[Suppression 1 Modification] Charte Ecole Prévôté / Charte Maréchaussé

Bonjour, je viens vous proposer la suppression de la [Seuls les administrateurs ont le droit de voir ce lien], qui est à mon sens inutile. Il n'y a aucun professorat au niveau de cette école, c'est moi-même en temps que prévôt qui m'en charge. De plus, cette charte n'était jusqu'alors pas du tout respectée! Car l'école, c'était une banalité, un simple questionnaire. Et elle n'avait aucunement un rôle formatif. Même si ça a changé, je ne vois pas l'utilité de la charte et propose donc de la supprimer. Par contre, en compensation, je rajouterais un petit article à la charte de la Maréchaussée de Lorraine.

Citation :

Préambule

Article 1: La Maréchaussée a pour mission d'assurer le maintien de l’ordre au sein du Duché de Lorraine. La Charte établit les principes généraux définissant les fonctions, l’organisation, le commandement et le fonctionnement de la Maréchaussée.

Tous les maréchaux doivent se conformer à cette charte.

Article 2: Seuls les habitants de Lorraine peuvent demander à être engagé dans la Maréchaussée à condition de :

- Ne pas avoir été condamné pour Haute Trahison et Trahison durant les 8 derniers mois
- Ne pas avoir été condamné pour TOP ou Esclavagisme durant les 4 derniers mois

Tout membre de la Maréchaussée est dépositaire de l'application de l'autorité du Duc, Chef suprême de la Maréchaussée.

Toute insulte ou menace à l’encontre d’un maréchal seront donc punies avec la plus grande sévérité possible.

Des fonctions de la Maréchaussée

Article 3: La Maréchaussée assure le maintien de l’ordre en réalisant les tâches suivantes :

- Douane: Le douanier veillera à l'application des lois en ce qui concerne les déplacements et la surveillance des étrangers. Le douanier doit être vigilant et doit aviser son supérieur de toute personne suspecte arrivant sur son territoire:

- Contrôle des embauches: Vérification quotidienne de la conformité des contrats de travail par rapport à la Coutume du Duché concernant l’esclavagisme.

- Contrôle du marché: Vérification quotidienne de la conformité des prix pratiqués par les marchands par rapport à la Coutume du Duché concernant l’escroquerie, la spéculation et la trahison, à l’aide de fonds accordés par la mairie.

- Contrôle des transactions foncières: vérification hebdomadaire de la conformité des transactions foncières par rapport à la Coutume du Duché concernant la spéculation.

- Maintien de la moralité et des bonnes mœurs: Recueil des témoignages des témoins et/ou des victimes, vérification de leur véracité par rapport à la Coutume du Duché concernant la trahison, le trouble à l’ordre public et le brigandage et transmission du dossier aux personnes compétentes.

Article 4: En cas de constat d’irrégularités, les membres de la Maréchaussée doivent se conformer à la Procédure. Si un Maréchal montrait une absence dans les tâches qui lui sont déléguées, il aurait un délai de cinq jours pour refaire ses preuves, sans quoi il serait destitué de son poste.

De l’organisation et du commandement

Article 5: ~~La Maréchaussée comprend un poste de Maréchaussée par ville de Lorraine.~~ ==> Il vaut mieux avoir plusieurs maréchaux dans certains cas, par contre, la logique serait qu'il n'y ai qu'un seul lieutenant, et peut-être un seul sous-lieutenant, mais les autres grades peuvent être en plusieurs.

Chaque poste est reconduit tacitement en cas de changement de hiérarchie.

Article 6: Le Duc : chef suprême de la Maréchaussée de Lorraine. Il en délègue la gestion au Prévôt des Maréchaux.

Article 7: Le Prévôt des Maréchaux : nommé par le Duc parmi les Conseillers ducaux, il est responsable de l’organisation et de la coordination de l’ensemble des postes de Maréchaussée. Il assure également le déploiement des gardes ducaux affectés à la surveillance des mairies.

