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 [Révision] Code Militaire Titre VI : Financement et paiements

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Clootaire
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MessageSujet: [Révision] Code Militaire Titre VI : Financement et paiements [Révision] Code Militaire Titre VI : Financement et paiements Icon_minitimeDim 10 Fév 2013 - 19:23

Citation :
Titre VI: Financement et paiements


L'Ost est une institution bien distincte de la maréchaussée. Elle doit avoir donc un fonctionnement propre et des fonds propres pour le faire.

Le but du financement de l’Ost est de donner à l’armée les fonds requis à son fonctionnement pour fournir des denrées aux soldats afin de payer leur solde de patrouilles et manœuvres, de les équiper, etc.…


VI. Article Ier - Financement
VI.I. 1 : Financement du duché


Le duché peut attribuer un financement à l’Ost. La hauteur et les modalités dépendrons de la somme récupérés lors des impôts (en effet une part des écus récupérés par les impôts seront fournis à l’ost afin de lui creer un budget).

Si le duché en a la possibilité ce budget doit être attribué par quinzaine à l’ost. Ce qui permettra à ce dernier, de lancer des patrouilles et d’équiper ses soldats.

Ce budget est sous la responsabilité du Connétable, il se doit de tenir un livre de compte à jour et le poster à l'État-Major.

Ce budget est cumulable, si le précédent budget n'est pas intégralement utilisé, il sera reversé au budget de la quinzaine suivante.


VI.I. 2 : Financement interne

Il est mis en place un système de financement interne. Les denrées offertes gracieusement par toute personne souhaitant soutenir l’armée de Lorraine peut être remis au connétable par mandat ou incluse au grenier d’une garnison (voir article VI.II.4)

Au besoin ces denrées sont transformées au sein de l’ost afin d’être utilisables comme paiement des soldes.

Les denrées inutilisées seront vendues sur le marché, le bénéfice sera intégralement reversé à l’Ost pour son fonctionnement.


VI. Article II : Connétable

Le Connétable détient les mandats. Il contrôle et valide tout les échanges (dons, solde, fourniture d’équipement, etc...). Il est responsable de la bonne tenue des comptes et des inventaires liés à l’Ost.

VI. Article III : Solde et équipement
VI.III. 1 : Solde


Le soldat est rémunéré en priorité en viandes (=18 écus) si sa force ne dépasse pas les 150 PF puis en écus pour compléter la différence ou si le stock de viande ne permet pas le paiement avec cette denrée.

Les soldats dépassant les 150 PF seront payés en écus, ou en viandes selon leurs choix.



VI.III. 1.1 : Patrouille et surveillance

Pour les missions quotidiennes de surveillance, de patrouille et de manœuvre, la solde est de 18 écus.

Elle est payé en viande pour les soldats inférieurs a 150PF et au choix en viande ou en écu pour les soldats supérieurs a 150PF


VI.III.1.2 : Mobilisation active (en cas de combat IG)

La solde sera de 24 écus par jour de mission comprenant des combats IG.

Les soldats en dessous de 150 PF seront rémunérés en viandes (=18 écus) et la différence en écus.



VI.III. 1.3 : Cas particuliers

Cas particulier : s'il n'est pas possible de fournir le soldat en écus, le mandat pourra offrir d'autres denrées de même valeur.

VI.III. 2 : Équipement
VI.III. 2.1 : Droit à l’équipement

Tout soldat de l’Ost peut faire une demande pour s’équiper. Il doit l’adresser au Connétable

Les prix des équipements sont les suivants : bâton : 7 écus, bouclier : 30 écus et épée : 180 écus

Chaque soldat doit faire sa demande d'équipement dans le bureau des charges financières.



VI.III. 2.2 Devoir lié à la fourniture d’équipement.

Tout soldat ayant reçu des équipements fourmis par l’Ost doit s’engager à rester au minimum 6 mois au sein de l’armée après avoir reçu ses équipements.

Dans le cas contraire, il doit rendre ses équipements au prix payé pour les obtenir.


VI. Article IV : Procédures
VI.IV. 1 : Solde

Les rapports de mission doivent être transmis au connétable via son bureau visible de tous.


Les MENEURS DE GROUPES doivent faire une capture d'image chaque jour. Celui-ci comprendra, le nom de la ville occupée et l’activité ainsi que la composition du groupe.

En cas de doute, le soldat devra prouver par une capture d'image de ses événements qu'il a bien participé aux activité. (les mouvements seront prouvés par le chef de groupe)

VI.IV. 2 : Équipement


Les demandes d’équipements doivent être transmis au connétable via le bureau des charges financières.

La demande doit comporter les éléments suivants :

- Nom du soldat
- L’équipement demandé
- La date de son intégration à l’ost ( les équipements seront vendu a des soldats faisant parti de l’ost, depuis quelques temps déjà. )

Fait à Nancy, approuvé par le conseil le 25 Septembre 1458
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Je pense qu'il est grand temps de revoir ceci. (https://casteldenancy.forumpro.fr/t5385-code-militaire-titre-vi-financement-et-paiements)

Je souhaiterai aussi ajouter que si c'est une mobilisation générale (comme le cas Fatum), il n'y a pas de salaire car avant d'être soldat, ils sont lorrains.



