Je veux bien enlever Prévôt mais je tiens à laisser Procureur et Juge.

Moi personnellement, je crois qu'il faut faire trop de manipulation.
Annoncer le changement de Procureur avant par annonce.
Modifier In Gradi... et comme souvent c'est compliqué, on va avoir du mal à l'effectuer ou sur plusieurs jours, car ne rêvons pas si ce conseil est un peu plus actif que d'autres, c'est parce que nous sommes assez présent et je doute que cela soit le cas de tous les conseils qui adviendront.

Non pas contre vous Dame Elenna parce que vous occupez cette place actuellement mais simplement parce qu'elle est soumise à des problèmes dans le futur.

Il faut choisir entre le Prévôt ou Procureur pour le non cumul.

Je suis egalement d'accord. Non parce que ma situation actuelle joue un role dans ma decision, au contraire, je sais etre neutre quand le faut, mais bien parce que les arguments avancés me font pencher pour cette option. Si vous nous demander de choisir, je dirais donc "prevot".

Et donc pour le juge, cumul ou pas selon vous Votre Grace ?

Oui le juge forcement puisqu'il prend la décision In Fine.

Très bien, laissons le Juge alors. Sur ce point, je suis d'accord avec vous.

Et je me demandais Votre Grace... Vous nous demander de choisir entre le Prévot et le Procureur. Cela signifie-t-il que le debat sera clos après cela ? Mais surtout cela signifie-t-il que vous serez satisfait du resultat final ?

Vous comprenez parfaitement. Le débat sera clos pour moi.
Il faut savoir trouvé des compromis et avancer.
J'aimerai que l'on ajoute un point concernant la possible dérogation.

Du genre : Le duc en accord avec son conseil, donner une dérogation à un conseiller pour occuper le poste de Maire provisoirement. Mais il faudrait souligner le caractére rarissime de cela.

Seulement il y a des cas particulier comme celui qu'on vient de voir pour Epinal.

Le CC aurait-il préféré qu'un brigand profite de cette situation ?

Entendant que l'on sollicitait un avis des autres conseillers, il répondit:

- Pour ma part, je ne vois aucun obstacle à rajouter le dit article, pour préciser le caractère exceptionnel de cette dérogation. Quand au Prévôt, il ne doit pas profiter du cumul des mandats. Tel est mon humble avis.

Ayant dit, il se retira d'un pas devant ses augustes confrères, les laissant discourir, saluant le Duc, puis Elenna la spinalienne.

Lançons le vote mais avant cela rajoutons prévôt et l'article. Est ce que quelqu'un peut le faire et on lancera le vote.

Je m'en occupe Votre Grâce, mais il faudra voir si ma phrase sur le nouvel article est correct avant cela.

Citation :

Article 1 : Les maires
- Ne peuvent pas être CAC, Bailli, Juge, Prévôt ou Duc.

Article 2 : Dans des cas exceptionnels, le Duc, en accord avec le Conseil Ducal, peut faire une dérogation à l'article 1 pour qu'un conseiller ducal prenne le poste de maire provisoirement.

Article 3 : Par ailleurs, des cumuls particuliers à certaines fonctions de l'État Ducal sont interdits. Citons :
- Un Procureur ne peut être Juge, maire ni prévôt simultanément, sans dérogation possible. Même en cas de sous effectif grave au sein d'un Conseil Ducal, il est impossible pour un même conseiller d'occuper en alternance ou successivement les postes de Prévôt ou Procureur, Juge et Maire.
- Un Juge ne peut juger une affaire dans laquelle il est déjà intervenu en tant que Prévôt, Procureur, Maire, membre des FDL ou témoin à charge ou à décharge.
- Un procureur, un Juge ou un Prévôt ne peut être avocat.

Article 4 : Il est interdit de cumuler des postes demandant d'être In Gratibus à deux endroits différents.

Article 5 : Toute personne en infraction a 5 jours pour se mettre en conformité avec la loi, après quoi elle sera poursuivie pour trahison envers le Duché et destituée de facto de tous ses postes.

Article 6 : Si la preuve est apportée qu'un individu ne remplit pas les fonctions de son poste/sa charge, le/la délaissant au profit d'un/d'une autre, alors le-dit individu pourra être poursuivi pour trahison et destitué de facto du poste abandonné, avec rappel pour ses autres postes.

Article 2 : Si aucun candidat ne se présententss, le Duc, en accord avec le Conseil Ducal, peut faire une dérogation et ainsi déroger à l'article premier.

Je n'arrive plus a le formuler mais c'était une idée de base comme celle-ci.

Je serais encore plus simple:

Citation :

Article 1 : Les maires
- Ne peuvent pas être Duc, CAC, Bailli, Juge ou Prévôt sauf si une dérogation est votée à la majorité par les conseillers ducaux.

Je vote pour Kyroper !
Je vais juste rajouter la motion que notre Duc avait à l'esprit et je pense que nous aurons fini. c'est toujours bof-bof, donc si quelqu'un peut l'enjoliver.

Citation :

Article 1 : Les maires
- Ne peuvent pas être Duc, CAC, Bailli, Juge ou Prévôt sauf si une dérogation est votée à la majorité par les conseillers ducaux dans le cas où aucun candidat ne s'est présenté la veille de la fin du dépôt de candidature.

Article 2 : Par ailleurs, des cumuls particuliers à certaines fonctions de l'État Ducal sont interdits. Citons :
- Un Procureur ne peut être Juge, maire ni prévôt simultanément, sans dérogation possible. Même en cas de sous effectif grave au sein d'un Conseil Ducal, il est impossible pour un même conseiller d'occuper en alternance ou successivement les postes de Prévôt ou Procureur, Juge et Maire.
- Un Juge ne peut juger une affaire dans laquelle il est déjà intervenu en tant que Prévôt, Procureur, Maire, membre des FDL ou témoin à charge ou à décharge.
- Un procureur, un Juge ou un Prévôt ne peut être avocat.

Article 3 : Il est interdit de cumuler des postes demandant d'être In Gratibus à deux endroits différents.

Article 4 : Toute personne en infraction a 5 jours pour se mettre en conformité avec la loi, après quoi elle sera poursuivie pour trahison envers le Duché et destituée de facto de tous ses postes.

Article 5 : Si la preuve est apportée qu'un individu ne remplit pas les fonctions de son poste/sa charge, le/la délaissant au profit d'un/d'une autre, alors le-dit individu pourra être poursuivi pour trahison et destitué de facto du poste abandonné, avec rappel pour ses autres postes.

Cela me va, on peut passer au vote.

Le vote est (enfin !) positif. Je rédige demain l'annonce pour validation.