[RP] Annonces mandat Thomas Sauveur Sept - Oct 1461

Thomas_sauveur a écrit:

Citation :

[RP] Annonces mandat Thomas Sauveur Sept - Oct 1461 Lorrai10

Répartition du nouveau Conseil Ducal Lorrain

A vous Lorrains et Lorraines,
A tous ceux qui la présente liront ou se feront lire,
Salutations et prospérité,

Duc

Porte Parole :

Bailli

CAM :

CAC :

Capitaine :

Connétable :

Prévôt :

Juge :

Procureur :

Conseillers :

Amor patriæ nostra lex.

Fait à Nancy, le 20 Septembre 1461

[RP] Annonces mandat Thomas Sauveur Sept - Oct 1461 Lor_j

Thomas_sauveur a écrit:

Citation :: La Lorraine recherche des volontaires :

A vous Lorrains et Lorraines,
A tous ceux qui la présente liront ou se feront lire,
Salutations et prospérité,

Nous, Amelliane de Réaumont Kado'ch, prévôt de Lorraine, fessons savoir que :

Le Duché étant surveillé par certains éclaireurs, nous cherchons encore des volontaires pour le défendre en cas de nécessité. Vous souhaitez aider votre Duché, vous en avez assez des vils personnages qui s'attaquent à vos champs, vos échoppes. Nous aussi. Contactez votre prévôt ou votre Capitaine ils vous dirons quoi faire.

Nous remercions déjà les personnes qui se sont proposées pour leur engagement et leurs dévotions.

Amor patriæ nostra lex.

Fait à Nancy, le 21 Septembre 1461
Amelliane de Réaumont Kado'ch , Prévôt de Lorraine

Thomas_sauveur a écrit:

Citation :

Démission de la Présidente du Conseil Culturel Lorrain :

A vous Lorrains et Lorraines,
A tous ceux qui la présente liront ou se feront lire,
Salutations et prospérité,

Amor patriæ nostra lex.

Fait à Nancy, le 23 Septembre 1461

Thomas_sauveur a écrit:

Citation :

Oyez, Oyez, Lorrains, Lorraines,

En ce jour du 23 septembre de l'an de grâce 1461, la Commissaire au Commerce de Lorraine, Chrystel de Branson, soucieuse des finances ducales, informe le peuple lorrain de la continuité du prélèvement des impôts tous les 14 jours par les maires de chaque municipalité lorraine.

Ainsi, les impôts seront levés de la manière suivante:

Chaque paysan et artisan versera le montant d'imposition qui suit :

Champs:
• Culture du blé
• Culture du maïs
• Potager
• Elevage de vaches
• Elevage de cochons
• Elevage de moutons

L'impôt prélevé sera de 6 écus pour Nancy, Toul, Vaudemont et Épinal.

Échoppe:
• Boulanger
• Meunier
• Boucher
• Forgeron
• Charpentier
• Tisserand

L'impôt prélevé sera de 10 écus pour Nancy, Toul, Vaudemont et Épinal.

Les impôts sur les échoppes et les champs seront versés au Duché. Toutefois chaque municipalité sera indemnisée pour les frais de points d'état dans le domaine des finances engendrés par la levée d'impôt à hauteur de 6 écus.

Qu'il soit dit et entendu que la levée des impôts sera effectuée le lundi 23 septembre de l'an de grâce 1461.

Fait à Nancy, le 23 septembre de l'an de grâce 1461.

[RP] Annonces mandat Thomas Sauveur Sept - Oct 1461 Chrystel

[RP] Annonces mandat Thomas Sauveur Sept - Oct 1461 Chrystel

CAC de Lorraine.

Thomas_sauveur a écrit:

Citation :

Loi Martiale

A vous Lorrains et Lorraines,
A tous ceux qui la présente liront ou se feront lire,
Salutations et prospérité,

Amor patriæ nostra lex.

Fait à Nancy, le 25 Septembre 1461

Thomas_sauveur a écrit:

Citation :

Fermeture de l'Université de Lorraine

A vous Lorrains et Lorraines,
A tous ceux qui la présente liront ou se feront lire,
Salutations et prospérité,

Amor patriæ nostra lex.

