Charles_de_Raveline
Intervenant majeur
Date d'inscription : 22/11/2012
Nombre de messages : 1579
Nom RR (IG) : Charles_de_Raveline
Localisation : Epinal
- :
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| - Citation :
- Nom du contrevenant : Meek051179
Nom de la victime : Fidelis.di.Leostilla
Nom du maréchal en charge de l'affaire : Charles_de_Raveline
Date et Lieu de l'infraction: entre Toul et Vaudemont le 16 janvier 1461
Détail de l'infraction : Brigandage/Récidive
Lien vers le décret/la Loi/l'arrêté violé: Codex Judiciaire Lorrain
- Articles précis a écrit:
- Article II.I.7 : des circonstances aggravantes
La récidive et/ou la répétition des faits reprochés tiendront lieu de circonstances aggravantes pouvant aller jusqu’à la qualification de l’acte en trahison ou haute trahison.
Le motif politique d’un crime ou délit visant la stabilité du duché tiendra lieu de circonstances aggravantes pouvant aller jusqu’à la qualification de l’acte en trahison ou haute trahison.
Article II.I.8 : les délits particuliers
(HRP : Il s'agit de délits particuliers qui par leur gravité sur l'équilibre du jeu et l'intérêt général des RR peuvent se voir sanctionner par une peine de prison supérieure à trois jours, mais inférieure à 11 jours. Attention : tout juge qui outrepasserait ces peines de prison se verrait a son tour poursuivi !)
Les délits particuliers sont :
- la sorcellerie et le multi-compte
- la spéculation abusive à grande échelle et le pillage des finances publiques
- les crimes de sang et vol à main armée (brigandage)
- la récidive manifeste (renvoi à la loi sur les récidivistes).
Article II.IV.9 : Tout individu, attaquant autrui pour le voler, et/ou le blesser et/ou le tuer.
Article II.V.2 : Tout individu portant des propos accusateurs sans preuves à l’encontre des institutions lorraines et impériales ou de leur représentant. Tout acte ou parole à l'encontre des institutions Lorraines et Impériales ou de leur représentant, ou toute divulgation de renseignements politiques, militaires ou économiques, ayant pour finalité l’affaiblissement du Duché de Lorraine, de ses composantes locales et du Saint Empire Romain Germanique, notamment à travers la perte de terres, de population, de stabilité sociale, de souveraineté politique ou d’autonomie économique sera considéré comme trahison.
Preuve: [Cf courrier]
Tout échange de courrier, qu'il provienne de la victime, du maréchal, ou du contrevenant:
- Citation :
- Bonjour mon Ange,
Je t'écris du presbytère de Vaudémont ... Cette nuit, j'ai hélas rencontré un groupe de brigands ... Ils m'ont tout pris, mes laines, mes peaux, ma bourse. J'ai été blessée et je vais devoir rester sous les soins des moines pour me reposer. Je n'ai pu me rendre sur le site des mines pour ordonner les travaux d'entretien. Pourrais-tu demander à Zution de s'en occuper. Je sais qu'il est tard ... Je ... suis si fatiguée. La douleur est profonde. J'espère m'en remettre ... Tu me manques ... je n'aurais jamais dû partir sans toi ...
Fais attention à toi.
Oh ... j'ai décrit les hommes aux moines et ils m'ont donné ces noms là : Carl59, Meek051179 et Nikosims. J'espère que tu pourras les faire arrêter ....
Je t'aime.
Fiorella.
A Vaudémont, le 16 de janvier 1461.
- Citation :
- 16/01/1461 04:04 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Carl59 de Meek051179 et de Nikosims .
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