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 D'une plainte

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MessageSujet: D'une plainte D'une plainte Icon_minitimeLun 17 Juin 2013 - 22:12

Voici une plainte déposée par Ersinn auprès de nous. Ce dernier, fort de vouloir a tout prix la voir aboutir, à carrément outrepasser son rôle en allant déposer lui même la plainte auprès de services juridique.

Bref, d'autre chose. Certains tiennent à tout prix voir cette plainte aboutir. Malheureusement, elle dispose de nombreux vices. Alors, avant d'aller la déposer auprès de la procure héraldique, j'aimerais que le conseil en son entier statut sur si oui ou non, le duché de Lorraine doit poursuivre Messire Clootaire.

Il est indéniable que le mandat le concernant n'a pas été très brillant. Toutefois, je dois avouer que cette plainte n'est pas issus d'un objectif impartial ayant pour but l’intérêt ducal. Je vous donne donc la plainte telle que Messire Ersinn l'a écrite au titre d'une institution législative lorraine, au nom du Duché de Lorraine. Dessus, afin de simplifier les choses, j'y ai mis mes annotations.

Le débat est libre, le but étant seulement de savoir si en l'état, elle est viable à déposer ou non.


Ersinn a écrit:
Citation :
Un procès est demandé depuis plusieurs semaines déjà contre Clootaire pour Haute-Trahison contre le Duché de Lorraine.

Les faits sont les suivants :
1) Incompétence et mensonge grave.
=> absences fréquentes de Clootaire, ainsi que d'avis, d'ordres, ou de consignes lorsque cela était requis et d'une importance capitale ( durant la guerre contre Fatum. )
=> une alerte aux brigands à Toul, fondée seulement sur le désir du duc d'éloigner l'armée Lorraine de la capitale, afin de préserver à tout prix sa couronne advenant le cas ou nous aurions cautionné une reprise du castel par la procédure légale. L'utilisation par le duc de l'armée Lorraine pour sa gloire personnelle au mépris de la sécurité du duché est intolérable. Ici il s'agit en fait, à ma connaissance, d’empêcher un abus. En effet, bien avant que la procédure d'enquête n'ait lieu, il courrait l'affirmation que l'intention final était à tout prix de prendre le château.
=> n'a pris aucune mesure pour exclure certains membres du Conseil ducal, invisibles durant tout le mandat, sauf pour venir voter en faveur des arrangements demandés par Clootaire ou ses amis, malgré les protestations d'autres conseillers.
=> Ces absences ont contribué à la stérilité des débats, et donc à la stagnation de la Lorraine, mais également à l'absence de CaM durant la quasi-totalité du mandat.


2) Non respect et violation de la loi.
=> Clootaire a délibérément fait traîner la procédure légale qui aurait rendu possible sa destitution, en prétextant ne jamais recevoir les convocations des Présidents de l'AD Kyroper et du CC Sabifax Doit on en conclure que l'objectif d'origine etait de le faire destituer et que la procédure était un faire valoir?
=> Clootaire a délibérément fait traîner l'exclusion du Conseil Ducal d'un Conseiller pour cause de cumul ( Charles de Raveline à la Diète)
=> Clootaire a modifié les conditions d'un vote lancé par un conseiller (modification de la durée du vote déjà lancé) afin que celui-ci tourne à son avantage.


3) Gestion nuisible à la Lorraine.
=> absence de gestion du côté économique, menant à la perte de plusieurs niveaux des mines ( dont un lié à un éboulement en raison de l'absence permanent de CaM, un jour où le Bailli a également connu une absence imprévue. )
=> absence de gestion de l'équipe ducale, avec des sanctions contre ceux issus de la coalition adverse, et sans sanction pour ceux issus de la coalition de Clootaire : partisanerie. Il faut savoir que la fameuse adversité s'octroyait la place de régnant à sa place, passait son temps a l'envoyer sur les roses et s'octroyait des mérites qui ne leur revenait pas. Suffit d'aller voir les archives pour voir. Et que c'est cette même adversité qui est mis en cause par la procédure d’enquête.
=> absence totale de prise de position et de sanction à l'encontre d'un conseiller ayant commis des erreurs graves ( sous loi martiale, délivrance de LP sans enquêtes   délivrance de LP à des brigands notoires et extrêmement connus. ) malgré les protestations des autres conseillers : partisanerie aggravée délaissant entièrement l'intérêt lorrain. Faux, tout cela a été fait en lien avec le Conseil de Guerre que je dirigeait moi-même.

