sur le statut des Ambassadeurs
Église Aristotélicienne - Traité sur le statut des ambassadeurs
Flandres - Traité sur le statut des ambassadeurs
Languedoc - Traité sur le statut des ambassadeurs
Limousin & Marche - Traité sur le statut des ambassadeurs
Maine - Traité sur le statut des ambassadeurs
Normandie - Traité sur le statut des ambassadeurs
Savoie - Traité sur le statut des ambassadeurs
Serbie - Traité de relations diplomatiques
Toulouse - Traité sur le statut des ambassadeurs
Touraine - Traité sur le statut des ambassadeurs
Worcester - Traité sur le statut des ambassadeurs

Ensuite concernant les concordats, il me faudrait en savoir un peu plus. Il me semble que la plupart sont toujours actifs. A voir si nous en avons l'utilité pour chacun et si tous les ordres existes toujours. Pour l'Eglise Aristotélicienne, c'est en cours.

Citation :: Concordat avec l'Église Aristotélicienne
Concordat avec l'Ordre des Chevaliers Francs
Concordat avec l'Ordre des Chevaliers Porte-glaives
Concordat avec l'Ordre des Lames
Concordat avec l'Ordre Teutonique
Concordat avec la Garde Episcopale
Traité entre la Lorraine et la Congrégation des Saintes Armées

Maintenant je termine en vous exposant tous nos traités judiciaires. Ils servent surtout lorsqu'un de leurs ressortissants brigandes ou vont certaines choses sur notre terre et inversement. Maintenant la plupart date de mathusalem mais peuvent s'avérer utile pour certains brigands sur nos terres. Après, pour certaines régions, duchés ou Comtés, nous avons une coopération judiciaire, sans avoir de statuts des ambassadeurs. Il me semble, que nous pouvons dans un premier temps garder les comtés/Duchés les plus proches plus tous ceux de notre Empire.

Proposition à garder :

Traité de coopération judiciaire - Alençon
Traité de coopération judiciaire - Bavière
Traité de coopération judiciaire - Bourgogne
Traité de coopération judiciaire - Limousin & Marche
Traité de coopération judiciaire - Royaume Germanique/SRING

Proposition à rediscuter en vue de garder :

Traité de coopération judiciaire - Artois
==> Manque le Sceau Artésien
Traité de coopération judiciaire - Flandres
==> Il manque les sceaux. Le texte me parait très confus. Possibilité de le rendre plus simple.
Traité de coopération judiciaire - Lyonnais-Dauphiné
==> plus qu'une Coopération judiciaire, mais plutôt entente et amité. Le titre du Traité n'est donc pas tout à fait correct on peut je pense donc le réécrire.
Traité de coopération judiciaire - Helvétie
==> Attention pas simple coop judiciaire mais non Agression et coopération militaire (droit de passage). Manque le Sceau Helvétique.
Traité de coopération judiciaire - Savoie
==> Manque le Sceau Lorrain
Traité de coopération judiciaire - Wurttemberg
==> manque le Sceau de Württemberg

Voir pour reprendre contact voir annuler : (Contrée plus lointaine)

Traité de coopération judiciaire - Barcelone
Traité de coopération judiciaire - Béarn
==> Manque le sceau Lorrain (Caduc ?)
Traité de coopération judiciaire - Cornwall
==> Manque le Sceau Cornwall (Caduc ?)
Traité de coopération judiciaire - Lancaster
Ni signature ni sceau. Juste une remarque :

Citation :: Voté et approuvé par le conseil ducal en ce vingt-sixième jour de juillet 1456.

(Caduc ?)
Traité de coopération judiciaire - Languedoc
Traité de coopération judiciaire - Maine
Traité de coopération judiciaire - Normandie
==> Manque le sceau Lorrain
Traité de coopération judiciaire - Orléans
==> Manque le Sceau Lorrain
Traité de coopération judiciaire - Périgord Angoumois
Traité de coopération judiciaire - Poitou
==> Manque le sceau poitevin
Traité de coopération judiciaire - Royaume d'Aragon
Traité de coopération judiciaire - Royaume du Portugal
Traité de coopération judiciaire - Sussex
Traité de coopération judiciaire - Toulouse
Traité de cooperation judiciaire - Tourraine
Traité de coopération judiciaire - Valence
==> Manque le Sceau Lorrain
Traité de coopération judiciaire - Worcester

- C'est parfait alors Damoiselle la Chancelière, je vous remercie. Je m'étais arrêtée au traité de coopération qui est marqué Caduque.

Elle se dit qu'elle va devoir une nouvelle fois replonger dans les parchemins pour s'assurer de n'avoir pas louper d'autres éléments comme celui-là.

- J'aime beaucoup votre travail. C'est impressionnant.

Fit une mine d'épatée avant de se mettre sur le côté, en attendant les noms des collègues du voisinage à la Lorraine.

Ava hocha la tête

En fait, c'est vrai qu'au final, il me faudrait que j'opère un petit rangement. Car je me suis retrouvée dans la même situation que vous parfois et cela peut nous faire faire des erreurs. Donc, je vais essayer de m'en occuper rapidement après qu'on est tous discuter des traités. Et je vous remercie, vrai que parfois je prend mon temps...je suis assez discrète parfois...mais j'essaye de faire suivant mes propres moyens. Merci à vous.

