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 Réforme sur la Prévôté

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Clootaire
Grand du Duché


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MessageSujet: Re: Réforme sur la Prévôté Réforme sur la Prévôté - Page 2 Icon_minitimeVen 8 Mar 2013 - 11:47

Si il est bon pour la maréchaussée, pourquoi ne serait-il pas bon pour l'armée ?
Enfin ce point peut être enlevé mais c'est juste pour émettre qu'il peut aussi servir à l'armée en cas de menace comme Fatum.

Pour la priorité OST, armée, c'est de bonne guerre.



Citation :
Citation :
Charte de la Maréchaussée Lorraine



Citation :
La Maréchaussée a pour mission d'assurer le maintien de l’ordre au sein du Duché de Lorraine. La Charte établit les principes généraux définissant les fonctions, l’organisation, le commandement et le fonctionnement de la Maréchaussée.
Tous les maréchaux doivent se conformer à cette charte.



Titre I : De l’engagement à la Maréchaussée


Article I.1 : Seuls les habitants de Lorraine peuvent demander à être engagé dans la Maréchaussée.

Article I.2 : -Seuls les personnes n’ayant pas été condamnées pour Trahison ou Haute Trahison durant les 8 derniers mois peuvent demander à être engagé dans la Maréchaussée.
-Seuls les personnes n’ayant pas été condamnées pour Trouble à l’ordre public, Escroquerie ou Esclavagisme durant les 4 derniers mois peuvent demander à être engagé dans la Maréchaussée.



Titre II : Du Maréchal


Article II.1 : Tout membre de la Maréchaussée est dépositaire de l'application de l'autorité du Duc, Chef suprême de la Maréchaussée. En conséquence, toute insulte ou menace à l’encontre d’un maréchal seront donc punies avec la plus grande sévérité possible.

Article II.2 : Tout membre de la Maréchaussée se doit de prêter serment comme suit :
« Moi, ____ jure de servir le Duché de Lorraine avec fidélité, loyauté et honneur. Je promets respect et obéissance à mes Supérieurs. Sous peine de trahison, jamais je n'abuserai du pouvoir qui m’est accordé et suivrai la Procédure afin d’assurer le maintien de l’Ordre et une même justice pour tous au sein du Duché. Je le jure. Qu'Aristote m'en soit témoin et m'assiste dans cette tâche. »

Article II.3 : Tout membre de la Maréchaussée doit porter fièrement son insigne et son uniforme.



Titre III : Du Prévôt des Maréchaux


Article III.1: Le Prévôt des Maréchaux est nommé par le Duc parmi les Conseillers ducaux, il est responsable de l’organisation et de la coordination de l’ensemble des postes de Maréchaussée. Il assure également le déploiement des gardes ducaux affectés à la surveillance des mairies.

Article III.2 : Il veille à la sécurité du Duché de Lorraine et de ses mairies ainsi qu’au respect du corpus législatif et de la coutume.

Article III.3 : Il vérifie et transmet les dossiers préparés par les officiers, au procureur. Il est lui-même habilité à recevoir des plaintes et traité des dossiers.

Article III.4 : Il a pour mission de donner les ordres de gardes aux maréchaux le plus tôt possible, en se basant sur les informations qui lui sont fournies.

Article III.5 : Il se tient au courant de l’information intra et extra ducatus pouvant concerner la défense.

Article III.6 : Il a la possibilité de définir le niveau d’alerte en concertation avec le Duc, le connétable et le capitaine, tout en respectant la Charte relative à la défense de la Lorraine. En cas de changement, il doit notifier le Conseil Ducal et les maires. S'il y a lieu, faire un rapport sur les risques de révoltes ou encore tentatives de révoltes dans une ville Lorraine au conseil Ducal.



Titre IV : Des Grades de la Maréchaussée


Article IV.1 : Chaque Maréchaussée est composée de plusieurs officiers :
    ¤Le Commandant
    ¤Le Lieutenant
    ¤Le Sergent
    ¤Le Brigadier


Article IV.2 : Chaque membre de la Maréchaussée a le devoir de respecter les ordres de sa hiérarchie. Cependant, il peut soumettre ses remarques et critiques, selon certaines limites, à son officier supérieur.

Article IV.3 : Tout officier a le devoir de faire les rapports de gardes et de douane selon l’organisation de la Maréchaussée.

Article IV.4 : Tout officier a le devoir de surveiller de manière quotidienne la conformité des embauches proposée et signée en Mairie.

Article IV.5 : Un officier par ville est nommé pour la surveillance du marché, pour contrevenir à tout cas d’escroquerie ou de trouble à l’ordre public ayant rapport avec le marché de la ville.

Article IV.6 : Tout officier a le devoir de recueillir les plaintes et les témoignages qui lui sont adressés.

Article IV.7 : Tout officier a le devoir de préparer un dossier lorsqu’une infraction aux textes lorrains est mise en avant, par lui-même, ou par une plainte adressée à la Maréchaussée.



Titre V : Des Médailles de la Maréchaussée


Article V.1 : La médaille du mérite est octroyée à tout officier faisant partie de la Maréchaussée depuis plus de 6 mois, et ayant fait un travail efficace. La médaille est octroyée après consensus entre le Prévôt des Maréchaux, l’Intendant de Maréchaussée et les officiers supérieurs.

Article V.2 : La médaille du courage est octroyée à tout officier ayant participé à mater une révolte. La médaille est octroyée par le Prévôt des Maréchaux.

Article V.3 : La médaille de la persévérance est octroyée à tout lieutenant en poste depuis plus de 8 mois, et ayant fait un travail remarquable. La médaille est octroyée après consensus entre le Prévôt des Maréchaux, l’Intendant de Maréchaussée et le commandant de la ville.

Article V.4 : La médaille de commandement est attribuée à tout officier ayant eu la charge de commandement d’une Maréchaussée depuis plusieurs mois. Elle est octroyée après consensus entre le Prévôt des Maréchaux et l’Intendant de Maréchaussée.

Article V.5 : La médaille de l’honneur est octroyée à tout commandant en poste depuis plus d’une année. Elle est octroyée après consensus entre le Prévôt des Maréchaux et l’Intendant de Maréchaussée.

Article V.6 : La médaille de la sagesse est octroyée à tout commandant ayant reçu la médaille de l’honneur depuis plus de 6 mois. Elle est octroyée après consensus entre le Prévôt des Maréchaux et l’Intendant de Maréchaussée.

Article V.7 : La médaille de la pensée est octroyée au départ ou à la mort en fonction d’un lieutenant ou d’un commandant, ayant fait un travail remarquable depuis de nombreuse année. Elle est octroyée après consensus entre les officiers de la ville, le Prévôt des Maréchaux et l’Intendant de Maréchaussée, et après accord du Duc en exercice.


Titre VI : De l’aspirant et de l’école de la Maréchaussée


Article VI.1 : Toute personne intégrant l’école de la Maréchaussée devient de fait Aspirant.

Article VI.2 : L’école de la Maréchaussée a pour but de former tout Aspirant ayant la volonté d’intégrer la Maréchaussée.

Article VI.3 : La formation au sein de l’école de la Maréchaussée est assurée par l’Intendant de Maréchaussée, ou en cas d’absence de ce dernier, par le Prévôt des Maréchaux.

Article VI.4 : La formation au sein de l’école se conclue par la prestation de serment.

Article VI.5 : Avant tout intégration au sein d’une Maréchaussée, l’Aspirant se doit de recevoir l’accord du Prévôt des Maréchaux.