Fait à Nancy, le 26 Septembre 1461

Thomas_sauveur a écrit:

Citation :

Nomination de la Nouvelle Présidente du Conseil Culturel Lorrain.

A vous Lorrains et Lorraines,
A tous ceux qui la présente liront ou se feront lire,
Salutations et prospérité,

Amor patriæ nostra lex.

Fait à Nancy, le 28 Septembre 1461

Thomas_sauveur a écrit:

Citation :

Décès de Carlotta Isabèl Colombe de Volpilhat-Talleyrand

A vous Lorrains et Lorraines,
A tous ceux qui la présente liront ou se feront lire,
Salutations et prospérité,

Amor patriæ nostra lex.

Fait à Nancy, le 28 Septembre 1461

Thomas_sauveur a écrit:

Citation :

Changement au sein du Conseil Ducal :

A vous Lorrains et Lorraines,
A tous ceux qui la présente liront ou se feront lire,
Salutations et prospérité,

Amor patriæ nostra lex.

Fait à Nancy, le 28 Septembre 1461

Thomas_sauveur a écrit:

Citation :

Remerciements d'un Duc

A vous Lorrains et Lorraines,
A tous ceux qui la présente liront ou se feront lire,
Salutations et prospérité,

Amor patriæ nostra lex.

Fait à Nancy, le 28 Septembre 1461

Thomas_sauveur a écrit:

Citation :

Démission de Healman0

A vous Lorrains et Lorraines,
A tous ceux qui la présente liront ou se feront lire,
Salutations et prospérité,

Amor patriæ nostra lex.

Fait à Nancy, le 29 Septembre 1461

Thomas_sauveur a écrit:

Citation :

Nomination de deux Conseiller Spéciaux.

A vous Lorrains et Lorraines,
A tous ceux qui la présente liront ou se feront lire,
Salutations et prospérité,

Amor patriæ nostra lex.

Fait à Nancy, le 29 Septembre 1461

Thomas_sauveur a écrit:

Citation :

Un, deux, trois... Zéro.

A vous Lorrains et Lorraines,
A tous ceux qui la présente liront ou se feront lire,
Salutations et prospérité,

Amor patriæ nostra lex.

Fait à Nancy, le 4 Octobre 1461

Me... pardon Scapin ! j'ai oublié de le faire ici ! Merci merci !

Pas de soucis Thomas je vous suis ou que vous allez

Citation :: Nomination à la maréchaussée de Lorraine

A vous Lorrains et Lorraines,
A tous ceux qui la présente liront ou se feront lire,
Salutations et prospérité,

Nous, Thomas Sauveur de Talleyrand, Duc de Lorraine en ce jour du 08 Octobre 1461, vous annonçons que :

Dame Elenna von Strass, après avoir étudié la candidature, la nommons au grade de Brigadier Volant de la Maréchaussée.
L’invitons à venir chercher ces clés au près du Prévôt

Amor patriæ nostra lex.

Fait à Nancy, le 08 Octobre 1461
Thomas Sauveur de Talleyrand,
Duc de Lorraine

Citation :

Changement au sein du Conseil Ducal :

A vous Lorrains et Lorraines,
A tous ceux qui la présente liront ou se feront lire,
Salutations et prospérité,

Amor patriæ nostra lex.

Fait à Nancy, le 13 Octobre 1461

Citation :

Changement au sein du Conseil Ducal :

A vous Lorrains et Lorraines,
A tous ceux qui la présente liront ou se feront lire,
Salutations et prospérité,

Amor patriæ nostra lex.

Fait à Nancy, le 13 Octobre 1461

Dernière édition par Thomas_sauveur le Lun 14 Oct 2013 - 16:39, édité 1 fois

Citation :

Transparence du Conseil Ducal

A vous Lorrains et Lorraines,
A tous ceux qui la présente liront ou se feront lire,
Salutations et prospérité,

Ils ont voté :

Amor patriæ nostra lex.

Fait à Nancy, le 14 Octobre 1461

Citation :

Le prix de la vente des parchemins n’augmentera pas.

A vous Lorrains et Lorraines,
A tous ceux qui la présente liront ou se feront lire,
Salutations et prospérité,

Ils ont voté :

Amor patriæ nostra lex.