Voici ce contre quoi Clootaire est contrevenant :
Issu de la Constitution Lorraine.

Citation :
Article 1.4.1 : La Loi Lorraine s'applique à tous les lorrains ainsi qu'à toutes personnes présentes sur son territoire, quelles qu'elles soient.


Citation :
Article 1.2.1.11 : Toute personne est responsable d’elle-même et contribue selon ses forces à l’accomplissement des tâches du Duché et de la société.


Citation :
Article 1.2.1.8 : Le Duc et les Dirigeants de Lorraine ont pour but de faire prospérer le Duché, d’étendre le rayonnement institutionnel, économique, culturel et militaire de Lorraine.

Citation :

Article 3.1.1.1 : [...] Le Duc [...] agit pour assurer la protection des personnes et biens physiques du Duché.
La loi est raccourcie alors que dans une plainte, elle doit être présenter en entier.
Citation :

Article 3.1.3.4 : Lors d'un vote, si le délai n'est pas précisé, celui-ci est de quatre jours. Le vote prend fin lorsque le délai est dépassé, ou que le résultat est d’ores et déjà acquis.


Et enfin, pour rappeler que chaque élément n'est pas codifiée par une loi, mais également par le bon sens.

Citation :
IIIème Alinéa : Des sources informelles

Elles naissent en dehors de toute procédure obligatoire, mais elles sont sources de droit. Elles nous parviennent principalement de par l’oral et du bon sens. Tout ce qui n’est pas régi par une source formelle l’est par une source informelle.


Ainsi que Clootaire est l'unique responsable de son incompétence notoire, au vue des efforts fournis par ce dernier pour la Lorraine.

Citation :
Article 1.2.1.11 : Toute personne est responsable d’elle-même et contribue selon ses forces à l’accomplissement des tâches du Duché et de la société.

Cette loi n'a pas été respectée par Clootaire, qui en a empêché l'application :
Issu de la Loi sur les révoltes légitimes.

Citation :
Article 2.II : Ayant droit de statuer sur l'incompétence notoire du Duc en place :
Le Conseil Ducal, le président du Conseil Constitutionnel et le président de l'Assemblée Ducale seront juges de cette décision, dans un délai d'une semaine maximum après avoir constaté l'incompétence notoire du Duc, afin de protéger les intérêts de la Lorraine. Chacun disposera d'une voix. La révolte contre le pouvoir sera jugée légale si 7 membres au moins (conseillers et/ou présidents de l'AD et CC) déclarent le Duc incompétent.
Pour leur permettre de voter en connaissance de cause, le Président de l'AD et le Président du CC auront un droit d'accès de quelques heures au CD, afin de constater l'incompétence du Duc en place.
En aucun cas cette disposition ne peut-être prétexte à éliminer un (ou des) "adversaire politique" ou personnel, ou bien encore à favoriser à contrario ses "amis".

Doit on comprendre de part la revendication de l'impossibilité d'effectuée une révolte que l'objectif premier était de se révolter et non d’enquêter?

Toutes ces informations sont vérifiables dans les archives de la mandature de Clootaire. Peuvent être invoqués comme témoins les conseillers ducaux ayant été présents durant le mandat, et ayant démontré une participation active lors de ce mandat. Peuvent également être invoqués comme témoins les Représentant de l'AD et du CC, Kyroper et Sabifax.

Concernant le mensonge sur les brigands inventés pour Toul, une lettre du Prévôt et/ou du Duc de Champagne à ce moment-là, attestera qu'aucune formation de brigands, ni aucun groupement assimilable à un groupe de brigands avaient été constaté. Tout ceci couplé au fait que Clootaire s'est montré incapable de fournir le moindre nom, la moindre information, ou le moindre renseignement exact ou vérifiable à ce sujet.