Titre VII : De l’Intendant de Maréchaussée



Article VII.1 : L'Intendant de Maréchaussée est désigné par le Conseil Ducal pour une période de 6 mois renouvelable à la majorité simple de ce dernier et a pour devoirs d'assurer la transition entre chaque nouveau conseil afin de garantir la continuité.
Il peut être démit de ses fonctions avec la majorité simple du Conseil Ducal en ayant l’appuie du Duc car il est le seul arbitre in fine, toutefois à tout moment le duc peut le révoquer.


Article VII.2 : Il a pour charge de seconder le Prévôt des Maréchaux, et au besoin, de l’accompagner dans ses débuts. En cas d’absence de ce dernier, il pourra le remplacer.

Article VII.3 : Il a pour charge de veiller au bon fonctionnement de l’école de la Prévôté.


Titre VIII : Du cumul des postes, de la démission et de la sanction


Article VIII.1 : Les officiers ont la possibilité de cumuler un poste avec l’OST, à la condition de ne pas être au commandement d’une Maréchaussée et de donner la priorité absolue à la prévôté.

Article VIII.2 : Les maréchaux font partie de l’OST en tant que volontaire. Cependant, ils ne doivent pas quitter leur village car ils sont chargés d’en assurer la protection.

Article VIII.3 : Le cumul du poste de maire et de commandement d’une Maréchaussée est interdit. En conséquence, le commandement de la Maréchaussée passe au second officier le plus gradé, par intérim, si l’officier ayant le commandement de la Maréchaussée est élu au poste de maire. Après 2 mandats municipaux consécutifs, le commandement passe définitivement à l’officier qui en avait la charge par intérim.

Article VIII.4 : L’Intendant de Maréchaussée ne peut cumuler son poste avec celui de Conseiller Ducal élu, de Maire, d’officier de Maréchaussée, ou de l'Etat-Major de l'armée.

Article VIII.5 : Tout membre de la Maréchaussée peut demander auprès de l’officier assurant le commandement de la Maréchaussée, d’être dégagé temporairement de sa charge de service, pour raison valable.

Article VIII.6 : Tout membre de la Maréchaussée peut démissionner par simple information auprès de l’officier assurant le commandement de la Maréchaussée. Dans le cadre de la démission d’un officier assurant le commandement d’une Maréchaussée, la démission se fait auprès du Prévôt. Un délai de 7 jours est prescrit.

Article VIII.7 : Tout membre de la Maréchaussée qui ne respecte par la Charte de la Maréchaussée de Lorraine, ou qui fait déshonneur à son grade, peut-être sanctionné par le Prévôt des Maréchaux et est passible d’une mise en procès.

Article VIII.8 : Une sanction au sein de la Maréchaussée peut se traduire par une mise à pied temporaire, ou une exclusion définitive. L’exclusion définitive ne peut être appliquée qu’en consensus entre le Prévôt des Maréchaux, l’Intendant de Maréchaussée, et si celui-ci n’est pas concerné, l’officier assurant le commandement de la Maréchaussée concernée.


Titre IX : De l’Organisation de la Maréchaussée de Lorraine


Article IX.1 : L’organisation de la Maréchaussée est garantie par l’Intendant de Maréchaussée, en accord avec le Prévôt des Maréchaux en poste.

Article IX.2 : Tout officier peut se voir remettre une mission spéciale au sein de sa Maréchaussée, par son supérieur hiérarchique : douane, surveillance du marché, surveillance des embauches, etc.

Article IX.3 : Le planning des gardes doit être proposé dès le début de la semaine précédente, et une ébauche doit être proposée aux maréchaux le vendredi précédent la semaine de garde, pour que les maréchaux puissent confirmer leur disponibilité.

Article IX.4 : Le planning des gardes se fait par volontariat des maréchaux, et en tenant compte de leur souhait. Cependant, en cas de nécessité, le responsable du planning peut affecter d’office la garde à un maréchal.

Article IX.5 : Les rapports de douanes se doivent d’être fait de manière journalière et le plus tôt possible par l’un des maréchaux de la ville. L’organisation est laissée à l’officier ayant la charge du commandement de la Maréchaussée, le Prévôt des Maréchaux pouvant cependant donner des consignes.

Article IX.6 : Les maréchaux de gardes doivent attendre les ordres du Prévôt des Maréchaux, fournies par courrier, le plus tard qu’il leur est possible. S’ils ne peuvent attendre après une certaine heure, ils doivent le communiquer au minimum 24h avant la journée de garde, au Prévôt des Maréchaux. Celui-ci peut alors nommé un autre garde, ou demandé exceptionnellement à l’Intendant de Maréchaussée de donner l’ordre du jour.

Article IX.7 : Si aucun ordre n’est reçu du Prévôt des Maréchaux après une heure convenue, parfois par coutume, le maréchal de garde se doit de contacter le Prévôt des Maréchaux, prévenir l’Intendant de Maréchaussée, et si aucune réponse n’est reçu, défendre le pouvoir ! Laisser la mairie sans défense, et même si aucun ordre n’a été reçu, constitue une faute grave !

Article IX.8 : Si le Prévôt des Maréchaux manque à répétition à cette obligation, l’Intendant de Maréchaussée a le devoir d’en référer au Duc.

Article IX.9 : La paye d’un Chef Maréchal et d’un Maréchal est fixée par décret. Elle est versée le lendemain avant 12h par le Prévôt des Maréchaux, excepté si celui-ci prévient que ce sera plus tard.
*
NB :
    * Si les gardes ont l'ordre de travailler : le prévôt ne les payera donc pas le lendemain.
    * Si les gardes ont l'ordre de défendre : le prévôt versera le salaire dès le lendemain de la garde.
    * Si aucun ordre n'est donné => défense : le prévôt versera le salaire aux gardes dès le lendemain de la garde.
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Ersinn
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MessageSujet: Re: Réforme sur la Prévôté Réforme sur la Prévôté - Page 2 Icon_minitimeVen 8 Mar 2013 - 15:27

Clootaire a écrit:
Si il est bon pour la maréchaussée, pourquoi ne serait-il pas bon pour l'armée ?

De ?

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MessageSujet: Re: Réforme sur la Prévôté Réforme sur la Prévôté - Page 2 Icon_minitimeSam 9 Mar 2013 - 9:06

Si il est bon pour la sécurité intérieur, pourquoi ne serait-il pas bon pour l'armée si il y a une attaque comme Fatum.
Mais débattons sur le fond.
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MessageSujet: Re: Réforme sur la Prévôté Réforme sur la Prévôté - Page 2 Icon_minitimeSam 9 Mar 2013 - 16:02

.. Oui, mais c'est quoi ce "il" ?

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MessageSujet: Re: Réforme sur la Prévôté Réforme sur la Prévôté - Page 2 Icon_minitimeDim 10 Mar 2013 - 10:07

Les marréchaux Ersinn...

Maintenant, je ne vois pas bien a quoi ca sert de les faire volontaire de l'Ost a partir du moment ou, de toutes façon ils ne peuvent pas bouger.

