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 [Diplomatie] Abrogation du traité d'Alliance ( F-C )

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Hellina
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MessageSujet: [Diplomatie] Abrogation du traité d'Alliance ( F-C ) [Diplomatie] Abrogation du traité d'Alliance ( F-C ) Icon_minitimeMer 22 Mai 2013 - 8:21

Bon, je sais bien que ce n'est pas le bon moment, puisque tout le monde est en pleine guerre des Ducs.
Mais les affaires courantes du duché n'attendent pas.

Après une réunion entre la Chancelière de Franche-Comté et moi même, nous avons décidé d'abroger le traité d'Alliance nous liant.
Cela aurait du été fait depuis l'été dernier, ce traité est maintenant complètement caduque.
Depuis la proclamation de la Magna Carta, et la déclaration impériale que tous les traité à aspect militaire était du ressort de l'Empire, nos provinces ne peuvent avoir de tel traités entre elles.

De plus la constituions de la Lotharingie permet l'union des trois provinces, ce qui remplace se traité.

Nous devons nous mettre en ordre face au lois impériales, mais pour cela il me faut l'accord du duc ( régent ? ) et des conseillers ( ancien, ou nouveau? )

voici le fameux traité ici:
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Loguen
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MessageSujet: Re: [Diplomatie] Abrogation du traité d'Alliance ( F-C ) [Diplomatie] Abrogation du traité d'Alliance ( F-C ) Icon_minitimeMer 22 Mai 2013 - 12:49

J'attend vos avis et tous les conseillers ancien ou nouveaux peuvent s'exprimer.
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Clootaire
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MessageSujet: Re: [Diplomatie] Abrogation du traité d'Alliance ( F-C ) [Diplomatie] Abrogation du traité d'Alliance ( F-C ) Icon_minitimeMer 22 Mai 2013 - 13:24

Il n'y a pas réellement d'avis à soumettre, si nous ne sommes réellement en infraction, nous devons nous mettre en ordre mais il serait bon d'avoir des avis de Caoimhim et de Kyroper au moins.
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Thomas_sauveur
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MessageSujet: Re: [Diplomatie] Abrogation du traité d'Alliance ( F-C ) [Diplomatie] Abrogation du traité d'Alliance ( F-C ) Icon_minitimeMer 22 Mai 2013 - 13:30

Pardon, mais pourquoi vous dite cela Clootaire ? En quoi nous devons avoir l'avis de ... ces personnes ?
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Scapin
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MessageSujet: Re: [Diplomatie] Abrogation du traité d'Alliance ( F-C ) [Diplomatie] Abrogation du traité d'Alliance ( F-C ) Icon_minitimeMer 22 Mai 2013 - 14:33

Pas besoin d'avis à mon avis ^^ 'Appliquer ce qui est supérieur à notre constitution
Sauf si vous voulez vous battre avec notre Roi ou Empereur mais cela il aurait fallu le faire lorsque les constitutions du St Empire sont apparues.
Adapter peut être notre constitution à voir avec le CC

Il suffit d'utiliser les bons termes abroger pourrait aussi faire peur
Texte Caduc suite à , .....
Dans le simple et le directe
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Hellina
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MessageSujet: Re: [Diplomatie] Abrogation du traité d'Alliance ( F-C ) [Diplomatie] Abrogation du traité d'Alliance ( F-C ) Icon_minitimeMer 22 Mai 2013 - 14:57

Bin je demande l'avis car je dois le faire justement.
En tant que chancelière je ne peux signer un traité ou l'abroger sans l'accord du duc et du conseil ducal.

Oui, pourquoi Kyroper et Caho?
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Scapin
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MessageSujet: Re: [Diplomatie] Abrogation du traité d'Alliance ( F-C ) [Diplomatie] Abrogation du traité d'Alliance ( F-C ) Icon_minitimeMer 22 Mai 2013 - 15:34

Tout ceci peut être passé au vote rapidement si nécessaire
Mais cela peut aller plus vite si le régent est en d'accord.
Ce qui vous permettra d'avancer dame la Chancelière
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Hellina
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MessageSujet: Re: [Diplomatie] Abrogation du traité d'Alliance ( F-C ) [Diplomatie] Abrogation du traité d'Alliance ( F-C ) Icon_minitimeMer 22 Mai 2013 - 15:50

Entièrement d'accord avec vous scapin
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Loguen
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MessageSujet: Re: [Diplomatie] Abrogation du traité d'Alliance ( F-C ) [Diplomatie] Abrogation du traité d'Alliance ( F-C ) Icon_minitimeVen 24 Mai 2013 - 9:15

