Du CC et de l'AD, réunion

Invité

La jeune femme avait fait préparer une table assez grande pour accueillir tout le monde.

Caoimhim arriva ses dossiers sous le bras, il constata qu'il était le premier et s’assit, buvant une lampée à sa plate.

Ses propres documents en main, le Warenghien suivait Caoim de quelques mètres, et s'assit à coté de lui, en silence.

A son tour Sabifax entra dans la salle de réunion et prit place sur un siège autour de la table.

Bonjour.

Clootaire arrive dans la salle discrètement et se range près de la duchesse en saluant l'assemblée.

Vad avait entendu dire qu'il y avait une réunion, il entra donc dans la salle, sourit en voyant les personnes présentes, imaginant déjà des débats houleux. Ne disant rien après avoir salué tout le monde il prit place en attendant le début des discussions.

Il semblait bien que lui aussi était attendu, entrant dans la salle
D’un signe de tête
Bonjour

Cherchant un siège pour prendre place

Marjolainne entre a son tour , sourit et salue les personnes présente et va s asseoir .

Regardant sa montre solaire, le vicomte se dit qu'à ce rythme, les discussions n'étaient pas prête de commencer avant la fin de ce mandat.

'hem 'hem

Bon, je suis désolé de mon impertinance mais il est claire qu'on n'a plus envie d'attendre là, je propose qu'on commence les discussions pour avancer, si les autres personnes ne se sente pas suffisemment interessées pour participer ça les regarde...

Invité

Eh bien commençons! Je vous remercie pour votre présence et j'espère que nous réussirons à faire aboutir tout ce travail.

Elle nota en passant les absents avant de reprendre.

Bienvenue à chacun dans ce salon, lieu qui j'espère convient à tous pour cette rencontre. Monseigneur Ersinn nous avait fait parvenir un résumé des débats ayant déjà eu lieu concernant la réforme institutionnel de la législation.

Pour rappel de ce résumé.

Citation :

Citation :: Résumé de la CRI.

Pour rappel, la Commission de Révision Institutionnelle a été ouverte début Janvier 1461 par le Duc Ersinn de Warenghien. Le but était de poser les bases d'une réforme institutionnelle afin de remodeler les institutions actuelles, souffrantes de désintérêt, aux besoins de la Lorraine.

Ce qu'il faut retenir en bref sur le débat concernant l'Assemblée Ducale.
- Le problème de l'AD :
Tout Conseil Ducal peut se passer de l'avis de l'AD. A ce titre, elle est donc considérée comme une assemblée de consultation. Cependant, si pendant plusieurs mandats durant, le Duc et son Conseil boudent l'AD, est-ce vraiment intéressant d'être à l'AD ? Non, et ceci est très probablement la cause de sa désertification.

- Transition : Faut-il supprimer l'AD, ou peut-on remodeler le pouvoir législatif ?

- Les solutions proposées :
1) Supprimer l'AD, laisser tout pouvoir législatif au CD.
2) Conserver l'AD tel quel, mais mieux la promouvoir et la rendre directement accessible pour tout les lorrains ( noblesse & peuple ).
3) Accorder à l'AD l'entier pouvoir législatif : le CD est obligé de passer par l'AD pour légiférer.
4) Supprimer l'AD en temps qu'institution, et en faire une Assemblée de consultation en portant les débats en gargotte.

Ce qu'il faut retenir en bref sur le débat concernant le Conseil Constitutionnel.
- Le problème du CC :
Le CC n'attire pas, car ce n'est pas très intéressant de travailler pour le CC. Ses prérogatives sont très limitées.
De plus, le quorum très élitiste ( minimum Baron pour accéder au CC.) diminue très fortement le nombre de candidats potentiels pour le CC.
Voilà pourquoi le CC a été très longtemps déserté.

- Quelles solutions, dans un premier temps ?
Les pistes explorées par la CRI démontrent bien qu'il faut modifier les conditions d'accès et élargir les prérogatives du CC dans des domaines complémentaires à celui de garant de la constitutionnalité. La suppression du CC n'est en aucun cas une option : la garantie de la constitutionnalité dans le Duché de Lorraine doit exister, et par un organe indépendant du pouvoir.

- Mais :
Le débat portant sur l'élargissement des compétences du CC ainsi que le débat portant sur les modifications des conditions accès divisent.

Voici en supplément les propositions de changement pour le CC concernant les accès.

Spoiler:

Voici les bases des débats sur la modification des prérogatives du CC, ainsi que l'endroit où on s'est arrêté avec les membres actuels du CC :

Base:

Actuellement en débat:

[/quote][/quote]

Diverses solutions sont proposés dans ce résumé. Je pense qu'il serait judicieux, peut être, de commencer par établir les solutions qui nous convienne de prime abord, ou qui se rapproche le plus de ce qui pourrait nous convenir.

Leur donnant la parole, elle s'assit à son tour.