Fait à Nancy, le 14 Octobre 1461

Retrouvé à la CDN

Citation :

="Thomas_sauveur"]

Citation :

La Lorraine recherche des volontaires :

A vous Lorrains et Lorraines,
A tous ceux qui la présente liront ou se feront lire,
Salutations et prospérité,

Nous, Amelliane de Réaumont Kado'ch, prévôt de Lorraine, fessons savoir que :

Le Duché étant surveillé par certains éclaireurs, nous cherchons encore des volontaires pour le défendre en cas de nécessité. Vous souhaitez aider votre Duché, vous en avez assez des vils personnages qui s'attaquent à vos champs, vos échoppes. Nous aussi. Contactez votre prévôt ou votre Capitaine ils vous dirons quoi faire.

Nous remercions déjà les personnes qui se sont proposées pour leur engagement et leurs dévotions.

Amor patriæ nostra lex.

Thomas_sauveur a écrit:

Citation :

Démission de la Présidente du Conseil Culturel Lorrain :

A vous Lorrains et Lorraines,
A tous ceux qui la présente liront ou se feront lire,
Salutations et prospérité,

Amor patriæ nostra lex.

Fait à Nancy, le 23 Septembre 1461

Citation :

Levée du Ban de Lorraine

A la Noblesse de Lorraine,
Salutations et prospérité,

Citation :

La fin du CEL.

A vous Lorrains et Lorraines,
A tous ceux qui la présente liront ou se feront lire,
Salutations et prospérité,

Ils ont voté :

Amor patriæ nostra lex.

Fait à Nancy, le 19 Octobre 1461

Citation :

Nomination d'une régente :

A vous Lorrains et Lorraines,
A tous ceux qui la présente liront ou se feront lire,
Salutations et prospérité,

qu'en cas

Amor patriæ nostra lex.

Fait à Nancy, le 19 Octobre 1461

Citation :

[RP] Annonces mandat Thomas Sauveur Sept - Oct 1461 110920074335908523

Bilan de Mi-Mandat

A vous Lorrains et Lorraines,
A tous ceux qui la présente liront ou se feront lire,
Salutations et prospérité,

Le mot du Duc :

Citation :

Trente jours que nous sommes nommé Duc de Lorraine et déjà nous avons vu des changements petits ou grands opérer au sein du Duché, du château ou du Conseil Ducal. Nous avons vu des conseillers ducaux démissionner, d'autres nous rejoindre. Lorsque nous avons dû prendre la suite de la Régente Liz Von Frayner la Lorraine était en pleine menace et nous avons dû très rapidement savoir prendre des décisions dans l'urgence, mais aussi modérer nos craintes, prendre des risques, rassurez nos troupes.

Commencer un Mandat en étant dans l'obligation d'imposer la Loi Martiale, levée le Ban, voir les brigands s'acharner à vouloir faire tomber nos villes, n'était pas ainsi que nous avions imaginez nos débuts. Nous avons très peu dormit, beaucoup pensé aux villes, mais également au château qui ne devait pas céder. Nous avons écrit des centaines de courriers et cassé des dizaines de plumes. Nous avons rit à vos côtés, combattu auprès de vos familles et aujourd'hui... Sommes fier de La Lorraine, plus encore d'être Lorrains.

Ou ils nous ont crut endormis, nous nous sommes montré présent,
Ou ils nous pensaient flegmatiques, nous nous sommes montrés réactifs,
Ou ils nous pensaient faibles, nous nous sommes montrés solides.

Jamais nous ne remercierons assez les Lorrains d'avoir fait confiance au Conseil Ducal, au Conseil de Guerre, aux hommes et aux femmes qui avaient entre leurs mains l'image et l'avenir du Duché. Nous sommes forts aujourd'hui et le resterons !

Merci.

Les mots des Conseillers Ducaux :

Prévôt :

Citation :: Début de mandat plutôt agité. Comme vous le savez, une menace de type vermine s’est attaqué à la brave Lorraine. Ce qui nous à obligé à faire face. De ce fait, nous n’avons pu travailler pleinement à l’application de notre programme électoral. La souveraineté et l’unité de la Lorraine étant en danger, nous nous sommes concentrés sur la défense de nos villes comme vous pouvez l‘imaginer. A ce sujet, nous remercions de tout cœurs messire Scapin et messire Louis dit Le G pour l’aide précieuse et inestimable qu’ils nous apporte.