Pourquoi est ce que je dis tout ça? Non pas parce que je veux protéger Clootaire, que cela soit clair. Mais parce que cette plainte reflète des malversations du côté des plaignants et que en aucun cas, je ne veux, sans votre avis, ajouter cela à l'image du duché. Pour développer certaines chose.

Je trouve anormal que Ersinn use de sa fonction au sein d'une institution législative à laquelle normalement il devait pas être pour cause de cumul avec le conseil ducal, pour se plaindre de faits dont il est le principal concerné.

Que veux je dire par là. Il faut savoir que tout ce qui touche le passage de Fatum en Lorraine en janvier s'est passé au Conseil de Guerre Royal dont j'étais la dirigeante. Que Messire Ersinn et ses partenaires politiques n'acceptait pas l'idée d'une collaboration massive externe à la Lorraine. Ersinn avait fini par accepter mais autant, au Conseil de Guerre, il participait et suivait les strategie établis par les deux dirigeants en titre, White et moi-même, autant ici il déclarait être l'unique décisionnaire. Que ses partenaires politiques ont tenté par tout les moyens de le faire reconnaitre comme tel et que Clootaire lui, à voulu rendre à césar ce qui était à césar. Au vu de tout cela, il s'est passé autre chose. L'armée de Ludwig, membre du conseil ducal et fervent soutiens d'Ersinn, était à Epinal et soudainement s'en est aller à Nancy avec à son bord tout les membre du parti d'Ersinn. S'en est suivi étrangement la déclaration comme quoi l'institution législative souhaitait une enquete sur Clootaire et que partout en ville le bruit courrait que si tout ce petit monde était monter à Nancy en armée, c'était pour prendre le château.

Dans ce dépôt de plainte, plusieurs fois il a été fait mention de révolte empêchée. Pourtant, nulle part il ne fut déclarée qu'elle aurait lieu. Doit on donc en supposer que tout ce mouvement qui a eu lieu avait à l'avance décidé de prendre le chateau sous couvert d'une pseudo procédure?

Alors voila. Avant de porté cette plainte au tribunal héraldique, j'aimerais avoir votre avis. Doit on oui ou non la présenter au tribunal? Ne risque t-on pas de mettre le duché complice d'un mouvement ayant eu des malversations et par ce fait, n'allons nous pas ternir le Duché par ce soutiens?

Qu'il soit bien clair que je ne compte pas annuler cette plainte si vous estimez qu'elle est viable. Mon seul souci est que l'on ne salisse pas le duché par une plainte qui se pourrait etre fantoche.

J'ajouterais encore une chose. J'ai eu ces derniers jours des démêlés avec Gregor de Sparte. Celui ci m'a contacter car quelqu'un a déposé cette plainte à l'insu de tous auprès de la procure héraldique. Son discours dans ses lettres est partial et j'ai été voir le MAR afin de lui en faire part. J'ignore pour quel motif par contre, aujourd'hui Gregor m'a informé avoir été viré de son poste de Procureur Héraldique par l'Empereur lui-même. Toutefois, je m'interroge sur l'échange que j'ai put avoir avec lui avant cela car je me pose une question.

Est ce que toute cette histoire de plainte et de procédure n'est pas terni en son sein par de la magouille? Et doit on rendre l'entité lorraine complice de cela...?