Puis ava, ouvrit un gros ouvrage, et feuilleta quelques instants.

Alors voici pour les comtés/Duchés voisins. Voulez-vous encore ceux encore plus loin ? [Vous cliquez sur le nom, vous pouvez écrire ;)]

Lui tend le papier en souriant.

Citation :: Principauté de Mayenne / Fürstentum Mainz :
Procureur : Messire France_Walsingham
Juge : Dame Winnifred
Prévôt : Messire Schinner

Citation :: Baden :
Procureur : Dame Alexsandria
Juge : Messire Absalom
Prévôt : Messire Karlh

Citation :: Bourgogne :
Procureur : Dame Keltica
Juge : Messire Azharr
Prévôt : Dame Tammara

Elle prit la liste que la jeune lui tendait.

- Un grand merci à vous ! Je m'en vais leur écrire et j'espère que les procès aboutiront.

Le vélin sous le bras, elle salua la Chancelière et le Duc pour se terrer dans sa tanière afin de plonger dans l'écriture.

Elle revient dans le bureau de la Chancelière.

- Bonjour. Dites, je viens de regarder les documents d'entente, notamment celui sur la Franche-Comté dont vous m'avez parlé. Je fus surprise de voir qu'il y avait écris "annulé" dessus. Donc, est-ce une erreur d'interpétation de ma part si je dis que notre traité d'entente avec la Franche-Comté a été annulé, et en particulier par ce texte ?

Elle lui tendit le parchemin.

- Par contre, comme il est mis dans ce document présent et si j'ai encore toute ma tête, ce traité a été annulé car nos Duchés sont de toutes façons liés par la Constitution de la Lotharingie. Je me trompe ?

Caton, qui traînait par là, entendit les propos d'Elenna et arqua un sourcil. y aurait il un doublon mal rangé en chancellerie?

-Excusez moi, Elenna, fit il avec toute la pompe de sa charge, puis je voir le document sus-nommé?

Regardant attentivement le parchemin de la procureur, il hocha plusieurs fois la tête, l'air pénétré...

-En effet, ce traité est caduc, car la franc-comtesse de l'époque, en accord avec les autorités lorraines, ont émis cet acte au nom du moribond royaume de lotha-merd..., euh Lotharingie, surement sous la précédence du précédent régent, et de nostre bon empereur Ludwig. Ce qui m'étonne, c'est qu'il n’apparaît pas dans les archives de la Chancellerie...C'est étrange, en vérité...Il faut que j'étudies cela...

Se retournant vers Elenna

-Avez vous une urgence autre?

Ava regarda le dit parchemin...

[D'ailleurs ava ne savait même pas que cette pièce existait ici, elle n'a connaissance finalement que des pièces de la Chancellerie^^ pour info. Moi même j'viens juste de m'en apercevoir...Voyez un peu]

Rhaaa...mais il vient d'où votre document ?

Petit moue dubitative.

Je confirme les dires de son Excellence Caton. Le traité d'entente date de 1457 et celui-ci date de 1461. Mais..

Le lu attentivement.

Bon pas de Mais...je ne sais même pas pourquoi ce traité n'a pas était rendu Caduc Avant. Désolée, j'suis encore un peu...disons nouvelles dans toutes la paperasse...Donc...En effet les deux traités sont Caducs. Bon un de plus...

Citation :: Dans le but de suivre les directives diplomatiques impériales et parce que l'Alliance entre les deux provinces sont maintenant définies par la Constitution du Royaume de Lotharingie, le Duché de Lorraine et la Franche-Comté décident d'un commun accord d'abroger leur Traité d'Alliance et leur traité antérieur et dépassé de Non-agression.

Par contre, comme il est mis dans ce document présent et si j'ai encore toute ma tête, ce traité a été annulé car nos Duchés sont de toutes façons liés par la Constitution de la Lotharingie. Je me trompe ?

Alors, ce texte exprime en effet cela...sauf que...bah dans la Constitution Royale de Lotharingie, j'me sens un peu...comment dire....rien ne dit rien sur la transmission des données, les coopérations judiciaires ou autre....et je m'étais renseignée en passant à la Chancellerie Royale de la Lotharingie...et...bah il n'y a pas de traité ou de texte qui impose une coopération...alors je peux avoir louper un texte...mais là il me faudrait une boussole pour m'orienter s'il vous plait. Donc nos Duchés sont liés mais...quand rien n'est écrit ou légiféré dans ce sens là...rien d'obligatoire. Le seul texte trouvé...c'est sur la hierarchie de leur Chancellerie...et par pour la FC, il est bien exprimé notre traité...rendu Caduc par ce texte.

Ava soupira....Pourquoi cela. Elle venait à peine de comprendre un peu les rouages du métier, des heures de lecture...pour rien. C'était finalement tuant mais bon, rien ne la découragera...juste...

Votre Grasce, avez-vous le Nom du Chancelier Royal que j'aille demander un entretien. Avons-nous des juristes pur et dur. Car, dans un sens, est-ce qu'un texte nous interdit de resigner un nouveau traité ? Pourquoi des traités communs n'ont pas été signés entre nous justement. C'est pas très explicite j'dois le dire.