Je trouve ridicule de spécifier ca dans un loi, c'est le type de chose a laisser a la décision de ceux qui devront gérer la campagne militiaire. Il peuvent etre volontaire a l'OSt, si :
1. L'EM est consulté lors de leur recrutement
2. Ils obiéssent aux ordres, quels qu'ils soient, tant qu'ils sont donnés en concertation entre le duc , le capitaine (ou l'EM) et le pêvot, en cas désacord, le duc tranche (tiens ca me rapelle quelque chose, ma fille essaye toujours de s'en remettre).
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MessageSujet: Re: Réforme sur la Prévôté Réforme sur la Prévôté - Page 2 Icon_minitimeDim 10 Mar 2013 - 10:19

Ah je vois. Merci Caoim, au moins quelqu'un qui fera l'effort d'être compréhensible.
Les maréchaux sont déjà au service de la sécurité lorraine, et les effectifs se mélangent par eux-même en cas de crise. C'était le cas avec les Italiens il y a 2 mois, et avec Fatum dernièrement.

Bref, sinon sur le texte, je suis absolument contre les passages suivant :

Citation :

Titre V : Des Médailles de la Maréchaussée


Article V.1 : La médaille du mérite est octroyée à tout officier faisant partie de la Maréchaussée depuis plus de 6 mois, et ayant fait un travail efficace. La médaille est octroyée après consensus entre le Prévôt des Maréchaux, l’Intendant de Maréchaussée et les officiers supérieurs.

Article V.2 : La médaille du courage est octroyée à tout officier ayant participé à mater une révolte. La médaille est octroyée par le Prévôt des Maréchaux.

Article V.3 : La médaille de la persévérance est octroyée à tout lieutenant en poste depuis plus de 8 mois, et ayant fait un travail remarquable. La médaille est octroyée après consensus entre le Prévôt des Maréchaux, l’Intendant de Maréchaussée et le commandant de la ville.

Article V.4 : La médaille de commandement est attribuée à tout officier ayant eu la charge de commandement d’une Maréchaussée depuis plusieurs mois. Elle est octroyée après consensus entre le Prévôt des Maréchaux et l’Intendant de Maréchaussée.

Article V.5 : La médaille de l’honneur est octroyée à tout commandant en poste depuis plus d’une année. Elle est octroyée après consensus entre le Prévôt des Maréchaux et l’Intendant de Maréchaussée.

Article V.6 : La médaille de la sagesse est octroyée à tout commandant ayant reçu la médaille de l’honneur depuis plus de 6 mois. Elle est octroyée après consensus entre le Prévôt des Maréchaux et l’Intendant de Maréchaussée.

Article V.7 : La médaille de la pensée est octroyée au départ ou à la mort en fonction d’un lieutenant ou d’un commandant, ayant fait un travail remarquable depuis de nombreuse année. Elle est octroyée après consensus entre les officiers de la ville, le Prévôt des Maréchaux et l’Intendant de Maréchaussée, et après accord du Duc en exercice.

C'est quoi cette idiotie de distribuer des médailles n'importe comment ? Je ne sais pas qui a écrit ce texte, mais visiblement il ne comprend pas que l'investissement ce n'est pas une affaire de temps, mais de ce qu'on y fait. Il y a des gens qui ont plus de mérite sur 1 mois de travail que d'autres sur 6 mois.

Citation :

Titre VI : De l’aspirant et de l’école de la Maréchaussée


Article VI.1 : Toute personne intégrant l’école de la Maréchaussée devient de fait Aspirant.

Article VI.2 : L’école de la Maréchaussée a pour but de former tout Aspirant ayant la volonté d’intégrer la Maréchaussée.

Article VI.3 : La formation au sein de l’école de la Maréchaussée est assurée par l’Intendant de Maréchaussée, ou en cas d’absence de ce dernier, par le Prévôt des Maréchaux.

Article VI.4 : La formation au sein de l’école se conclue par la prestation de serment.

Article VI.5 : Avant tout intégration au sein d’une Maréchaussée, l’Aspirant se doit de recevoir l’accord du Prévôt des Maréchaux.

Ce titre ne sert à rien. Il suffit de préciser ailleurs que tout Aspirant / Maréchaux doit prêter serment.
Évidemment qu'il faut former un nouveau. Pas besoin de le marquer dans un texte législatif...

Bref, j'en viens au dernier point..


Citation :
Titre VII : De l’Intendant de Maréchaussée



Article VII.1 : L'Intendant de Maréchaussée est désigné par le Conseil Ducal pour une période de 6 mois renouvelable à la majorité simple de ce dernier et a pour devoirs d'assurer la transition entre chaque nouveau conseil afin de garantir la continuité.
Il peut être démit de ses fonctions avec la majorité simple du Conseil Ducal en ayant l’appuie du Duc car il est le seul arbitre in fine, toutefois à tout moment le duc peut le révoquer.


Article VII.2 : Il a pour charge de seconder le Prévôt des Maréchaux, et au besoin, de l’accompagner dans ses débuts. En cas d’absence de ce dernier, il pourra le remplacer.

Article VII.3 : Il a pour charge de veiller au bon fonctionnement de l’école de la Prévôté.

L'égal du Sénéchal pour l'Ost, en gros ? Ne serait-ce pour palier aux déficiences en matière de sécurité intérieur, coté Prévôté, que nous avons ?

_________________
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MessageSujet: Re: Réforme sur la Prévôté Réforme sur la Prévôté - Page 2 Icon_minitimeDim 10 Mar 2013 - 11:18

D'accord pour supprimer le passage EM.


Pour les médailles, vous n'avez pas totalement raison puisque l'investissement est une question de temps, certes votre exemple parait bon mais il en existe beaucoup d'autres exemples d'un genre différent.

Pour l'école de la maréchaussée, je suis plus d'avis de le laisser comme cela on supprime le texte qui la concerne.

Et en ce qui concerne le sénéchal, vous nous expliquez indirectement que les Capitaines sont déficients ?
Trêve de plaisanterie, ce texte a été proposé dès le début du mandat et je vous invite à prendre connaissance des indisponibilités annoncées au niveau de la Présence du Prévôt.


Citation :
Citation :
Charte de la Maréchaussée Lorraine



Citation :
La Maréchaussée a pour mission d'assurer le maintien de l’ordre au sein du Duché de Lorraine. La Charte établit les principes généraux définissant les fonctions, l’organisation, le commandement et le fonctionnement de la Maréchaussée.
Tous les maréchaux doivent se conformer à cette charte.



Titre I : De l’engagement à la Maréchaussée


Article I.1 : Seuls les habitants de Lorraine peuvent demander à être engagé dans la Maréchaussée.

Article I.2 : -Seuls les personnes n’ayant pas été condamnées pour Trahison ou Haute Trahison durant les 8 derniers mois peuvent demander à être engagé dans la Maréchaussée.
-Seuls les personnes n’ayant pas été condamnées pour Trouble à l’ordre public, Escroquerie ou Esclavagisme durant les 4 derniers mois peuvent demander à être engagé dans la Maréchaussée.



Titre II : Du Maréchal


Article II.1 : Tout membre de la Maréchaussée est dépositaire de l'application de l'autorité du Duc, Chef suprême de la Maréchaussée. En conséquence, toute insulte ou menace à l’encontre d’un maréchal seront donc punies avec la plus grande sévérité possible.

Article II.2 : Tout membre de la Maréchaussée se doit de prêter serment comme suit :
« Moi, ____ jure de servir le Duché de Lorraine avec fidélité, loyauté et honneur. Je promets respect et obéissance à mes Supérieurs. Sous peine de trahison, jamais je n'abuserai du pouvoir qui m’est accordé et suivrai la Procédure afin d’assurer le maintien de l’Ordre et une même justice pour tous au sein du Duché. Je le jure. Qu'Aristote m'en soit témoin et m'assiste dans cette tâche. »

Article II.3 : Tout membre de la Maréchaussée doit porter fièrement son insigne et son uniforme.