Toutefois, avec les membres du conseil, nous travaillons activement sur des points primordiaux tel que :

Débat sur la paie des Maréchaux,
Fonctionnement de la Prévôté, et son organisation
La mise en place d’une procédure d’alerte simple. Il s’agit d’un drapeaux flottants sur le château (message défilant) visible de tous.

J’espère que la seconde parti de ce mandat sera plus calme et nous permettra de nous atteler encore plus ardemment aux travaux que sa magnifique lumière céleste, alias le Duc de Lorraine, nous à chargé.

Paul de Rosslyn d’Acoma

Procureur :

Citation :: Le premier mois de se mandat fut plutôt agités, par les lourdes menaces pesant sur la Lorraine. Une grand nombre de procès fut lancé, surmenant l'équipe judiciaire et sécuritaire. Nombreuses erreurs furent commises. Manque de temps, affolement, Novice? Nous pourrions nous trouver beaucoup d'excuses, certes réaliste, mais j'en conviens qu'elles sont peu acceptable dans de t-elle situation. Nous prenons donc l'entière responsabilité et nous en assumerons les conséquences, devant vous Lorrains, qui nous faites confiances.
Espérons que cette deuxième partie de mandat se passe dans de meilleures conditions, pour que notre travail soit plus productif.

Le XIV jour de l'an de grâce MCDLXI à Vaudemont.
Hellina-Rose d'Acoma-Kareen Talleyrand.

Juge :

Citation :: Au début du mandat plusieurs procès ont été lancé suite à la proclamation de la loi martiale qui n'était pas respecté ce qui a fait que 27 procès de Trouble à l'Ordre Public ont été lancé puis jugé coupable et 3 ont été relaxé. 5 procès pour Trahison ont été lancé puis jugé coupable et un seul procès a été juger coupable de brigandage. Nous rappelons toutefois que nul est censé ignoré la loi et que toutes les annonces sont affichés en halle du duché.

Amélliane de Réaumont Kado'ch, juge de Lorraine

Bailli :

Citation :

Citation :: Les Dépenses du Duché:

Fonctionnaire: 1230 écus
Mineurs: 25483 écus
Maréchaux: 574 écus
Naissances des animaux: 5202,42 écus

Dépenses totales: 32.489,42 écus

Les Gains du Duché:

Ventes Animaux: 6988 écus ; Gains réel: 1785.58 écus.
Dons des mairies: 5019 écus
Création monétaire : 29273,88 écus
Taxes sur les tavernes: 4725 écus

Gains total: 46.005,88 écus

Citation :: Commentaires:

Étant seulement en poste depuis une semaine j'ai tentée de vous faire un Bilan complet celons les informations dont je disposais, en espérant qu'il soit le plus parlant pour vous. Toute fois je signale que les chiffres ne sont pas totalement exact car les rapports de l'ancienne Bailli, datant du 25 et 28 Septembre comporte des incohérences. Mais en soit nous pouvons être très fier de constater que malgré la crise qu'à subit notre duché sous lois Martiale, nos caisses n'en ont pas trop souffert, ce qui est une véritable victoire pour nous tous.

Je tenais à remercier grandement les Hauts Fonctionnaire qui vienne régulièrement offrir leur services. Leur aide sont nécessaire au bon fonctionnement du Duché, malheureusement ils ne sont que trop peu. Ainsi je convie tous les Hauts Fonctionnaire à venir me rejoindre au bureau présent en gargote, ou à me contacter par missive, je me tiens à votre disponibilité pour toute remarques ou requête.

Le XIV jour de l'an de grâce MCDLXI à Vaudemont.
Hellina-Rose d'Acoma-Kareen Talleyrand.

Commissaire au commerce :

Citation :: Ce début de mandat aura été marqué par la fin de la dette de la Lorraine envers l'empire, avec un dernier versement ayant eu lieu le 15 Octobre 1461, mais aussi par un début de remonté du prestige Lorrain.

La bonne gestion de nos mines, nous ont permis de réaliser un export de 300 quintaux de pierre et de 300 kilos de minerais de fer.

