Castel de Nancy

Forum RP du Chateau de Nancy dans le jeu Royaumes Renaissants (www.lesroyaumes.com)
 
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Scapin
Inestimable serviteur du Duché
Scapin

Date d'inscription : 15/02/2013
Nombre de messages : 11389
Nom RR (IG) : Scapin
Localisation : Lorraine - Toul

Champs et Metier : Maïs
Voie : Toute Traçée
Poste(s) au Castel : Scapineur

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MessageSujet: [Législatif] Texte voté mais non publié [Législatif] Texte voté mais non publié Icon_minitimeSam 1 Juin 2013 - 15:31

Citation :
Chartes des Forces Ducal de Lorraine



Titre I : Préambule

Les Forces Ducales de Lorraine
    La Lorraine se dote d’un système réunissant l’ancien ost et prévôté dans le but d’assurer l’intégrité du territoire Lorrain, de défendre ses habitants contre tout type de menace, de veiller au bon respect de nos lois et de notre coutume et pour finir d’appliquer la justice ducal.

Des missions des FDL
    Les missions réparties entre les différentes structures sont :
    - La défense de l'ensemble du territoire Lorrain
    - L’escorte de voyageurs
    - La prévention du brigandage et du pillage
    - La surveillance du territoire
    - D’apporter une aide au duché quel que soit la demande
    - Agir pour la Lorraine chez nos alliés ou en territoire étranger
    - De maintenir le respect des lois

Les moyens pour contacter les FDL
    Tout particulier ou mairie de Lorraine peut demander une mission précise qui devra être approuvé par le Capitaine de Lorraine qui en transmettra les instructions aux Sénéchal qui organisera la dite mission.
    Il y a deux moyens pour contacter cet organisme, soit rentré directement en contact avec les responsables, c’est-à-dire Prévôt pour toute question sur les possibilités de voyager en nos terres, demande de conseil et pour porter plainte ou Capitaine pour toute question qui nécessite la mobilisation de troupes. Le deuxième moyen étant de se rendre au lieu de résidence des FDL afin de rencontre le Recruteur en Chef qui mettra le demandeur directement en relation avec les personnes concerné.


Titre II: De la hiérarchie et de la discipline

Des explications de la hiérarchie
    Un membre des FDL a le droit de demander des explications à sa hiérarchie, sans toutefois discréditer les ordres ni l'autorité hiérarchique et en restant respectueux. La hiérarchie n'est par contre pas tenue de les lui donner.

La permission
    Tout garde ou prétorien a le droit de demander, en période de paix, une permission. Cette demande doit être effectuée auprès de son plus haut supérieur hiérarchique direct, c’est-à-dire le premier supérieur siégeant à l’Etat-Major, Gouverneur ou Colonel qui lui relayera l’information pour le Sénéchal. La permission est validée dès lors que le Sénéchal l’accepte et que l’information est redescendue vers le demandeur.

La désertion
    Tout garde ou prétorien ayant abandonné sa garnison ou la garde ducal sans autorisation peut se voir accusé de désertion. Est considéré comme un déserteur tout garde ou prétorien qui ne montre plus d'actes de présence au sein des Forces de Lorraine pendant 2 semaine sans en informer un supérieur hiérarchique ou bien tout garde ou prétorien ayant volontairement quitté les rangs des FDL sans prévenir un supérieur hiérarchique. La désertion en période de crise ou de guerre est passible de Haute Trahison. Tout déserteur verra son nom publiquement exposé, le couvrant de déshonneur et de démérite.

La trahison
    Un garde ou prétorien ayant des preuves tangibles concernant un autre membre des FDL, l’accusant d’actes frauduleux possède le droit, et le devoir, de saisir sa hiérarchie pour l’en informer.
    Le garde ou prétorien fautif pourra être jugé en Cour Martiale (RP) ou au tribunal civil.

