louisnapoleon
Crieur
Date d'inscription : 23/11/2013
Nombre de messages : 582
Nom RR (IG) : Louisnapoleon
Localisation : Nancy
Poste(s) au Castel : Porte-Parole du conseil ducal, conseiller municipal et aspirant de Nancy
- :
![[CADUC] Instauration d'une taxe sur les produits non-courants Empty](https://2img.net/i/fa/empty.gif) |  Sujet: [CADUC] Instauration d'une taxe sur les produits non-courants ![[CADUC] Instauration d'une taxe sur les produits non-courants Icon_minitime](https://2img.net/i/fa/darkages/icon_minitime.gif) Lun 3 Mar 2014 - 17:26 | |
| - Citation :
Instauration d'une taxe sur les produits non-courants
Moi, Louis-Napoléon d'Arbalture Von Wittelsbach, Porte-Parole de Lorraine,
Au nom de Sa Grâce Clootaire de Reaumont Kado'ch, Duc de Lorraine,
Au nom du Conseil Ducal,
A tous présens & à venir; salut.
Le Duché étant dans une situation financière compliquée, le Conseil Ducal cherche des solutions qui permettront d'améliorer la situation sans nuire gravement à la vie des Lorrains.
Instaurer une taxe sur les produits non-essentiels à la vie courante nous semble être un bon compromis.
C'est la raison pour laquelle une taxe de 5% va être instaurée sur tous les produits non-courant (décorations, vêtements non nécessaire pour s'élever dans l'échelle sociale, objets spéciaux...).
Voici la liste détaillée des produits taxés :
- Citation :
- Quintaux de pierre
pains d'argile
boules de neige pourries
mitres
Colliers
Bonnets
Crosses
Lanternes
fleurs
Médailles d'Aristote
Bâtons des rois mages
Mantels de fourrure
Bottes de fourrure
Décors hivernaux
Boules de neige
Base de bonhomme de neige
Bonhommes de neige
Bons du trésor
pioches
Bancs rustiques
Armoires rustiques
Lames de parquet
Sols de terre battue
Murs en torchis
Murs de pierre délabrés
Dés
Boites de foie gras
Bibliothèques rustiques
Coffres rustiques
Commodes rustiques
Lits bas
Portraits du Comte Raymond
Nattes en paille
Vieilles barriques
Chandelles paysannes
Cheminées rustiques
Puits rustiques
Pots de passeroses
Parterres de passeroses
Buissons communs
poissons d'Avril
pierres de taille
pots de culture
bouquets d'achillées
bouquets de guède
bouleaux
hêtres
saules
bouquets de passeroses
bouquets de garances
caroubiers
doses de colorant bleu
doses de colorant blanc
doses de colorant jaune
doses de colorant marron
doses de colorant noir
doses de colorant pourpre
doses de colorant rouge
doses de colorant vert
Monnaies antiques
katana dégainé
Paniers de bulots
Morceaux de bois flotté
filets de pêche
planches de bois
serrures
literies
cadres pour toile
toiles de peintre
cerclages métalliques
supports en fer
toits de puits
Bourses surprises
lits à baldaquin de luxe
latrines rustiques
trophées de sanglier
vaisseliers d'or et d'argent
lectrins domestiques
tapisseries de Lens
hêtres taillés
bouleaux taillés
saules taillés
buissons taillés
Bases de fontaine
banquettes rustiques
tables rustiques aux victuailles
baquets pour le bain
armoires Rustica Fashionista
grands chandeliers
paravents de bois
bibliothèques savantes
statues du Protecteur
Cette décision a été votée à l'unanimité des suffrages exprimés :
- Citation :
- Êtes-vous pour ou contre l'introduction de la taxe de 5% concernant les denrées de la liste donnée ?
Pour (10) : Louisnapoleon, Kyroper, Templiarmaster, Ardarin, Elenna, Clootaire, Charles de Raveline, Catonlecenseur, Marjolainne, Avela
Contre (0)
Abstention (0)
N'a pas voté (2) : Ermina, Rosealine
Qu'il en soyt ainsi, heureusement, & à fin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous avons fait mettre le scel de notre duché à cette présente.
Donné à Nancy le 9, au mois de Février, l'an de grace M.CD.soixante-deux.
![[CADUC] Instauration d'une taxe sur les produits non-courants Drxs](https://2img.net/r/ihimg/a/img843/4596/drxs.png)
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