Article 8 : Le Prévôt-Adjoint assiste le Prévôt dans les enquêtes, la vérification des dossiers, la formation des nouveaux membres de la maréchaussée, ou tout autre domaine défini par le Prévôt.
Il peut être amené à se déplacer dans une ville autre que sa ville de résidence pour assister ou former la brigade locale.
Celui-ci est nommé par le duc si celui-ci estime que la situation l'exige.

Article 9: Le Lieutenant de Police : nommé par le Prévôt des Maréchaux, il est responsable de la coordination et du bon fonctionnement du poste de Maréchaussée de sa ville.

Article 10: Le Sous Lieutenant de Police : Il est responsable des tâches attribuées par son Lieutenant. Il est le second du Lieutenant de la Maréchaussée et aspirant au commandement de la Maréchaussée de son village. Il prend temporairement le commandement de la Maréchaussée de son village en cas d’absence du Lieutenant.

Article 11: Sergent de Police : Ils peuvent assurer la douane, le contrôle du marché ou le contrôle des emplois.

Article 12: Brigadier : Ils peuvent assurer la douane.

Article 13: Stagiaire: Ils sont en formation à l'école de la Prévôté de Lorraine. Sa formation est supervisée par le Prévôt qui le forme au travail de Maréchal.

Du cumul des postes de la prévôté et de l’Ost.

Article 13: Par décision du Conseil Ducal lorrain, tout cumul de postes de la prévôté et de l’Ost est autorisé aux conditions suivantes :

* Les maréchaux qui choisissent de cumuler ces deux postes doivent la priorité absolue à la prévôté. Par conséquent les ordres du prévôt des maréchaux prime sur les ordres du capitaine et du connétable.
* Les maréchaux font partie de l’armée en tant que réservistes. À ce titre, ils participent aux manœuvres locales, mais ne doivent en aucun cas quitter leur village car ils sont chargés d’en assurer la protection.
* Le sous-lieutenant ou le lieutenant de maréchaussée d’un village ne peut en aucun cas cumuler son poste et un grade à responsabilités dans l’Ost. C’est le seul agent de la prévôté qui n’est pas autorisé au cumul, car l'un des officiers supérieur doit dépendre entièrement du prévôt des maréchaux.

Article 14: Le cumul du poste de maire et celui de lieutenant de police est interdit.
En cas d'élection à la mairie, le lieutenant se voit remplacé en intérim par le sous-lieutenant et ce, pour un maximum dee 2 mandats. Après la fin de ceux-ci, si le lieutenant poursuit en mairie, le sous-lieutenant en intérim devient titulaire du poste.

Du fonctionnement de la Maréchaussée

Article 15 : Chaque membre de la Maréchaussée se doit de prêter serment.
Article 16 : Chaque membre de la Maréchaussée s’engage à respecter les ordres de sa hiérarchie. Mais il peut faire part de ses remarques et questions à son supérieur hiérarchique sans craindre d’être déconsidéré.

Article 17 : Pour la bonne application de ses fonctions, chaque membre de la Maréchaussée se doit de se conformer à la Procédure.

Article 18 : Chaque membre de la Maréchaussée se doit de porter l'uniforme. Il devra arborer l'insigne qui lui sera attribué afin d'être immédiatement identifiable comme un membre de la Maréchaussée de Lorraine.

Article 19 : Les membres de la Maréchaussée peuvent demander auprès de leur supérieur hiérarchique d’être temporairement dégagés de leur charge de service pour raison de santé, familiale ou professionnelle.

Tout membre de la Maréchaussée peut démissionner par simple information à son supérieur hiérarchique. Dans le cadre de la démission d’un lieutenant, ce dernier doit s’assurer que le poste de sa ville pourra continuer à fonctionner correctement en attendant la nomination d’un nouveau lieutenant.

De la prestation de serment

Article 20 : A son entrée au sein de la Maréchaussée, chaque nouveau membre se doit de prêter serment selon la formule suivante :

« Moi, ____ jure de servir le Duché de Lorraine avec fidélité, loyauté et honneur. Je promets respect et obéissance à mes Supérieurs. Sous peine de trahison, jamais je n'abuserai du pouvoir qui m’est accordé et suivrai la Procédure afin d’assurer le maintien de l’Ordre et une même justice pour tous au sein du Duché. Je le jure. Qu'Aristote m'en soit témoin et m'assiste dans cette tâche. »

Des sanctions

Article 21 : Un membre de la Maréchaussée qui ne respecte pas la Charte peut être exclu par le Prévôt des Maréchaux ou son supérieur hiérarchique, après accord du Prévôt des Maréchaux.