    [Explications : Le procès peut se dérouler en RP seulement au sein de la cour martiale ou alors se dérouler en parallèle au tribunal civil IG. Dans ce dernier cas, le juge civil appliquera la peine IG fixée (amende ou prison) par la cour martiale.]

La démission
    Le garde ou prétorien a droit de présenter sa démission sans devoir motiver celle-ci.
    Sauf cas de force majeur (crises, guerres..), le Sénéchal se doit d'accepter cette démission. Si la démission est refusée pour cause de cas de force majeur, le garde ou prétorien n'a pas le droit de contester la décision, et doit repousser sa démission à plus tard. Toute demande de démission suit la même voie hiérarchique que celle de permission.

Des devoirs du garde/prétorien
    - Il doit prêter serment d’allégeance au Duc, à la Lorraine et à l’Empereur, de les servir fidèlement et loyalement.
    - Il doit loyauté et obéissance à sa hiérarchie.
    - Il se doit de se présenter à sa garnison une fois par jour et cela avant d’avoir pris quelque autre engagement ou il vérifie les panneaux d’affichage, la salle des rapports et participe à la vie de sa garnison ou de la garde.
    - Tout ordre doit être effectué au mieux de ses capacités. D’une manière générale, il doit se tenir informé des faits et ordres au FDL.
    - Il représente les FDL et par extension le duc : il doit se comporter comme tel (honorable, digne et juste) et faire respecter ce statut.
    - Il se doit de dénoncer tout acte militaire ou civil allant à l’encontre des intérêts de la Lorraine ou de ses lois et coutume et de fournir toute preuve en sa possession.
    - Tout garde et prétorien, quel que soit son grade, devra en tout temps savoir ce qu’on attend de lui et effectuer ses tâches du mieux qu’il le peut et sans discuter.
    - Un garde ou prétorien n'affiche jamais au FDL ses idées ou son appartenance politique. La neutralité idéologique est obligatoire. Les signes religieux aristotéliciens, par contre, sont tolérés s'ils ne sont pas trop extravagants.
    - Soldat professionnel, il entretient sa compétence (RP) et sa force (IG)


Titre III : De l’organisation de la FDL

Les grades par ordre hiérarchique :

L’Etat-major
    - Duc
    - Capitaine / Connétable / Prévôt
    - Sénéchal
    - Gouverneur et Colonel de la Garde Ducal
    - Chef d'Armée / Porte-Parole

Au sein des Garnisons :
    - Gouverneur
    - Lieutenant
    - Sergents
    - Vétéran
    - Garde
    - Recrues

Au sein de la Garde Ducal
    -Colonel de la Garde Ducal
    -Prétorien

Des fonctions

• Duc
    Le Duc de Lorraine, est le Chef des Armées. Il représente l’autorité suprême et décide de la politique militaire globale à adopter. Il peut décider de limoger le Sénéchal avec accord écris du Prévôt, du Connétable et du Capitaine.
    En cas d’absence, ou d’empêchement, le trio Capitaine / Prévôt / Connétable devient Chef des FDL par intérim.
    Il peut aussi en cas de besoin d’une réactivité immédiate donner tout pouvoir sur les FDL à un membre du trio ou à lui-même. Dans ce cas, le sénéchal deviendra l’aide de camp du dirigeant exceptionnel ainsi que les autres conseillers affiliés aux FDL.

• Capitaine
    Le Capitaine est, sous le commandement du Duc, chargé de la stratégie globale des FDL, c’est lui qui donne tous les ordres de mission au Sénéchal. Il se doit d’être présent au Conseil de Sécurité afin d’établir les connections nécessaire entre la Lorraine, la Franche-Comté et la Savoie d’un point de vue stratégique. Il décide avec le Prévôt et le Connétable de la politique globale des FDL et en fixe les Objectifs au Sénéchal. Pour finir, il peut décider de limoger le Sénéchal avec accord écris du Prévôt, du Connétable et du Duc.
    Le capitaine se doit bien sûr de rendre compte au Duc.

