Hellina
personne publique
Date d'inscription : 10/12/2011
Nombre de messages : 886
Nom RR (IG) : Elina
Localisation : Épinal.
Champs et Metier : Bailli et Chancelière
- :
Rang FDL : Recruteur, et Sergent des Loups d'Epinal
 |  Sujet: Brigandage: Amal/Legio VS Munella  Lun 13 Mai 2013 - 17:24 | |
| Anios, barbos? Vous pouvez vous en occuper s'il vous plait - Citation :
- Expéditeur : Munella
Date d'envoi : 13/05/1461 - 08:22:04
Titre : BONJOUR
Je tiens a vous signaler
" 13/05/1461 04:14 : un malfaiteur nommé un groupe composé de Amal et de Legio (coefficient de combat 10) a tenté de vous détrousser. Vous lui avez infligé une bonne correction, et il est parti en boitant, après s'être excusé à genoux.
entre Vaudemont et Toul
Respectueusement
Munella |
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Hellina
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| | Sujet: Re: Brigandage: Amal/Legio VS Munella Ven 17 Mai 2013 - 17:59 | |
| - Citation :
- Nom du contrevenant : Amal et de legio
Nom de la victime : Munella
Nom du maréchal en charge de l'affaire : Hellina d'Acoma Talleyrand
Date et Lieu de l'infraction: entre Vaudemont et Toul le 13 Mai 1461
Détail de l'infraction : Brigandage
Lien vers le décret/la Loi/l'arrêté violé: Codex Judiciaire Lorrain
- Articles précis a écrit:
- Article II.I.7 : des circonstances aggravantes
La récidive et/ou la répétition des faits reprochés tiendront lieu de circonstances aggravantes pouvant aller jusqu’à la qualification de l’acte en trahison ou haute trahison.
Le motif politique d’un crime ou délit visant la stabilité du duché tiendra lieu de circonstances aggravantes pouvant aller jusqu’à la qualification de l’acte en trahison ou haute trahison.
Article II.I.8 : les délits particuliers
(HRP : Il s'agit de délits particuliers qui par leur gravité sur l'équilibre du jeu et l'intérêt général des RR peuvent se voir sanctionner par une peine de prison supérieure à trois jours, mais inférieure à 11 jours. Attention : tout juge qui outrepasserait ces peines de prison se verrait a son tour poursuivi !)
Les délits particuliers sont :
- la sorcellerie et le multi-compte
- la spéculation abusive à grande échelle et le pillage des finances publiques
- les crimes de sang et vol à main armée (brigandage)
- la récidive manifeste (renvoi à la loi sur les récidivistes).
Article II.IV.9 : Tout individu, attaquant autrui pour le voler, et/ou le blesser et/ou le tuer.
Preuve: [Cf courrier]
Tout échange de courrier, qu'il provienne de la victime, du maréchal, ou du contrevenant:
Expéditeur : Munella
Date d'envoi : 13/05/1461 - 08:22:04
Titre : BONJOUR
Je tiens a vous signaler
" 13/05/1461 04:14 : un malfaiteur nommé un groupe composé de Amal et de Legio (coefficient de combat 10) a tenté de vous détrousser. Vous lui avez infligé une bonne correction, et il est parti en boitant, après s'être excusé à genoux.
entre Vaudemont et Toul
Respectueusement
Munella
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