Titre III : Du Prévôt des Maréchaux


Article III.1: Le Prévôt des Maréchaux est nommé par le Duc parmi les Conseillers ducaux, il est responsable de l’organisation et de la coordination de l’ensemble des postes de Maréchaussée. Il assure également le déploiement des gardes ducaux affectés à la surveillance des mairies.

Article III.2 : Il veille à la sécurité du Duché de Lorraine et de ses mairies ainsi qu’au respect du corpus législatif et de la coutume.

Article III.3 : Il vérifie et transmet les dossiers préparés par les officiers, au procureur. Il est lui-même habilité à recevoir des plaintes et traité des dossiers.

Article III.4 : Il a pour mission de donner les ordres de gardes aux maréchaux le plus tôt possible, en se basant sur les informations qui lui sont fournies.

Article III.5 : Il se tient au courant de l’information intra et extra ducatus pouvant concerner la défense.

Article III.6 : Il a la possibilité de définir le niveau d’alerte en concertation avec le Duc, le connétable et le capitaine, tout en respectant la Charte relative à la défense de la Lorraine. En cas de changement, il doit notifier le Conseil Ducal et les maires. S'il y a lieu, faire un rapport sur les risques de révoltes ou encore tentatives de révoltes dans une ville Lorraine au conseil Ducal.



Titre IV : Des Grades de la Maréchaussée


Article IV.1 : Chaque Maréchaussée est composée de plusieurs officiers :
    ¤Le Commandant
    ¤Le Lieutenant
    ¤Le Sergent
    ¤Le Brigadier


Article IV.2 : Chaque membre de la Maréchaussée a le devoir de respecter les ordres de sa hiérarchie. Cependant, il peut soumettre ses remarques et critiques, selon certaines limites, à son officier supérieur.

Article IV.3 : Tout officier a le devoir de faire les rapports de gardes et de douane selon l’organisation de la Maréchaussée.

Article IV.4 : Tout officier a le devoir de surveiller de manière quotidienne la conformité des embauches proposée et signée en Mairie.

Article IV.5 : Un officier par ville est nommé pour la surveillance du marché, pour contrevenir à tout cas d’escroquerie ou de trouble à l’ordre public ayant rapport avec le marché de la ville.

Article IV.6 : Tout officier a le devoir de recueillir les plaintes et les témoignages qui lui sont adressés.

Article IV.7 : Tout officier a le devoir de préparer un dossier lorsqu’une infraction aux textes lorrains est mise en avant, par lui-même, ou par une plainte adressée à la Maréchaussée.



Titre V : Des Médailles de la Maréchaussée


Article V.1 : La médaille du mérite est octroyée à tout officier faisant partie de la Maréchaussée depuis plus de 6 mois, et ayant fait un travail efficace. La médaille est octroyée après consensus entre le Prévôt des Maréchaux, l’Intendant de Maréchaussée et les officiers supérieurs.

Article V.2 : La médaille du courage est octroyée à tout officier ayant participé à mater une révolte. La médaille est octroyée par le Prévôt des Maréchaux.

Article V.3 : La médaille de la persévérance est octroyée à tout lieutenant en poste depuis plus de 8 mois, et ayant fait un travail remarquable. La médaille est octroyée après consensus entre le Prévôt des Maréchaux, l’Intendant de Maréchaussée et le commandant de la ville.

Article V.4 : La médaille de commandement est attribuée à tout officier ayant eu la charge de commandement d’une Maréchaussée depuis plusieurs mois. Elle est octroyée après consensus entre le Prévôt des Maréchaux et l’Intendant de Maréchaussée.

Article V.5 : La médaille de l’honneur est octroyée à tout commandant en poste depuis plus d’une année. Elle est octroyée après consensus entre le Prévôt des Maréchaux et l’Intendant de Maréchaussée.

Article V.6 : La médaille de la sagesse est octroyée à tout commandant ayant reçu la médaille de l’honneur depuis plus de 6 mois. Elle est octroyée après consensus entre le Prévôt des Maréchaux et l’Intendant de Maréchaussée.

Article V.7 : La médaille de la pensée est octroyée au départ ou à la mort en fonction d’un lieutenant ou d’un commandant, ayant fait un travail remarquable depuis de nombreuse année. Elle est octroyée après consensus entre les officiers de la ville, le Prévôt des Maréchaux et l’Intendant de Maréchaussée, et après accord du Duc en exercice.


Titre VI : De l’aspirant et de l’école de la Maréchaussée


Article VI.1 : Toute personne intégrant l’école de la Maréchaussée devient de fait Aspirant.

Article VI.2 : L’école de la Maréchaussée a pour but de former tout Aspirant ayant la volonté d’intégrer la Maréchaussée.

Article VI.3 : La formation au sein de l’école de la Maréchaussée est assurée par l’Intendant de Maréchaussée, ou en cas d’absence de ce dernier, par le Prévôt des Maréchaux.

Article VI.4 : La formation au sein de l’école se conclue par la prestation de serment.

Article VI.5 : Avant tout intégration au sein d’une Maréchaussée, l’Aspirant se doit de recevoir l’accord du Prévôt des Maréchaux.


Titre VII : De l’Intendant de Maréchaussée



Article VII.1 : L'Intendant de Maréchaussée est désigné par le Conseil Ducal pour une période de 6 mois renouvelable à la majorité simple de ce dernier et a pour devoirs d'assurer la transition entre chaque nouveau conseil afin de garantir la continuité.
Il peut être démit de ses fonctions avec la majorité simple du Conseil Ducal en ayant l’appuie du Duc car il est le seul arbitre in fine, toutefois à tout moment le duc peut le révoquer.


Article VII.2 : Il a pour charge de seconder le Prévôt des Maréchaux, et au besoin, de l’accompagner dans ses débuts. En cas d’absence de ce dernier, il pourra le remplacer.

Article VII.3 : Il a pour charge de veiller au bon fonctionnement de l’école de la Prévôté.


Titre VIII : Du cumul des postes, de la démission et de la sanction

Article VIII.1 : Le cumul du poste de maire et de commandement d’une Maréchaussée est interdit. En conséquence, le commandement de la Maréchaussée passe au second officier le plus gradé, par intérim, si l’officier ayant le commandement de la Maréchaussée est élu au poste de maire. Après 2 mandats municipaux consécutifs, le commandement passe définitivement à l’officier qui en avait la charge par intérim.

Article VIII.2 : L’Intendant de Maréchaussée ne peut cumuler son poste avec celui de Conseiller Ducal élu, de Maire, d’officier de Maréchaussée, ou de l'Etat-Major de l'armée.

Article VIII.3 : Tout membre de la Maréchaussée peut demander auprès de l’officier assurant le commandement de la Maréchaussée, d’être dégagé temporairement de sa charge de service, pour raison valable.

Article VIII.4 : Tout membre de la Maréchaussée peut démissionner par simple information auprès de l’officier assurant le commandement de la Maréchaussée. Dans le cadre de la démission d’un officier assurant le commandement d’une Maréchaussée, la démission se fait auprès du Prévôt. Un délai de 7 jours est prescrit.

Article VIII.5 : Tout membre de la Maréchaussée qui ne respecte par la Charte de la Maréchaussée de Lorraine, ou qui fait déshonneur à son grade, peut-être sanctionné par le Prévôt des Maréchaux et est passible d’une mise en procès.