Un peu décontenancée, ava fit une triste mine...Elle envoya un pigeon à une des personnes travaillant pour elle et attendit quelques temps le retour du dit pigeon....C'est que cela pouvait aller vite ces petites bêtes là. Elle prit la missive et la lu. Elle l'a tendit à l'assemblée.

Bien voilà ce que dit la constitution concernant la justice et la diplomatie.

Extrait a écrit:: Chapitre 6 : Du Cabinet Ministériel de la Justice

Article 6.1
Le Cabinet Ministériel de la Justice est chargé de vérifier la validité de l'accord des lois provinciales avec les lois royales.
Article 6.2
Le Ministre de la Justice travaille de concert avec les conseillers auliques au sein du Conseil Aulique. Il est Juge dans les procès se déroulant au Conseil Aulique.
Article 6.3
Le Cabinet Ministériel de la Justice veille au bon fonctionnement de la Cour d'Appel Royale, que cette dernière suit bien ses propres statuts. Il rend compte au Prince lors d'erreur ou d'incapacité de la Cour d'Appel Royale.
Article 6.4
Le Cabinet Ministériel s'assure de la bonne avancée des procédures dans les cours de justices provinciales et se doit d'informer les régnants des non avancées de certaines procédures afin de rendre justice sur leur terre.

Chapitre 7 : De la Surintendance Diplomatique Royale

Article 7.1
Le Roi nomme le Surintendant de la diplomatie royale. Cet agent du pouvoir royal est le chef de la diplomatie.
Article 7.2
Le Surintendant est sous les ordres directs du Roi. Il n’est pas inférieur au Prince, mais ne lui est pas supérieur non plus.
Article 7.3
Le Surintendant siège au Conseil Royal pour faciliter la coordination entre les différents pôles. Néanmoins ce dernier n’a aucun droit de vote au sein du Conseil Royal.
Article 7.4
Le Surintendant de la Diplomatie Royale travaille de concert avec les chanceliers des Provinces Royales de Lotharingie ceci pour assure une seule et même ligne diplomatique lotharingienne.
Article 7.5
Le Surintendant est uniquement responsable de ses actes devant le Souverain Lotharingien.
Article 7.6
Il peut nommer un Intendant en qualité d’adjoint du Surintendant au sein de la Diplomatie Royale. Le Roi devra confirmé cette nomination.

*Encore une petite moue.* J'vous l'avoue elle nous dit rien de plus. *Soupire et attendit les réactions.*

Pourquoi ne pas mentionné tout ancien traité deviendra caduc ou une mention de ce genre.
Pour le Chancelier Royal vous parlez bien de celui de notre Royaume ?
Si c'est le cas, il n'y en as aucun.

Ava hocha la tête

J'suis bien d'accord avec vous. Et donc...pas de Chancelier Royal...Ah ? Bon c'est pour nous faciliter la tâche ça...

Re petite moue.

Sujet: Re: Bureau Chancelier Lun 24 Mar 2014 - 21:17

Ava entra dans son bureau et se réchauffa un peu les mains au coin du feu. Une fois cela fait, elle se mit à son bureau et commença le travail demandé par le Duc. Elle prit une nouvelle plume, puis ouvrit l'encre et la trempa. Un vélin vierge était prêt et elle allait apposé ses quelques mots.

Citation :: De Nous, [Nom complet du Duc + titres], Duc de Lorraine,
De Nous, Avela, Chancelière de Lorraine,
De Nous, Conseillers Ducaux,

A Vous, Duc de Bretagne et son Conseil,
A vous, peuple Breton,

Dois-je les ajouter vu qu'on leur écrit via eux ?

A vous, Marzina de Montfort-Penthièvre, Chambellan de Bretagne,
A vous, Gui de Guennec, Vice Chambellan de Bretagne en charge du Saint Empire Romain Germanique,
A vous Tuatha de Danann, Consule auprès de la Lotharingie,

Nous vous remercions infiniment pour vos félicitations, ainsi que pour vos vœux de réussite, et à notre tour, nous vous présentons nos meilleurs vœux à votre Duc et ses conseillers jusqu'à la fin de votre mandat.

Soyez assuré de l'amitié qui lie nos deux peuples ainsi que Le Grand Duché de Bretagne et le Duché de Lorraine.

Que le très haut bénissent nos relations présentes et advenir,

Fait au Castel de Nancy, le quatre-vingtième jour du mois de mars de l'an de Grâce 1462.

Votre Signature et Sceau

Signature et Sceau Chancellerie.

Sujet: Re: Bureau Chancelier Mar 25 Mar 2014 - 9:21

Voyant le vélin et quelques annotations, penché dessus y apportant quelques éléments.

Citation :: De Nous, Scapin, Seigneur de Montmotier, Duc de Lorraine,
De Nous, Avela, Chancelière de Lorraine,
De Nous, Conseillers Ducaux,

A Vous, Duc de Bretagne et son Conseil,
A vous, peuple Breton,

A vous, Marzina de Montfort-Penthièvre, Chambellan de Bretagne,
A vous, Gui de Guennec, Vice Chambellan de Bretagne en charge du Saint Empire Romain Germanique,
A vous Tuatha de Danann, Consule auprès de la Lotharingie,

Nous vous remercions infiniment pour vos félicitations, ainsi que pour vos vœux de réussite, et à notre tour, nous vous présentons nos meilleurs vœux à votre Duc et ses conseillers jusqu'à la fin de votre mandat.

