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 [Révision] Codex

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kyroper
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MessageSujet: [Révision] Codex [Révision] Codex  Icon_minitimeSam 2 Mar 2013 - 18:50

Bonjour à vous. Bien, j'ai relu le Codex récemment, et je me suis beaucoup interrogé sur un passage que je n'ai pas compris. Je vous cite ce passage:

Citation :
Article I.II.15 : Les preuves, sont divisés en différentes catégories :

I.II.15.1 Les preuves admises à l’instruction par ordre de force probante :

I.II.15.1.1 les preuves irréfutables

I.II.15.1.1.1 Constat du délit (screen)
I.II.15.1.1.2 Aveu écrit du prévenu
I.II.15.1.1.3 Témoignage des agents assermentés, et détails de leur enquête.
I.II.15.1.1.4 Écrits authentiques.

Qu'entendons nous par "Constat du délit"? Pour moi, cela ne peut être que des écrits authentiques, ou encore des témoignages d'agents assermentés. Le constat d'un délit d'esclavagisme sera le cahier tenu en mairie relatif aux embauches; ce qui est un écrit authentique, ou lors d'une vente, c'est le contrat, qui lui aussi est un écrit authentique. Soit je passe à coté de quelque chose et auquel cas, il faudrait que vous m'expliquiez, soit il y a un truc en trop de cette énumération.

Spoiler:
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Ardarín
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MessageSujet: Re: [Révision] Codex [Révision] Codex  Icon_minitimeLun 4 Mar 2013 - 19:21

Je suis on ne peut plus d'accord avec toi. Pour ma part et ce depuis le mandat Du Duc Hazgard je milite pour l'assermentation des membres de la bureaucratie comme de la maréchaussée, surtout la maréchaussée et la douane en fait. Leur parole devrait être suffisante comme preuve. Si on y rajoute les écrits authentiques c'est toujours mieux et d'une irréfutabilité plus que certaine.


Dernière édition par Ardarín le Lun 4 Mar 2013 - 22:28, édité 1 fois (Raison : orthographe)
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MessageSujet: Re: [Révision] Codex [Révision] Codex  Icon_minitimeLun 4 Mar 2013 - 22:03

Tout à fait d'accord avec une assermentation. Les "scrines", pour ma part, je n'y crois pas. Ils ne détiennent pas la vérité absolue, puisqu'on peut les fausser tout autant qu'un récit. Donc il vaut mieux un récit.
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Ardarín
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MessageSujet: Re: [Révision] Codex [Révision] Codex  Icon_minitimeLun 4 Mar 2013 - 22:28

J’appuie les dires d'Ersinn!
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MessageSujet: Re: [Révision] Codex [Révision] Codex  Icon_minitimeMar 5 Mar 2013 - 6:36

Je ne vois pas trop ce qui vous gêne en la matière : un aveu du coupable d'un délit me semble bien être une pièce à prendre en compte. Et je ne parle pas là d'un fait rapporté mais bien d'un aveu délivré au tribunal devant le juge : j'ai déjà vu des jugements se passer en place publique par exemple.
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MessageSujet: Re: [Révision] Codex [Révision] Codex  Icon_minitimeMar 5 Mar 2013 - 7:11


Je rejoins Ersinn et Ardarin. L'utilisation de ces "gravures" m'ont toujours fait frémir, quelque soit le domaine dans lequel elles sont produites.

Une simple copie de rapport, une déclaration écrite ou même orale et retranscrite par un scribe (et oui, la plupart ne savent ni lire ni écrire), une description des faits ou encore une description physique si nécessaire, devraient être les seules preuves acceptées.
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MessageSujet: Re: [Révision] Codex [Révision] Codex  Icon_minitimeMar 5 Mar 2013 - 7:53

palogar a écrit:
Je ne vois pas trop ce qui vous gêne en la matière : un aveu du coupable d'un délit me semble bien être une pièce à prendre en compte. Et je ne parle pas là d'un fait rapporté mais bien d'un aveu délivré au tribunal devant le juge : j'ai déjà vu des jugements se passer en place publique par exemple.

Cela aussi oui est une preuve.
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MessageSujet: Re: [Révision] Codex [Révision] Codex  Icon_minitimeMer 6 Mar 2013 - 6:37

Hum...
J'ai du mal comprendre les propos de notre président.