Vu qu'aucune objection n'a eut lieu, nous n'allons pas nous retarder pour procéder à un vote, vous avez l'accord du conseil et de moi même chancelière.
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MessageSujet: Re: [Diplomatie] Abrogation du traité d'Alliance ( F-C ) [Diplomatie] Abrogation du traité d'Alliance ( F-C ) Icon_minitimeVen 24 Mai 2013 - 15:58

Merci Loguen.
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Hellina
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MessageSujet: Re: [Diplomatie] Abrogation du traité d'Alliance ( F-C ) [Diplomatie] Abrogation du traité d'Alliance ( F-C ) Icon_minitimeDim 26 Mai 2013 - 9:38

Régent? Il me faut une signature.


Citation :
Abrogation des traités d'Alliance et de Non-agression entre la Lorraine et la Franche-Comté


Dans le but de suivre les directives diplomatiques impériales et parce que l'Alliance entre les deux provinces sont maintenant définies dans la Constitution du Royaume de Lotharingie, le Duché de Lorraine et la Franche-Comté décident d'un commun accord d'abroger leur Traité d'Alliance et leur traité antérieur et dépassé de Non-agression.

Signé et scellé à Nancy ce ... du mois de ... de l'an MCDLXI
pour la Lorraine :


Signé et scellé à Dole ce ... du mois de ... de l'an MCDLXI
pour la Franche-Comté :

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MessageSujet: Re: [Diplomatie] Abrogation du traité d'Alliance ( F-C ) [Diplomatie] Abrogation du traité d'Alliance ( F-C ) Icon_minitimeDim 26 Mai 2013 - 23:59



Citation :
Abrogation des traités d'Alliance et de Non-agression entre la Lorraine et la Franche-Comté


Dans le but de suivre les directives diplomatiques impériales et parce que l'Alliance entre les deux provinces sont maintenant définies dans la Constitution du Royaume de Lotharingie, le Duché de Lorraine et la Franche-Comté décident d'un commun accord d'abroger leur Traité d'Alliance et leur traité antérieur et dépassé de Non-agression.

Signé et scellé à Nancy ce ... du mois de ... de l'an MCDLXI
pour la Lorraine :
[Diplomatie] Abrogation du traité d'Alliance ( F-C ) Signat11
[Diplomatie] Abrogation du traité d'Alliance ( F-C ) Lor_v


Signé et scellé à Dole ce ... du mois de ... de l'an MCDLXI
pour la Franche-Comté :

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MessageSujet: Re: [Diplomatie] Abrogation du traité d'Alliance ( F-C ) [Diplomatie] Abrogation du traité d'Alliance ( F-C ) Icon_minitimeLun 27 Mai 2013 - 11:27

Il manque la date sur le document.

A rectifier donc et c'est tout bon je suppose pour ce sujet?
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Clootaire
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MessageSujet: Re: [Diplomatie] Abrogation du traité d'Alliance ( F-C ) [Diplomatie] Abrogation du traité d'Alliance ( F-C ) Icon_minitimeLun 27 Mai 2013 - 11:41

Aucun vote du CD ne doit être effectué ?
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MessageSujet: Re: [Diplomatie] Abrogation du traité d'Alliance ( F-C ) [Diplomatie] Abrogation du traité d'Alliance ( F-C ) Icon_minitimeLun 27 Mai 2013 - 11:57

Il semble que les conseillers y étaient majoritairement favorable, mais si un vote doit absolument avoir lieu, on en ouvrira un. Pour ma part, je suis favorable, le visage de l'Empire change, les traités d'alliances intra-empire deviennent inutiles.
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Clootaire
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MessageSujet: Re: [Diplomatie] Abrogation du traité d'Alliance ( F-C ) [Diplomatie] Abrogation du traité d'Alliance ( F-C ) Icon_minitimeLun 27 Mai 2013 - 12:29

Si un vote est nécessaire, il serait bon de le faire juste pour la forme.
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MessageSujet: Re: [Diplomatie] Abrogation du traité d'Alliance ( F-C ) [Diplomatie] Abrogation du traité d'Alliance ( F-C ) Icon_minitimeLun 27 Mai 2013 - 14:28

Au vote alors
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MessageSujet: Re: [Diplomatie] Abrogation du traité d'Alliance ( F-C ) [Diplomatie] Abrogation du traité d'Alliance ( F-C ) Icon_minitimeLun 27 Mai 2013 - 17:14

Oui aucun soucis pour la date Silanie, je comptais le mettre dès que ma propre signature sera déposé. Après le vote donc.