Article VIII.6 : Une sanction au sein de la Maréchaussée peut se traduire par une mise à pied temporaire, ou une exclusion définitive. L’exclusion définitive ne peut être appliquée qu’en consensus entre le Prévôt des Maréchaux, l’Intendant de Maréchaussée, et si celui-ci n’est pas concerné, l’officier assurant le commandement de la Maréchaussée concernée.
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Titre IX : De l’Organisation de la Maréchaussée de Lorraine


Article IX.1 : L’organisation de la Maréchaussée est garantie par l’Intendant de Maréchaussée, en accord avec le Prévôt des Maréchaux en poste.

Article IX.2 : Tout officier peut se voir remettre une mission spéciale au sein de sa Maréchaussée, par son supérieur hiérarchique : douane, surveillance du marché, surveillance des embauches, etc.

Article IX.3 : Le planning des gardes doit être proposé dès le début de la semaine précédente, et une ébauche doit être proposée aux maréchaux le vendredi précédent la semaine de garde, pour que les maréchaux puissent confirmer leur disponibilité.

Article IX.4 : Le planning des gardes se fait par volontariat des maréchaux, et en tenant compte de leur souhait. Cependant, en cas de nécessité, le responsable du planning peut affecter d’office la garde à un maréchal.

Article IX.5 : Les rapports de douanes se doivent d’être fait de manière journalière et le plus tôt possible par l’un des maréchaux de la ville. L’organisation est laissée à l’officier ayant la charge du commandement de la Maréchaussée, le Prévôt des Maréchaux pouvant cependant donner des consignes.

Article IX.6 : Les maréchaux de gardes doivent attendre les ordres du Prévôt des Maréchaux, fournies par courrier, le plus tard qu’il leur est possible. S’ils ne peuvent attendre après une certaine heure, ils doivent le communiquer au minimum 24h avant la journée de garde, au Prévôt des Maréchaux. Celui-ci peut alors nommé un autre garde, ou demandé exceptionnellement à l’Intendant de Maréchaussée de donner l’ordre du jour.

Article IX.7 : Si aucun ordre n’est reçu du Prévôt des Maréchaux après une heure convenue, parfois par coutume, le maréchal de garde se doit de contacter le Prévôt des Maréchaux, prévenir l’Intendant de Maréchaussée, et si aucune réponse n’est reçu, défendre le pouvoir ! Laisser la mairie sans défense, et même si aucun ordre n’a été reçu, constitue une faute grave !

Article IX.8 : Si le Prévôt des Maréchaux manque à répétition à cette obligation, l’Intendant de Maréchaussée a le devoir d’en référer au Duc.

Article IX.9 : La paye d’un Chef Maréchal et d’un Maréchal est fixée par décret. Elle est versée le lendemain avant 12h par le Prévôt des Maréchaux, excepté si celui-ci prévient que ce sera plus tard.
*
NB :
    * Si les gardes ont l'ordre de travailler : le prévôt ne les payera donc pas le lendemain.
    * Si les gardes ont l'ordre de défendre : le prévôt versera le salaire dès le lendemain de la garde.
    * Si aucun ordre n'est donné => défense : le prévôt versera le salaire aux gardes dès le lendemain de la garde.
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MessageSujet: Re: Réforme sur la Prévôté Réforme sur la Prévôté - Page 2 Icon_minitimeDim 10 Mar 2013 - 16:29

Pas du tout, cessez avec vos piques minable, Clootaire. Il y a des problèmes avec la Prévôté, ça ne tourne pas bien, je trouve que c'est une bonne idée de placer quelqu'un de fixe. C'est comme ça à l'Ost, et ce système a démontré son utilité. Cela ne démontre en rien une déficience chez le Capitaine. Par contre, c'est sûr qu'on devrait créer un poste pour palier aux incompétences des Ducs, vu ce qu'on écope un mois sur trois.
Ah, trêves de plaisanterie, très bien. Je voulais en fait souligner le dernière article. Ce serait l'intendant qui s'occupe de l'école de la prévoté ?


Concernant les médailles.. Pff..
Comprenez vous le fonctionnement d'un ordre honorifique, Clootaire ? Cela doit être quelque chose d'exceptionnel.
Ces médailles là servent l'idée contraire. Comme l'a dit Caoim, c'est une distribution de sucette.

Il y a l'ordre de l'alérion déjà. Je suis contre ces contrefaçons qui sont proposés ici, simplement parce qu'on honore par une personne qui n'a fait que faire son travail, sans s'être dépassé. Et si cette personne s'est démarqué des autres, l'alérion est là pour ça. J'ai décoré Wymil pour cette raison.

Ce système de médaille est à supprimer.

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MessageSujet: Re: Réforme sur la Prévôté Réforme sur la Prévôté - Page 2 Icon_minitimeDim 10 Mar 2013 - 18:06

Il n'y a pas de pique, juste une continuité dans vos propos.




L'intendant sera le mieux placer pour s'occuper de l'école puisque comme vous devez le savoir lorsqu'il y a un capitaine, prévot ou autre (souvent) il y a une de nouvelle tête et dès qu'ils partent, souvent ces têtes font la même chose car il n'y a plus le copain/copine.
Sans oublier qu'avec l'intendant, un lien plus fort sera présent et en plus de cela ce n'est pas non plus une charge de travail trop importante.


En ce qui concerne les médailles, j'insiste sur le fait que c'est important, vous pensez que c'est une distribution de sucette et qu'il y a l'alérion pour cela.
Mais comme vous le dites l'alérion est un acte honorifique et hors là ca serai plus pour récompenser le travail fournit bénévolement.

Si aujourd'hui il y a un manque d'investissement à la prévoté comme à l'armée c'est qu'il y a un manque de reconnaissance.
Et une médaille de ce genre ne fait pas de mal, en plus de cela ces médailles demandent un vrai travail.

Toutefois si vous souhaitez nous pouvons diminuer celle-ci mais il serait important d'en avoir quelques uns.
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MessageSujet: Re: Réforme sur la Prévôté Réforme sur la Prévôté - Page 2 Icon_minitimeDim 10 Mar 2013 - 18:36

Clootaire a écrit:
Si aujourd'hui il y a un manque d'investissement à la prévoté comme à l'armée c'est qu'il y a un manque de reconnaissance.

Ah oui ? Justifiez le alors.


Le pompon parmi ces médailles :


Citation :
Article V.6 : La médaille de la sagesse est octroyée à tout commandant ayant reçu la médaille de l’honneur depuis plus de 6 mois. Elle est octroyée après consensus entre le Prévôt des Maréchaux et l’Intendant de Maréchaussée.

T'en as déjà une ? Ben t'en aura une de plus, tiens !

Bref, je laisse tomber un débat sans fin, de toute façon si nous allons trop loin vous finirez par ne plus répondre, comme vous le faites partout ailleurs ici.

Je voterais non si il y a des médailles.
Ce n'est pas le nombre. Même s'il y en avait une seule, mon avis serait exactement le même.
Un système honorifique existe déjà.