En ce qui concerne notre projet sur les impôts, ce dernier fut retardé en début de mandat au vu des évènements et de la mise en place de la défense du Duché, mais il est actuellement en cours de discussion au conseil ducal.

Nous travaillons activement avec le Bailli afin d'aider les mairies dans leurs échanges pour que les denrées nécessaires à chacun manquent le moins possible sur les marchés. L'approvisionnement restant difficile dans une telle période.

Chrystel de Branson, CAC de Lorraine

Commissaire aux mines :

Citation :: Malgré les temps de guerre et les récents événements survenu au sein du Duché, nous avons eu la chance de ne pas devoir fermées de mines. Celles-ci sont généralement bien fréquentées et permette même au Duché de revendre de la pierre et du fer non seulement aux Mairies de Lorraine, mais également à nos voisins.

Colombine1224,de claddagh de Reaumont Kado'ch

Citation :

Les mots des Conseillers Spéciaux :

Capitaine :

Citation :

Sur les routes de Lorraine le 17 octobre,
de Louis Track de Lioncourt (le_g.), Capitaine de Lorraine

COORDINATION SECURITE AU CONSEIL DE GUERRE :
- Récupération d'informations de diverses sources,
- Etablissement d'une Feuille de route qui en a fait couler de la sueur froide
- Arrêter de picoler de l'armagnac
- Mise en place de la défense
- Rendre les armées opérationnelles

CE QU'IL RESTE A FAIRE :
- Organiser les FDL : Forces Ducales Lorraines
- Boire de la liqueur de mirabelle
- Nettoyer les routes
- Vider les ordures

Citation :: Bonsoir à tous et à toutes,
Je vous écrit de la salle du conseil de guerre de Lorraine, pour vous dire un grand MERCI à tous. Vous, défenseurs, nobles du ban, et autres soldats et miliciens, vous avez contribuer à protéger la Lorraine depuis plusieurs jours déjà.

DEFENSE :

Tout d'abord, à nos maréchaux, un grand merci, ils ont fait un travail de fourmi, récolté les informations, les rapports des gardes, ils ont défendu, protégé nos villes, et vous, nobles, miliciens et soldats, vous les avez aidé, vous avez fait un travail formidable !
Grâce à vous, la Lorraine peut s'enorgueillir de n'avoir pas perdu de ville lors de cette alerte, et ça, c'est grâce à vous, votre présence, votre aide, au jour le jour, au quotidien. MERCI beaucoup, pour cette défense qui a su repousser les révoltes de Toul et de Vaudémont !
Pour la première fois de son Histoire, la Lorraine a montré à tous qu'elle n'était plus une terre d'entraînement pour des prises de mairies faciles ! Deux révoltes consécutives repoussées, c'est magnifique et c'est à vous que la Lorraine le doit.

JUSTICE :

Avez-vous vu notre tribunal ? Le pôle justice a fait un énorme travail, il a montré les dents et ils méritent tous nos encouragement pour le travail titanesque que cela représente. Bravo à vous, c'est un travail remarquable. Quelques petites erreurs ont été signalées, mais comme je le répète en longueur de temps au conseil de guerre : il n'y a que ceux qui ne font rien qui ne font pas d'erreurs. Alors sincèrement bravo, et merci.
Encore une fois, cette réactivité a permis de montrer qu'il ne faisait pas bon menacer la Lorraine. Félicitations.

ARMEE :

Je profite de l'occasion qui m'est donnée pour remercier les soldats de l'Ost et les Forces Ducales Lorraines, ainsi que les Maréchaux et les nobles du ban. Grâce à l'aide apportée en défense par certains, l'armée a pu montrer que la Lorraine savait se battre, en s'octroyant un joli tableau de chasse, en commençant à nettoyer les routes de notre Duché. Encore une fois, sans une défense parfaite, sans un ban efficace, sans tout le travail préalable, cela n'aurait pas été possible, donc merci.

