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zution
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Date d'inscription : 21/01/2009
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Nom RR (IG) : Zution
Localisation : Vaudemont

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MessageSujet: Décrets Décrets Icon_minitimeVen 12 Avr 2013 - 11:48

Citation :
    Décrets Blasonlpe

    Décret de création du Conseil Économique Lorrain (CEL)

    Qu'il soit su de tous que le Duc de Lorraine, Ardarín von Habsbourg, souverain et chef de l'administration du Duché de Lorraine décide la création du Conseil Économique Lorrain (CEL).

    Cette administration aura à charge de concentrer les acteurs économiques du Duché pour leur faciliter communication et coopération. A cette fin seront transférés au sein du CEL :
    Le conseil des maires, qui siègera au sein de la "Salle Marjolainne Von Frayner".
    L'aile de l'économie du conseil ducal, qui siègera au sein de la "Salle Enorig Von Frayner".
    Salles baptisées en l'honneur des grandes figures de l'histoire de l'économie lorraine.

    Une salle commune ouverte à tous les Lorrains permettra un échange entre tous les acteurs et une transparence des affaires d'état pouvant être affichées au grand publique.

    Afin d'assurer la pérennité d'un gouvernement au suivant et le suivi des dossiers, ainsi que l'expertise en économie au profit du Duché et des mairies, cette administration se voit pourvue d'un groupe de fonctionnaires, experts en économie, avec à leur tête un Grand Argentier, nommé par le Duc avec l'aval de son équipe de conseillers à l'économie.
    Les membres de l'administration du CEL sont nommés par décret ducal, sur proposition du Grand Argentier, des conseillers ducaux à l'économie ou du Duc.

    Les nominations au sein du CEL seront connus dans les jours à venir.

    Cet édit prend acte dès a présent et ce jusqu'à suppression par décret par le Duc de Lorraine.

    Fait à Nancy, le 27 Mars 1461
    Sa Grâce Ardarín von Habsbourg, Duc de Lorraine

    Décrets Lor_j
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