• Prévôt
    Le Prévôt est, sous le commandement du Duc, chargé de tout ce qui est judiciaire et qui se rapporte à la défense du territoire. C’est-à-dire qu’il est la passerelle entre les rapports des Gouverneurs et le procureur, il définit lui-même au sein de l’EM les objectifs judiciaire de tous les Gouverneurs. Il est aussi en charge d’accorder un niveau de menace à chaque étranger sur notre territoire, d’entretenir nos listes de surveillance et d’accorder ou non l’accès à nos terres sachant qu’il peut tout aussi bien le déconseiller en cas de manœuvre militaire ou tout autre danger pour les voyageurs et de rémunérer les membres des FDL occupants les fonctions de Maréchal. Il se doit d’être présent au Conseil de Sécurité afin d’établir les connections nécessaire entre la Lorraine, la Franche-Comté et la Savoie afin d’avoir toutes les informations nécéssaire à l’établissement de liste. Il décide avec le Capitaine et le Connétable de la politique globale des FDL et en fixe les Objectifs au Sénéchal. Pour finir, il peut décider de limoger le Sénéchal avec accord écris du Capitaine, du Connétable et du Duc.
    Le Prévôt se doit bien sûr de rendre compte au duc.

• Connétable
    Le Connétable est, sous le commandement du Duc, chargé de l’aspect financier des FDL : fourniture, salaires, mandatement d’armes, budget du Prévôt… Il est en charge de tout le budget des FDL en discussion direct avec le Duc et les conseillers Ducaux responsable de l’économie, il doit détermine pour le capitaine les budgets pour chaque mission. Il se doit d’être présent au Conseil de Sécurité afin d’établir les connections nécessaire entre la Lorraine, la Franche-Comté et la Savoie d’un point de vue budgétaire si nos forces sont impliqué chez eux. Il décide avec le Prévôt et le Capitaine de la politique globale des FDL et en fixe les Objectifs au Sénéchal. Pour finir, il peut décider de limoger le Sénéchal avec accord écris du Prévôt, du Capitaine et du Duc.
    Le Connétable se doit bien sûr de rendre compte au duc.

• Sénéchal
    Le sénéchal est désigné par les quatre Gouverneurs, de Nancy, Vaudémont, Toul et Epinal et par le colonel de la Garde Ducal grâce à un vote à la majorité absolue, c’est-à-dire 3 voix en sa faveur, il peut être soit un des cinq votants et cumulera sa tâche avec celle de Gouverneur ou Colonel, mais aussi n’importe quel membre des FDL (dans ce cas, il abandonnera sa tache précédente) ou même encore extérieur à l’organisme.
    Il est en charge de transmettre tous les ordres reçus par le trio de conseillers ou par le Duc mais aussi de tout faire pour remplir au mieux les objectifs fixé par ces mêmes personnes. Il est responsable des FDL, il doit donc fournir toutes les informations nécessaires aux Capitaine, Connétable et Prévôt pour qu’il puisse opérer sans contrainte. Ces informations comprennent un effectif détaillé et complet de tous les membres des FDL, une liste de tous les volontaires sur chaque ville, un rapport quotidien sur toutes les arrivés et dépars, une transmission de tous les dossiers judiciaire fournit par les Gouverneurs et toute informations utile. Il doit aussi s’assurer auprès des gouverneurs et colonel du suivit des hommes en terme de salaire, équipement et autre.
    Afin d'assurer un lien constant avec les services secrets lorrains (SS), et assurer un apport continu des informations, le sénéchal obtient les accès à la citadelle des SS. Tout ce qui concerne l'information interne et externe au duché doit passer devant lui. Il doit bien évidement assurer la liaison entre les services secrets lorrains (SS) et l'Etat-major de, afin que celui-ci puisse disposer de toutes les informations leur étant utiles. Par ce lien avec les SS, il se doit de valider ou nom toute candidature visant à intégrer les FDL.