Car il s'agit en plus d'une plainte pour Haute Trahison, et la loi impériale est clair. On peut destitué un noble si il est reconnu coupable de Trahison ou de Haute Trahison. Toutefois, elle dit aussi, car nulle loi n'est rétroactive, qu'on ne peut destituer un Duc sortant pour incompetence ou autre. Alors je m'interroge vraiment sur le fond de cette plainte et sur l’intérêt de la porter au bout.
C'est la question que je pose et l'issue en sera selon vos positions.
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MessageSujet: Re: D'une plainte D'une plainte Icon_minitimeMar 18 Juin 2013 - 9:51

Le mandat ducal du Vicomte Clootaire a été décrié par la noblesse, allez voir dans les archives. Mais aussi par la peuple à travers le surnom "L'incompétent" attribué à Clootaire. Nous trouvons un peu exagéré de vous entendre prétendre que c'est le fruit d'une magouille, et ensuite d'affirmer que que vous ne voulez pas protéger Clootaire.
Pour nous, au vue des raisons que nous venons d'évoquer, et celle figurant sur la plainte, nous pensons que cette plainte doit bel et bien aboutir.

Nous ne souhaitons pas enfoncer Clootaire, mais même si on se contente de se référer aux archives, on ne peut pas dire que Clootaire a brillé lors de son mandat, et au contraire même. Et surtout le peuple a parlé, et en tant que la représentante de celui ci, duchesse Silanie, il est dans votre devoir de porter cette plainte au tribunal héraldique.  

Après si vous souhaitez corriger les vices de procédure, c'est tout à fait normal nous vous rejoignons sur ce point. Pour ce qui est de la sentence, seul le juge choisira la plus adaptée quelque qu'elle soit.



Cette affaire traîne depuis trop longtemps maintenant. Finissons en.
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MessageSujet: Re: D'une plainte D'une plainte Icon_minitimeMar 18 Juin 2013 - 11:45

Et voilà encore bien un sujet le Conseil se serait bien passé, n’avait il que cela à faire.
En quel droit pouvait il juger ou ne fusse que penser sur cet écrit..
Il avait prit le temps de réfléchir et ne voulais certainement pas se faire autoritaire comme il semblait avoir été jugé, sans que fait ne lui soient prouvés. Le gamin qu’il était se fichait de la politique le seul parti qu’il avait souscrit dormait pour le moment mais reviendrais cela il en était certain.
 
Je tiens à mettre quelques éléments au point avant de parler.
Monseigneur Cloothaire n’est pas un de mes ennemis et je n’ai pas l’honneur de le connaître plus que cela.

Je n’ai point été de son Conseil Ducal durant cette période, moi-même arrivant étant gamin de Franche Comté.
 
Je ne vois pas en quoi un procès pourrait ternir le Duché, se n’est pas lui qui est mis en cause mais le Duc de l’époque.
Ceci n’est pas le premier cas que la Lorraine ait vécu ou devra peut être un jour à revivre.
 
Je n’ai pas envie de vérifier les accusations dans les archives du Conseil de cette époque celle-ci devront être publiques dans quatre mois.
 
De quel droit ce conseil se permettrait d’intervenir dans une plainte posée par un des conseillers de l’époque ? De quel droit pourrions nous apprécier la véracité ou la non véracité de ces dires ? De quel droit pourrions nous rejeter des éléments de cette plainte ? Depuis quand le Duché intervient il sur une plainte ?
 
Levant la main vers le plafond
 
D’aucuns.
 
Si plainte il y a, et elle a bien lieu de puis maintenant au moins quinze jours, et me^me certainement plus, s’est à la justice d’en décider de sa suite.
Les vices de procédure ne sont pas de notre compétence mais bien celle de la justice.

 
S’est bien à l’attaqué de se défendre et d’en prouver le contraire, pas à nous d’intervenir déjà que comme vous le dîtes nous ne sommes pas tous présent.
 
Signe de tête pour dire qu’il avait terminé.
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MessageSujet: Re: D'une plainte D'une plainte Icon_minitimeMar 18 Juin 2013 - 14:19

Bonjour, alors pour ma part, j'avoue que j'ai toujours trouvé qu'Ersinn prenait un peu trop a coeur beaucoup de choses, je ne sais donc pas si toutes les critiques envers clootaire sont fondées et justes, ce qui est sûr, c'est que plusieurs personnes sont d'accord avec Ersinn.