J'ai en projet un traité avec la Champagne qui est actuellement en discutions, je vous parle donc de tout cela très bientôt.
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MessageSujet: Re: [Diplomatie] Abrogation du traité d'Alliance ( F-C ) [Diplomatie] Abrogation du traité d'Alliance ( F-C ) Icon_minitimeMar 28 Mai 2013 - 15:58

Vote cloturés dame la chancellière

Citation :
10 pour
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MessageSujet: Re: [Diplomatie] Abrogation du traité d'Alliance ( F-C ) [Diplomatie] Abrogation du traité d'Alliance ( F-C ) Icon_minitimeMer 29 Mai 2013 - 11:29

Et voilà. Pourrez vous l'afficher dans la galerie sire le porte-parole?

Citation :
Abrogation des traités d'Alliance et de Non-agression entre la Lorraine et la Franche-Comté


Dans le but de suivre les directives diplomatiques impériales et parce que l'Alliance entre les deux provinces sont maintenant définies par la Constitution du Royaume de Lotharingie, le Duché de Lorraine et la Franche-Comté décident d'un commun accord d'abroger leur Traité d'Alliance et leur traité antérieur et dépassé de Non-agression.

Signé et scellé à Nancy ce 28 du mois de Mai de l'an MCDLXI
pour la Lorraine :
Le Régent,
Loguen de la Fiole Ébréchée.
[Diplomatie] Abrogation du traité d'Alliance ( F-C ) Signat11
[Diplomatie] Abrogation du traité d'Alliance ( F-C ) Lor_v

La Chancelière de Lorraine
Hellina-Rose d'Acoma-kareen Talleyrand.

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https://2img.net/r/ihimizer/img69/2387/chancelleriedelorrainev.png


Signé et scellé à Dole ce 27 du mois de mai de l'an MCDLXI
pour la Franche-Comté :
le Franc-comte,
Imladris Van Ansel,

[Diplomatie] Abrogation du traité d'Alliance ( F-C ) Fcvertmr4

la Chancelière de Franche Comté,
Verania von Dumb,
[Diplomatie] Abrogation du traité d'Alliance ( F-C ) Sign_t10
[Diplomatie] Abrogation du traité d'Alliance ( F-C ) Sceauchancellerievertiacg5

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MessageSujet: Re: [Diplomatie] Abrogation du traité d'Alliance ( F-C ) [Diplomatie] Abrogation du traité d'Alliance ( F-C ) Icon_minitimeMer 29 Mai 2013 - 11:36

Et également celui-ci:

Citation :
Traité de Coopération Judiciaire entre le Duché de Lorraine et le Duché de Savoie



Dans leur grande sagesse, leurs grasces Loguen de la Fiole Ébréchée, Duc de Lorraine et Mini Laskarina d'Alaya, Duchesse de Savoie, ont souhaité mettre par écrit le présent traité de coopération judiciaire qui lie les peuples Lorrains et Savoyards, avec le but d'instaurer et préserver une durable amitié.

Article I - Du principe de coopération
Tout individu ayant commis un délit ou un crime au regard de la loi et du coutumier applicable dans le territoire d'un contractant devra être, sur demande, recherché, appréhendé et après quoi, avec décision faite de commun accord, extradé ou bien mis à jugement des autorités judiciaires sur le territoire dont l'individu soit arrêté (dite autorité judiciaire demandeur).

Article II - De l'application du droit du requérant
L' enquête, l'arrestation, la mise en accusation, le jugement étant réalisé pour et par délégation du contractant ayant émis la requête (appelé requérant), le contractant sur le territoire duquel ces démarches sont effectuées s'engage à respecter le droit du contractant requérant (sur le territoire duquel a eu lieu l'infraction).

Article III - De la procédure de jugement
Le Procureur du requérant rédige l'acte d'accusation en prenant soin d'y faire paraître les lois ou coutumes sur lesquels l'acte repose. Il le transmet à son homologue, qui rendra le réquisitoire en le suivant.

Le Juge requérant doit recevoir les minutes du procès.

Le Juge du requérant rédige l'acte de jugement en prenant soin d'y faire paraître les lois ou coutumes sur lesquels l'acte repose. Il lui transmettra à son homologue pour un avis. Ce dernier reste souverain dans son jugement, et motivera celui ci à l'aide de la loi et des habitudes du demandeur.