Soyez assuré de l'amitié qui lie nos deux peuples ainsi que Le Grand Duché de Bretagne et le Duché de Lorraine.

Que le très haut bénissent nos relations présentes et advenir,

Fait au Castel de Nancy, le quatre-vingtième jour du mois de mars de l'an de Grâce 1462.

Scapin, Lorrain & Duc de Lorraine

Signature et Sceau Chancellerie.

Sujet: Re: Bureau Chancelier Mar 25 Mar 2014 - 9:27

Il avait aussi eu des vélins durant la nuit les laissant au bureau de la chancellerie pour que réponse soit envoyée, il y a peu ils parlaient encore de la Bretagne, voilà qu'elle se manifestait et un de l'ODl plus délicat celui là, il comptait bien se présenter à l'invitation

Citation :: À Sa Grâce Scapin de Montmotier, Duc de Lorraine

Salutations!

Au nom de Sa Majesté et le Royaume d'Angleterre, nous vous félicitons pour votre récente élection en tant que Duc de Lorraine. Nous vous souhaitons ainsi qu'à votre Conseil tout le meilleur pour un bon mandat, et nous désirons vivement accroître les relations amicales qui existent entre le Duché de Lorraine et le Royaume d'Angleterre par des discussions et des échanges.

Si vous voudriez nommer un Ambassadeur au Royaume d'Angleterre, nous pourrions mettre en place son bureau au sein de l'Ambassade Royale d'Angleterre pour discuter des questions diplomatiques. Nous espérons de nommer un Ambassadeur pour votre Comté aussi qui sera à votre disposition afin de vous tenir au courant de tous les événements qui ont lieu en Angleterre. Néanmoins, pour toutes questions commerciales ou économiques, celles-ci seront traitées indépendamment par les différents Comtés d'Angleterre. Ainsi, pour toutes discussions à ce sujet, merci de contacter chaque ambassades provinciales respectives.

Nous espérons que grâce à nos efforts et nos activités en commun, nous renforcerons notre amitié et ainsi progresser et prospérer ensemble.

Sincères amitiés,

Baldar de Lusignon, KoE
Marquis de Bamburgh, Comte d'Allerdale, Vicomte de Carlisle
Chancelier du Royaume d'Angleterre

Citation :: Bonjour Votre Grâce,

Suite au action intervenue dans votre conseil nous avons eu bonne réception du vol dont vous avez fait l'objet.

Afin de savoir au plus juste le risque de perte que nous avons subit j'aimerai vous rencontrer dans mon bureau de la banque des lames,
nous trouverons peu être quelque idée afin de pouvoir vous venir en aide même si présentement nous somme à bien des lieux de vos terres.

Cordialement,
Cordialement,
Chevalier Evrard de Melchir,
Chambellan des lames,
Banquier des lames.

Sujet: Re: Bureau Chancelier Mar 25 Mar 2014 - 22:33

Ava relu la missive pour la Bretagne et hocha la tête. Elle se demandait si elle pouvait apposer le sceau de la Chancellerie.

M'sieur le Duc, j'peux apposer également le sceau de la Chancellerie vous pensez ?

Elle n'était pas encore bien sure de tout, bah vi elle était encore toute jeunette, dans tous les sens du terme. Puis prit les vélins déposer sur son bureau et les consulta avant de commencer à écrire et répondre. Elle se demandait même si elle devait écrire en Anglois ou pas. Ce qu'elle pouvait maitriser d'ailleurs...la chance d'avoir voyagé. Puis elle reçu deux missives de la Chancellerie en urgence. C'était urgent. Elle voulait montrer que la Chancellerie était réactive, elle prépara un petit communiqué avant tous les autres et le déposa.

M'sieur le Duc, Votre accord pour déposer cela en place publique Lorraine ?

Citation :

A vous Lorrains et Lorraines,
A tous ceux qui la présente liront ou se feront lire,
Salutations,

Informations Voyageurs Lorrains :

Nous demandons à tous lorrains de prendre connaissance de ce qui suit : La Franche Comté a déclaré le 24 mars 1462 la Loy Martiale et ainsi la fermeture des Frontières de la France-Comté et de Genève.

Par mesure de sécurité, nous vous recommandons d'éviter si possible, ces destinations où les dommages collatéraux sont élevés.

Pour toute demande de laisser-passer, écrivez à Sarani pour Genève et à un membre du trio de sécurité pour la Savoie.

La Chancellerie Lorraine est là également pour vous informer au mieux afin de garantir la sécurité de ses habitants.

Vous pouvez trouver ci-dessous les deux communiqués Franc-Comtois :

Citation :: A qui lira, entendra,
A vous, villageois, étrangers, visiteurs,

Nous, Héloise Marie de Sparte, Franc-Comtesse élue par ses paires,

Annonçons en ce vingt-quatrième jour du mois de mars mil quatre cent soixante-deux, L’application de la loi martiale sur l’ensemble du territoire Comtois et annonçons donc la fermeture des frontières de Franche-Comté en vertu du chapitre II du Codex Livre IX des procédures de sécurité.