Je pense que parmi ces accusations, certaines sont assez graves pour donner lieu à un procès, que cela influe ou non sur notre image de marque, je pense qu'il faut être assez noble pour avouer ses erreurs et les traiter comme il se doit, si les autres provinces nous regardent de travers parce qu’une telle histoire éclate, moi je garderai la tête haute car je me dirai qu'on assume nos erreurs sans jamais fermer les yeux qu'il s'agisse d'une personne noble ou non.

Concernant l'accusation de "haute trahison" et de destitution de titres de noblesses, je n'y connais absolument rien, je ne prefere donc pas m'etendre sur le sujet, mais si comme j'ai cru comprendre Clootaire a gagné un vicompté suite à son mandat rempli d'erreurs, je ne trouve pas ces titres mérités, cela dit, de mon point de vue rien ne lui interdit de retenter sa chance plus tard s'il se sent pret à ne plus faire les meme erreurs.

Voilà mon avis, je ne sais pas si ça vous aide.
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Clootaire
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MessageSujet: Re: D'une plainte D'une plainte Icon_minitimeMar 18 Juin 2013 - 15:51

Juste par précision, le vicomté n'est pas accordé par le mérite mais par retraite, ce qui est différent.
Ensuite pour mon surnom c'est 4% de la population totale qui a choisit cela et pour la plupart des adversaires politique.

Et pour finir, je souhaite que cette plainte soit traité tel quel ai dans les plus brefs délais pour que cela fini, car cela fait plusieurs mois que je vis stressé d'attendre ce procès et il serai donc bon de l'effectuer.


De ce fait, je me réserve aussi le droit d’engendrer une plainte pour les propos tenus dans cette copie.
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MessageSujet: Re: D'une plainte D'une plainte Icon_minitimeMar 18 Juin 2013 - 16:39

Vous êtes entièrement en droit Messire Clootaire, si vous êtes relaxé, de vous retourner contre le Vicomte.


Ma démarche ici ne vise en aucun cas à protéger, toutefois, je me dois de rendre justice à mes vassaux de la meilleure façon et donc au vu de certaines chose, je préfère prendre conseil.


Cette plainte à déjà été rendu publique, je ne la corrigerais en rien. De toute façon, je n'ai pas ce droit. Le plaignant, c'est Ersinn.



Ensuite, oui, les fiefs des régnants sont des fiefs octroyé par défaut. Pour l'instant, il n'y a aucune notion de méritocratie et la Hérauderie ne peut pas pour l'instant, décidé d’anoblir ou non un Duc si elle juge qu'il ne le mérite pas.



Bref. Je vais donc la transmettre.
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Clootaire
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MessageSujet: Re: D'une plainte D'une plainte Icon_minitimeMar 18 Juin 2013 - 16:58

Je vous remercie de l'avoir transmise.
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MessageSujet: Re: D'une plainte D'une plainte Icon_minitimeSam 22 Juin 2013 - 23:26

Confirmation avant envoie au MAR?

Citation :
D'une plainte Lorrai10

A Sa Seigneure Adrien d'Omerach, Maréchal d'Arme Royal,
De Silanie de Trévière, Duchesse de Lorraine,


Excellence,

Vous nous aviez fait mention d'une plainte à l'encontre de la Baronne d'Ottange, Mélodie Manausen déposée par l'Ex Duc Clootaire pour défaut d'allégeance. Nous l'avons abordé à ce sujet. Ce dernier ne pourra guère remplir devoirs dans cette démarche, c'est pourquoi la plainte n'aura pas de suite. La Baronne est donc conviée aux allégeances actuelles si elle en avait été suspendue. Nous aviserons si un défaut d'allégeance se reproduit.

Nous vous faisons également parvenir une plainte déposée auprès de nous par Monseigneur Ersinn de Warenghien, vicomte de Vigy et Seigneur de Aingeray et d'Ogéviller à l'encontre du Vicomte de Laimont ci-nommé Clootaire concernant sa mandature en tant que Duc Régnant de Lorraine. Ce dernier sollicite un Tribunal Supérieur à notre Tribunal pour traité son affaire telle que la Loi Lorraine lui permet.


Citation :
Article 1.6.2.3 : Tout noble lorrain, s’il est mis en procès par la cour de justice lorraine, a la possibilité de directement demander à être jugé par un tribunal supérieur.