• Gouverneur
    La garnison de Chaque ville (Nancy, Épinal, Toul, Vaudémont) est sous le commandement d’un Gouverneur. Il doit veiller à la bonne préparation et la disponibilité de ses hommes. C’est lui qui est en charge de réunir ses hommes en temps de crise ou de manœuvre, de créer lances ou groupes nécessaires à cet effet et de les mener dans les plus brefs délais à l’endroit que lui désignera le Sénéchal. Il doit fournir au Sénéchal dans une salle spécial un rapport quotidien permettant de suivre les déplacements en Lorraine, la surveillance des étrangers et les installations et est aussi en charge de l’application des lois et coutumes du duché sur sa ville. Il peut bien sur déléguer toutes ses taches sur l’ensemble des membres de sa garnison. Il doit aussi fournir au Sénéchal une liste de tous les membres de sa garnison disponible afin d’établir les tours de garde en tant que maréchaux, mais aussi un effectif détaillé de tous ses hommes et une liste de tous les volontaires à la défense de sa ville. Il représente aussi l’autorité militaire au sein du conseil municipal de sa ville, il en a donc accès et est l’interlocuteur privilégié du maire ; maire qui peut en urgence demander la défense de la ville, le Gouverneur devra donc dans ce cas mobiliser tous ses hommes encore disponible, si c’est une fausse alerte, tous les salaires seront à la charge du maire. En cas d’alerte, un membre du trio des conseillés des FDL peut ordonner à un colonel dans sa garnison la mobilisation d’urgence et la défense de la ville de tous les hommes de la garnison.
    Il est nommé directement par le Sénéchal après avis de l’Etat-major.

• Colonel de la Garde Ducal
    La Garde Ducal composé au maximum de 8 hommes est l’élite militaire du duché, elle a de multiples fonctions, mais les deux principales sont de défendre le Duc de Lorraine et d’assurer toutes les missions mobiles des FDL. Le colonel la dirige et répartis les ordres de mission transmis par le Sénéchal, il doit fournir lui fournir un effectif complet de ses hommes et doit savoir à tout moment ou est chacun d’entre eux. Il doit résider sur Nancy ainsi que tous les membres de la garde pour plus de réactivité, on doit aussi pouvoir l’identifier au premier coup d’œil. Pour finir, il doit assurer la vie de ses hommes, c’est-à-dire leur entrainements et autre et partage la solde alloué en chaque fin de moi entre tous les membres de la Garde. Il est libre de donner des grades et des fonctions comme il le souhaite, mais officiellement, tout prétorien a le niveau hiérarchique d’un Lieutenant.
    Il est nommé directement par le Sénéchal après avis de l’Etat-major.

• Chef d'Armée
    Le chef d'armée agit, suivant les ordres du Sénéchal. Il tient à jour le registre des présences et doit notifier de sa position et des noms rentrés en ami ou en ennemis dans son armée. Il a le niveau hiérarchique d’un Gouverneur ou du Colonel sans pour autant avoir le droit de vote à la nomination du Sénéchal, ce qui ne l’empêche pas de pouvoir donner son avis sur tous les sujets. Il doit s’assurer que tous les membres de son armée le suivent et qu’ils n’ont besoin de rien, dans le cas où ils nécessiteraient quelque chose, il doit en référer au Sénéchal.
    Il est nommé par le capitaine.

• Recruteur en Chef
    Le Recruteur en Chef agit, suivant les ordres du Sénéchal, c’est en quelque sorte son secrétaire particulier à qui il peut déléguer une partie de ses fonctions. De base, il possède un rôle d’intendance au sein des FDL en accueillant les arrivées, transmettant toutes les demandes au Sénéchal, créant un suivi de chaque nouvel arrivant afin de valider ou non sa candidature, il a aussi pour charge d’assurer le bienêtre de tous les hommes des FDL et de transmettre toutes leurs demandes au Sénéchal. Au niveau extérieur, il est en charge de toute la communication et du recrutement, il est donc membre de l’EM sans droit de vote sur la nomination du Sénéchal.