Art. 3 - La loi martiale est définie par la fermeture totale de nos frontières avec selon le niveau de gravité, l'absence totale de circulation ou la circulation exceptionnelle sur autorisation.

Art. 4 - La déclaration de la loi martiale impose automatiquement les mesures suivantes, sauf mention explicite contraire :
Alinéa 1 - Toute personne présente sur le territoire sans autorisation pourra être reconduite manu militari hors des frontières et la Franche-Comté ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable des dommages occasionnés
Alinéa 2 - Le déclaration de la Loi martiale autorise la Justice à ostraciser ou emprisonner, en dehors de toute procédure judiciaire et ce pour une durée maximum de 3 jours toute personne considérée comme présentant une menace pour la sécurité du comté
Alinéa 3 - Toute autre mesure devra explicitement être décrite dans la déclaration de loi martiale

Art. 5 - La loi martiale sera levée dès que le Franc-Comte avec l'aide du trio de la sécurité le jugera.

Tout individu étranger, quel qu’il soit, pénétrant sur nos terres sans une autorisation écrite et signée par le connétable et nous-même, se verra immédiatement poursuivi par la justice Franc-Comtoise et fera l'objet de la loi talion. S'il vient à être passé sous la lame, il sera relaxé.

Tout individu étranger, quel qu’il soit, déjà présent sur nos terres sans une autorisation écrite et signée par le connétable et nous-même, aura 24 heures pour quitter les terres Franc-Comtoise (48 heures s’il se trouve loin d’une frontière) ou se verra immédiatement poursuivi par la justice Franc-Comtoise et fera l'objet de la loi talion. S'il vient à être passé sous la lame, il sera relaxé.

Toute naturalisation en Franche-Comté est interdite sans l’accord signé du connétable et de nous-même.
Toute demande peut être envoyée à Elias.de.Cheroy ou à Gwenael, connétable et prévot de Franche-Comté ou encore à Diraak , capitaine de Franche-Comté.

Ainsi soit-il su de tous,

Fait le XXIV mars de l'an grâce MCDLXII au Castel de Dole,
Héloise Marie de Sparte von Riddermark,
Franc Comtesse.

Citation :: A qui lira, entendra,
A vous, villageois, étrangers, visiteurs,

Nous, Héloise Marie de Sparte, Franc-Comtesse élue par ses paires,

Annonçons en ce vingt-cinquième jour du mois de mars mil quatre cent soixante-deux, la fermeture des frontières en Savoie et à Genève. Par mesure de sécurité, nous vous recommandons d'éviter si possible, ces destinations où les dommages collatéraux sont élevés.

Pour toute demande de laisser-passer, écrivez à Sarani pour Genève et à un membre du trio de sécurité pour la Savoie.

Fait le XXV mars de l'an grâce MCDLXII au Castel de Dole,
Héloise Marie de Sparte von Riddermark,
Franc Comtesse.

Amor patriæ nostra lex.

Fait à Nancy, le 25 mars 1462
Avela
Chancelière de Lorraine.

Bureau Chancelier - Page 3 Chancelleriedelorrainej

Sujet: Re: Bureau Chancelier Mer 26 Mar 2014 - 9:37

Sourit à la chancelière
Oui bien sûr Chancelière et je ne pourrais le faire seul, mais pigeons ne sont pas encore revenus de cette nuit agitée
Je l'afficherais en Chambre des Nobles

Lisant l’annonce de fermeture des frontières, en ayant déjà entendu au sein de l’EM, attendant quelques explications
Oui excellence les Lorrains doivent aussi savoir, très bon travail et très bonne initiative.
Peut-être pourriez-vous rajouter les noms
« La Chancellerie Lorraine est là également pour vous informer au mieux afin de garantir la sécurité de ses habitants. »

Se penchant comme si secret était.
Savez-vous les raisons, avez-vous eu des paroles de couloirs qui vous seraient arrivées aux oreilles ?

Sujet: Re: Bureau Chancelier Mer 26 Mar 2014 - 14:57

Avela hocha la tête,

Je fais cela de suite et je rajoute le Nom de Caton et le mien pour qu'en effet ils sachent avec qui ils peuvent aussi prendre contact.

Puis Avela écouta doucement et sourit hochant la tête.

Vi vi. Enfin, ce ne sont que des suppositions. Vous savez que la Chancellerie, c'est un peu...comment dire le lieu de l'information. 'fin normalement. Donc vous savez cela fait suite à la prise de Genève enfin à ce qu'il se passe à Genève. La Franche Comté ayant envoyé pour le Compte de l'Empire une armée sous agrément Franc-Comtois. pour "reprendre" Genève.

P'être que cette missive vous éclairera plus.

Ava lui tendit la missive après l'aoir retrouvé dans ce farfouilli de Vélin, mais tant qu'elle s'y retrouvait, n'était-ce pas l'essentiel ?

Dérouler le Vélin:

Bien, je vais faire déposer l'annonce en place publique. Vous vouliez rajouter les noms des FDL ? Celui du Capitaine ou du Prévôt ou du Connétable ?