Nous vous transmettons donc la plainte qui fut déposée à notre connaissance.


Citation :
Citation :


Les faits sont les suivants :
1) Incompétence et mensonge grave.
=> absences fréquentes de Clootaire, ainsi que d'avis, d'ordres, ou de consignes lorsque cela était requis et d'une importance capitale ( durant la guerre contre Fatum. )
=> une alerte aux brigands à Toul, fondée seulement sur le désir du duc d'éloigner l'armée Lorraine de la capitale, afin de préserver à tout prix sa couronne advenant le cas ou nous aurions cautionné une reprise du castel par la procédure légale. L'utilisation par le duc de l'armée Lorraine pour sa gloire personnelle au mépris de la sécurité du duché est intolérable.
=> n'a pris aucune mesure pour exclure certains membres du Conseil ducal, invisibles durant tout le mandat, sauf pour venir voter en faveur des arrangements demandés par Clootaire ou ses amis, malgré les protestations d'autres conseillers.
=> Ces absences ont contribué à la stérilité des débats, et donc à la stagnation de la Lorraine, mais également à l'absence de CaM durant la quasi-totalité du mandat.


2) Non respect et violation de la loi.
=> Clootaire a délibérément fait traîner la procédure légale qui aurait rendu possible sa destitution, en prétextant ne jamais recevoir les convocations des Présidents de l'AD Kyroper et du CC Sabifax
=> Clootaire a délibérément fait traîner l'exclusion du Conseil Ducal d'un Conseiller pour cause de cumul ( Charles de Raveline à la Diète)
=> Clootaire a modifié les conditions d'un vote lancé par un conseiller (modification de la durée du vote déjà lancé) afin que celui-ci tourne à son avantage.


3) Gestion nuisible à la Lorraine.
=> absence de gestion du côté économique, menant à la perte de plusieurs niveaux des mines ( dont un lié à un éboulement en raison de l'absence permanent de CaM, un jour où le Bailli a également connu une absence imprévue. )
=> absence de gestion de l'équipe ducale, avec des sanctions contre ceux issus de la coalition adverse, et sans sanction pour ceux issus de la coalition de Clootaire : partisanerie.
=> absence totale de prise de position et de sanction à l'encontre d'un conseiller ayant commis des erreurs graves ( sous loi martiale, délivrance de LP sans enquêtes   délivrance de LP à des brigands notoires et extrêmement connus. ) malgré les protestations des autres conseillers : partisanerie aggravée délaissant entièrement l'intérêt lorrain.

Voici ce contre quoi Clootaire est contrevenant :
Issu de la Constitution Lorraine.

Citation :
Article 1.4.1 : La Loi Lorraine s'applique à tous les lorrains ainsi qu'à toutes personnes présentes sur son territoire, quelles qu'elles soient.


Citation :
Article 1.2.1.11 : Toute personne est responsable d’elle-même et contribue selon ses forces à l’accomplissement des tâches du Duché et de la société.


Citation :
Article 1.2.1.8 : Le Duc et les Dirigeants de Lorraine ont pour but de faire prospérer le Duché, d’étendre le rayonnement institutionnel, économique, culturel et militaire de Lorraine.

Citation :

Article 3.1.1.1 : [...] Le Duc [...] agit pour assurer la protection des personnes et biens physiques du Duché.

Citation :

Article 3.1.3.4 : Lors d'un vote, si le délai n'est pas précisé, celui-ci est de quatre jours. Le vote prend fin lorsque le délai est dépassé, ou que le résultat est d’ores et déjà acquis.


Et enfin, pour rappeler que chaque élément n'est pas codifiée par une loi, mais également par le bon sens.

Citation :
IIIème Alinéa : Des sources informelles

Elles naissent en dehors de toute procédure obligatoire, mais elles sont sources de droit. Elles nous parviennent principalement de par l’oral et du bon sens. Tout ce qui n’est pas régi par une source formelle l’est par une source informelle.


