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 femerture du CEL

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AuteurMessage
Thomas_sauveur
Notable
Thomas_sauveur

Date d'inscription : 30/01/2013
Nombre de messages : 2849
Nom RR (IG) : Thomas_Sauveur
Localisation : Epinal

Voie : Etat
- :
Rang FDL : Duc


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MessageSujet: femerture du CEL femerture du CEL Icon_minitimeSam 19 Oct 2013 - 16:45

Citation :





        femerture du CEL Lorrai10

        La fin du CEL.

    A vous Lorrains et Lorraines,
    A tous ceux qui la présente liront ou se feront lire,
    Salutations et prospérité,


    Nous, Thomas Sauveur de Talleyrand, Duc de Lorraine en ce jour du 19 Octobre 1461 :

    Annonçons que après votation du Conseil Ducal, celui à décidé d'abroger le décret régissant le Conseil Économique Lorrain. Celui-ci prend fin dès aujourd'hui pour le retour d'un Conseil des Maires comme il fut connu avant le 27 mars 1461.

    Le Conseil Ducal à estimé que si le Duché de Lorraine à besoin de conseiller spéciaux à l'économie, il lui suffira d'appliquer la Loi sur les Conseillers spéciaux, Amendé par le Conseil Ducal le 30 décembre 1459.


      Ils ont voté :

      Oui (8) : Thomas Sauveur, Paul, Tamira, Amélliane , Colombine1224, Templiarmaster, Chrystel, lorenz, Hellina
      Non : Personne
      Abstention : Personne


    Amor patriæ nostra lex.



      Fait à Nancy, le 19 Octobre 1461
      Thomas Sauveur de Talleyrand,
      Duc de Lorraine

      femerture du CEL Lor_j


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femerture du CEL

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