Vélin Annonce Fermeture de frontières:

Citation :

A vous Lorrains et Lorraines,
A tous ceux qui la présente liront ou se feront lire,
Salutations,

Informations Voyageurs Lorrains :

Nous demandons à tous lorrains de prendre connaissance de ce qui suit : La Franche Comté a déclaré le 24 mars 1462 la Loy Martiale et ainsi la fermeture des Frontières de la France-Comté et de Genève.

Par mesure de sécurité, nous vous recommandons d'éviter si possible, ces destinations où les dommages collatéraux sont élevés.

Pour toute demande de laisser-passer, écrivez à Sarani pour Genève et à un membre du trio de sécurité pour la Savoie.

La Chancellerie Lorraine est là également pour vous informer au mieux afin de garantir la sécurité de ses habitants.
Chancelière : Dame Avela
Vice-Chancelier : Messire Caton le censeur

Vous pouvez trouver ci-dessous les deux communiqués Franc-Comtois :

Citation :: A qui lira, entendra,
A vous, villageois, étrangers, visiteurs,

Nous, Héloise Marie de Sparte, Franc-Comtesse élue par ses paires,

Annonçons en ce vingt-quatrième jour du mois de mars mil quatre cent soixante-deux, L’application de la loi martiale sur l’ensemble du territoire Comtois et annonçons donc la fermeture des frontières de Franche-Comté en vertu du chapitre II du Codex Livre IX des procédures de sécurité.

Art. 3 - La loi martiale est définie par la fermeture totale de nos frontières avec selon le niveau de gravité, l'absence totale de circulation ou la circulation exceptionnelle sur autorisation.

Art. 4 - La déclaration de la loi martiale impose automatiquement les mesures suivantes, sauf mention explicite contraire :
Alinéa 1 - Toute personne présente sur le territoire sans autorisation pourra être reconduite manu militari hors des frontières et la Franche-Comté ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable des dommages occasionnés
Alinéa 2 - Le déclaration de la Loi martiale autorise la Justice à ostraciser ou emprisonner, en dehors de toute procédure judiciaire et ce pour une durée maximum de 3 jours toute personne considérée comme présentant une menace pour la sécurité du comté
Alinéa 3 - Toute autre mesure devra explicitement être décrite dans la déclaration de loi martiale

Art. 5 - La loi martiale sera levée dès que le Franc-Comte avec l'aide du trio de la sécurité le jugera.

Tout individu étranger, quel qu’il soit, pénétrant sur nos terres sans une autorisation écrite et signée par le connétable et nous-même, se verra immédiatement poursuivi par la justice Franc-Comtoise et fera l'objet de la loi talion. S'il vient à être passé sous la lame, il sera relaxé.

Tout individu étranger, quel qu’il soit, déjà présent sur nos terres sans une autorisation écrite et signée par le connétable et nous-même, aura 24 heures pour quitter les terres Franc-Comtoise (48 heures s’il se trouve loin d’une frontière) ou se verra immédiatement poursuivi par la justice Franc-Comtoise et fera l'objet de la loi talion. S'il vient à être passé sous la lame, il sera relaxé.

Toute naturalisation en Franche-Comté est interdite sans l’accord signé du connétable et de nous-même.
Toute demande peut être envoyée à Elias.de.Cheroy ou à Gwenael, connétable et prévot de Franche-Comté ou encore à Diraak , capitaine de Franche-Comté.

Ainsi soit-il su de tous,

Fait le XXIV mars de l'an grâce MCDLXII au Castel de Dole,
Héloise Marie de Sparte von Riddermark,
Franc Comtesse.

Citation :: A qui lira, entendra,
A vous, villageois, étrangers, visiteurs,

Nous, Héloise Marie de Sparte, Franc-Comtesse élue par ses paires,

Annonçons en ce vingt-cinquième jour du mois de mars mil quatre cent soixante-deux, la fermeture des frontières en Savoie et à Genève. Par mesure de sécurité, nous vous recommandons d'éviter si possible, ces destinations où les dommages collatéraux sont élevés.

Pour toute demande de laisser-passer, écrivez à Sarani pour Genève et à un membre du trio de sécurité pour la Savoie.

Fait le XXV mars de l'an grâce MCDLXII au Castel de Dole,
Héloise Marie de Sparte von Riddermark,
Franc Comtesse.

Amor patriæ nostra lex.

Fait à Nancy, le 25 mars 1462
Avela
Chancelière de Lorraine.

Bureau Chancelier - Page 3 Chancelleriedelorrainej

Ava prit le sceau de la Chancellerie, puis trempa dans la cire...euh...elle regarda le sceau du Duc, hop trempouillage sceau vert.

Missive Bretagne:

Sujet: Re: Bureau Chancelier Jeu 27 Mar 2014 - 7:34

Il arriva essoufflé d'avoir couru si vite mais il avait tant à faire!

-Courrier urgent pour le Duc!!!! Place Place!!! Laissez passer!!!