DEMANDE :

L'alerte n'est plus en rouge écarlate pour notre Duché, mais elle n'en demeure pas moins présente. Je dirais qu'elle est descendue de rouge à orange puis jaune. Cependant, des informations qui nous parviennent nous font craindre de nouvelles révoltes. Pour le moment, nous restons vigilants.
J'aimerais que vous aidiez à l'économie lorsque vos chefs de sécurité de ville ne vous dit pas d'être sur les remparts. Pour ceux qui peuvent fournir des parchemins d'armée, ou des parchemins d'état, merci de vous faire connaitre auprès du Bailli.
L'économie n'étant pas notre domaine de compétence, je ne peux que vous inviter à prendre contact avec le maire de votre ville lorsque vous n'êtes pas sollicité pour la défense, mais de demeurer vigilant, parce que l'alerte pourrait passer de nouveau au rouge écarlate d'un jour à l'autre.
Une petite faveur que je vous demande, celle de prier le Très-Haut, qu'Il veille sur notre Duché. La religion aristotélicienne est une coutume lorraine, ne l'oublions pas.
L'amour de notre patrie est notre loi ! C'est notre devise, et c'est une fierté que d'être lorrain, de voir ce Duché la tête haute, tenir tête à des pillards. Bravo.

Fait en le castel de Nancy le 9 octobre 1461
Louis Track de Lioncourt,
Capitaine de Lorraine.

[RP] Annonces mandat Thomas Sauveur Sept - Oct 1461 Signat10

Porte-Parole :

Citation :

Oyez Oyez à tous Scapin, Conseiller Spécial Porte-Parole de ²Sa Grâce Thomas Sauveur de Talleyrand, vous annonçons .

* Annonce publiées :

le 20 Septembre 1461 - Répartition du nouveau Conseil Ducal Lorrain
le 21 Septembre 1461 - Démission de la Présidente du Conseil Culturel Lorrain
le 21 Septembre 1461 - La Lorraine recherche des volontaires
le 23 Septembre 1461. - Levée des impôts
le 25 Septembre 1461 - Loi Martiale
le 25 Septembre 1461 - Levée du Ban Lorrain
le 26 Septembre 1461 - Fermeture de l’université de Lorraine
le 28 Septembre 1461 - Nomination de la Nouvelle Présidente du Conseil Culturel Lorrain
le 28 Septembre 1461 - Décès de Carlotta Isabèl Colombe de Volpilhat-Talleyrand
le 28 Septembre 1461 - Changement au sein du Conseil Ducal
le 28 Septembre 1461 - Remerciements d'un Duc
le 29 Septembre 1461 - Démission de Healman0
le 29 Septembre 1461 - Nomination de deux Conseiller Spéciaux

le 4 Octobre 1461 - Un, deux, trois... Zéro
le 08 Octobre 1461 - Nomination à la maréchaussée de Lorraine
le 13 Octobre 1461 - Changement au sein du Conseil Ducal
le 14 Octobre 1461 - Transparence du Conseil Ducal
le 14 Octobre 1461 - Le prix de la vente des parchemins n’augmentera pas

* Vote sur la transparence du Conseil Ducal

Citation :: Oui (9) : Thomas_Sauveur, Chrystel, Tamira_blue, Templiarmaster, Amélliane, Paul , Colombine1224, Hellina, Lorenz
Non (0):
Abstention (0) :

Vote sur Le prix de la vente des parchemins

Citation :: Oui (0):
Non (7) : Thomas Sauveur, Chrystel, Tamira_blue, Templiarmaster, Paul , Colombine1224, Hellina
Abstention (2) : Amélliane, Lorenz

* Sujet et débats en cours au Conseil Ducal

Les impôts redistribution possible aux mairies
Salaire des maréchaux, faut-il adapter le salaire
Fusion Ost et Maréchaussée le FDL
Le CEL et son activité

Amor patriæ nostra lex.

Lu et Scellé à Nancy, le 19 Octobre 1461

Citation :

Fin de la levée du Ban lorrain

A vous Lorrains et Lorraines,
A tous ceux qui la présente liront ou se feront lire,
Salutations et prospérité,

la fin de la levée du Ban Lorrain

Amor patriæ nostra lex.

Fait à Nancy, le 21 Octobre 1461

Citation :

Réouverture de l’université de Lorraine

A vous Lorrains et Lorraines,
A tous ceux qui la présente liront ou se feront lire,
Salutations et prospérité,

Amor patriæ nostra lex.