Article IV - De la coopération des Prévôtés et des Cours de Justice
Les membres des Prévôtés et Cours de Justice des Hautes Parties Contractantes s'engagent à collaborer activement:

- en partageant leurs renseignements sur les individus ou groupes d'individus identifiés comme potentiellement dangereux;

- en saisissant la Justice lorsqu'un délit ou crime a été commis et que le prévenu est sur le territoire d'un contractant. Ils émettent alors un Avis de recherche, qui est une requête destinée à procéder à l'enquête, à l'arrestation, l'inculpation et le jugement de la personne incriminée.

Article V - De la requête
Emise par une autorité compétente du contractant, elle est formulée comme suit:


Citation :
Duché de______________

Nature de la requête: Avis de recherche/Avis de mise en garde

Emetteur (Nom, Fonction):

Date d'émission:

Individu(s) incriminé(s) (Noms):

Descriptif du délit/crime ou de la dangerosité:

Localisation du délit/crime et du ou des individus:

Dossier complet des preuves liées à l'affaire:

Articles de loi sur lesquels s’appuie la requête:
(uniquement en cas d'avis de recherche)

Fiche d'identité du ou des individus:

Article VI - Des délais de jugement
La tenue du procès ne devra pas excéder quatre semaines hors période de retraite d'un des participants entre la mise en accusation et le prononcé du verdict. Si le délai imparti est écoulé, les dispositions de ce traité seront anéanties.

Article VII - Des dispositions annexes
Les modalités annexes, notamment celles relatives aux droits des inculpés seront discutées par les Juges, Procureurs et Prévôts des contractants. Les Greffiers des contractants procèderont à l'archivage des procès.

Article VIII - De la procédure de dénonciation du traité
Le contractant souhaitant mettre fin au présent traité devra faire parvenir une lettre officielle de dénonciation à l'autre contractant. Ce dernier dispose de quatre jours ouvrables pour en prendre acte. Sans réponse officielle le mentionnant, le présent contrat est réputé nul passé ce délais. Les parties contractantes s’engagent à publier de façon officielle une lettre spécifiant l'abrogation du contrat.

Article IX - De la modification du traité
Par consentement mutuel, la réécriture du traité peut être effectuée dans son intégralité ou partiellement.

Article X - De l'entrée en vigueur du traité
Le présent traité entre en vigueur sans limitation de temps dès la ratification par les contractants, qui engage leurs provinces et leurs peuples.


Signé à l’Ambassade de Savoie à Chambéry le 13 mai 1461,

Au nom du Duché de Lorraine,
Le Régent,
Loguen de la Fiole Ébréchée.
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La Chancelière de Lorraine
Hellina-Rose d'Acoma-kareen Talleyrand.

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Au nom du Duché de Savoie,

Mini Laskarina d'Alaya
Duchesse de Savoie
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Sarah Elisabeth de Montjoye von Frayner Sevillano von Strass
Ambassadrice de Savoie
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MessageSujet: Re: [Diplomatie] Abrogation du traité d'Alliance ( F-C ) [Diplomatie] Abrogation du traité d'Alliance ( F-C ) Icon_minitimeMer 29 Mai 2013 - 11:38

Pourquoi la salle est vérouilléé?

Ce traité Excellence, il lui manque des informations apparemment. On dispose de l’identité de l'Ex Duchesse de Savoie mais concernant la Lorraine?
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Scapin
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MessageSujet: Re: [Diplomatie] Abrogation du traité d'Alliance ( F-C ) [Diplomatie] Abrogation du traité d'Alliance ( F-C ) Icon_minitimeMer 29 Mai 2013 - 11:42

Avec plaisir je le ferais,
Pour la gargotte et les Hal comment procéder, vous vous en chargez ou je m'en charge?
Je transmettrais aussi en CDN
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MessageSujet: Re: [Diplomatie] Abrogation du traité d'Alliance ( F-C ) [Diplomatie] Abrogation du traité d'Alliance ( F-C ) Icon_minitimeMer 29 Mai 2013 - 11:45

Pour la gargotte, je pense que vous pouvez le faire. Pour les halles, normalement à APL il y a des personnes non? Si vous n'avez personne, faudra que l'on recrute.
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Scapin
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MessageSujet: Re: [Diplomatie] Abrogation du traité d'Alliance ( F-C ) [Diplomatie] Abrogation du traité d'Alliance ( F-C ) Icon_minitimeMer 29 Mai 2013 - 11:55

Pour la fermeture du bureau s'est de ma faute comme le sujet était clos et dépendait d'un autre mandat
Montrant les deux gros trousseaux de clés

Portes réouvertes dés lors
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MessageSujet: Re: [Diplomatie] Abrogation du traité d'Alliance ( F-C ) [Diplomatie] Abrogation du traité d'Alliance ( F-C ) Icon_minitime

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