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MessageSujet: Re: Réforme sur la Prévôté Réforme sur la Prévôté - Page 2 Icon_minitimeDim 10 Mar 2013 - 19:22

Sans médaille vous êtes pour ?
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MessageSujet: Re: Réforme sur la Prévôté Réforme sur la Prévôté - Page 2 Icon_minitimeDim 10 Mar 2013 - 19:53

Faut tout réécrire c'est bourré d'approximations et de contre vérité... j'ai commencé mais bon ca prend du temps, on ne pourrait pas transmettre a l'AD?
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MessageSujet: Re: Réforme sur la Prévôté Réforme sur la Prévôté - Page 2 Icon_minitimeDim 10 Mar 2013 - 20:00

Faire débattre le texte à l'AD en même temps qu'ici, pourquoi pas.
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MessageSujet: Re: Réforme sur la Prévôté Réforme sur la Prévôté - Page 2 Icon_minitimeLun 11 Mar 2013 - 12:12

Mais n'oublions pas de continuer le débat ici même.
Je connais donc l'avis d'Ersinn et Cao, est-ce que les autres peuvent réagir ?
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MessageSujet: Re: Réforme sur la Prévôté Réforme sur la Prévôté - Page 2 Icon_minitimeMar 12 Mar 2013 - 10:02

alors pour info les marechaux font tous les jours les rapports, meme si certains pretendent le contraire, sauf depuis une semaine puisse que notre super messire des douanes nous a abandonné. Ils surveillent aussi le marché et les offres d'emplois, tout ca pour pas un seul ecus, je trouve que vous abusez de la situation, une medaille une recompence ca fait toujours plaisir aux personnes qui s'investissent , et ca permet aussi de les garder, je n'arrive pas a recruter, parce que je n'ai pas la carotte des ecus a placer devant leur nez.

Pour ma part cette charte me va bien? pour ce qui est de l'ecole, vu l'empressement qu'il y a la bas, elle peut rester comme cela

quand a l'ad vous savez ce que j'en pense.... c'est encore du temps de perdu. a force de passer de main en main toutes les reformes , rien n'est fait, c'est lassant a la fin
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MessageSujet: Re: Réforme sur la Prévôté Réforme sur la Prévôté - Page 2 Icon_minitimeMar 12 Mar 2013 - 10:44

yliana a écrit:
rien n'est fait, c'est lassant a la fin

C'est sûr que ce n'est pas pas grâce à votre contribution que l'on va avancer. Je ne vous permet aucune critique tant que vous n'avez pas prouver votre compétence à faire quelque chose. Et également que vous prouviez une réelle implication, pas seulement l'occupation d'un siège pour critiquer avec mépris ce que font les autres, sans rien faire soi-même.


Distribuer des médailles pour attirer les gens.. Et lorsque tout le monde aura ces médailles, d'ici 6 mois, il faudra envisager autre chose ? Peut-être leur donner un fief, vous en pensez quoi ?
Les gens qui s'impliquent en Maréchaussée ne le font pas pour être riche ni se couvrir d'honneur, mais pour contribuer à la sécurité du Duché. Si il y a un problème à la Maréchaussée, c'est que le travail y est ennuyant, à ne faire que de la paperasse.. Ça se comprend. Ce n'est pas une récompense bidon comme une médaille qui changera quelque chose.

Plus vous rajouter de médailles honorifiques, moins elles ont de valeur. L'ordre de l'Alérion est suffisant. Rien ne doit venir en plus.

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MessageSujet: Re: Réforme sur la Prévôté Réforme sur la Prévôté - Page 2 Icon_minitimeMar 12 Mar 2013 - 12:32

Est-ce que les autres conseillers peuvent intervenir ?
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MessageSujet: Re: Réforme sur la Prévôté Réforme sur la Prévôté - Page 2 Icon_minitimeMar 12 Mar 2013 - 12:51


Ils attendent peut-être qu'on leur donne une médaille, votre Grâce?

La discussion autour de ce texte est tout à fait dans les attributions de l'Assemblée Ducale, donc le débat peut être ouvert parallèlement ici sur son contenu concret et là-bas sur la formulation à lui donner afin que le texte soit applicable.

Par ailleurs, je suis tout à fait d'accord avec Ersinn au sujet des médailles. Celles-ci n'auront aucune valeur si elles sont distribuées à tour de bras, juste parce que le maréchal a fait son travail.
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MessageSujet: Re: Réforme sur la Prévôté Réforme sur la Prévôté - Page 2 Icon_minitimeMar 12 Mar 2013 - 13:31

ha ben c'est sur que faire ce que vous faite, restez assis sur vos fesses a regarder le passer va changer les choses. je sais tres bien que les medailles ne represente rien, mais elle valorise. et non il faut pas les donner a tour de bras. vous etes fatiguant a la longue.

le travail a la prevoté est ennuyant, autant que dans l'ost. ou il y a encore moins de soldat. et c'est pas grace a votre travail que ca va changer. tout ce que vous savez faire c'est parader et faire semblant de connaitre certaines choses, on en a eu la preuve flagrante durant cette guerre.

l'ad va encore faire reculer ce changement. ,nous sommes a 10 jours des elections ca serait bien que ca soit mis en place avant
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MessageSujet: Re: Réforme sur la Prévôté Réforme sur la Prévôté - Page 2 Icon_minitimeMar 12 Mar 2013 - 15:07

Sans moi, nous perdions cette guerre. Si nous avions écouté Silanie jusqu'au bout, Nancy serait tombé. Tout stratège le sait, mais si vous n'en étiez pas consciente, je ne vous en veux pas.

Mes compétences ne sont pas à revoir. Les vôtres, en revanche, si. Elles sont même à prouver. Vous vous ne savez rien faire à part critiquer ce que d'autres font parce que ça ne vient pas de vous. Vous ne savez même pas délivrer un LP correctement, pour dire !

La première chose à faire, au final, serait au moins de doter la Prévoté de quelqu'un de compétent. Quelqu'un de dynamique, agréable et surtout de présent.

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MessageSujet: Re: Réforme sur la Prévôté Réforme sur la Prévôté - Page 2 Icon_minitimeMar 12 Mar 2013 - 15:22

Sans vous nous aurions aussi une armée dès le début, donc arrêtez de dire que vous étiez l'homme de la situation, de prendre la gloire à vous seul, vous avez été l'un des facteurs de cette victoire parmi tant d'autres, désolé si votre ego est sur-dimensionné mais cela me fatigue car nous avons très bien vu votre rôle sur la lettre de White présenté à la noblesse mais bon vous retrouverez certainement à redire.

Il faut toujours que l'on revienne sur chacun de vous que cela soit Ersinn et autres, arrêtez un moment, le nombrilisme ça va bien 5 minutes, concentrez vous sur le sujet ou sinon ouvrez une salle pour vous tirer dessus.
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MessageSujet: Re: Réforme sur la Prévôté Réforme sur la Prévôté - Page 2 Icon_minitimeMar 12 Mar 2013 - 15:26

*eclate de rire*

cela vous gene pas que je rapporte vos propos a l'armée des 7? white va etre heureux d'entendre cela je le sens.

* arrive plus a se retenir de rire *
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MessageSujet: Re: Réforme sur la Prévôté Réforme sur la Prévôté - Page 2 Icon_minitimeMar 12 Mar 2013 - 15:38

Citation :
Charte de la Maréchaussée Lorraine

Citation :
La Maréchaussée a pour mission d'assurer le maintien de l’ordre au sein du Duché de Lorraine. La Charte établit les principes généraux définissant les fonctions, l’organisation, le commandement et le fonctionnement de la Maréchaussée.
Tous les maréchaux doivent se conformer à cette charte.


Titre I : De l’engagement à la Maréchaussée

Article I.1 : Seuls les habitants de Lorraine peuvent demander à être engagé dans la Maréchaussée.

Article I.2 : -Seuls les personnes n’ayant pas été condamnées pour Trahison ou Haute Trahison durant les 8 derniers mois peuvent demander à être engagé dans la Maréchaussée. Contre, une personne ayant été condamné pour ce genre de choses, n'a pas à être en fonction au sein de la maréchaussée, demande de grâce pour le pardon doit être fait avant.
-Seuls les personnes n’ayant pas été condamnées pour Trouble à l’ordre public, Escroquerie ou Esclavagisme durant les 4 derniers mois peuvent demander à être engagé dans la Maréchaussée.