• Lieutenant
    L'officier est l'intermédiaire privilégié entre le Gouverneur et les soldats. Il est un homme de terrain qui accompagne ses hommes en manœuvre et en missions. Il est en charge de faire remonter les remarques et demandes des soldats vers la hiérarchie, de transmettre les ordres de la hiérarchie aux soldats et de veiller à leur bonne exécution. C’est l’homme à tout faire du Gouverneur qui peut lui déléguer toutes ses taches.
    C’est le Gouverneur qui le nomme après validation du Sénéchal.

• Prétorien
    Membre de la Garde Ducal, il possède un statut particulier de niveau hiérarchique égal à celle de Lieutenant, ils ont par contre les même fonctions que l’Homme du Rang envers leur colonel. Ils ont par contre obligation de se spécialiser dans le maniement de toutes les armes et toutes les formes de combat afin d’être l’élite des FDL.

• Sergent
    Le rôle d’un sergent est de commander une lance ou un groupe, c’est donc une fonction hiérarchique débloqué après un certain effectif dans la garnison. Si l’effectif nécessaire est présent, le sergent a en charge un groupe qu’il représente auprès du Lieutenant et dirige suivant les ordres qu’il reçoit, le lieutenant peut lui déléguer certaines tâches.
    C’est le Gouverneur qui le nomme après validation du Sénéchal.

• Homme du Rang
    Les hommes du rang, vétéran et garde, doivent se tenir à la disposition des FDL, suivre sans rechigner aux ordres de leurs supérieurs. Ils doivent participer régulièrement aux entrainements, tenir leur fiche à jour et être actif au quotidien. La différence entre lui et une recrue est que l’homme du rang a suivi l’instruction nécessaire à sa prise de fonction et sait répondre à toutes les demandes que peut lui faire sa hiérarchie.

• Recru
    Premier grade des FDL, c’est le titre reçut par tout nouvel arrivant en sa garnison, pour pouvoir prétendre à devenir soldat, il devra suivre une instruction, en attendant qu’elle se termine, il devra suivre les instructions donné comme il le pourra avec la pédagogie de ses supérieurs. Sinon, une Recru à les même devoir qu’un soldat.


Service de l’Instruction

• Instructeur
    L’instructeur est la base du service de l’instruction. Son travail consiste à enseigner les connaissances militaires de base et autre nécessaire aux membres des FDL. Savoir s’orienter, savoir se déplacer seul ou en groupe, la connaissance des grades, comment faire un rapport… Une fois qu’il juge la personne assez compétente, il lui fournit un avis d’aptitude qui sera rajouté à la fiche descriptive du receveur.


Service Médical

• Médecin Major
    Le Médecin Major est le chef du service de santé. Il a en ses pouvoirs tout ce qui concerne la santé de nos soldats mais aussi la structure médical des FDL. Pour l’aider dans son travail, il a des médecins à qui il peut tout déléguer. Il tient à jour les dossiers médicaux.
    Il est nommé par le Sénéchal.

• Médecin
    Son rôle est d’aider le médecin major dans son travail. Il est nommé par ses soins après une candidature en interne.


Service de Recrutement

• Recruteur
    Sous les ordres du Recruteur en Chef, ils ont en charge de représenter les FDL et de recruter afin d’en agrandir les effectifs. Le Recruteur en Chef peut aussi leur déléguer certaines fonctions sur les Recruteurs tel que pour l’aider dans la communication ou autre. Ils sont totalement hors système hiérarchique.


