[Législatif] Nouveau Arreté municipal - Vaudémont

Ville de Vaudémont

A la demande du Maire de la ville je vous transmet un arreté qu'il souhaiterait faire pour sa ville

Beverd a écrit:

Alors faite passer cette arrêté là au moins, s'il vous plait !
Pour les fruits, oui pour moi c'est une denrée rare car il y'en a peu sur le marché et que c'est le principale rendement économique de Vaudémont (commerce avec les autres villes. Nancy et Toul pour le moment)

Citation :: Arrêtés municipaux de la ville Vaudemont
Arrêté municipal sur les denrées sensibles

Article I : Sont définies comme ‘sensibles’ les denrées suivantes : Poisson, fruits, stères de bois et minerai de fer.

Article II : Seule la mairie à le pouvoir de mettre en vente ces denrées sur le marché Vaudemontais. Toute personne allant à l’encontre de cet article encourra des poursuites judiciaires pour escroquerie.

Article II bis : Si cependant tout résident ou voyageur qui se trouvant en possession de telles denrées et qui souhaiterait les vendre pourra toujours soumettre la proposition au maire, et celui-ci aura le pouvoir de décider si oui ou non et à quel prix la vente se fera. En cas de litige les deux parties devront être capables de fournir une preuve écrite de l’arrangement.

Les maires font ce qu'ils veulent dans leur ville dans la limite du raisonable, donc tous les décrets qu'il voudra passer seront accepter par le CD tant qu'il ne titille pas la trahison ou les choses comme sa.

Je suppose que ceux ci doivent au moins être présentés et qu'il y a i une trace quelque part
Si non s'est du n'importe quoi

Ah oui, tout a fait, même si trés peu de maire les présente car peu sont au courant de la legislation du duché, mais en tout cas sauf contre ordre ou opposition clair, nette et précise d'un conseiller ducal, ils seront tous validé.

Citation :

Au Maire de Vaudémont

Sieur, le Conseil Ducal a parcouru votre arrêté.
Au regarde le Constitution Titre II

Vous êtes autorisés à éditer Arrêtés Municipaux pour votre ville.

Néanmoins nous vous demandons que ceux si soient mis en forme et prennent place en Grande Galerie, via l'intermédiaire du Porte Parole.
Que le Conseil Ducal à pouvoirs pour abroger un arrêté.

Nancy

Treizième jour du cinquième mois 1461
Pour le Conseil Ducal

Scapin
Seigneur de Montmotier

Porte Parole

Si vous d'accord avec cette réponse j'envois le pigeon

Pas de commentaires ?

Si, un: vous pouvez envoyer le pigeon. Sourit.

brunehilde a trés bien résumé!

Je m'en vole alors

Fait et verrouillé

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