Titre II : Du Maréchal

Article II.1 : Tout membre de la Maréchaussée est dépositaire de l'application de l'autorité du Duc, Chef suprême de la Maréchaussée. En conséquence, toute insulte ou menace à l’encontre d’un maréchal seront donc punies avec la plus grande sévérité possible.

Article II.2 : Tout membre de la Maréchaussée se doit de prêter serment comme suit :
« Moi, ____ jure de servir le Duché de Lorraine avec fidélité, loyauté et honneur. Je promets respect et obéissance à mes Supérieurs. Sous peine de trahison, jamais je n'abuserai du pouvoir qui m’est accordé et suivrai la Procédure afin d’assurer le maintien de l’Ordre et une même justice pour tous au sein du Duché. Je le jure. Qu'Aristote m'en soit témoin et m'assiste dans cette tâche. »

Article II.3 : Tout membre de la Maréchaussée doit porter fièrement son insigne et son uniforme.


Titre III : Du Prévôt des Maréchaux

Article III.1: Le Prévôt des Maréchaux est nommé par le Duc parmi les Conseillers ducaux, il est responsable de l’organisation et de la coordination de l’ensemble des postes de Maréchaussée. Il assure également le déploiement des gardes ducaux affectés à la surveillance des mairies.

Article III.2 : Il veille à la sécurité du Duché de Lorraine et de ses mairies ainsi qu’au respect du corpus législatif et de la coutume.

Article III.3 : Il vérifie et transmet les dossiers préparés par les officiers, au procureur. Il est lui-même habilité à recevoir des plaintes et traité des dossiers.

Article III.4 : Il a pour mission de donner les ordres de gardes aux maréchaux le plus tôt possible, en se basant sur les informations qui lui sont fournies.

Article III.5 : Il se tient au courant de l’information intra et extra ducatus pouvant concerner la défense.

Article III.6 : Il a la possibilité de définir le niveau d’alerte en concertation avec le Duc, le connétable et le capitaine, tout en respectant la Charte relative à la défense de la Lorraine. En cas de changement, il doit notifier le Conseil Ducal et les maires. S'il y a lieu, faire un rapport sur les risques de révoltes ou encore tentatives de révoltes dans une ville Lorraine au conseil Ducal.


Titre IV : Des Grades de la Maréchaussée

Article IV.1 : Chaque Maréchaussée est composée de plusieurs officiers :
    ¤Le Commandant
    ¤Le Lieutenant
    ¤Le Sergent
    ¤Le Brigadier


Article IV.2 : Chaque membre de la Maréchaussée a le devoir de respecter les ordres de sa hiérarchie. Cependant, il peut soumettre ses remarques et critiques, selon certaines limites, à son officier supérieur.

Article IV.3 : Tout officier a le devoir de faire les rapports de gardes et de douane selon l’organisation de la Maréchaussée.

Article IV.4 : Tout officier a le devoir de surveiller de manière quotidienne la conformité des embauches proposée et signée en Mairie.

Article IV.5 : Un officier par ville est nommé pour la surveillance du marché, pour contrevenir à tout cas d’escroquerie ou de trouble à l’ordre public ayant rapport avec le marché de la ville.

Article IV.6 : Tout officier a le devoir de recueillir les plaintes et les témoignages qui lui sont adressés.

Article IV.7 : Tout officier a le devoir de préparer un dossier lorsqu’une infraction aux textes lorrains est mise en avant, par lui-même, ou par une plainte adressée à la Maréchaussée.


Titre V : Des Médailles de la Maréchaussée

Article V.1 : La médaille du mérite est octroyée à tout officier faisant partie de la Maréchaussée depuis plus de 6 mois, et ayant fait un travail efficace. La médaille est octroyée après consensus entre le Prévôt des Maréchaux, l’Intendant de Maréchaussée et les officiers supérieurs.

Article V.2 : La médaille du courage est octroyée à tout officier ayant participé à mater une révolte. La médaille est octroyée par le Prévôt des Maréchaux.

Article V.3 : La médaille de la persévérance est octroyée à tout lieutenant en poste depuis plus de 8 mois, et ayant fait un travail remarquable. La médaille est octroyée après consensus entre le Prévôt des Maréchaux, l’Intendant de Maréchaussée et le commandant de la ville.

Article V.4 : La médaille de commandement est attribuée à tout officier ayant eu la charge de commandement d’une Maréchaussée depuis plusieurs mois. Elle est octroyée après consensus entre le Prévôt des Maréchaux et l’Intendant de Maréchaussée.

Article V.5 : La médaille de l’honneur est octroyée à tout commandant en poste depuis plus d’une année. Elle est octroyée après consensus entre le Prévôt des Maréchaux et l’Intendant de Maréchaussée.

Article V.6 : La médaille de la sagesse est octroyée à tout commandant ayant reçu la médaille de l’honneur depuis plus de 6 mois. Elle est octroyée après consensus entre le Prévôt des Maréchaux et l’Intendant de Maréchaussée.

Article V.7 : La médaille de la pensée est octroyée au départ ou à la mort en fonction d’un lieutenant ou d’un commandant, ayant fait un travail remarquable depuis de nombreuse année. Elle est octroyée après consensus entre les officiers de la ville, le Prévôt des Maréchaux et l’Intendant de Maréchaussée, et après accord du Duc en exercice.

Il y a déjà un ordre de mérite en Lorraine, ne pourrait-on pas le mettre en avant et en récompenser les lorrains au lieu de faire des médailles pour chaque institutions ?

Titre VI : De l’aspirant et de l’école de la Maréchaussée

Article VI.1 : Toute personne intégrant l’école de la Maréchaussée devient de fait Aspirant.

Article VI.2 : L’école de la Maréchaussée a pour but de former tout Aspirant ayant la volonté d’intégrer la Maréchaussée.

Article VI.3 : La formation au sein de l’école de la Maréchaussée est assurée par l’Intendant de Maréchaussée, ou en cas d’absence de ce dernier, par le Prévôt des Maréchaux.

Article VI.4 : La formation au sein de l’école se conclue par la prestation de serment.

Article VI.5 : Avant tout intégration au sein d’une Maréchaussée, l’Aspirant se doit de recevoir l’accord du Prévôt des Maréchaux.


Titre VII : De l’Intendant de Maréchaussée

Article VII.1 : L’Intendant de Maréchaussée est nommé par le Conseil Ducal pour une période de 6 mois renouvelable.

Article VII.2 : Il a la charge de seconder le Prévôt des Maréchaux, et au besoin, de l’accompagner dans ses débuts.

Article VII.3 : Il a la charge de s’occuper de l’école de la Prévôté, donc de l’accueil et de la formation des aspirants.

Article VII.4 : Il peut être un intermédiaire ou un médiateur entre le Prévôt des Maréchaux et les officiers. Il est en droit de contester les actions et ordre du Prévôt des Maréchaux auprès du Duc, mais en aucun cas, aller à l’encontre d’une décision du Prévôt des Maréchaux, lorsque le consensus n’est pas nécessaire.

Intendant ? Donc adjoint au prévôt ? Pour moi cela doit être laissé à la discrétion du prévôt, un prévôt actif et efficace n'est pas obligé d'avoir un adjoint. De même, je ne pense pas que ce soit au conseil ducal d'en nommé un s'il en faut mais, plutôt puisqu'il est le second du prévôt, au prévôt de le choisir, comme le chancelier choisi son vice, avec accord du duc.