Il déposa en catastrophe la missive et s'avala exténué sur une chaise

Citation :: A vous Franc Comtoises, Franc Comtois,
A tous ceux qui la présente liront ou se feront lire,
Salutations et prospérité,

Nous, Thomas Sauveur de Talleyrand-Cheroy, nouveau Porte-Parole du Parlement Franc-Comtois en ce jour du 27 Mars 1462,
annonçons :
La composition du nouveau Parlement élu par les urnes et la Grâce du Très-Haut :

Franc-Comtesse : Ayume de Krakov
Porte-Parole : Thomas Sauveur de Talleyrand-Cheroy
Commissaire au commerce : Elisabeth Courden
Bailli : Eulalie Von Dumb
Commissaire aux mines : Pierre Alexandre Von Dumb
Juge : Mimi Guyader
Procureur : Néodyme Denfert
Prévôt des maréchaux : Ariel
Connétable : Guiscard le Rouge
Capitaine : Elias.de.cheroy

Escomptons que le nouveau parlement puisse, travailler et œuvrer dans un environnement sain et stable afin de servir au mieux les intérêts Franc-Comtois.

Rédigé et affiché par Thomas Sauveur de Talleyrand-Cheroy, Porte Parole.
Lu et scellé par Ayume de Krakov, Franc-Comtesse.

Sujet: Re: Bureau Chancelier Jeu 27 Mar 2014 - 18:55

Ouragan, tornade, tempête Catons arrivait en le bureau

Ne mourrez pas ici je ne saurais que faire pour vous enterrer, .... heu sauver, seul le médecin major en à les compétences.
Quoi que je pourait,... .
Prenant une petite dague qui retirait les cachets des vélins, .. en souriant étrangement long instant qui devait certainement paraître une éternité

Prenant le vélin le parcourant tenant la dague et jouant avec la fessant sauter dans les airs et rattraper quand, bhen vi à jouer, ...
Celle ci se planta dans le sol en bois entre les pieds du chancelier
Si vous aviez bougé cela aurait été de faute ha la la, .... Excellence vous devriez faire attention

Je souhaiterais que l'Etat Major ai une copie et une que vous en placardiez visible ici ce qui sera plus facile pour les Conseil Ducaux de savoir à qui s'adresser

Voulez vous préparer un vélin diplomatique, bla bla bla le Duché de Lorraine vous félicitons pour votre élection, bla bla pour les sceaux je verrais mais cela devra passer par la voie diplomatique

Puis souriant.
Oui oui ici vous pouvez utiliser bla bla mais avec la forme.
Se souvenant de l'histoire du bastion des Loups

Puis s'interrogea un instant
Ou en sommes nous avec les autres vélins ?
Pourriez vous avoir les compositions des Conseils Ducaux des territoires qui sont proche de la Lorraine et ceux du SRING ?

Sujet: Re: Bureau Chancelier Jeu 27 Mar 2014 - 21:19

Reprenant son souffle, il vit une dague se planter entre ses jambes

Eh, mais cela va pas, non?

Mais c'est qu'il essaie de me tuer, en plus, songea t-il. Gare si le travail est mal fait!!!!

-Bien, je ferais copie pour l'EM, et prépare lettre de remerciement tout cela tout cela. Quand au reste..., nous sommes en train de remonter les informations avec la chancelière

Sujet: Re: Bureau Chancelier Jeu 27 Mar 2014 - 21:51

Revenant peu après, il présenta son vélin au duc

Cela vous convient il, Vostre Grace?

Citation :: De Nous, Scapin, Seigneur de Montmotier, Duc de Lorraine,
De Nous, Avela, Chancelière de Lorraine,
De Nous, Caton, Vice-chancelier de Lorraine et ambassadeur de Lorraine en Franche Comté

A vous, Ayume de Krakov, Franc Comtesse
A vous, Thomas_Sauveur de Talleyrand-Cheroy, Porte-Parole de Franche Comté
A vous, Iroutche, Chancelier de Franche Comté

Nous vous présentons nos meilleurs vœux suite au résultat des élections comtales passées, ainsi que le succès et la réussite dans vos actes, à vous, Franc Comtesse, et à vos conseillers comtaux jusqu'à la fin de votre mandat.

Soyez assuré de l'amitié qui lie nos deux peuples ainsi que Le comté de Franche Comté et le Duché de Lorraine, au sein du glorieux, prestigieux et antique royaume de Lotharingie.

Que le Très Haut bénissent nos relations présentes et advenir, et qu’Aristote vous protège

Fait au Castel de Nancy, le vingt-huitième jour du mois de mars de l'an de Grâce 1462.

Scapin, Lorrain & Duc de Lorraine

Pour le Duché, Caton le Censeur, Vice Chancelier de Lorraine

Sujet: Re: Bureau Chancelier Ven 28 Mar 2014 - 18:17

Récupérant le couteau en regardant Caton s'afférer à l'écriture, aurait il eu peur
Nonnnnnnnn connaissant l'homme il devait être habitué de puis le temps au blondinet. Enfin s'est peut ête ce qu'il devait croire . Mais qui pouvait connaître le blondinet, ... ?

Parfait excellence vous avez belle écriture, .. manquerait plus que se soit le contraire dans vos fonctions,....
J'espère que vous avez volatils en suffisance que pour envoyer en tout lieux en n'oubliant pas la gargotte
Je mettrais copie en la chambre des nobles

Réfléchissant un instant
J'allais oublier, pour nos archives de placer dans le meuble une copie de tous vélins que la chancellerie à fait.

