Le service de douanes dépend de la Prévôté.
En Lorraine ,j'ai constaté qu'il y avait une sacrée incohérence à ce propos
Comme vous le savez tous le but des Douaniers est de

*** Controler les arrivées et les Départs de la ville
*** De Permettre aux Maréchaux (à tous les Maréchaux de voir si des personnes sont recherchées)
- Brigands
-Pilleurs de Mairie
- etc...

Je ne sais si dans les autres villes des Duchés c'est pareil mais à Saint-Dié la Douane est sous la tutelle de la mairie ,les mouvements douaniers bien planqués dans les bureaux de la mairie
soit ici
https://casteldenancy.forumpro.fr/Cour-basse-Sud-c11/Conseils-Municipaux-Provinciaux-c24.htm
https://servimg.com/view/10020875/109
mais vous verrez que dans les bureaux du Castel à Saint-Dié Personne n'est passé
https://servimg.com/view/10020875/110

soit là
Mairie de Saint-Dié est il normal qu'une mairie ait son propre site?

http://villagedesaintdie.lolforum.info/index.php

Quand j'avais été nommée assistante du Prévôt Maxx ,j'avais demandé que le rapport des douanes de chaque ville soiit présenté dans chaque Halle ce qui se fait pour toutes les villes que j'ai traversé ainsi qu'à la prévôté
Je l'avais fait ,mis en place mais il y a eu un tollé épouvantable de la part
du maire
de la part du Lieutenant de Police

Si nous voulons une "surveillance correcte de nos frontières ,je pense qu'il faut mettre en place ce système
Si nous voulons un réel travail de coopération et de justice il faut que les Douanes et les Forces de Police travaillent conjointement et avec de réels échanges
je propose ce que j'avais "mis en place pendant quelques temps

Création d'un bureau de Douane dans chaque Ville
Création d'un texte de loi expliquant que les Douaniers sont sous le couvert de la Prévôté et non de la Mairie

En éffet je pense que cela serait bien de définir les role exacte des douaniers et les mettres sous l'autorité du prévot

les douaniers doivent travailler pour le prévôt et non pas pour les mairies .
je viens de finir la nouvelle organisation , et tout recommencais du bon pied

Quelqu'un qui me comprend enfin

Une petite taxe pour le passage ! Je rigole

Par contre, existe il une taxe pour les MA ?

ça je ne sais pas par contre en venant à cheval j'ai pu constaté que dans certaines villes les MA étaient taxés faudrait que je retrouve car j'ai été surprise

On FC, on paie 5 écus si on est pas Fcomtois et si on reste plus de 2 jrs

Je savais que j'avais pas perdu ça m'avait tellement impressionnée
EN CHAMPAGNE

Citation :

Article 2 : de l'acquittement de la taxe
Tout marchand étranger devra impérativement se faire connaître auprès
du maire, et s'acquitter de la taxe le jour de son arrivée. Cette taxe doit être acquittée sous forme d'achat d'une carcasse à 116 écus. Ces carcasses seront mises en vente au marché de la mairie en permanence. Le non-règlement de la taxe entraînera la mise en procès du coupable, conformément à l'article 3 et à l'ordonnance ducale du 21 mars 1454.

Le paiement de la taxe donne au marchand le droit de mettre en vente les produits dont il est porteur pour une durée de 3 jours ouvrés. Le délai de 3 jours passés, le marchand a le choix entre retirer ses produits de la vente et s'acquitter d'une nouvelle taxe.

Seuls sont exemptés de cette taxe :
- le marchand étranger ayant l'aval du Conseil de Champagne, le marchand étant alors considéré comme un marchand officiel.
- le maire de Sainte Ménehould peut souverainement décider d'exempter un marchand étranger de la taxe et le laisser libre de mettre en vente ses produits, dans le cadre d'un échange organisé préalablement ou non.
- Les Champenois, mandatés ou non, ne sont pas soumis à la taxe.

Article 3 : Sanctions
En cas de non-paiement de cette taxe ou de tentative de dissimulation d'une activité marchande par non-présentation au maire, le marchand en faute sera accusé d'escroquerie et pourra se voir condamner à payer une amende de 100 écus pour chaque produit mis en vente illégalement.
(Ordonnance ducale du Duc Ricoh - publié le 21 mars 1454)

A Péronne c'était le 6 janvier

Citation :

DECRET A PERONNE eux c'est 150 écus
http://img225.imageshack.us/my.php?image=venteperonnele6janvir0.jpg

Il semble qu'il existe un gros problème à Saint-Dié conncernant la nommination de Pilhe Sergent et douanier pour cette ville .
Il a été nommé par Khéops hier
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=215787

Il a ouvert un bureau des Douanes sur la Halle et ça ne plait pas

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=216464

Le Prévôt n'est il pas habilité à nommer un Douanier et un Sergent ?
Un douanier n'est il pas sous l'autorité de la Prévôté?

Il n'est pas question Khéops que tu te fasse descendre comme je l'ai été et si besoin je rentre dans l'arène