Fait à Nancy, le 21 Octobre 1461

Citation :

Démission

A vous Lorrains et Lorraines,
A tous ceux qui la présente liront ou se feront lire,
Salutations et prospérité,

Amor patriæ nostra lex.

Fait à Nancy, le 22 Octobre 1461

Citation :

Apparition d'une nouvelle Maladie.

A vous Lorrains et Lorraines,
A tous ceux qui la présente liront ou se feront lire,
Salutations et prospérité,

Amor patriæ nostra lex.

Fait à Nancy, le 22 Octobre 1461

Citation :

[RP] Annonces mandat Thomas Sauveur Sept - Oct 1461 513456lorrai10Noir

Décès de l’Empereur et de sa fille.

A vous Lorrains et Lorraines,
A tous ceux qui la présente liront ou se feront lire,
Salutations et prospérité,

Amor patriæ nostra lex.

Fait à Nancy, le 24 Octobre 1461

Citation :

[RP] Annonces mandat Thomas Sauveur Sept - Oct 1461 132733Lorraineennoir

Nomination d'un nouveau Chancelier en Lorraine.

A vous Lorrains et Lorraines,
A tous ceux qui la présente liront ou se feront lire,
Salutations et prospérité,

Ils ont voté :

Amor patriæ nostra lex.

Fait à Nancy, le 29 Octobre 1461

Citation :

Modification de la loi sur les Impôts.

A vous Lorrains et Lorraines,
A tous ceux qui la présente liront ou se feront lire,
Salutations et prospérité,

Ils ont voté :

Amor patriæ nostra lex.

Fait à Nancy, le 29 Octobre 1461

Citation :: TITRE III : DU DROIT FISCAL

Opus I : Des impôts

Article III.I.1 :
Le Duché a besoin des impôts pour assumer son bon fonctionnement et pourvoir aux divers frais obligatoires de gestion qui comprennent la sécurité, le salaire des mineurs et des hauts fonctionnaires, les frais de bouche, dépenses liées au prestige du Duché et la corruption.

Article III.I.2 :
Seul les impôts fonciers concernant Champs et Échoppes des lorrains sont prélevés, à hauteur de six écus par champs et dix écus par échoppes.

Les impôts fonciers sont prélevés par les maires dans toutes les villes de Lorraine par décret ducal affiché dans les salles adéquates visibles par tous. Le Commissaire au commerce avec la validation du Duc de Lorraine peut cependant décidé de d'offrir aux Mairies du Duché de 0 à 20 % de la sommes des impôts perçu par les mairies par semaines écoulées.

Article III.I.3 :
Toutefois le maire ayant des difficultés de trésorerie pourra augmenter les impôts à hauteur de 2 écus par champ ou élevage et 3 écus par échoppe au maximum. Néanmoins, il faudra qu’il obtienne l'aval Conseil Ducal, et qu’il en donne les raisons. Il aura donc pour obligation de donner le recensement des champs et des échoppes le jour de la levée, afin de s'acquitter de la sommes dû.

Article III.I.4

De même si l'un Maire souhaite ne pas lever l'impôt dans sa ville, il devra en formuler la demande au Commissaire au Commerce et au Duc, si ceux-ci accepte. Il aura donc pour obligation de donner le recensement des champs et des échoppes le jour de la levée, afin de s'acquitter de la sommes dû.

Opus II : Du paiement de l'impôt

Article III.II.1 :
Le paiement de l'impôt foncier par les citoyens possédant au moins un champ cultivé ou un élevage et/ou une échoppe est obligatoire. Un champ laissé en jachère n'est pas soumis à l'impôt. Il est à noter qu'un champs en jachère est un champ qui n'a plus aucune vocation, ce qui est différent d'un champ non semé.

