Thomas_sauveur
Notable
Date d'inscription : 30/01/2013
Nombre de messages : 2849
Nom RR (IG) : Thomas_Sauveur
Localisation : Epinal
Voie : Etat
- :
Rang FDL : Duc
 |  Sujet: femerture du CEL  Sam 19 Oct 2013 - 16:45 | |
| - Citation :
La fin du CEL.
A vous Lorrains et Lorraines,
A tous ceux qui la présente liront ou se feront lire,
Salutations et prospérité,
Nous, Thomas Sauveur de Talleyrand, Duc de Lorraine en ce jour du 19 Octobre 1461 :
Annonçons que après votation du Conseil Ducal, celui à décidé d'abroger le décret régissant le Conseil Économique Lorrain. Celui-ci prend fin dès aujourd'hui pour le retour d'un Conseil des Maires comme il fut connu avant le 27 mars 1461.
Le Conseil Ducal à estimé que si le Duché de Lorraine à besoin de conseiller spéciaux à l'économie, il lui suffira d'appliquer la Loi sur les Conseillers spéciaux, Amendé par le Conseil Ducal le 30 décembre 1459.
Ils ont voté :
Oui (8) : Thomas Sauveur, Paul, Tamira, Amélliane , Colombine1224, Templiarmaster, Chrystel, lorenz, Hellina
Non : Personne
Abstention : Personne
Amor patriæ nostra lex.
Fait à Nancy, le 19 Octobre 1461
Thomas Sauveur de Talleyrand,
Duc de Lorraine
|
|
Dernières images