Bonjour à tous !
Je vais lançer ce qui s'annonce etre le plus long debat du Conseil de Lorraine pour les 10 mandats à venir !
Donc je me lance !

Comme vous le savez tous, il existait autrefois un traité qui unissait du monde : le traité du SERG ( FC + provence + savoir ). Je fais partie des principaux investigateurs de ce traité, c'est notamment ça qui m'a permis de "gagner" ma baronnie !
Bref, aujourd'hui, ce traité à volé en eclat à cause de la Provence et de la FC !
Mon rêve, celui de D2L et celui de quasi toutes les listes içi est d'unir la savoie, la FC et la "suisse" autour de la Lorraine !
je vais donc lançer les negociations et rassembler les differents comtes du SERG pour essayer de reforger l'union qui existait !
Et là, est né : l'Union Des Provinces du Saint Empire Romain Germanique ( UDPSERG ) !
Les negociations font surement se tenir à Sarsburg, dans mon chateau familiale qui se situe à la frontiere de la Lorraine et de la FC !
Voilà pour commerçer, un petit topo !

He bah, j'vois que tu chaumes pas Big'... Ca promet


Y'a juste le nom qui me titille un peu, ca sonne pas, c'est pas harmonieux comme devrait l'être ce traité...

Le nom, c'est pour donner un titre au topic ! Il y a d'autres nom possible :
Alliance Des Provinces du SERG : ADPSERG
...
Je vous laisse faire des propositions de nom !

Bah pourquoi pas simplement : SERG ?! Après tout c'est un Empire...

Messire vous avez tout mon soutien dans cette tache pourquoi ne pas l'appellé l'Union Des Duché Imperiaux

Parce que y'a surement des Comtés

ben alors l'Union des Territoire Imperiaux ^^

Bigmétal je peux avoir un peu de tes vitamines?
C'est à un lourd challenge si éventuellement tu as besoin d'une petite aide je serai présente
Pour le nom là sur ce coup je n'ai aucune idée

je pense que se serait interressant de faire quelque chose de ce type tout en se positionnant en leader de l'union...

Je savais bien qu'il y avait quelqu'un de plus doué que moi pour trouver un nom
l'Alliance des Territoires Impériaux". EXCELLENT et en plus ça englobe pas mal de chose

ça me va ! J'enverrai des missives demain !

J'ai oublié :
http://chateau-de-sarsburg.frbb.net/Les-depedances-f25/La-Batisse-les-salles-de-debats-f27/Salle-de-Debat-du-SERG-f28.htm
Par contre, le debat sera reservé qu'au duc et à son chancelier désolé

je comprend tanpis

La savoie a proposé un traité, je l'ai modfié et j'attend leurs remarques ( refait plutot )

Pourrait-on avoir un léger aperçu de ce traité en cours de négociation ?

Citation :

I) Alliance


A) Militaire

1) Pacte de protection mutuelle

En cas d'attaque d'un Duché tierce contre un membre de la Confédération, Le SERG est en état de guerre ; tous les autres membres de la Confédération se retrouvent automatiquement en guerre contre l'assaillant. Tout lien doit être coupé avec ce dit Duché et une aide militaire doit être apportée, dans la mesure du possible, au membre attaqué.

2) Information

Les capitaines des membres de la Confédération devront faire un rapport sur l'état et la position de leurs troupes régulièrement au Conseil Militaire Impérial. Ceci afin qu'ils coordonnent leurs actes et leurs mouvements.

3) Soutien

Si un membre de la Confédération attaque un Duché tierce, non membre de la Confédération, les autres membres devront arrêter, le temps des hostilités, toute action qui pourrait aider l'ennemi (échanges commerciaux, rapports, ...).
Avant d'attaquer un Duché tierce, le Duc/Comte attaquant devra informer le Haut Conseil Impérial de ses intentions. Ceci 3 jours avant la déclaration de guerre afin que les autres membres puissent décider de participer ou non à la déclaration de guerre. Si ils décident de ne pas participer à la guerre, ils doivent prendre les mesures nécessaires afin d'aider au mieux le membre assaillant et non l'ennemi.


B) Libre passage

1) Rapports entre membres

Un libre passage existe entre les membres de la Confédération. Chaque citoyen de la Confédération peut circuler librement au sein des membres de la Confédération.
Les troupes armées peuvent également circuler librement, tant que le capitaine de cette troupe en a informé le Conseil Militaire Impérial.

2) Rapports avec l'extérieur

Chaque citoyen d'un Duché tierce doit se déclarer avant de pénétrer dans le SERG. Il doit se déclarer aux autorités du Duché membre au moment de pénétrer dans son territoire. Il doit renouveler la déclaration aux autorités des membres à chaque fois qu'il change de territoire dans la Confédération.