Article III.II.2 :
En cas de non paiement de l'impôt foncier dans les délais prévus, une pénalité est ajoutée au montant dû. La pénalité est de 10% à la constatation du non paiement et de 1% par jour de retard.
- Si le citoyen est dans l'impossibilité de payer dans les délais pour une raison valable (par exemple une personne pillée pendant un voyage), il peut demander le remboursement des pénalités accumulées après avoir prouvé les faits. Toutefois le maire et/ou le percepteur d'impôts n'est pas tenu d'accorder le remboursement, s'il n'a pas été avisé à temps ou s'il juge la demande irrecevable.
- Un citoyen effectuant une retraite de plus de 30 jours pourra demander le remboursement de ses impôts durant toute la période de retraite attestée. Il faut cependant pour pouvoir bénéficier de ce remboursement que le citoyen soit en retraite au moment de l’envoi de la demande de paiement de l’impôt par son maire et au moment de la date limite de paiement de l’impôt telle qu’elle est stipulée sur son avis d’imposition. Le remboursement est cependant plafonné au montant correspondant aux impôts du citoyen sur une période maximale de 90 jours.
- Tout Lorrain engagé dans une mission officielle pour servir le Duché de Lorraine ou un Ordre reconnu de l'Empire, qui se trouve éloigné de son domicile peut réclamer le remboursement de l'impôt qui aura été perçu sur ses champs et son échoppe au cours de la période de mission. Tout individu au service du Duché devra déposer sa demande auprès du Connétable qui transmettra au Bailli pour effectuer le remboursement après vérification du paiement auprès du percepteur d'impôt et du déplacement auprès du bureau des douanes. Pour les Lorrains au service d'un Ordre reconnu de l'Empire, l'Ordre devra transmettre la liste des remboursements à effectuer au Bailli qui effectuera les vérifications nécessaires
- Tout autre Lorrain engagé dans une mission de longue durée hors de Lorraine par une institution ducale pourra demander le remboursement de ses impôts au Conseil Ducal
- Dans tous les cas, il est recommandé au citoyen de prendre un arrangement avec le maire, le percepteur d'impôts ou le Conseil Ducal à l'avance

Article III.II.3 :
- En cas de non paiement de l'impôt, le maire et/ou le percepteur d'impôts pourra faire un rappel par courrier au mauvais payeur.
- Si celui ci ne paye pas son impôt dans les 7 jours, le maire et/ou le percepteur d'impôts pourra saisir la justice pour trouble de l'ordre public et demander une condamnation à une amende pouvant aller jusqu'au double du montant des impôts dus.
- Le paiement de l'amende ne dispense pas du paiement de l'impôt
- Un citoyen en retraite chez les moines ou chez les nonnes ne pourra pas être poursuivi pour non paiement des impôts, aussi longtemps qu'il ne quitte pas le monastère
-Afin de prouver le fait qu’il s’était bel et bien adonné à une retraite, chaque citoyen, à son retour, se devra de faire une copie du registre de ses transactions personnelles prouvant qu’il n’a pas encaissé d'écus durant le laps de temps de sa retraite. Document qui pourra lui permettre de demander le remboursement des pénalités de retard et de l'impôt.
- Dans quelques cas exceptionnels, si ce moyen de preuve n'est pas possible à présenter, le contribuable pourra utiliser tout autre moyen à sa convenance (témoignages par exemple). L'acceptation ou non de ces preuves sera laissée à la discrétion de l'autorité compétente.

Citation :

Démission du Capitaine Spécial Louis Track

A vous Lorrains et Lorraines,
A tous ceux qui la présente liront ou se feront lire,
Salutations et prospérité,

Amor patriæ nostra lex.

Fait à Nancy, le 6 Novembre 1461

Citation :

Ouverture des Frontières

A vous Lorrains et Lorraines,
A tous ceux qui la présente liront ou se feront lire,
Salutations et prospérité,

Amor patriæ nostra lex.

Fait à Nancy, le 6 Novembre 1461

Citation :

Amendement des Statuts généraux de la cours Martiale

A vous Lorrains et Lorraines,
A tous ceux qui la présente liront ou se feront lire,
Salutations et prospérité,

Grande Galerie

Ils ont voté :

Amor patriæ nostra lex.

Fait à Nancy, le 17 Novembre 1461

Citation :

Abrogation du code militaire de l'Ost.

A vous Lorrains et Lorraines,
A tous ceux qui la présente liront ou se feront lire,
Salutations et prospérité,

Code Militaire de l'OST

Ils ont voté :

Amor patriæ nostra lex.

Fait à Nancy, le 17 Novembre 1461

[RP] Annonces mandat Thomas Sauveur Sept - Oct 1461

[RP] Annonces mandat Thomas Sauveur Sept - Oct 1461

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