[Droit et législation] Suppression des chartes

Sujet: [Droit et législation] Suppression des chartes Dim 24 Mar 2013 - 11:51

J'aimerai que chaque tête de liste me fasse une liste des chartes à supprimer ou modifier. Avec un léger commentaire pour chaque.

Alors si on liste les chartes:

Charte de l'École de la prévôté: sera prie en compte dans la réforme de la défense, je pense pour le moment inutil de la modifier.

Charte de l'Université: défnie l'université donc importante, après a voir si elle doit être mis au gout du jour..

Charte de la Chancellerie: Importante car définie la chancellerie, si il faut la modifié, aucune idée, ne conaissant pas si note diplomatie fonctionne, utilisons des spécialistes pour le savoir et les membres de la chancellerie.

Charte de la maréchaussée lorraine: à reprendre dans la reforme de la défense mais définie la maréchaussé alors pour le moment importante.

Charte de la Société Commerciale Ducale (SCD): pas appliqué, donc assez inutil et la création de l'organe économique le remplacera.

Charte des avocats de Lorraine: avec le barreau lotharingien, je ne sais pas si nos barreaux ont fusionner mais sa le devrait à mon sens car il y a peu d'avocat donc charte à suprimer.

Charte des Mandatés: l'utilité d'un tel texte est a débattre, a mon sens, si on cré un organe économique, on pourra y joindre les marchants ambulants et donc ceci deviendra totalement inutil déjà que à mon avis, il n'est pas utilisé.

Charte du bailli: plus digne d'une bibliothéque pour se rapeller des taches à faire ou pour en prendre conaissance si on est nouveau à cette fonction.

Charte du Capitaine: plus digne d'une bibliothéque pour se rapeller des taches à faire ou pour en prendre conaissance si on est nouveau à cette fonction. Prise en considération dans la réforme de la défensse a mon sens.

Charte du Commissaire au Commerce: plus digne d'une bibliothéque pour se rapeller des taches à faire ou pour en prendre conaissance si on est nouveau à cette fonction.

Charte du Commissaire aux Mines: plus digne d'une bibliothéque pour se rapeller des taches à faire ou pour en prendre conaissance si on est nouveau à cette fonction.

Charte du Connétable: plus digne d'une bibliothéque pour se rapeller des taches à faire ou pour en prendre conaissance si on est nouveau à cette fonction. Prise en considération dans la réforme de la défensse a mon sens.

Charte du Juge: plus digne d'une bibliothéque pour se rapeller des taches à faire ou pour en prendre conaissance si on est nouveau à cette fonction.

Charte du Juge d'Application des Peines: ce n'est pas appliqué donc soit trouver une utilité ou le suprimer purement et simplement.

Charte du Percepteur d’impôts: ce n'est pas appliqué donc soit trouver une utilité ou le suprimer purement et simplement.

Charte du Porte Parole: plus digne d'une bibliothéque pour se rapeller des taches à faire ou pour en prendre conaissance si on est nouveau à cette fonction. Sera aussi reconssidéré dans ses fonction si formation d'une organisation de crieur est créé.

Charte du Prévôt des maréchaux: plus digne d'une bibliothéque pour se rapeller des taches à faire ou pour en prendre conaissance si on est nouveau à cette fonction. Prise en considération dans la réforme de la défensse a mon sens.

Charte du Procureur: plus digne d'une bibliothéque pour se rapeller des taches à faire ou pour en prendre conaissance si on est nouveau à cette fonction.

Charte du tribun: Je pense que c'est au mairie de se débrouiller donc à suprimer

Charte relative à la défense de la Lorraine: plus du domaine de l'information qu'autre chose, sera prie en compte dans la réforme de la défense, sauf pour les mandats coffre mais vu le rapelle des mandats, y a t'il encore utilité de faire des mandats coffre ?

Charte sur l'Organisation des tours de gardes: pas appliqué et hors du temps, sera conssidérer dans la réforme sur la défense

Chartes des Conseillers Ducaux: définie un serment et les devoirs d'un consseiller, pouvant être simplifier en donnant les pleins pouvoir au Duc

Donc pour résumer, sachant que certaine catégories se chevauchent:

-A mettre dans une bibliothéque:

Charte du Procureur
Charte du Prévôt des maréchaux
Charte du Porte Parole
Charte du Juge
Charte du Connétable
Charte du Commissaire aux Mines
Charte du Commissaire au Commerce
Charte du Capitaine
Charte du bailli

-Pris en compte dans la réforme sur la défensse:

Charte relative à la défense de la Lorraine
Charte sur l'Organisation des tours de gardes
Charte relative à la défense de la Lorraine
Charte du Prévôt des maréchaux
Charte du Connétable
Charte du Capitaine
Charte de la maréchaussée lorraine
Charte de l'École de la prévôté

-A jeter car aucune utilité:

Charte du tribun
Charte du Percepteur d’impôts
Charte du Juge d'Application des Peines
Charte des Mandatés
Charte des avocats de Lorraine
Charte de la Société Commerciale Ducale (SCD)

-A garder et à retravailler ou non:

Chartes des Conseillers Ducaux
Charte de la Chancellerie
Charte de l'Université

J'invite par contre tout le monde à s'exprimer si notre duc le veut bien.. Vue que plus on a d'avis, plus on est juste.