Service annexe au FDL

• Volontaire
    Le volontaire est un lorrain souhaitant défendre sa patrie, il est contacté régulièrement par le Gouverneur de sa ville pour savoir si tout va bien et si il souhaite toujours l’être afin d’avoir un effectif précis. Il peut quitter ce service civique à tout moment en envoyant un simple courrier au Gouverneur, il peut bien sur parler de ce service à tous les habitants de sa ville et autre afin d’attirer plus de monde chez les Volontaires. Etre un volontaire Lorrain, c’est se donner pour sa patrie quand elle en a absolument besoin.


Le recrutement
    Tout nouveau postulant devra déposer un formulaire de candidature dans le bureau de recrutement correspondant à sa ville au sein du « Centre de recrutement ». Il devra y renseigner :
    - son nom
    - son lieu de résidence
    - ses anciens lieux de résidence.
    - ses motivations pour rejoindre les FDL.
    - ses caractéristiques.
    - les postes militaires déjà occupés
    - deux connaissances de sa ville.
    - Une brève narration de sa vie.
    Une fois cela fait il attendra les réponses et demande d’informations supplémentaires.
    Tout nouveau candidat doit habiter en Lorraine pour postuler.


L’enquête de sécurité
    Le Recruteur en Chef recevra le candidat et contactera ses deux connaissances et dans un même temps, ouvrira une discussion à ce sujet au sein de l’Etat-Major pour que le Sénéchal puisse demander information auprès des SS et que tout membre de l’EM puisse s’exprimer. Si l'enquête ne démontre aucun élément défavorable à sa candidature, le postulant se verra attribuer le rang de Recrue, et devra suivre l'instruction pour se former à être soldat. Tout membre du trio de conseillers peut s’opposer à une candidature.


L'instruction
    L'instruction est l'ensemble des activités d'apprentissage et de familiarisation avec l'univers des FDL. Les connaissances à posséder au minima sont déterminé par le Capitaine / Prévôt / Connétable et Sénéchal, enseigné par l’instructeur, c’est lui qui donnera ou nom la validation de ces connaissances afin de pouvoir devenir soldat. Par la suite, plusieurs autres formations seront permises pour chaque membre des FDL afin de se spécialiser comme par exemple le maniement de l’épée ou comment bien surveiller sa ville, la liste des instructions données sera affichée dans les locaux adéquats.


Titre IV: Financement et paiements

Solde
    La solde journalière en cas de mission diverse se situe de préférence entre 15 et 21 écus, selon la capacité de financement du Duché et l'importance de la mission.


Droit à l’équipement
    Tout membre des FDL peut faire une demande pour s’équiper à des prix préférentiel. Il doit l’adresser à son Gouverneur ou à son Colonel qui transmettra au Sénéchal qui affichera toutes les demandes et leurs suivies auprès du Connétable.


Devoir lié à la fourniture d’équipement.
    Tout soldat ayant reçu des équipements doit s’engager à rester au minimum 6 mois au sein des FDL après avoir reçu ses équipements. Dans le cas contraire, il doit rendre ses équipements au prix payé pour les obtenir.


Solde
    Les rapports de mission doivent être transmis au Gouverneur qui transmettra au Sénéchal qui fera le suivit avec le Connétable.
    Les MENEURS DE GROUPES doivent effectuer un rapport chaque jour. Celui-ci comprendra, le nom de la ville occupée et l’activité ainsi que la composition du groupe et les ordres transmis.
    Si un soldat ne suit pas les ordres, c’est au meneur de groupe de le référer dans son rapport.


Cas particuliers de la Garde Ducal
    La Garde Ducal ne reçoit pas de soldat par rapport à son nombre de jour de mission, mais reçoit une prime en fin de moi. Ils n’ont donc pas besoin de fournir des rapports de mission sauf sur demande exprès, mais doivent obéir aux instructions.


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[Législatif] Texte voté mais non publié Sancy_13[Législatif] Texte voté mais non publié Fleurs11
Vous avez détruit le Sanglier qu'il était et en avez fait un homme, tremblez maintenant mortel
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