C) Économique

1) Rapports entre membres

Les membres de la Confédération échangent leurs marchandises sans aucune taxe et sans limite. Ils peuvent échanger tout type de marchandise. Ils doivent s'entraider le plus possible et s'échanger régulièrement des informations sur l'état de leur économie et de leurs réserves par le biais du Haut Conseil Impérial.

2) Rapports avec l'extérieur

Les membres de la Confédération peuvent échanger avec l'extérieur mais doivent à chaque transaction ajouter une taxe au prix total. Cette taxe sera de 5% minimum et peut être modifiée par le Haut Conseil Impérial par simple déclaration. Ceci afin de favoriser d'abord le commerce avec les membres.
De plus, ils devront respecter les cotas (ou l'interdiction) sur les marchandises, notamment les marchandises servant la puissance militaire (pierre, fer, armes). Ces cotas seront déterminés par le Haut Conseil Impérial.

D) Judiciaire

1) Rapports entre membres

La Confédération se dotera au plus vite de lois fondamentales que tous les membres devront respecter. Un casier répertoriant les récidivistes sera crée et à disposition de tous. Les membres partageront également leur savoir, leur jurisprudence, ...

2) Rapports avec l'extérieur

Tout donnée échangée dans le cadre d'un traité judiciaire (ou d'un traité semblable) entre un Duché tiers et un membre doit profiter à l'ensemble de la Confédération. Le membre qui est en rapport avec ce dit Duché ne doit en échange lui donner que les informations autorisées par la Cour de Justice Impériale.

III) L'intégration

A) Entrer dans la Confédération

Tout Duché/Comté intégrant la Confédération fait alors parti de la Confédération donc du SERG et est alors sous l'autorité de l'Empereur (il devra alors déclarer que seule cette autorité est valide). Tout citoyen de ce Duché aura alors la nationalité Germanique.

Pour entrer dans la Confédération, plusieurs étapes.

Première : faire une demande d'intégration au Haut Conseil Impérial et déclarer :
- Être prêt à accepter ce traité
- Être prêt à remplir les conditions et obligations de ce traité
- Ne pas être en guerre ni avec un membre de la Confédération ni avec un Duché/Comté tiers
- Avoir avertis son Peuple des intentions
- Être un Conseil légitime (élu par le Peuple)
- Ne pas être en état de crise
- Accepter les lois fondamentales en vigueur de la Confédération
- Autoriser la Religion Aristotelicienne

Deuxième : le Haut Conseil Impérial examine la demande et a alors une semaine pour accepter ou non l'intégration.

Troisième : Si la demande est acceptée, le Duché/Comté est alors membre temporaire mais n'aura accès aux organes de la Confédération qu'une semaine après le verdict. Durant cette semaine, le Haut Conseil Impérial peut annuler la décision si il estime finalement dangereux l'intégration (pour cause de révoltes, ect...). Une fois le délai écoulé, le demandeur devient membre à part entière et prend place dans les organes de la Confédération.

B) Quitter la Confédération

Pour quitter la Confédération, seule l'autorisation de l'Empereur peut le permettre. Si un membre estime quitter la Confédération sans cette autorisation, les autres membres ont le devoir d'organiser ensemble le renversement du Conseil.

IV) De la nationalité Germanique

A compléter. Je suis en train de me renseigner pour savoir dans quelles conditions on peut participer à un Conseil sans avoir sa résidence principale dans le Duché concerné.
Il faudra préciser les avantages et devoirs.

V) En cas de non respect du traité.

Si un membre ne respecte pas le traité il subira des sanctions.
Pour un non respect qui a une gravité limitée (silence non gardé, accord passé sans en avoir parlé à la Confédération, conditions économiques non respectées), toute personne de ce Duché/Comté sera exclu de 2 à 15 jours des organes de la Confédération et sera tout de même soumis aux décision de cette dernière. Ce sont les membres du Haut Conseil Impérial qui décide à la majorité de punir ou non le membre fautif.
Pour un non respect grave : attaque militaire, le membre n'a automatiquement plus accès aux organes de la Confédération et se retrouve en guerre contre tous les membres de la Confédération.

Il manque mes remarques et suggestion et le chapitre le plus long concernant la Diete.
Mais ça aura cette tete, quelque chose de tres simple

Très bien ! Ca me plait beaucoup !

Rien a dire coté militaire... On peu faire de grandes choses tous ensemble...

Je trouve ça très bien de mon côté aussi.

Pour moi il n'y a rien à dire

Bon, le traité est finit mais on s'est pas encore mis d'accord sur le nom !
Les Savoyard veut appeller l'alliance : SERG et nous API

SERG pour moi

Oui mais le probléme est :
si on appelle SERG l'alliance, comment appelle t on les provinces qui se font pas parti de l'alliance mais de l'actuel SERG ?