Si nous pouvioms attendre que chacun fasse son petit récap oui. Ce présent débat sera sans doute porté à l AD oú en gargote. Il n est pas sensible, important mais pas sensible! J organiserai do c un séanc epublic pour en débattre avec tout oú partie de la population je pense.

J y réfléchis encore.

Invité

Pour ma part, je suis pour la révision des chartes institutionnel relevant du conseil ducal, pour clarifier la place de chacun et ne plus avoir d'ingérence. Pour moi cela relevé de la révision constitutionnel. Ensuite, étant donné que je travaillerais pour la Chancellerie, je regarderais les textes la régissant voir si une réforme est nécessaire et proposerait en temps voulu.

Autre point, je suis pour la suppression complète de l'AD, du CRI et du CC, mais pour regrouper les trois en un seul.

Se demande de toute façon si c'est vraiment utile d'apporter son avis.

Je pense que le propos de la suppression va bien au delà des chartes.
En fait, les dites chartes, on va dire qui restent utiles pour le fonctionnement interne de chaque "institution" (au sens large), ira comme le nom l'indique dans chaque institution. Tout ça n'a rien à faire en grande galerie (où l'on peut tout de même mettre des liens renvoyant vers lesdites), et le nom même de charte... si charte signifie "texte indicatif et non répressif permettant le bon déroulement à l'intérieur d'une institution" je dis oui, mille fois oui. Si c'est "texte répressif dont on s'en sert comme prétexte à rien faire ou à mettre en procès ceux qui suivent pô", ben là je dis, mille fois non.

C'est pourquoi au delà de ce travail de listing nécessaire (et merci pour ce premier jet Le Gouenne), la problématique va bien au delà. A savoir la suppression de la législation en tant que telle. Les explications et grandes lignes vont suivre d'ici peu de temps dans un espace à part entière*.

Invité

Je retire mon avis, de toute façon, il ne compte pas et vu le placard dans lequel on nous met, il ne sert a rien de s’épuiser à parler.

Si ! Lanie ! puis-je te proposer de travailler avé moa, si ailleurs tu ne trouves pô ta place ?
Tu vois si ça te plait comment que je fais et ce que je fais, et si t'es d'accord avec ce que je propose. A ce moment là, si tu l'es tu topes là, si tu l'es pô, c'est pô grave ! tu es libre de tes choix et de ta conscience, donc tu feras comme tu voudras. On va pô te forcer à travailler pour ce que tu ne veux pô. Enfin je cois, nan ?

Je sens qu on va bien s entendre mon cher Loguen mais sachez que ayant été rectrice , la charte de l université ne regarde pas le conseil , je m explique c est la rectrice et sa co et les doyens qui la travaille et qui le donne au conseil pour approbations . Ceux ci étant les mieux placés pour savoir ce qui est le mieux pour l université .

Oui les statuts de l'université regardent l'université (tant que ça ne cause que d'université d'ailleurs dedans). En ce sens je suis d'accord moi n'aussi.

Merci pour ces précisions Marjolainne! Il lui sourit. Mais rassure toi, je doute que Loguen voulait retoucher à l'université.

Silanie, ne vous mettez pas de côté ainsi.

Oui, j'ai oublié de préciser, mais c'est la même remarque que pour la charte de la chancellerie enfaite que je voulais donner.

Aprés en ce qui concerne charte, je rejoins Mogwai si j'ais bien compris son intervention. Une charte par institution pour définir. Donc au final sa serait:

-Charte de la Chancellerie
-Charte de l'université
-Charte de la Défense

Et sin on crée les deux autre organes que je juge nécéssaire.

-Charte de l'organe de communication
-Charte de l'organe économique

Le reste comme dit Silanie peut être noté dans la constitution et Silanie au contraire, exprimez vous, dans le cas présent je suis totalement d'accord avec vous, enfin presque. Mais je pense qu'un débat sera ouvert sur ce sujet bientot.

Et peut être faire la même chose avec les lois ?

Pour le CEL et la comm' ça serait purement informatif. Au sein des-dites institutions. Aucune nécessité de promulgation en grande galerie.