Souriant
Pour l'histoire, ...
Pointant un doigt vers le plafond d'un air solennel

Sujet: Re: Bureau Chancelier Ven 28 Mar 2014 - 20:14

Avela arriva également à son tour, visiblement affairée et déposa la nouvelle annonce venant de la savoie. Et Hop, après la FC, la Savoie. A quand la Lorraine ?

M'sieur le Duc, si vous avez un instant, dois-je changer mon communiqué peut être concernant la FC et rajouter la Savoie ? Faudrait que je vois pour la Lotharingie entière maintenant non ? Quelle est notre positionnement ?

Citation :: EDIT DUCAL SUR LES FRONTIÈRES SAVOYARDES

A travers les pouvoirs étant conférés au Duc de Savoie, et, suivant l'article I.C.2 de nostre Code Coutumier autorisant ce dernier à promulguer édits dont la validité se trouve limitée à son mandat seul, présente décision a été prise par Sa Grasce Sarah Elisabeth von Hohenlohe von Dumb :

Que les Frontières Savoyardes se trouvent dès ce jour fermées à tout non Savoyard ne disposant pas d'un Laisser-Passer en bonne et due forme, délivré par les autorités Savoyardes.

En effet, à la situation de ces dernières semaines et de par l'excellent travail des services de renseignements ducaux, il est apparu nécessaire de placer nostre fier duché en Etat d'alerte.
Il s'est ainsi avéré que, suite à l'appel de l'ancien Consistoire de Genève à ses amis brigands de semer le trouble au sein de la Lotharingie, une recrudescence d'individus stupides et parias rejoindront nos terres.

Nous nous en débarrasserons et ferons porter bien haut l'Aigle Impérial qui nous unit, dévorant ces rats qui anéantissent la nature humaine et ce qu'elle a de bon en elle !

De fait, toute personne désirant traverser la Savoie ou s'y installer devra faire la demande du dit Laisser Passer sus-cité, sous risque de se voir consigné dans les listes des armées de Savoie et mis en procès. Aucune pitié ne sera accordée ni aucun sauf conduit aux personnes considérées comme dangereuses par nos institutions.

Que le Très-haut préserve la Savoie, la Lotharingie et l'Empire.

Nikolaï Jagellon, Porte-Parole et Maître des clés du Solarium Ducal a écrit et affiché.

Sarah Elisabeth von Hohenlohe von Dumb, XVIIème Duchesse de Savoie a proposé, validé et scellé.

Fait le 24 Mars 1462,
Au palais des ducs de Savoie, Chambéry.

Sujet: Re: Bureau Chancelier Sam 29 Mar 2014 - 0:22

Regarda le Vélin secouant la tête
oui vous pouvez rajouter pour la Savoie Excellence
Quand à notre position qu'entendez vous par là Excellence ?
La fermeture de nos frontières ?
Supposant que cela devait être

J'ai reçu ce pigeon ce soir

Souriant.
Pensez que je pourrai envoyer réponse comme quoi les FDL recrutent aussi en Lorraine ?

Citation :: Expéditeur : Sarah_elisabeth de von Hohenlohe von Dumb
Date d'envoi : 29/03/1462 - 00:28:21
Titre : The Empire recruits translators
Aux Régnants des Provinces Impériales
Copie à l’Empereur Comyr von Wettin, à la Chancelière Salomé di Loredan, à la Porte-parole Eriti Velia Malipiero Giustiniani Longo Vasa,

Vos Grasces,

La Chancellerie Impériale recrute des traducteurs maîtrisant l'anglais et leur langue natale.
En tant que Traducteur-en-Chef de l'Empire, dirigeant l'Office de Traduction "Scriptorium", je vous demande à Vous, les Régnants en charge, de bien vouloir utiliser Votre communication pour contribuer à la cause commune en envoyant une lettre circulaire à la population de votre propre province avec le suivant message en anglais.
Veuillez s'il vous plaît m'informer quand vous aurez envoyé le message.

Je vous remercie beaucoup de votre soutien,
Sincèrement,

Sarah Elisabeth von Hohenlohe von Dumb
Traducteur-en-Chef de l'Empire

---------------------------------------

Objet de la missive :

- The Empire recruits translators

Texte à envoyer :

PUBLIC ANNOUNCEMENT

This is an official, public announcement of the Imperial Chancellery addressed to and valid for all Citizens of the Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ.

The Imperial Chancellery’s Scriptorium calls for native speakers of any language with a reasonable knowledge of English.

Best Candidate is anyone who is willing to voluntarily contribute and support the above mentioned State Department in its multilingual communication tasks concerned with any sort of affair inwards and outwards the Empire, translating from the own mother tongue to English and vice versa.

Interested parties are kindly requested to get hold, via personal message (pm), of the Head-Translator, Sarah Elisabeth von Hohenlohe von Dumb (IG: Sarah_elisabeth) who, on behalf of the State Chancellery, leads and organizes the Scriptorium coordinating its activities in name of the Imperial Crown.

Sujet: Re: Bureau Chancelier Sam 29 Mar 2014 - 7:36

bonjour ... sourit au duc et à la chancelière ...

ha ba j'ai reçu dans mon pigeonnier la même missive ... je vous laisse vous en charger chancelière pour le mettre au annonce de la chancellerie ? ou je dois le faire?

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