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MessageSujet: Re: [Révision] Code Militaire Titre VI : Financement et paiements [Révision] Code Militaire Titre VI : Financement et paiements Icon_minitimeDim 10 Fév 2013 - 19:29

- Sincèrement, je ne suis pas vraiment pour la suppression de ces avantages. Au contraire, ils sont soldat de Lorraine avant d'être lorrains... Et qu'elle est l'utilité de devenir soldat si on perd le minimum de droits que l'on peut avoir ? Déjà que nous n'en avons pas beaucoup, je crains que cela devienne pire à l'avenir !
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MessageSujet: Re: [Révision] Code Militaire Titre VI : Financement et paiements [Révision] Code Militaire Titre VI : Financement et paiements Icon_minitimeDim 10 Fév 2013 - 19:33

Je suis absolument contre une révision du Codex Militaire uniquement par le CD. Sans vous offenser, j'estime que personne ici n'est compétent pour cela.

Je propose de remettre ce travail à l'Etat Major, qui nous transmettront ensuite le dossier pour que le CD l'examine à son tour. Pas le contraire.

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MessageSujet: Re: [Révision] Code Militaire Titre VI : Financement et paiements [Révision] Code Militaire Titre VI : Financement et paiements Icon_minitimeDim 10 Fév 2013 - 19:48

24 écus de salaire, on abuse un petit peu, on a diminué le salaire des HF, donc il serait temps de creuser la dessus aussi.
Le texte date de deux ans et demi, il serait temps de le mettre au goût du jour.

Pour revenir sur la mobilisation générale, si nous devons payer nos soldats lors du cas fatum, cela veut dire que les prochains lorrains vont rejoindre l'armée en cas de crise similaire et je n'imagine pas 24 * 60(personnes) = 1 440 écus par jour ou même 18 * 60 (personnes) = 1 080 écus de dépense chaque jour.
A moins qu'on souhaite ruiner le duché avec ceci..


Je pense qu'il ne faut pas avoir de compétence en armée pour comprendre ceci.
Je ne souhaite pas revoir en profondeur l'armée, juste le financement car il est important de l'adapté.

De plus je souhaiterai ajouter une exemption d'impôts en cas de mobilisation. (mission)



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Ersinn
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MessageSujet: Re: [Révision] Code Militaire Titre VI : Financement et paiements [Révision] Code Militaire Titre VI : Financement et paiements Icon_minitimeDim 10 Fév 2013 - 20:00

Clootaire a écrit:

Je pense qu'il ne faut pas avoir de compétence en armée pour comprendre ceci.
Je ne souhaite pas revoir en profondeur l'armée, juste le financement car il est important de l'adapté.

De plus je souhaiterai ajouter une exemption d'impôts en cas de mobilisation. (mission)

Hum. Prenez le temps de parcourir le codex militaire. Il n'y a rien qui va, il faut tout refonder. On en discutait déjà avec le Sénéchal et Noa, l'ancien Capitaine, mais avec Fatum et la passation de pouvoir, on a eu autre chose à faire.

Prenez le temps également de jeter un coup d'oeil ici .. Vous y trouverez la loi sur les exemptions.

https://casteldenancy.forumpro.fr/f191-constitution-et-lois

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MessageSujet: Re: [Révision] Code Militaire Titre VI : Financement et paiements [Révision] Code Militaire Titre VI : Financement et paiements Icon_minitimeDim 10 Fév 2013 - 20:17

- En effet, je suis d'accord. Baisser le salaire serait largement plus judicieux.

Regardant Ersinn.

- Par contre, Capitaine. Je ne vous permet pas de faire de tels remarques. L'Etat-Major devrait avoir un mot à dire, OK. Mais en quoi serions nous plus incompétent que vous autres ? Je crois que vous n'aimeriez pas que l'on sorte de telles choses pour des affaires concernant la Diplomatie, l'Economie ou encore la Justice.

Donc la prochaine fois, je vous en conjure, évitez ce genre de paroles inutiles.
Car oui, il s'est senti légèrement offensé.
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Clootaire
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MessageSujet: Re: [Révision] Code Militaire Titre VI : Financement et paiements [Révision] Code Militaire Titre VI : Financement et paiements Icon_minitimeDim 10 Fév 2013 - 20:53

Merci Capitaine, je voulais juste l'ajouter au texte l'exemption...

Très bien je vais suivre de très près la révision, cependant je trouve que cela doit être débattu aussi ici.
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Clootaire
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MessageSujet: Re: [Révision] Code Militaire Titre VI : Financement et paiements [Révision] Code Militaire Titre VI : Financement et paiements Icon_minitimeMer 13 Fév 2013 - 17:46

J'ouvre un débat en parallèle.
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