Titre VIII : Du cumul des postes, de la démission et de la sanction

Article VIII.1 : Les officiers ont la possibilité de cumuler un poste avec l’OST, à la condition de ne pas être au commandement d’une Maréchaussée et de donner la priorité absolue à la prévôté.

Article VIII.2 : Les maréchaux font partie de l’OST en tant que réserviste. Cependant, ils ne doivent pas quitter leur village car ils sont chargés d’en assurer la protection.

Article VIII.3 : Le cumul du poste de maire et de commandement d’une Maréchaussée est interdit. En conséquence, le commandement de la Maréchaussée passe au second officier le plus gradé, par intérim, si l’officier ayant le commandement de la Maréchaussée est élu au poste de maire. Après 2 mandats municipaux consécutifs, le commandement passe définitivement à l’officier qui en avait la charge par intérim.

Article VIII.4 : L’Intendant de Maréchaussée ne peut cumuler son poste avec celui de Conseiller Ducal élu, de Maire, d’officier de Maréchaussée, ou de membre de l’OST.

Article VIII.5 : Tout membre de la Maréchaussée peut demander auprès de l’officier assurant le commandement de la Maréchaussée, d’être dégagé temporairement de sa charge de service, pour raison valable.

Article VIII.6 : Tout membre de la Maréchaussée peut démissionner par simple information auprès de l’officier assurant le commandement de la Maréchaussée. Dans le cadre de la démission d’un officier assurant le commandement d’une Maréchaussée, la démission se fait auprès du Prévôt.

Article VIII.7 : Tout membre de la Maréchaussée qui ne respecte par la Charte de la Maréchaussée de Lorraine, ou qui fait déshonneur à son grade, peut-être sanctionné par le Prévôt des Maréchaux et est passible d’une mise en procès.

Article VIII.8 : Une sanction au sein de la Maréchaussée peut se traduire par une mise à pied temporaire, ou une exclusion définitive. L’exclusion définitive ne peut être appliquée qu’en consensus entre le Prévôt des Maréchaux, l’Intendant de Maréchaussée, et si celui-ci n’est pas concerné, l’officier assurant le commandement de la Maréchaussée concernée.


Titre IX : De l’Organisation de la Maréchaussée de Lorraine

Article IX.1 : L’organisation de la Maréchaussée est garantie par l’Intendant de Maréchaussée, en accord avec le Prévôt des Maréchaux en poste.

Article IX.2 : Tout officier peut se voir remettre une mission spéciale au sein de sa Maréchaussée, par son supérieur hiérarchique : douane, surveillance du marché, surveillance des embauches, etc.

Article IX.3 : Le planning des gardes doit être proposé dès le début de la semaine précédente, et une ébauche doit être proposée aux maréchaux le vendredi précédent la semaine de garde, pour que les maréchaux puissent confirmer leur disponibilité.

Article IX.4 : Le planning des gardes se fait par volontariat des maréchaux, et en tenant compte de leur souhait. Cependant, en cas de nécessité, le responsable du planning peut affecter d’office la garde à un maréchal.

Article IX.5 : Les rapports de douanes se doivent d’être fait de manière journalière et le plus tôt possible par l’un des maréchaux de la ville. L’organisation est laissée à l’officier ayant la charge du commandement de la Maréchaussée, le Prévôt des Maréchaux pouvant cependant donner des consignes.

Article IX.6 : Les maréchaux de gardes doivent attendre les ordres du Prévôt des Maréchaux, fournies par courrier, le plus tard qu’il leur est possible. S’ils ne peuvent attendre après une certaine heure, ils doivent le communiquer au minimum 24h avant la journée de garde, au Prévôt des Maréchaux. Celui-ci peut alors nommé un autre garde, ou demandé exceptionnellement à l’Intendant de Maréchaussée de donner l’ordre du jour.

Article IX.7 : Si aucun ordre n’est reçu du Prévôt des Maréchaux après une heure convenue, parfois par coutume, le maréchal de garde se doit de contacter le Prévôt des Maréchaux, prévenir l’Intendant de Maréchaussée, et si aucune réponse n’est reçu, défendre le pouvoir ! Laisser la mairie sans défense, et même si aucun ordre n’a été reçu, constitue une faute grave !

Article IX.8 : Si le Prévôt des Maréchaux manque à répétition à cette obligation, l’Intendant de Maréchaussée a le devoir d’en référer au Duc.

Article IX.9 : La paye d’un Chef Maréchal et d’un Maréchal est fixée par décret. Elle est versée le lendemain avant 12h par le Prévôt des Maréchaux, excepté si celui-ci prévient que ce sera plus tard.
*
NB :
    * Si les gardes ont l'ordre de travailler : le prévôt ne les payera donc pas le lendemain.
    * Si les gardes ont l'ordre de défendre : le prévôt versera le salaire dès le lendemain de la garde.
    * Si aucun ordre n'est donné => défense : le prévôt versera le salaire aux gardes dès le lendemain de la garde.

Alors, en conclusion, après avoir lu la charte et sans tenir compte des paroles déjà tenues je l'avoue, puisque cela a eu lieu avant mon arriver.

Si cette charte en supprime d'autres je suis POUR car, il y a de mon avis beaucoup trop de chartes. Cela me rappelle les assemblés que nous avons et qui faute de volontaire ne servent pas à grand-chose.

Mais je suis également CONTRE car, il y a trop de choses dedans que je ne trouve pas nécessaire de mettre, les médailles et le détail des tâches que doivent effectuer chaque grade. Pour moi, le prévôt est responsable de cet organe, il dit qui fait quoi, quand et prends les responsabilités en cas d'erreur. Si Charte il doit y avoir, elle doit contenir l'essentiel.

+ Le rajoute dans la Charte même de quelques points qui me font tiquer.

Mon avis.

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Ersinn
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MessageSujet: Re: Réforme sur la Prévôté Réforme sur la Prévôté - Page 2 Icon_minitimeMar 12 Mar 2013 - 15:40

Et vous osez parler de reconnaissance, Clootaire ? Je ne me donne aucune gloire supplémentaire. J'ai correctement tenu Nancy, c’était mon rôle, je l'ai fais à la perfection. Cela vous gêne peut-être que je sache bien faire mon travail, et que vous de l'autre coté vous soyez un incompétent parfait ? J'en suis navré pour vous, et surtout pour la Lorraine.

Et c'est bien White a élaboré la stratégie concernant la chasse de Fatum et l'intervention de son armée. Mais celui qui a défendu Nancy, c'est moi. Pas White. Si vous dites le contraire, c'est que vous êtes certainement atteint d'une partisanerie aigüe, mon pauvre Duc.

Vous pouvez rapporter ces propos si vous voulez, Yilana. Ne les déformez pas au moins, car sinon ils n'auront pas le sens que je leur donne.

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Ce n'est plus Ersinn qui parle, mais son valet d'arme.
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Clootaire
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MessageSujet: Re: Réforme sur la Prévôté Réforme sur la Prévôté - Page 2 Icon_minitimeMar 12 Mar 2013 - 15:53

Au vue des avis divers, nous supprimerons les médailles.
Pour la nomination de l'Intendant il serait mieux que ça soit prit par le Conseil Ducal avec accord du duc et Prévot.
Le problème de la nomination par le Prévôt seul, c'est qu'il change à chaque mandat et l'intendant pourra lui aussi changer et non plus faire la transition comme on le souhaite.
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