Vous avez devant vous les propositions de la CRI et les commentaires du Conseil Constitutionnel.
Peut-on avoir l'avis de la duchesse et des conseillers ducaux, afin de démarrer les discussions?

marjolainne prit donc la parole

Pour l AD je serais pour ce choix là :
Supprimer l'AD en temps qu'institution, et en faire une Assemblée de consultation en portant les débats en gargotte.
Ça permettrais a beaucoup plus de gens de venir exprimer ses opinions sur les différents sujets .

Pour le CC mon choix serait : une élection à partir des seigneurs qu il soit de mérite ou issue de mérite cela permettrait à plus de monde de s investir et donc que le CC soit plus vivant et puissent mieux gérer son travail .

Pour l’AD au départ je voulais la supprimer complètement de par le manque de personnes y participants et surtout le membre de personnes en Lorraine.
La vue en gargote me plait très bien, cela montrera un peu la transparence du pouvoir et risque de créer quelques vocations.

Par contre la gestion des entrées et sorties ne sera pas facile, ou tout le peuple Lorrain peut y participer ou seulement des députés reconnus et faire évacuer les non députés.
On doit lui laisser une partie du pouvoir si non cela ne sert à rien de débattre alors si le CD n’en tient pas compte.

Pour le CC ouvert à toute la noblesse Lorraine, me semble judicieux.

Pour les charges, je ne comprends pas la partie nobiliaire.

Sur quel éléments le CC pourrait-il contrôler les élections, celle-ci dépendent du peuple Lorrain.

Contrôle de la constitution oui bien sur et des textes émis par le CD si ceux si ne violent pas l’idée de la constitution.

Possibilité d’intervenir directement sur un texte n’entrant pas dans l’idée de la constitution.
De pouvoir, annuler ou mettre en suspend un texte sauf cas spécifiques.

Lors d’une régence, les textes promulgués devraient passer le CC.
Voilà mes premières idées ou avis

Bien, alors moi, concernant l'AD je vais rejoindre Marjo et Scapin, je suis tout à fait pour le fait d'etre accessible au peuple, non seulement ça créera des liens entre peuple et pouvoir mais ça peut donner naissance à plus d'idées et donc donner un duché plus dynamique.

Pour le CC je ne suis pas noble et je ne le serai jamais, cela ne m’empêche pas de vouloir apporter un plus à la lorraine, pas pour le CC me concernant mais je me dis que des non-nobles pourraient vouloir en faire partie et je pense qu'il faudrait leur laisser leur chance. Je pense qu'il serait bon aussi d'avoir des membres qui ne sont pas tous du même "bord politique", je ne sais pas si c'est déjà précisé ça mais je pense qu'avoir des opinions divergents ne peut qu'amener à des compromis et lois plus justes pour tous.

Au tour du Warenghien de prendre la parole.

Merci pour vos avis.. Cependant, avez-vous pris le temps de lire les différentes propositions/solutions pour chacune des institutions ? Si chacun y va de son avis sans avoir pris le temps de lire ce qui est censé servir de socle à ce débat, nous allons perdre un temps très précieux.

Il serait très utile de, avant de donner votre avis, vérifier si votre opinion correspond intégralement à l'une de ses propositions. Ou encore, s'il faudrait modifier/ajouter un ou plusieurs éléments à tel proposition pour qu'elle corresponde à votre vision des choses.

Pour moi voilà à quoi correspond mon avis sur L'AD

Citation :: 4) Supprimer l'AD en temps qu'institution, et en faire une Assemblée de consultation en portant les débats en gargotte.

Concerant le CC je suis plutot pour ceci

Citation :: Proposition n°2

Tout lorrain, roturier ou noble. Résider en Lorraine est obligatoire.
L'allégeance lige d'un noble lorrain candidat doit être envers la Lorraine / l'Empire.
Un noble disposant de terres étrangères à la Lorraine mais résident en Lorraine ne peut pas se porter candidat.

Combien ?
Le quorum reste inchangé : 5 membres avec un minimum de 2 nobles.

Comment ?
Élu par la noblesse.
Le candidat doit pouvoir justifier une bonne connaissance de la Lorraine ainsi que ses motivations devant la noblesse lorraine avant que tout vote puisse être lancé.
Il est donc laissé le soin à la noblesse de s'assurer que n'importe qui n'accède pas au CC.

avec les quelques avis supplémentaire cité juste avant, comme par exemple le coté "pas tous du meme bord politique"

Je suis pour la suppression pur et simple de l'AD, ce n'est que du sursit accordé, pour moi l'AD ne sert plus depuis fort longtemps.

Ensuite pour le CC, l'ouverture à tous serai un bon moyen d'avoir des personnes ayant des compétences et de l'envie à ses côtés avec une structuration et un contrôle plus rigoureux.
Un roulement de ce dernier serait bon aussi avec un quotas en durabilité (ex : 6-12 mois maxi) et de faire en sorte qu'il ne soit pas qu'un simple repose pied pour certains politique comme l'a pu l'être l'AD. (en mettant des restrictions)
Enfin je m'égare.