Article 22 : Dans le cadre de la démission d’un lieutenant, ce dernier peut être poursuivi pour trouble à l'ordre public s'il ne s’assure pas que le poste de sa ville pourra continuer à fonctionner correctement en attendant la nomination d’un nouveau lieutenant et s'il n'a pas de raison estimée valable à une démission soudaine.

J'ai pas regardé à fond la charte de la Maréchaussée mais j'ai fait quelques modifications que je propose. J'aimerais que ça soit débattu et passer au vote rapidement. Au besoin, on y reviendra plus tard. Mais que les points où on est d'accord soient acquis. Je laisse 72h et ensuite je passe au vote.

Les serment sont-ils encore prononcés ?

Citation :: Article 13: Stagiaire: Ils sont en formation à l'école de la Prévôté de Lorraine. Sa formation est supervisée par le Prévôt qui le forme au travail de Maréchal.

Le Prévôt doit tout gérer, ou la formation peut aussi être supervisé par un membre d'expérience de la maréchaussée ? ( je pense par exemple à Wymil qui est là depuis longtemps )

Sinon, ça me semble un peu lourd comme texte..

Oui je fais bien sûr prononcé les serments avant de donner les clés d'une maréchaussée. Mais cela se passe après la formation.

Le texte est sinon en effet un peu lourd... Mais bon, j'ai pas réfléchit à ce qu'on pouvait supprimer. Enfin, si, la série d'article sur les grades. On peut préciser les grades sans préciser les fonctions (donc le tout en un unique article). Car au final, le travail est divisé selon l'organisation de chaque maréchaussée. Et parfois il n'y a pas de lieutenant.

Rien à dire quant à la suppression de la charte de l'école?

Pour la formation, là je m'en occupe au niveau de l'école. Wymil est un très bon lieutenant, par contre... c'est mon avis mais j'ai du mal à le voir comme formateur... Je le vois très mal à un tel poste... Je sais pas pourquoi... c'est sa façon d'être, qui je trouve ne va pas avec le travail...

Si un jour tu souhaites des formateurs, tu peux te tourner vers Ellebasi, elle était prof. Il me semble que Jo a aussi enseigné, moi pareillement, il y a longtemps... et plein d'autres gens. Mais effectivement, je pense que la charte n'est plus adaptée. Et de toute façon, quand bien même elle serait encore d'actualité, il vaudrait mieux que cela soit un titre parmi la charte de la prévoté.

Non, rien à redire, personnellement je suis d'accord. C'est pas très utile cette charte sur l'école de la prévôté.

Je suis OK pour la supression de cette charte... je n'ai personnellement jamais vu cette école fonctionner et ne sait si elle a fonctionné un jour (mais bon je ne suis que "de passage épisodique" au sein de la mérréchaussée)

Citation :: Article 5: La Maréchaussée comprend un poste de Maréchaussée par ville de Lorraine. ==> Il vaut mieux avoir plusieurs maréchaux dans certains cas, par contre, la logique serait qu'il n'y ai qu'un seul lieutenant, et peut-être un seul sous-lieutenant, mais les autres grades peuvent être en plusieurs

Je pense que dans l'esprit de la loi, il faut voir le poste comme un établissement, un "bureau", une mini caserne... pas comme le fait qu'il n'y doit y avoir qu'un seul marréchal par ville... cet article 5 est donc a concerver....

Je n'avais jamais saisi de différences entre les taches que peuvent occuper les brigadiers et les sergents, avec seuls de sergent autorisés au controle de embauches et du marché.. de mon temps en tout cas, ce n'était pas comme ca que ca se passait... a tout les grades, on pouvait etre "spécialisé" douanier, marché ou embauche. Je ne crois pas que laisser uniquement la douane aux brigadier soit une bonne chose.

[Suppression 1 Modification] Charte Ecole Prévôté / Charte Maréchaussé

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