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 [Rp] Perceptions des mauvais payeur

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AuteurMessage
Scapin
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Scapin

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MessageSujet: [Rp] Perceptions des mauvais payeur [Rp] Perceptions des mauvais payeur Icon_minitimeSam 24 Aoû 2013 - 15:50

Comme il semble que cela doit être un sujet ouvert au niveau Conseil Ducal

Taverniers
https://casteldenancy.forumpro.fr/t13880p60-bureau-du-procureur#366858

Citoyens
https://casteldenancy.forumpro.fr/t17824-rp-mauvais-payeur#366890

Il n'y a pas besoin de percepteur car celui ci n'existe pas et la personne qui a été mise en place n'a jamais rien fait.

le duché pourrais très bien mettre en procès directement.
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Scapin
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MessageSujet: Re: [Rp] Perceptions des mauvais payeur [Rp] Perceptions des mauvais payeur Icon_minitimeSam 24 Aoû 2013 - 15:54

Citation :
De: reki
A: Scapin
Posté le: Aujourd'hui à 17:50
Sujet: Re: Mauvais payeur Citer le message

J'ai mis les mauvais payeurs dans l'endroit prévu messire Scapin

Courrier envoyé aux deux personnes qui doivent un peu d'argent

Reki
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Carlotta_Isabel
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MessageSujet: Re: [Rp] Perceptions des mauvais payeur [Rp] Perceptions des mauvais payeur Icon_minitimeSam 24 Aoû 2013 - 16:31

Arrivant une légère moue sur le visage de n'avoir pas eu de réponse à son courrier important.

Comme j'ai donc pu le dire, il est des prérogatives du percepteur des impôts d'écrire aux mauvais payeurs, de trouver des compromis avec eux afin des les faire payer. Si aucune réponse ou solution n'est trouvé, dès lors le dossier est monté jusqu'à mon bureau afin que les personnes soient poursuivit pour trouble à l'ordre public.

Nous n'avons pas de percepteur, il doit normalement être fait appel des candidatures pour une durée de sept jours. Les maires peuvent également prendre les choses en main et écrire eux-mêmes. J'avais donc proposé puisque nous n'avons personne en charge de ce domaine pour le moment, d'écrire moi-même aux gens. Néanmoins, nous pouvons toujours en parler et lancer en attendant un appel, peut-être que cela intéresserait une personne , je dis bien peut-être.

En attendant, il faudrait rassembler les différentes listes et voir comme le maire de Nancy, qui a été joins, quand et si réponse il y a eu.


Attendant des commentaires, avis et rédigeant un courrier en parallèle.
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Liz von Frayner
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MessageSujet: Re: [Rp] Perceptions des mauvais payeur [Rp] Perceptions des mauvais payeur Icon_minitimeSam 24 Aoû 2013 - 16:38


Une petite lettre de rappel doit être envoyée, proposant éventuellement un arrangement si la somme est importante et que le mauvais payeur est prêt à faire un effort. Ou encore proposer l'annulation des intérêts de retard si leur montant est vraiment important et que la somme des impôts est payée.
Il faut proposer des paiements échelonnés pour les grosses sommes.

Et simplement rappeler à ceux qui n'ont que deux ou trois levées de retard que leur participation est importante pour tous.

Bref, de la diplomatie avant tout ^^. Brusquer les gens n'a généralement que l'effet inverse.

Qui parmi vous, chers conseillers, se propose d'entreprendre cette tâche et d'assurer son suivi avec les maires?



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Scapin
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MessageSujet: Re: [Rp] Perceptions des mauvais payeur [Rp] Perceptions des mauvais payeur Icon_minitimeDim 25 Aoû 2013 - 9:30

Voilà Altesse, si vous êtes d'accord

Ermina a écrit:
Voilà Lietenant, merci


Citation :
A vous Régente de la Loraine,

Moi Sergent Ermina, à la Maréchaussée de Toul
Pose ma candidature au poste de percepteur des impôts Ducaux
A la demande du Sieur Scapin Conseillé Ducal.


A , Toul
Date le 25 août 1461
J'ai toute confiance en elle et je l'assisterai dans son travail
Si vous êtes d'accord faite annonce et mettez y que la seconderait dans sa tâche



De plus comme il n'y pas de bureau et que bon nombre de courriers vont être échangés et certainement des dossiers en justice
Je souhaiterais utiliser les bureaux vides des crieurs Lorrains que nous aménagerons petit à petit

https://casteldenancy.forumpro.fr/f179-salle-des-postiers-et-crieurs-publics
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MessageSujet: Re: [Rp] Perceptions des mauvais payeur [Rp] Perceptions des mauvais payeur Icon_minitimeDim 25 Aoû 2013 - 12:15

Si vous me dites que vous avez confiance en elle, alors je vous fais confiance également. Annonce sera préparée d'ici ce soir.