Ainsi que Clootaire est l'unique responsable de son incompétence notoire, au vue des efforts fournis par ce dernier pour la Lorraine.

Citation :
Article 1.2.1.11 : Toute personne est responsable d’elle-même et contribue selon ses forces à l’accomplissement des tâches du Duché et de la société.

Cette loi n'a pas été respectée par Clootaire, qui en a empêché l'application :
Issu de la Loi sur les révoltes légitimes.

Citation :
Article 2.II : Ayant droit de statuer sur l'incompétence notoire du Duc en place :
Le Conseil Ducal, le président du Conseil Constitutionnel et le président de l'Assemblée Ducale seront juges de cette décision, dans un délai d'une semaine maximum après avoir constaté l'incompétence notoire du Duc, afin de protéger les intérêts de la Lorraine. Chacun disposera d'une voix. La révolte contre le pouvoir sera jugée légale si 7 membres au moins (conseillers et/ou présidents de l'AD et CC) déclarent le Duc incompétent.
Pour leur permettre de voter en connaissance de cause, le Président de l'AD et le Président du CC auront un droit d'accès de quelques heures au CD, afin de constater l'incompétence du Duc en place.
En aucun cas cette disposition ne peut-être prétexte à éliminer un (ou des) "adversaire politique" ou personnel, ou bien encore à favoriser à contrario ses "amis".

Toutes ces informations sont vérifiables dans les archives de la mandature de Clootaire. Peuvent être invoqués comme témoins les conseillers ducaux ayant été présents durant le mandat, et ayant démontré une participation active lors de ce mandat. Peuvent également être invoqués comme témoins les Représentant de l'AD et du CC, Kyroper et Sabifax.

Concernant le mensonge sur les brigands inventés pour Toul, une lettre du Prévôt et/ou du Duc de Champagne à ce moment-là, attestera qu'aucune formation de brigands, ni aucun groupement assimilable à un groupe de brigands avaient été constaté. Tout ceci couplé au fait que Clootaire s'est montré incapable de fournir le moindre nom, la moindre information, ou le moindre renseignement exact ou vérifiable à ce sujet.


Recevez, Votre Excellence, nos meilleurs sentiments,

Le 23 Juin 1461 à Nancy

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MessageSujet: Re: D'une plainte D'une plainte Icon_minitimeDim 23 Juin 2013 - 7:06

Pas tout compris la vous êtes entrain de dire que vous décider que il n y aura pas de procès contre mélodie  pour défaut d allégeance . Qui vous donne le droit de décider à la place de la hi ? Et sachant que plainte a été dépose par le duc Clootaire mais entérine par le duc ardarin ..
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Liz von Frayner
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MessageSujet: Re: D'une plainte D'une plainte Icon_minitimeDim 23 Juin 2013 - 7:30

Marjolainne a écrit:
Et sachant que plainte a été dépose par le duc Clootaire mais entérine par le duc ardarin ..

Si la plainte contre Marjolaine a effectivement déjà été déposée auprès de la HI, je ne vois pas pourquoi nous revenons sur le sujet. Elle devrait déjà être en cours de procédure, non? 


Pour la plainte contre Clootaire, je ne ferai pas de commentaires ici, ayant fait partie du mandat calamiteux à souhait dont il est question, sauf peut-être celui que, là aussi, ce n'est pas à nous de juger si la plainte est recevable ou pas. La plainte est déposée par Ersinn, pas par le Conseil Ducal qui ne fait que transmettre.
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MessageSujet: Re: D'une plainte D'une plainte Icon_minitimeDim 23 Juin 2013 - 7:46

Oui Liz la plainte contre mélodie et non contre moi ^^ a été dépose et le procès est en cours vu que je m y trouve .
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MessageSujet: Re: D'une plainte D'une plainte Icon_minitimeDim 23 Juin 2013 - 7:48

Oups!!   Vraiment, je suis navrée!  Vous me pardonnerez cette confusion de nom, j'espère.