Comme ça se sera modulable à l'envie par les acteurs et plus souple.

On sait tous que quand c'est vague, cela ne fonctionne pas et on peut tout a fait rédiger des chartes adaptable. Parce que quelque chose d'informatif, du coup sa n'a pas de réelle valeur pour les gens.. Et du coup, je vois mal quelqu'un de cette, du coup je sais pas comment l'appeler, se présenter chez un CAC d'une région voisine..

Un texte précisant le fonctionnement sera fait. Nul crainte. On en dit pas de tout faire à la one again... Juste qu'il n'y a pas besoin de légiférer à l'excès.

Ben si un texte définit la structure, ce texte aura la même valeur que le texte définisant la structure de la chancellerie ou de l'université, enfin sa me parait logique..

oui mais pas besoin de le mettre en GG donc pas d'obligation juridique pompeuse. Plutot un commun accord de respect. Et une plus grande flexibilité.

Tout a fait mais dans ce cas la, on le fait pour toute nos institutions..

Mais c'est prévu!

Moi de toute ma vie à travers les royaumes, de toutes ces provinces que je connais, de tous les gens dans les royaumes avec qui j'ai pu parler ces 7 dernières années, je suis désolé de rétorquer que c'est au contraire tous les système répressifs et trop dirigistes par leurs lois qui finissent par ne regrouper que les maboules en mal d'autorité, et se vider de leur population à des points dramatiques.

Du coup des "papiers" indicatifs et surtout évolutifs qui sont là pour guider le fonctionnement interne des institutions : c'est bien.
Des papiers répressifs que personne n'applique, ou qui immobilisent les gens de faire quoi que ce soit, ou qui peuvent conduire des gens à se faire condamner pour des motifs débiles, ça c'est à mettre à la poubelle.

Ça va même plus loin que ça. Encore aujourd'hui je me demande comment des gens sensés et normalement constitués peuvent venir dans les royaumes pour se pourrir la tronche et s'obliger à faire des trucs encore plus chiants que leur vie privée.

On peut tout à fait créer un texte définissant quelque chose sans pour autant être répressifs et dirigistes... D'ailleurs, je vois mal la tradition oral servirent à créer n'importe quel organe du duché donc on sera bien obligé de passer par un petit texte..

Oui tant qu'il permet l'évolution ! des fois je me dis qu'on dit des choz similaires mais pô de la même façon.

J'ais l'impression aussi

"Si vous me permettez. Je pense surtout que les Chartes, mis à part lorsqu'elles organisent clairement le fonctionnement interne d'une institution, ne servent à rien : elles ne sont là que pour soulager le travail des aînés. Je m'explique : au lieu de transmettre leur connaissance sur les institutions de manière orale, et directe, les aînés s'en sont remis aux textes. Ces textes font donc désormais office de guide de fonctionnement des institutions, alors qu'ils devraient se borner à organiser les institutions.
Résultat : On fait toujours plus de Chartes, pour s'éviter de faire trop de pédagogie. On voit bien que cela ne marche pas, puisque les nouveaux ne les lisent absolument pas. Rien ne remplace la pédagogie orale.

En ce sens, le tri opéré par Loguen doit être approfondi : c'est exactement ce qu'il faut faire.
Il serait bien qu'à terme, chaque institution (OST, Maréchaussée, Chancellerie), ne soit plus régulée que par une seule Charte, qu'il faudrait alors rebaptiser « Code ». Donc il faut :
Un Code de la Chancellerie.
Un Code de l'Armée
Un Code de la Prévôté
Un Code de l'Université.
Idéalement, il faudrait rajouter un Code du Barreau. Mais pour cela, encore faudrait-il avoir un Barreau actif...

Après, pour les organes informels, cela dépend du rôle que vous attribuez par exemple à l'AD. Parce que l'AD a longtemps été une commission composée d'experts économiques. Rien n'empêche non plus le CC, eu égard à ses statuts, d'intervenir sur le sujet. Donc tout dépend de ce que vous voulez faire."

Le soucis avec les réformes qui s'engagent sur l'AD et CC, on ne pourra plus se le permettre d'ou la nécéssité a mon sens de créer ces organes.

Et je vous rejoins tout à fait, sauf que j'espère qu'on aura un code de la défensse lorraine, mais nous verrons suite aux dicussions.

Aprés aussi, ces textes définissants les roles peuvent être util donc dans une bibliothéque qu'on puisse les retrouver.

*tout en arrosant les plantes*

la seule chose a quoi sert l'ad et le cc , c'est de rassurer, certaines personnes qui ont peur de perdre leur precieux bien. La Lorraine n'a pas besoin de garde fou

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