Reprenant les notes du greffier.

Oui...
Je suis effectivement d'accord pour dire que tout ce qui est habituellement présenté comme un preuve n'en n'est pas forcément : on peut parler d'écran de fumée.
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kyroper
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MessageSujet: Re: [Révision] Codex [Révision] Codex  Icon_minitimeMer 6 Mar 2013 - 7:47

Citation :
Hum...
J'ai du mal comprendre les propos de notre président.

Ok, c'est que je suis pas clair alors. On va changer d'approche, et plutôt que de vous livrer ma pensée, je vais vous faire aboutir à la même conclusion par votre pensée.
Prenez l'énumération des preuves, et donnez des exemples de ce qu'elles pourraient être matériellement.
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caoimhim
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MessageSujet: Re: [Révision] Codex [Révision] Codex  Icon_minitimeJeu 7 Mar 2013 - 10:40

Je ne suis pas non plus pour l'utilisation de "gravures" dans la procédure judiciaire.

Il est toute fois dommage que l'on ne puisse pas mettre un agent assermenté dasn chaque taverne... Et je nous vois mal faire de la profession de tavernier une profession réglementée et assermentée.

Pour être clair, Kyro, ne proposerais-tu pas cette modification :

Citation :
Article I.II.15 : Les preuves, sont divisés en différentes catégories :

I.II.15.1 Les preuves admises à l’instruction par ordre de force probante :

I.II.15.1.1 les preuves irréfutables

I.II.15.1.1.1 Constat du délit (screen)
I.II.15.1.1.1 Aveu écrit du prévenu
I.II.15.1.1.2 Témoignage des agents assermentés, et détails de leur enquête.
I.II.15.1.1.3 Écrits authentiques.
I.II.15.1.1.4 Les gravures représentant le délit ne sont en aucun cas considérées comme des preuves.
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Ardarín
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MessageSujet: Re: [Révision] Codex [Révision] Codex  Icon_minitimeJeu 7 Mar 2013 - 18:49

Bah c'est pas plus mal de ne pas pouvoir savoir ce que fait tout le monde. On est pas la pour fliquer. En plus avec l'alcool les mots dépassent souvent la pensée.
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MessageSujet: Re: [Révision] Codex [Révision] Codex  Icon_minitimeVen 8 Mar 2013 - 23:56

J'approuve Caoimhim! Des personnes auraient elles des objections, conseil, suite à la forme proposée par Caoim?
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MessageSujet: Re: [Révision] Codex [Révision] Codex  Icon_minitimeSam 9 Mar 2013 - 0:38

aucune pour ma part
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MessageSujet: Re: [Révision] Codex [Révision] Codex  Icon_minitimeSam 9 Mar 2013 - 7:02

Pas d'objection.
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MessageSujet: Re: [Révision] Codex [Révision] Codex  Icon_minitimeDim 10 Mar 2013 - 23:04

Bien... je vais lancer le vote alors. Merci à tous pour votre participation!
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MessageSujet: Re: [Révision] Codex [Révision] Codex  Icon_minitimeSam 16 Mar 2013 - 18:33

Vous vous l'avez vu, le vote a été unanime.
J'ai donc transmis il y a plusieurs jours tout ca à Liz, qui l'a transmis au CD. Merci à elle.

la balle est dans le camp du CD, et je vous remercie tous de votre participation. Je vous transmet le communiqué qui a été publié en gargote:


Spoiler:

j'ai fait le choix de mettre en valeur le présence des quelques conseillers ducaux qui ont fait l'effort de participer. Je pense que cela sera systématisé.
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MessageSujet: Re: [Révision] Codex [Révision] Codex  Icon_minitimeSam 16 Mar 2013 - 18:43

Vu.
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MessageSujet: Re: [Révision] Codex [Révision] Codex  Icon_minitimeSam 16 Mar 2013 - 19:32


Le Duc n'ayant pas vraiment réagi, un vote au Conseil Ducal sera lancé dès demain, par Ersinn probablement.
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Ardarín
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MessageSujet: Re: [Révision] Codex [Révision] Codex  Icon_minitimeSam 16 Mar 2013 - 23:51

Ardarín soupira.

Décidément le Duc...
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