Il y a un registre par ville au Conseil des maires, où ceux-ci pourront déposer déposer régulièrement la liste des mauvais payeurs. Il vous sera facile d'emporter le registre dans le petit bureau que vous proposez.

Je vais y faire un peu de ménage, et vous pourrez vous y installer avec Ermina.

Je prépare l'annonce et je la publie dans le courant de la journée.
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Scapin
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MessageSujet: Re: [Rp] Perceptions des mauvais payeur [Rp] Perceptions des mauvais payeur Icon_minitimeDim 25 Aoû 2013 - 12:18

Merci Altesse

Oui oui j'ai confiance en elle et son Alex et ma chauve souris à aussi confiance en eux
Sachant de quoi il parlait

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Liz von Frayner
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MessageSujet: Re: [Rp] Perceptions des mauvais payeur [Rp] Perceptions des mauvais payeur Icon_minitimeDim 25 Aoû 2013 - 12:18

*revient sur ses pas et ajoute*.

Ah oui, je voudrais que mes quelques indications soient appliquées avant toute mise en procès ^^

Citation :

Une petite lettre de rappel doit être envoyée, proposant éventuellement un arrangement si la somme est importante et que le mauvais payeur est prêt à faire un effort. Ou encore proposer l'annulation des intérêts de retard si leur montant est vraiment important et que la somme des impôts est payée.
Il faut proposer des paiements échelonnés pour les grosses sommes.

Et simplement rappeler à ceux qui n'ont que deux ou trois levées de retard que leur participation est importante pour tous.

Bref, de la diplomatie avant tout ^^. Brusquer les gens n'a généralement que l'effet inverse.
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MessageSujet: Re: [Rp] Perceptions des mauvais payeur [Rp] Perceptions des mauvais payeur Icon_minitimeDim 25 Aoû 2013 - 12:26

Prêt à sortir quand son altesse l'en empêcha.
S'est bien comme cela que je le voyais Altesse

J'avais juste prévu une petite bastonnade en plus avant procès si il y avait

Sauf si des membres du Conseil veulent s'en charger

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MessageSujet: Re: [Rp] Perceptions des mauvais payeur [Rp] Perceptions des mauvais payeur Icon_minitimeDim 25 Aoû 2013 - 19:03

Voici l'annonce qui paraîtra ..tout soudain.

Citation :
[Rp] Perceptions des mauvais payeur Lorrai10

Nomination

A tous ceux qui la présente déclaration liront, ouïront, ou se feront lire,        
Au magnifique peuple Lorrain,
Salutations !


Afin que nul n’échappe à son devoir de citoyen, afin de lutter contre les mauvais payeurs, afin d’alléger le travail de nos maires,

Damoiselle Ermina

a été nommée Perceptrice des Impôts de Lorraine

Elle sera secondée dans sa tâche par Messire Scapin



Rédigé à Nancy,
Ce vingt-cinquième  jour du mois d'août MCDLXI
Au nom du Conseil Ducal de Lorraine
Scellé par Liz von Frayner
Régente de Lorraine

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Cela convient-il à tout le monde?
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Scapin
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MessageSujet: Re: [Rp] Perceptions des mauvais payeur [Rp] Perceptions des mauvais payeur Icon_minitimeLun 26 Aoû 2013 - 6:17

Parfait pour moi
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MessageSujet: Re: [Rp] Perceptions des mauvais payeur [Rp] Perceptions des mauvais payeur Icon_minitimeLun 26 Aoû 2013 - 10:36

Annonce publiée.
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MessageSujet: Re: [Rp] Perceptions des mauvais payeur [Rp] Perceptions des mauvais payeur Icon_minitimeMar 3 Sep 2013 - 14:14

Je ferme un bureau existe maintenant pour le percepteur
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MessageSujet: Re: [Rp] Perceptions des mauvais payeur [Rp] Perceptions des mauvais payeur Icon_minitimeMer 4 Sep 2013 - 12:09

*aquiesce*
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MessageSujet: Re: [Rp] Perceptions des mauvais payeur [Rp] Perceptions des mauvais payeur Icon_minitime

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