*est confuse*
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MessageSujet: Re: D'une plainte D'une plainte Icon_minitimeDim 23 Juin 2013 - 12:43

Oui je suis surpris d'ailleurs de cette plainte, j'avais donné libre choix au duc Adarin de poursuivre la procédure car moi je ne souhaitais pas la poursuivre au vue du manque de temps grandissant dont je dispose.
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marjolainne
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MessageSujet: Re: D'une plainte D'une plainte Icon_minitimeDim 23 Juin 2013 - 12:49

Il l a accepte car mélodie à menti en disant être en retraite alors qu elle était au cm de vaudemont et y passer a cet époque la. Donc le procès a commence et il se finira .
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Scapin
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MessageSujet: Re: D'une plainte D'une plainte Icon_minitimeDim 23 Juin 2013 - 13:50

Il serait peut être temps d'arrêter de se mêler du rôle de la justice
Je l'ai déjà dis ailleurs mais bon
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MessageSujet: Re: D'une plainte D'une plainte Icon_minitimeDim 23 Juin 2013 - 14:12

Cela ne sert à rien de monter sur les grand chevaux. Le MAR m'a demandé si Clootaire, Duc de Lorraine au moment du défaut d'allégeance participerait au procès car seul lui peut témoigné en tant que régnant. J'ai demandé à Clootaire, il m'a dit qu'il n'aurait pas le temps de témoigné et donc de laisser tomber. Donc c'est simple, je confirme ce fait au MAR. Adrien ne m'a aucunement fait part du fait qu'il lançait le procès. Qui  puis-je? Il avait besoin besoin de cette information et d'un coup il en aurait plus besoin?



Pour la plainte contre Clootaire, je demande pas d'avis sur le fond mais sur la forme de la lettre de dépôt...
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MessageSujet: Re: D'une plainte D'une plainte Icon_minitimeDim 23 Juin 2013 - 15:37

Clootaire m a dit qu il y étais déjà au procès il qu il viendrait même si peu de temps .
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MessageSujet: Re: D'une plainte D'une plainte Icon_minitimeDim 23 Juin 2013 - 15:54

Ce n'est pas ce qu'il m'a déclaré par deux fois. Il m'a déclaré clairement qu'il abandonnait. Et le MAR m'a clairement dit que seul Clootaire pouvait poursuivre la Baronne car c'est lui plaignant. Si cela a changé, on ne m'en a pas informé. Je retire donc cette close de la lettre.
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MessageSujet: Re: D'une plainte D'une plainte Icon_minitimeDim 23 Juin 2013 - 19:29

J'ai dit que je ne souhaitais pas poursuivre la plainte, et que je laissais le choix à mon successeur Ardarin des décisions, car je n'avais pas le temps et je n'ai toujours que très peu de temps, et je me sens toujours faible.


Au delà de ça, j'ai reçu un courrier m'invitant à me rendre au tribunal car apparemment  quelqu'un souhaite voir payer Mélodie car  Ardarin a dit qu'il laissait tombé, il me semble, moi j'ai dit que je n'avais guère le temps étant souffrant et le procès ce fait quand même.


Maintenant la convocation a été reçu j'applique mon devoir envers les institutions, je serai là, à moins que j'ai un problème.


Je remercierai de ne plus parler en mon nom et de ne plus colporter ma parole faite ailleurs.
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MessageSujet: Re: D'une plainte D'une plainte Icon_minitimeDim 23 Juin 2013 - 19:34

Dans ce cas, prévenez ceux à qui vous parlez lorsque ce que vous leur dite change. Cela éviterais des soucis. Donc je retire cette mention de la lettre, pour le reste, c'est bon?
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MessageSujet: Re: D'une plainte D'une plainte Icon_minitimeMar 2 Juil 2013 - 10:46

Puis-je fermer la salle ?
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MessageSujet: Re: D'une plainte D'une plainte Icon_minitimeMar 2 Juil 2013 - 10:47

Oui vous pouvez. Ce n'est plus du ressort ducal.
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MessageSujet: Re: D'une plainte D'une plainte Icon_minitimeMar 2 Juil 2013 - 11:18

Ferme la porte.
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