Invité

Pour ma part, j'en ai déjà fait part au Vicomte Ersinn, je suis pour la suppression de l'AD avec une contrepartie au niveau du CC. Ce qui s'approche donc plus de la quatrième solution.

Dans quel sens je verrais cela. Déjà, il faudrait rendre le CC plus accessible, donc je rejoins sur ce fait l'avis des conseillers et aussi des suggestions faites dans le résumé. Je pense que cela ne devrait par exemple pas être uniquement réserver à la noblesse. Il faut aussi je pense qu'il y ai des représentant du peuple lambda. Donc une plus grande ouverture à tous, avec des conditions raisonnable d'acceptation. Par exemple, je vois mal quelqu'un qui habite depuis une semaine en Lorraine être apte à légiféré sur le duché de façon constructive.

Concernant la contrepartie du CC. Déjà mon avis se base sur le fait que beaucoup de texte législatif relève plutôt d'un domaine constitutionnel. Monseigneur a eu l'amabilité de m'expliquer le pourquoi du comment et je pense qu'il faudrait y remédier. Ainsi, le CC serait garant d'une véritable constitution, pleine et entière. D'un point de vu législatif, ce serait à mon sens, au CC de s'en occuper. Pour ma part, j'ai fait l’expérience de ce que l'on appelle une Commission Juridique. Sur demande du conseil, ou de la Commission, un travail de révision peut être effectué si l'on juge une loi obsolète face à l'évolution du monde. Je verrais donc bien le conseil et le CC être partenaire de ce genre de travail, qui, à son aboutissement, serait validé par le conseil ducal par un vote. Une sorte de garde fou. Le conseil ne pourra pas donc pas seul établir la révision, et le CC pourra travailler avec lui et éviter les travers que peuvent entrainer la politique dans une révision, des travers qui parfois mène à l'oubli complet de l'identité de la province.

Votre proposition est incomplète : qui accède à ce "CC" que vous suggérez, et par quel moyen ?

Se demande s'il ne va pas se lever et partir.

Invité

Euuuh je crois l'avoir dit pour qui. Tous les Lorrains souhaitant s'y engager. Pas uniquement la noblesse. Par quel moyen, comme toute institution, par postulat. Après on est là pour aller vers du plus précis, c'est donc une vision globale. Comme je l'ai dit, il va de soi qu'un nouvel habitant aurait du mal à dans cette institution sans avoir eu le temps de connaitre.

L'AD a été créé afin que le peuple et la noblesse puisse interagir avec le conseil ducal dans plusieurs domaines et notamment au niveau législatif.

J'ai du mal à comprendre votre vision de la Lorraine quand on dit d'un coté que l'AD ne fonctionne plus et qu'il faut la dissoudre et d'un autre coté, que vous souhaitez refaire la même chose avec un CC ouvert à tous et qui s'occupe des lois.

Sieur du CC je pense que le sujet restera clos quelques temps.

J'ai des volatils à soigner depuis plusieurs jours

Sachez que vous pouvez compter sur moi dés que celui ci intéressera le CD

Léger signe de la tête avant de sortir de la pièce

C'est triste de voir le peu d'intérêt des membres des conseils ducaux dès qu'il s'agit d'aborder ce que je qualifie de 'politique' au sens premier du terme, c'est à dire l'organisation et la manière d'exercer le pouvoir. Il ne faut pas s'étonner du manque d'attrait de la Lorraine quand on voit la participation de ceux qui s'engagent dans les conseils ducaux.

Je ne vise personne en particulier, mais depuis plusieurs mois... c'est toujours la même rengaine. Bien sur, chacun mettra le blâme sur les autres. Je l'ai si souvent entendu que c'était la faute de la noblesse ou du CC si la Lorraine était paralysé. Mais ces excuses sont justes une facon pour les CD de se dédouaner de leur responsabilité.
Pour avoir été président du parlement pendant presque une année ou membre de bon nombres de Conseils pendant plusieurs mandats, je trouve que quand on s'engage à un poste, surtout aussi important que le conseil ducal, on devrait s'assurer de pouvoir prendre part aux débats et s'intéresser à la vie 'politique'.

L'activité des conseillers ducaux rejaillit toujours sur ce qui se passe dans un duché, et ce qui se passe dans un duché... le rend agréable pour ses habitants et en fait sa réputation hors des frontières.

Voila, c'est sur aussi qu'avec une régnante qui ne dirige pas son bateau comme elle devrait, le navire part à la dérive et l'équipage s'en retrouve peu motivé.

Personnellement, je prends ça avec le sourire... j'ai connu la grande époque de la Lorraine et j'ai eu droits à des conseils ducaux, ou j'ai eu énormément de plaisir autant au sein du CD qu'en gargote. Je me dis juste que c'est dommage pour vous de pas pouvoir en profiter.

Dit ça en repensant à son mandat de juge, quand Barberine était procureur.

» Decembre 1454 (2006)/Mars 1455 (2007)

Du CC et de l'AD, réunion

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