Bon d'accord, soyons moins catégorique quand même...
Donc voici le schéma en gros :

Citation :

Les chartes:

-A garder et à retravailler ou non:

Chartes des Conseillers Ducaux
Charte de la Chancellerie
Charte de l'Université

-A mettre dans une bibliothéque:

Charte du Procureur
Charte du Prévôt des maréchaux
Charte du Porte Parole
Charte du Juge
Charte du Connétable
Charte du Commissaire aux Mines
Charte du Commissaire au Commerce
Charte du Capitaine
Charte du bailli
Charte du tribun

-Pris en compte dans la réforme sur la défensse: ( Donc à Archiver )

Charte relative à la défense de la Lorraine
Charte sur l'Organisation des tours de gardes
Charte relative à la défense de la Lorraine
Charte du Prévôt des maréchaux
Charte du Connétable
Charte du Capitaine
Charte de la maréchaussée lorraine
Charte de l'École de la prévôté

-A jeter car aucune utilité: ( Archivage )

Charte du tribun
Charte du Percepteur d’impôts
Charte du Juge d'Application des Peines
Charte des Mandatés
Charte des avocats de Lorraine
Charte de la Société Commerciale Ducale (SCD)

Pour les Décret Ducaux, je serais pour archiver tout ceux qui sont Caducs, pourquoi les garder dans la salle si ils ne vont plus valide?

Citation :

Lois:

Loi Martiale => A conserver mais modification de l'article 4 en fonction des FDL
Loi sur l'accès des archives => A supprimer.
Loi sur l'exemption d'impôts pour les militaires => A conserver, mais ne pourrions nous pas le mettre dans les statuts des FDL plutôt?
Loi sur l'Intendance et la Régence => A conserver telle qu'elle.
Loi sur la délégation de mise en accusation par les maires => A supprimer, seul le prévot le fait actuellement...
Loi sur la fermeture des frontières => Gros doute là dessus... pour moi c'est pareil que lois martiale...
Loi sur le Cumul de mandats => Supprimer!!
Loi sur les armées => A mettre dans le statut des FDLL
Loi sur les Conseillers spéciaux. => A conserver telle quelle.
Loi sur les devoirs de la Noblesse Lorraine => Conserver? Constitution?
Loi sur les devoirs municipaux => A conserver. Mais modification?
Loi sur les révoltes légitimes => Mettre dans la constitutions.

Bon j'attend là aussi vos avis à tous! Hésitez pas à reprendre la liste et d'ajouter à côté de mes propositions vos idées pour chaque lois ou chartes.

Voilà juste mon avis bien sur pour le reste faite comme vous voulez.

S'est quoi une bibliothèque hormis le meuble que je vois mais à quoi cela va servir

Citation :

Charte du Connétable
Charte du Capitaine

Ne sera pas intégré dans la Partie FDL laissons cela dans les chartes ayant rapport avec le CD.

La loi sur exemption des impôts
Sera intégré dans le FDL

Charte du Percepteur d’impôts
Il y une perceptrice en Lorraine et un adjoint moi si il n'y pas de cadre de travail héhé on fait quoi
https://casteldenancy.forumpro.fr/f215-bureau-du-percepteur
Un peu calme pour le moment certes mais avec cette alerte cela a pris pas mal de temps dés le calme revenu on s'y remet.

Loi sur l'accès des archives => A supprimer.
Si on supprime cela il n'y aura plus d'archives de visibles.

Loi sur la délégation de mise en accusation par les maires => A supprimer, seul le prévot le fait actuellement...
Parce que les maires sont fainéant dés le moment ou cela se passe dans leur ville et que s'est une infraction au marché, aux salaires cela devrait être de la responsabilité du maire.

Loi sur la fermeture des frontières => Gros doute là dessus... pour moi c'est pareil que lois martiale...
D'accord

Loi sur les armées => A mettre dans le statut des FDLL
Là j'ai un doute le truc qui va sortir du FDL, ne sera pas une loi ensemble de chose pour travailler et organisationnel.
Le FDL n'est pas responsable de la formation d'armées cela reste de la responsabilité ducale

Loi sur les devoirs de la Noblesse Lorraine => Conserver? Constitution?
Je pense que la constitution suffit mais faudrait vérifier les textes et peut être demandé avis à la présidente de la CDN.

Loi sur les révoltes légitimes => Mettre dans la constitutions.
Ca sera trop long comme texte dans tous les cas la constitution donne l'esprit s'est l'essence, la loi est la norme juridique
Modifier la constitution cela va prendre des mois

Pour une bibliothèque, je pensais une salle, qui aide pour les fonctions du conseil ducal. ( ses chartes ressemblent plutôt à des tutos. )
En fait je vois pas leur rapport avec la législation réellement, mais cela n'engage que moi, si vous pensez qu'elles sont à leur place on les laisse ici.

Charte du Percepteur d’impôts
Autant pour moi! J'avais encore en tête mes anciens mandat où il y en avait plus... On garde dans ses cas.

Loi sur l'accès des archives => A supprimer.
Si on supprime cela il n'y aura plus d'archives de visibles.
Pour moi elle n'est même pas respecté donc bon..

Citation :

Article 1: Afin d'améliorer l'accès à l'information du peuple Lorrain, les débats menés au sein du conseil Ducal seront en libre accès trois mois après l'élection du dit conseil.

On y à jamais accès trois mois après.

Loi sur la délégation de mise en accusation par les maires => A supprimer, seul le prévot le fait actuellement...
Parce que les maires sont fainéant dés le moment ou cela se passe dans leur ville et que s'est une infraction au marché, aux salaires cela devrait être de la responsabilité du maire.
Alors à voir pour la reformuler, et contraindre les maires à le faire, sinon inutile.

Loi sur les devoirs de la Noblesse Lorraine => Conserver? Constitution?
Je pense que la constitution suffit mais faudrait vérifier les textes et peut être demandé avis à la présidente de la CDN.
D'accord avec vous!! Vostre Grace??

Loi sur les révoltes légitimes => Mettre dans la constitutions.
Ca sera trop long comme texte dans tous les cas la constitution donne l'esprit s'est l'essence, la loi est la norme juridique
Modifier la constitution cela va prendre des mois
A voir si on modifie la constitution pour l'AD, autant faire d'une pierre deux coups.

La Charte des avocats de Lorraine
A conserver, si vraiment cela se fait...